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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

200 044 873 · Active
Adresse : LA PASSERELLE, 1 CHEMIN DES PALERMES, 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2014

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

SIREN : 200 044 873
SIRET (siège) : 200 044 873 00012
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR93200044873
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

  • Établissement

    En activité

    200 044 873 00012
    Adresse : LA PASSERELLE 1 CHEMIN DES PALERMES 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
    Date de création : 01/01/2014

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Finances de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/03/2020, 18MA04236
    Début du contentieux : 12/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2018, 16MA00350
    Début du contentieux : 03/12/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS) ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA PASSERELLE
1 CHEMIN DES PALERMES
84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

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Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

  • Objet : Suivi de la qualité de l’eau et des milieux aquatiques des Sorgues LOT 2 : Analyses en laboratoire des paramètres physicochimiques, bactériologiques, de micropolluants organiques et minéraux, et rapports d’éssais

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOMETRIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques

    Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDROFIS

    En savoir plus
  • Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques

    Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAILLAT CONTI & BORY

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  • Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques

    Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : YASIN DALI

    En savoir plus
  • Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques

    Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATEC HYDRO

    En savoir plus
  • Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 2 : étude sociologique, concertation et communication

    Montant : 78 550,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RACHEL VINDRY (AUTREMENT DIT)

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  • Objet : Etude de définition des systèmes d’endiguement sur le bassin des Sorgues et du canal de Vaucluse

    Montant : 81 360,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WSP FRANCE

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  • Objet : Automatisation et télégestion des ouvrages de régulation du Canal de Vaucluse

    Montant : 54 100,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

    En savoir plus
  • Objet : Faucardage manuel du canal de vaucluse - année 2025

    Montant : 57 146,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIARDET ET FILS

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  • Objet : Restauration de la ripisylve des Sorgues et affluents - Année 2

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Marché de faucardage manuel du Canal de Vaucluse 2024

    Montant : 49 245,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIARDET ET FILS

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  • Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CERES FLORE

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  • Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOSUD

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  • Objet : Elaboration du plan de gestion des propriétés foncières du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues

    Montant : 62 625,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERECO

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  • Objet : Restauration de la ripisylve des Sorgues et affluents

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Restauration de la ripisylve des Sorgues et affluents - Année 3

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général

    Montant : 83 786,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERECO

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  • Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général

    Montant : 83 786,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YVES MEINARD

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  • Objet : Faucardage manuel Canal de Vaucluse - chômage 2023

    Montant : 46 193,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIARDET ET FILS

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 3 site st albergaty

    Montant : 230 070,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 1 site Moulin Vieux

    Montant : 200 497,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

    En savoir plus
  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 1 site Moulin Vieux

    Montant : 200 497,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles

    Montant : 170 116,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

    En savoir plus
  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles

    Montant : 170 116,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

    En savoir plus
  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 3 site st albergaty

    Montant : 230 070,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Faucardage manuel du Canal du Vaucluse - chômage 2022

    Montant : 43 415,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIARDET ET FILS

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  • Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse

    Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse

    Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse - année 3

    Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOSUD

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  • Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents et élaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration d’intérêt général

    Montant : 83 786,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERECO

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  • Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général

    Montant : 73 800,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YVES MEINARD

    En savoir plus
  • Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général

    Montant : 73 800,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERECO

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 4 site monclar

    Montant : 606 058,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 4 M MEREU BTP

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  • Objet : travaux de confortement du seuil de Malakoff - l’Isle sur la Sorgue

    Montant : 75 574,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : travaux de confortement du seuil de Malakoff - l’Isle sur la Sorgue

    Montant : 57 374,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOSUD

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 4 site monclar

    Montant : 590 388,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 4 M MEREU BTP

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 1 site Moulin Vieux

    Montant : 199 988,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles

    Montant : 165 694,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles

    Montant : 165 694,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 3 site st albergaty

    Montant : 235 943,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

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  • Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 4 site monclar

    Montant : 590 388,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 4 M MEREU BTP

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  • Objet : Automatisation et télégestion des ouvrages de régulation du Canal de Vaucluse

    Montant : 54 100,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisyve des Sorgues - lot 1 - R1

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R1

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R1

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)

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  • Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JOHNNY GAUTIER

    En savoir plus
  • Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)

    En savoir plus
  • Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)

    En savoir plus
  • Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)

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  • Objet : Elaboration du 3ème Contrat de Rivière les Sorgues

    Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BUREAU D'ETUDES CESAME

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  • Objet : Études préalables et demandes de labellisation en Espace Naturel Sensible et de classement en Arrêté de Protection de Biotope de la zone humide" les Herbages " à Entraigues sur la Sorgue, Bédarrides et Sorgues (84)

    Montant : 72 050,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERECO

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  • Objet : Restauration du seuil de Monclar et mises en place de passes à poissons,à Le Thor : mission d’études géotechniques et de sondages de sols

    Montant : 3 950,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GINGER CEBTP

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot1 - R3

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R2

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 1 - R2

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R3

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse - année 2021

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RMB

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  • Objet : Restauration du déversoir de Monclar et création d’une passe à poissons - Missions d’études topographiques

    Montant : 5 500,00 € · Notifié le : 16/05/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE (GEOMETRES-EXPERTS ROBERT JACQUOT NI)

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  • Objet : Transport de scolaires sur la plaine des Sorgues dans le cadre du dispositif Les Sorgues à l’école

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS

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Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

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Propriétés intellectuelles de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

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Aides perçues par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)

Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 52 193 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 32 444 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant : 25 767 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant : 26 779 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant : 13 075 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant : 13 506 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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