SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

SIREN :	200 090 827
SIRET (siège) :	200 090 827 00011
Forme juridique :	Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA :	FR21200090827
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Code NAF ou APE :	84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

• Établissement

  En activité

  200 090 827 00011
  Adresse : DEPARTEMENT DU LOT REGOURD 46000 CAHORS

  Date de création : 01/01/2020

Finances de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

• Tribunal administratif de Toulouse, 27/05/2025, 2503061
  Position : Défendeur
  Autres parties : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
  Dispositif : Rejet
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Comment contacter SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	DEPARTEMENT DU LOT REGOURD 46000 CAHORS

Organisme :	CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email :	[email protected]
Téléphone :	Non disponible
Adresse :	12 avenue Charles Pillat 46090 PRADINES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

• SCI LES GELINOTTES (433 592 425) Cité 1 fois en 2000
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT et SCI LES GELINOTTES de la relation : Inconnue

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane NOUREAU , Véronique NOUREAU

Biens immobiliers de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.