| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
| SIREN : | 200 071 116 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 071 116 00012 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
-
Adresse : 4 AV DU 44 EME RI 39000 LONS LE SAUNIERDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
-
Adresse : 4 AV DU 44 EME RI 39000 LONS LE SAUNIERDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORTS URBAINS
-
Adresse : 4 AV DU 44 EME RI 39000 LONS LE SAUNIERDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : UNITE DE PRODUCTION ET VENTE ELECTRICITE
-
Adresse : 4 AV DU 44 EME RI 39000 LONS LE SAUNIERDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : OPERATIONS COMMERCIALES INDUSTRIELLES
-
Adresse : 4 AV DU 44 EME RI 39000 LONS LE SAUNIERDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Dirigeants et représentants de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
-
Administrateur
SIREN : 625480199Depuis le 19/03/2025
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
0 procédure collective
Alertes de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
-
Tribunal administratif de Besançon, 30/03/2026, 2600601Début du contentieux : 09/12/2025Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nancy, 19/12/2025, 21NC02570Début du contentieux : 12/10/2009Position : DemandeurAutres parties : Société Socotec constructions, SERMAZ, OCTANT ARCHITECTURE, Société Cabrol, Société SertecLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 09/12/2025, 2400720Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 08/12/2023, 2302230Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 21/07/2023, 2200543Début du contentieux : 29/05/2020Position : DéfendeurAutres parties : Directeur départemental des finances publiques du Doubs, L'IMMOBILIERE GROUPE CASINODispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 24/11/2022, 2101957Position : DemandeurAutres parties : Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectifDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 24/11/2022, 2201082Position : DemandeurAutres parties : Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectifDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 24/11/2022, 2100356Position : DemandeurAutres parties : Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectifDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 04/07/2022, 2200977Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE MARILLER, GAUTHIERDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 28/03/2022, 442878Début du contentieux : 29/05/2020Position : DéfendeurAutres parties : L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO, Ministère de l'économie, des finances et de la relanceDispositif : Renvoi après cassationLire sur Pappers Justice
-
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 26/11/2020, 20-1402Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, FOUASSIN, ADPC 95 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DU VAL D'OISE, KANN'AILES, CA BEAUFORT EN ANJOU, PARFUMS CHRISTIAN DIOR, GEPSA, KNAUF INSULATION, LEGENDRE ILE DE FRANCE, ATLANTIC TERRES SOLUTIONS, NAVOCAP, INSTITUT D'OPTIQUE, COMITE REGIONAL GPE FEDERATION FRANÇAISE DE CYCLISME, PUY DU FOU FRANCE, JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CAP ESTEREL, EIFFAGE GENIE CIVIL, SERIS SECURITY, CARRIERE DU PONT DE PIERRE, EQIOM, SOBORIZ INDUSTRIE, COMMUNE DE FRONTON, SOREMET SOCIETE DES REMONTEES MECANIQUES DE LA TOUSSUIRE
-
ARCEP, 26/11/2020, 20-1402Position : DéfendeurAutres parties : INSTITUT D'OPTIQUE, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, FOUASSIN, ADPC 95 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DU VAL D'OISE, KANN'AILES, CA BEAUFORT EN ANJOU, PARFUMS CHRISTIAN DIOR, CHAUSSEA SAS, KNAUF INSULATION, LEGENDRE ILE DE FRANCE, ATLANTIC TERRES SOLUTIONS, NAVOCAP, SOREMET SOCIETE DES REMONTEES MECANIQUES DE LA TOUSSUIRE, COMITE REGIONAL GRAND EST FEDERATION FRANÇAISE DE CYCLISME, PUY DU FOU FRANCE, JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CAP ESTEREL, EIFFAGE GENIE CIVIL, SERIS SECURITY, CARRIERE DU PONT DE PIERRE, EQIOM, SOBORIZ INDUSTRIE, COMMUNE DE FRONTON
Annonces de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Comment contacter CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0384478568 |
| Adresse : |
Monsieur le Président de ECLA A l'attention du Délégué à la Protection des Données 39000 LONS LE SAUNIER
|
Entreprises citées de CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
-
ENSEMBLE BI'EAU (902 615 897) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) et ENSEMBLE BI'EAU de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric LEVEQUE , Gaëtan AYMONIER , Geoffroy GAVIGNET et 11 autres
En savoir plus -
CDC PARTICIPATIONS (329 255 053) Cité 1 fois en 2001Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) et CDC PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
En savoir plus
Appels d'offres gagnés par CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
-
Objet : Assurance Dommages aux biens
Montant : 129 819,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
En savoir plus
