| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
| SIREN : | 212 601 918 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 601 918 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Adresse : 45 RUE FORTUNE JACQUIER 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 45 RUE FORTUNE JACQUIER 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : QUARTIER ST MARTIN 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONDate de création : 21/10/1988Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB HUBERT REEVES
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Adresse : QUA ST MARTIN 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENT PUB HUBERT REEVES
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Adresse : MAIRIE 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 17/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ARTISANALE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Cour de cassation, 12/10/2022, 21-12.880Début du contentieux : 04/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/03/1996, 152829Début du contentieux : 29/06/1993Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE ROYNAC, COMMUNE DE MARSANNE, Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, Préfet de la Drôme, COMMUNE DE BONLIEU-SUR-ROUBION, COMMUNE DE DONZERE, COMMUNE D'ALLAN, COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE, COMMUNE DE LA X... ADHEMAR, COMMUNE DE SAUZET, COMMUNE DE MALATAVERNE, COMMUNE D'ESPELUCHE, COMMUNE DE LA LAUPIE, COMMUNE DES GRANGES GONTARDES, COMMUNE DE PIERRELATTELire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Cartographie de COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON
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Objet : Traitement de surfaces
Montant : 250 918,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Menuiseries extérieures ALU Serrurerie
Montant : 155 147,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADM METAL (ATOUT FER)
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Objet : Espaces verts
Montant : 67 883,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : Menuiseries intérieures bois
Montant : 224 456,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE THEROND
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’œuvre
Montant : 260 977,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETREC IG
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’œuvre
Montant : 260 977,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMN GEOMETRES EXPERTS
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’œuvre
Montant : 260 977,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE RHODANIENNE D'ARCHITECTURE
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Objet : Chauffage ventilation plomberie
Montant : 342 354,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS FOUREL
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Objet : Facades Bardages
Montant : 203 860,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTION ISOLATION ETANCHEITE - PROJISOLE
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Objet : Electricité
Montant : 187 316,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE DUFETRE (CONTACT ELECTRICITE)
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Objet : Ossature et charpente métallique
Montant : 190 675,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GIRAUD-DELAY
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Objet : Equipements sportifs
Montant : 45 509,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMAJES
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Objet : Equipements sportifs
Montant : 45 509,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUANSPORT
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Objet : Carrelage Faïences
Montant : 90 041,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANGELINO ET FILS
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Objet : VRD
Montant : 172 628,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIGIER TP
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Objet : Ossature bois charpente bois Couverture ac acier étanchéité
Montant : 571 061,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TM SCOP (TOITURES MONTILIENNES)
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Objet : Terrassement Gros oeuvre
Montant : 925 000,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY CONSTRUCTION
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Objet : Terrassement et Réseaux Hydrauliques
Montant : 279 998,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : Travaux de gestion des eaux pluviales
Montant : 321 547,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Platrerie Peinture
Montant : 179 949,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIOVESAN
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Objet : Fondations spéciales
Montant : 65 650,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S G C TRAVAUX SPECIAUX (SGC TRAVAUX SPECIAUX)
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’oeuvre
Montant : 260 977,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETREC IG
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’oeuvre
Montant : 260 977,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE RHODANIENNE D'ARCHITECTURE
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’oeuvre
Montant : 260 977,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMN GEOMETRES EXPERTS
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Objet : Marché de performance énergétique
Montant : 475 879,00 € · Notifié le : 18/01/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Menuiseries intérieures bois
Montant : 203 831,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE THEROND
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Objet : Sols sportifs
Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Sols sportifs
Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Platrerie Peinture
Montant : 154 930,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIOVESAN
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Objet : Carrelage Faïences
Montant : 77 852,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANGELINO ET FILS
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Objet : Terrassement Gros oeuvre
Montant : 760 997,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY CONSTRUCTION
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Objet : Fondations spéciales
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S G C TRAVAUX SPECIAUX (SGC TRAVAUX SPECIAUX)
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Objet : VRD
Montant : 73 260,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIGIER TP
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Objet : Equipements sportifs
Montant : 46 171,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMAJES
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Objet : Equipements sportifs
Montant : 46 171,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUANSPORT
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Objet : Electricité
Montant : 144 777,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE DUFETRE (CONTACT ELECTRICITE)
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Objet : Menuiseries extérieures ALU Serrurerie
Montant : 103 903,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADM METAL (ATOUT FER)
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Objet : Terrassement Gros oeuvre
Montant : 760 997,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY CONSTRUCTION
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Objet : Ossature bois charpente bois Couverture ac acier étanchéité
Montant : 566 459,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TM SCOP (TOITURES MONTILIENNES)
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Objet : Facades Bardages
Montant : 171 791,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTION ISOLATION ETANCHEITE - PROJISOLE
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Objet : Chauffage ventilation plomberie
Montant : 297 040,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS FOUREL
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Objet : Terrassement et Réseaux Hydrauliques
Montant : 293 825,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 65 313,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 65 313,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIGIER TP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 61 500,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIGIER TP
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Objet : Espaces verts
Montant : 74 084,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : Réseaux secs
Montant : 118 335,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Réseaux secs
Montant : 118 335,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Traitement de surfaces
Montant : 280 724,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Traitement de surfaces
Montant : 280 724,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Eclairage, électricité et controle d’accès
Montant : 56 050,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 55 444,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATRICK AMOUROUX
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 55 444,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT CHRISTOPHE
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Objet : Terrassement et Réseaux Hydrauliques
Montant : 275 611,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’oeuvre
Montant : 198 450,00 € · Notifié le : 26/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE RHODANIENNE D'ARCHITECTURE
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’oeuvre
Montant : 198 450,00 € · Notifié le : 26/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETREC IG
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Objet : AGORA 2 Maitrise d’oeuvre
Montant : 198 450,00 € · Notifié le : 26/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMN GEOMETRES EXPERTS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 49 650,00 € · Notifié le : 21/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT CHRISTOPHE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 49 650,00 € · Notifié le : 21/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATRICK AMOUROUX
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 152 418,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUMEAS TP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 152 418,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALIANS TRAVAUX PUBLICS (ALIANS TRAVAUX PUBLICS - ALIANS)
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Objet : Batiment sportif et fondations
Montant : 379 997,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOLACIER
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Objet : VRD Sols sportifs clotures et agrés
Montant : 306 000,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : VRD Sols sportifs clotures et agrés
Montant : 306 000,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL ROUX (LES TENNIS DANIEL ROUX)
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Objet : Eclairage, électricité et controle d’accès
Montant : 44 150,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 64 424,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETREC IG
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 64 424,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE RHODANIENNE D'ARCHITECTURE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 64 424,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMN GEOMETRES EXPERTS
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 43 527,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATRICK AMOUROUX
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 43 527,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT CHRISTOPHE
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Objet : Aménagements paysagers Espaces verts
Montant : 55 036,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : Terrassements Voiries Réseaux humides Réseaux secs
Montant : 165 103,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : Revêtement de sols Mobiliers urbains
Montant : 56 005,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIGMA
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Objet : Terrassements Voiries Réseaux humides Réseaux secs
Montant : 165 103,00 € · Notifié le : 08/01/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : Terrassements Voiries Réseaux humides Réseaux secs
Montant : 165 103,00 € · Notifié le : 08/01/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Terrassements Voiries Réseaux humides Réseaux secs
Montant : 165 103,00 € · Notifié le : 08/01/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Démolition Gros oeuvre Maçonnerie
Montant : 341 280,00 € · Notifié le : 08/01/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : Aménagements paysagers Espaces verts
Montant : 55 036,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : Aménagements paysagers Espaces verts
Montant : 55 036,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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