| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
| SIREN : | 200 044 873 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 044 873 00012 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
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Adresse : LA PASSERELLE 1 CHEMIN DES PALERMES 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUEDate de création : 01/01/2014
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Alertes de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/03/2020, 18MA04236Début du contentieux : 12/07/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2018, 16MA00350Début du contentieux : 03/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS) ?
Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
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Objet : Suivi de la qualité de l’eau et des milieux aquatiques des Sorgues LOT 2 : Analyses en laboratoire des paramètres physicochimiques, bactériologiques, de micropolluants organiques et minéraux, et rapports d’éssais
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOMETRIQUE
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Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques
Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDROFIS
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Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques
Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAILLAT CONTI & BORY
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Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques
Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YASIN DALI
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Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques
Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATEC HYDRO
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Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 2 : étude sociologique, concertation et communication
Montant : 78 550,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RACHEL VINDRY (AUTREMENT DIT)
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Objet : Etude de définition des systèmes d’endiguement sur le bassin des Sorgues et du canal de Vaucluse
Montant : 81 360,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WSP FRANCE
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Objet : Automatisation et télégestion des ouvrages de régulation du Canal de Vaucluse
Montant : 54 100,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE
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Objet : Faucardage manuel du canal de vaucluse - année 2025
Montant : 57 146,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIARDET ET FILS
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Objet : Restauration de la ripisylve des Sorgues et affluents - Année 2
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Marché de faucardage manuel du Canal de Vaucluse 2024
Montant : 49 245,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIARDET ET FILS
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Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CERES FLORE
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Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOSUD
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Objet : Elaboration du plan de gestion des propriétés foncières du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues
Montant : 62 625,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERECO
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Objet : Restauration de la ripisylve des Sorgues et affluents
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Restauration de la ripisylve des Sorgues et affluents - Année 3
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général
Montant : 83 786,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERECO
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Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général
Montant : 83 786,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YVES MEINARD
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Objet : Faucardage manuel Canal de Vaucluse - chômage 2023
Montant : 46 193,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIARDET ET FILS
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 3 site st albergaty
Montant : 230 070,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 1 site Moulin Vieux
Montant : 200 497,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 1 site Moulin Vieux
Montant : 200 497,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles
Montant : 170 116,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles
Montant : 170 116,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 3 site st albergaty
Montant : 230 070,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Faucardage manuel du Canal du Vaucluse - chômage 2022
Montant : 43 415,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIARDET ET FILS
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Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse
Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse
Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse - année 3
Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOSUD
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Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents et élaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration d’intérêt général
Montant : 83 786,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERECO
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Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général
Montant : 73 800,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YVES MEINARD
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Objet : Actualisation du plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges des Sorgues et affluents - Elaboration des dossiers règlementaires dans le cadre du renouvellement de la déclaration dIntérêt Général
Montant : 73 800,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERECO
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 4 site monclar
Montant : 606 058,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4 M MEREU BTP
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Objet : travaux de confortement du seuil de Malakoff - l’Isle sur la Sorgue
Montant : 75 574,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : travaux de confortement du seuil de Malakoff - l’Isle sur la Sorgue
Montant : 57 374,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : marché de fournitures et de plantations de végétaux - secteur de Vaucroze - Bédarrides et Sorgues
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOSUD
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 4 site monclar
Montant : 590 388,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4 M MEREU BTP
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 1 site Moulin Vieux
Montant : 199 988,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles
Montant : 165 694,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 2 site moulin des toiles
Montant : 165 694,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 3 site st albergaty
Montant : 235 943,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Création de Passes à Poissons sur le réseau des Sorgues - lot 4 site monclar
Montant : 590 388,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4 M MEREU BTP
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Objet : Automatisation et télégestion des ouvrages de régulation du Canal de Vaucluse
Montant : 54 100,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE
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Objet : Réhabilitation de la ripisyve des Sorgues - lot 1 - R1
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)
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Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHNNY GAUTIER
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Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)
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Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)
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Objet : travaux de reconstruction manuelle de murs berges en pierre fondés sur boutisses
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHNNY GAUTIER (L ATELIER DE LA BOUTISSE)
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Objet : Elaboration du 3ème Contrat de Rivière les Sorgues
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BUREAU D'ETUDES CESAME
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Objet : Études préalables et demandes de labellisation en Espace Naturel Sensible et de classement en Arrêté de Protection de Biotope de la zone humide" les Herbages " à Entraigues sur la Sorgue, Bédarrides et Sorgues (84)
Montant : 72 050,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERECO
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Objet : Restauration du seuil de Monclar et mises en place de passes à poissons,à Le Thor : mission d’études géotechniques et de sondages de sols
Montant : 3 950,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER CEBTP
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Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot1 - R3
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R2
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 1 - R2
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Réhabilitation de la ripisylve des Sorgues - lot 2 - R3
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Faucardage en eau du Canal de Vaucluse - année 2021
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB
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Objet : Restauration du déversoir de Monclar et création d’une passe à poissons - Missions d’études topographiques
Montant : 5 500,00 € · Notifié le : 16/05/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE (GEOMETRES-EXPERTS ROBERT JACQUOT NI)
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Objet : Transport de scolaires sur la plaine des Sorgues dans le cadre du dispositif Les Sorgues à l’école
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS
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