Appels d'offres lancés par CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
-
Objet : Réalisation des schémas électriques et audit des anomalies des stations de pompage d’eau potable de Villevieux et Trenal
Montant : 34 975,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEMI
En savoir plus -
Objet : OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUE PARKING CENTRE NAUTIQUE
Montant : 703 795,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEJEAN
En savoir plus -
Objet : OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUE PARKING CENTRE NAUTIQUE
Montant : 703 795,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
En savoir plus -
Objet : OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUE PARKING CENTRE NAUTIQUE
Montant : 703 795,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
En savoir plus -
Objet : OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUE PARKING CENTRE NAUTIQUE
Montant : 703 795,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MOUREAU SIMON
En savoir plus -
Objet : REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR PGSSE EAU POTABLE
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VONROLL HYDRO FRANCE SAS
En savoir plus -
Objet : REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR PGSSE EAU POTABLE
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTELIA
En savoir plus -
Objet : REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR PGSSE EAU POTABLE
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARTOLIA INGENIERIE (GEOSPECTRA)
En savoir plus -
Objet : RETOPPING PISTE D’ATLETISME STADE MUNICIPAL
Montant : 196 038,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVET SPORT
En savoir plus -
Objet : REALISATION & POSE FILTRE INOX AQUA’REL
Montant : 57 580,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DIDIER CREPIN
En savoir plus -
Objet : Réalisation et pose d’un filtre inox 316 L pour le Centre nautique Aqua’Rel
Montant : 57 580,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DIDIER CREPIN
En savoir plus -
Objet : Réalisation et pose d’un filtre inox 316 L pour le Centre nautique Aqua’Rel
Montant : 57 580,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DIDIER CREPIN
En savoir plus -
Objet : Travaux sur les réseaux humides Réseaux d’assainissement, eau potable, eaux pluviales
Montant : 15 200 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PETITJEAN T.P.
En savoir plus -
Objet : Bornes aire de grand passage - 2026
Montant : 37 786,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST
En savoir plus -
Objet : Bornes aire de grand passage - 2026
Montant : 37 786,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOTA - HONNERT & TASSE ARCHITECTES ASSOCIEES (STEPHANIE HONNERT ARCHITECTE)
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRIAQUE DUPUIS
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FANNY CASSANI (FANNY CASSANI PAYSAGISTE-CONCEPTEUR)
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMES
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTODIA
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRIAQUE DUPUIS
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOTA - HONNERT & TASSE ARCHITECTES ASSOCIEES (STEPHANIE HONNERT ARCHITECTE)
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMES
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FANNY CASSANI (FANNY CASSANI PAYSAGISTE-CONCEPTEUR)
En savoir plus -
Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTODIA
En savoir plus -
Objet : REHABILITATION ECLAIRAGE LED STADE ATHLETISME
Montant : 124 952,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE (CITEOS)
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE DU CENTRE NAUTIQUE AQUA’REL
Montant : 184 705,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NETTOYAGE INDUSTRIEL
En savoir plus -
Objet : Nettoyage du centre nautique Aqua’Rel
Montant : 184 705,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NETTOYAGE INDUSTRIEL
En savoir plus -
Objet : Nettoyage du centre nautique Aqua’Rel
Montant : 184 705,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NETTOYAGE INDUSTRIEL
En savoir plus -
Objet : Entretien espaces verts 2026 (Assainissement)
Montant : 14 709,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COOPILOTE
En savoir plus -
Objet : TONTE STATIONS COURLAOUX
Montant : 2 602,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : A P E I (ESAT APEI)
En savoir plus -
Objet : TONTE STATIONS COURLAOUX
Montant : 2 602,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : A P E I (ESAT APEI)
En savoir plus -
Objet : Etude géotechnique - Renouvellement de l’Usine Ultra Filtration (UF) de Lons le Saunier
Montant : 7 850,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ICSEO BUREAU D ETUDES
En savoir plus -
Objet : Etude géotechnique - Renouvellement de l’Usine Ultra Filtration (UF) de Lons le Saunier
Montant : 7 850,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ICSEO BUREAU D ETUDES
En savoir plus -
Objet : Marché 2617001 - Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier - Marché de prestations similaires au marché 20241610 (Lot 10 Carrelage faïence)
Montant : 3 851,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SCHIAVONE D.G.M.
En savoir plus -
Objet : Marché 2617001 - Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier - Marché de prestations similaires au marché 20241610 (Lot 10 Carrelage faïence)
Montant : 3 851,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SCHIAVONE D.G.M.
En savoir plus -
Objet : GROS-OEUVRE - VRD
Montant : 144 756,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANIOTTI PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : DEGRILLEUR
Montant : 190 540,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUBER TECHNOLOGY
En savoir plus -
Objet : Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 144 756,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANIOTTI PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : CREATION PLAGE EXTERIEURE AQUA’REL
Montant : 367 906,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUA PRO URBA
En savoir plus -
Objet : CREATION PLAGE EXTERIEURE AQUA’REL
Montant : 367 906,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
En savoir plus -
Objet : Création piste cyclable lycée agricole Montmorot
Montant : 54 133,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BOISSON CHRISTIAN TP
En savoir plus -
Objet : Création piste cyclable lycée agricole Montmorot
Montant : 54 133,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BOISSON CHRISTIAN TP
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DU CARREFOUR D678/44 RI
Montant : 529 327,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
En savoir plus -
Objet : USINE D’ULTRAFILTRATION STATION DE TRAITEMENT D’EAU POTABLE
Montant : 63 115,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDI INGENIERIE EST (VERDI INGENIERIE BOURGOGNE FRANCHE COMTE / VERDI)
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 125 531,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MALENFER
En savoir plus -
Objet : Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 8 et 9 (déclarés sans suite lors de la 1ère consultation)
Montant : 125 531,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MALENFER
En savoir plus -
Objet : ETUDE GEOTECHNIQUE - OUVRAGE CESANCEY
Montant : 5 188,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SIGA GEOTECHNIQUE
En savoir plus -
Objet : ETUDE GEOTECHNIQUE - OUVRAGE CESANCEY
Montant : 5 188,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SIGA GEOTECHNIQUE
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE LEGTA MONTMOROT
Montant : 54 133,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSON CHRISTIAN TP
En savoir plus -
Objet : AMO PLAN AMENAGEMENT NUMERIQUE
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN FRANCOIS IEHL
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la mise en oeuvre du plan d’aménagement numérique de l’Espace Communautaire Lons Agglomération (ECLA), en lien avec les opérateurs télécoms, le Département, la Région et l’État.
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN FRANCOIS IEHL
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la mise en oeuvre du plan d’aménagement numérique de l’Espace Communautaire Lons Agglomération (ECLA), en lien avec les opérateurs télécoms, le Département, la Région et l’État.
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN FRANCOIS IEHL
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 230 399,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGETEC'S
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 230 399,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORMA3
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 230 399,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 230 399,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMIAP
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 230 399,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECAM2EC
En savoir plus -
Objet : Mission CT stade Municipal - Mats d’éclairage
Montant : 1 800,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Mission CT stade Municipal - Mats d’éclairage
Montant : 1 800,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Convention de service voix et données fixe
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
En savoir plus -
Objet : Convention de service voix et données mobile
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
En savoir plus -
Objet : Convention de service voix et données fixe
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
En savoir plus -
Objet : Convention de service voix et données mobile
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
En savoir plus -
Objet : FACADES COUVERTURE POLYCARBONATE
Montant : 1 050 509,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEIBAC
En savoir plus -
Objet : REALISATION RETROFIT ELECTRIQUE ET AUTOMATISME
Montant : 99 490,00 € · Notifié le : 21/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EASII SERVICES (EASII SERVICES)
En savoir plus -
Objet : Centre Aquatique Aqua’Rel : Automatismes & Régulation CTA
Montant : 99 490,00 € · Notifié le : 21/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EASII SERVICES (EASII SERVICES)
En savoir plus -
Objet : Centre Aquatique Aqua’Rel : Automatismes & Régulation CTA
Montant : 99 490,00 € · Notifié le : 21/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EASII SERVICES (EASII SERVICES)
En savoir plus -
Objet : Travaux d’éclairage salle Tschaen
Montant : 65 877,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GUY CANNARD
En savoir plus -
Objet : Travaux d’éclairage salle Tschaen
Montant : 65 877,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GUY CANNARD
En savoir plus -
Objet : Ombrières photovoltaïques parking du centre nautique Aqua’Rel de Lons-le-Saunier
Montant : 703 795,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MOUREAU SIMON
En savoir plus -
Objet : Ombrières photovoltaïques parking du centre nautique Aqua’Rel de Lons-le-Saunier
Montant : 703 795,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MOUREAU SIMON
En savoir plus -
Objet : Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 32 615,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLUTIONS TRAITEMENTS MATERIAUX DANGEREUX
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation des éclairages en Led - Stade athlétisme
Montant : 124 952,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE (CITEOS)
En savoir plus -
Objet : Retopping de pistes d’athlétisme au stade municipal de Lons Le Saunier
Montant : 196 038,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVET SPORT
En savoir plus -
Objet : Retopping de pistes d’athlétisme au stade municipal de Lons Le Saunier
Montant : 196 038,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVET SPORT
En savoir plus -
Objet : Travaux de réhabilitation des éclairages en Led - Stade athlétisme
Montant : 124 952,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE (CITEOS)
En savoir plus -
Objet : SUITE RESILIATION 20241606
Montant : 89 645,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SAS PAGET
En savoir plus -
Objet : Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 8 et 9 (déclarés sans suite lors de la 1ère consultation)
Montant : 163 728,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
En savoir plus -
Objet : Travaux de rénovation énergétique du GES COSEC de Lons-le-Saunier
Montant : 170 872,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUY CANNARD
En savoir plus -
Objet : REMPLACEMENT DES PROJECTEURS LUMINAIRES EN LED SALLE TSCHAEN
Montant : 65 877,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUY CANNARD
En savoir plus -
Objet : VOIE VERTE - SIGNALISATION
Montant : 13 013,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VIA SYSTEM (VIA SYSTEM FRANCHE-COMTE)
En savoir plus -
Objet : VOIE VERTE - LA LIEME - AMENAGEMENT
Montant : 82 073,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
En savoir plus -
Objet : VOIE VERTE - LA LIEME - AMENAGEMENT
Montant : 82 073,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
En savoir plus -
Objet : VOIE VERTE - SIGNALISATION
Montant : 13 013,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VIA SYSTEM (VIA SYSTEM FRANCHE-COMTE)
En savoir plus -
Objet : Création d’une plage extérieure de jeux aquatiques type SplashPad au centre Aqua’Rel de Lons-le-Saunier
Montant : 367 906,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUA PRO URBA
En savoir plus -
Objet : Création d’une plage extérieure de jeux aquatiques type SplashPad au centre Aqua’Rel de Lons-le-Saunier
Montant : 367 906,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
En savoir plus -
Objet : Création d’une plage extérieure de jeux aquatiques type SplashPad au centre Aqua’Rel de Lons-le-Saunier
Montant : 367 906,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUA PRO URBA
En savoir plus -
Objet : Création d’une plage extérieure de jeux aquatiques type SplashPad au centre Aqua’Rel de Lons-le-Saunier
Montant : 367 906,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
En savoir plus -
Objet : DOUBLAGE CLOISON ITE
Montant : 167 839,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
En savoir plus -
Objet : ÉLECTRICITÉ
Montant : 170 872,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUY CANNARD
En savoir plus -
Objet : SERVICES VOIX ET DONNEES FIXE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORANGE
En savoir plus -
Objet : Mission CSPS - Aménagement du carrefour D678 en giratoire - Lons-le-Sr
Montant : 2 063,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Équipements pour l’entrée de l’Aire de grand passage
Montant : 32 195,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LUGH AMENAGEMENTS EXTERIEURS
En savoir plus -
Objet : Équipements pour l’entrée de l’Aire de grand passage
Montant : 32 195,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LUGH AMENAGEMENTS EXTERIEURS
En savoir plus -
Objet : Mission CSPS - Aménagement du carrefour D678 en giratoire - Lons-le-Sr
Montant : 2 063,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : FONTAINERIE ET COMPTEUR
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRANS BONHOMME
En savoir plus -
Objet : FONTAINERIE ET COMPTEUR
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAUSSON MATERIAUX
En savoir plus
Aides perçues par CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
Intitulé :
Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
12 184 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
03/06/2024
Objectif :
Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
51 555 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
03/06/2024
Objectif :
Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aides au transfert de connaissances et aux actions d''information dans le secteur agricole
Montant :
75 300 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
09/05/2023
Objectif :
Aides au transfert de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aides au transfert de connaissances et aux actions d''information dans le secteur agricole
Montant :
71 764 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
09/05/2023
Objectif :
Aides au transfert de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant :
180 488 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
09/05/2023
Objectif :
Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant :
2 300 000 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
09/05/2023
Objectif :
Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)
Montant :
9 326 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue