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Mise à jour INSEE : le 03/07/2026

COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES (MAIRIE)

214 200 446 · Active
Adresse : PLACE JEAN JAURES, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

SIREN : 214 200 446
SIRET (siège) : 214 200 446 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR18214200446
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00018
    Adresse : PLACE JEAN JAURES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00257
    Adresse : 1 RUE DES ECOLES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 01/09/1992
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LAMARTINE
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00240
    Adresse : RUE THOMAS 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 12/02/1991
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : PISCINE DE L ONDAINE
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00232
    Adresse : 3 RUE DES EAUX VIVES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 06/09/1988
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00034
    Adresse : LE BOUCHET 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ZOLA 2
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00109
    Adresse : 2 RUE DE L’’ECHAPRE 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : E.E.PU VICTOR HUGO
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00141
    Adresse : 12 RUE DU COLONEL MAREY 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JAURES-ROUSSEAU
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00042
    Adresse : LE BOUCHET 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ZOLA 1
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00059
    Adresse : LE BOUCHET 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE ZOLA PASTEUR
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00216
    Adresse : 3 RUE DES EAUX VIVES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA PAUZIERE
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00117
    Adresse : AVENUE DE GAFFARD 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : E.M.PU VICTOR HUGO
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00133
    Adresse : 4 RUE DU COLONEL MAREY 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JAURES
  • Établissement

    En activité

    214 200 446 00224
    Adresse : RUE JOANNES GUIGNAND 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 01/01/1982
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ZOLA PASTEUR
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00281
    Adresse : LE CHAMBON-FEUGEROLLES Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00273
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE JEAN JAURES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 25/12/2000
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00265
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE JEAN JAURES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 25/12/2000
    Date de clôture : 10/08/2015
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00174
    Adresse : LA ROMIERE PLACE LOUIS PASTEUR 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2008
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LOUIS PASTEUR
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00182
    Adresse : LA ROMIERE PLACE LOUIS PASTEUR 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 17/09/2008
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUIS PASTEUR
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00208
    Adresse : 8 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2002
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ROUSSEAU
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00075
    Adresse : RUE DE COTATAY 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PONTCHARRA 0178R
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00083
    Adresse : 19 RUE DU CHATEAU D’EAU 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL MATE LA FONTAINE
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00091
    Adresse : RUE DES ECOLES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00166
    Adresse : RUE DU CHATEAU D’EAU 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2001
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA FONTAINE
  • Établissement

    Fermé

    214 200 446 00125
    Adresse : 1 RUE DE LA MALAFOLIE 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LAMARTINE 0176N

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

Finances de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

Dirigeants et représentants de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

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Entreprises dirigées par COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

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Comptes annuels de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

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Conformité de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

0 procédure collective
12 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

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Procédures collectives de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

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Contentieux de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

  • Tribunal administratif de Lyon, 01/06/2026, 2509595
    Début du contentieux : 29/08/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 03/12/2025, 2513918
    Position : Défendeur
    Autres parties : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 25/09/2025, 2502383
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 18/09/2025, 24LY00339
    Début du contentieux : 28/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Bâti
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 13/03/2025, 2502384
    Début du contentieux : 14/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 13/09/2022, 2104654
    Position : Défendeur
    Autres parties : VILAST
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/03/2022, 20LY02107
    Début du contentieux : 02/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Cellnex, BOUYGUES TELECOM
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 08/10/2020, 18LY02752
    Début du contentieux : 08/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/07/2016, 15LY02310
    Début du contentieux : 26/07/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 16/07/2014, 378881
    Début du contentieux : 26/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE NEAUX, Communauté de communes du Pays de Saint-Galmier, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EN LYONNAIS, COMMUNE DE ROANNE, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Etat, COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON, Communes de Champdieu et d'Essertines-en-Châtelneuf, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/04/2010, 08LY02864
    Début du contentieux : 21/10/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/02/2001, 98LY01647
    Début du contentieux : 08/07/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Adresse complète : PLACE JEAN JAURES
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Email : [email protected]
Téléphone : 0477403020
Adresse : BP 39 PLACE JEAN JAURES 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

  • 101 894 715 Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES et de la relation : Assureur

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

  • Objet : AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TÈNEMENT D’UNE ANCIENNE STATION-SERVICE

    Montant : 14 381,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MM AMENAGEMENT

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  • Objet : TRAVAUX D’ISOLATION THERMIQUE DE DEUX BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 183 114,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FACADE STEPHANOISE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANJON COMBUSTIBLES

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNEFF S.A.S. (DYNEFF)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNEFF S.A.S. (DYNEFF)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANJON COMBUSTIBLES

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  • Objet : PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE DE TELEPHONIE

    Montant : 4 418,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETICS

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  • Objet : PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE DE TELEPHONIE

    Montant : 4 418,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETICS

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  • Objet : REMPLACEMENT D’UNE PARTIE DE LA TOITURE TERRASSE DU CENTRE AQUATIQUE DE L’ONDAINE

    Montant : 29 649,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.J.R. ETANCHEITE

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  • Objet : REMPLACEMENT D’UNE PARTIE DE LA TOITURE TERRASSE DU CENTRE AQUATIQUE DE L’ONDAINE

    Montant : 29 649,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.J.R. ETANCHEITE

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  • Objet : MARCHÉ SUBSÉQUENT 2 POUR L’ANNÉE 2026 FOURNITURES DE MATÉRIELS, DE CONSOMMABLES ET DE PÉRIPHÉRIQUES INFORMATIQUES

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCI OUEST (ILIANE - OCI - OCI OUEST - P44)

    En savoir plus

  • Objet : MARCHÉ SUBSÉQUENT 2 POUR L’ANNÉE 2026 FOURNITURES DE MATÉRIELS, DE CONSOMMABLES ET DE PÉRIPHÉRIQUES INFORMATIQUES

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCI OUEST (ILIANE - OCI - OCI OUEST - P44)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS ET SONORES POUR LA MEDIATHEQUE - Lot n°1 - Disques compacts

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R D M VIDEO (RDM DVD SHOPPINGCENTER)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS ET SONORES POUR LA MEDIATHEQUE - Lot n°2 - Documents audiovisuels

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLACO

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°4 - Livres adultes gros caractères

    Montant : 3 500,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LIBRAIRIE DE L'ONDAINE (L'HIRONDAINE)

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°4 - Livres adultes gros caractères

    Montant : 3 500,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LIBRAIRIE DE L'ONDAINE (L'HIRONDAINE)

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  • Objet : MARCHÉ SUBSÉQUENT 2 POUR L’ANNÉE 2026 FOURNITURES DE MATÉRIELS, DE CONSOMMABLES ET DE PÉRIPHÉRIQUES INFORMATIQUES

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BELTA

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  • Objet : MARCHÉ SUBSÉQUENT 2 POUR L’ANNÉE 2026 FOURNITURES DE MATÉRIELS, DE CONSOMMABLES ET DE PÉRIPHÉRIQUES INFORMATIQUES

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BELTA

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°1 - Livres adultes littérature française/étrangère et romans policiers

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LUNE ET L'AUTRE

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°2 - Livres adultes détente-terroir

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SAS DE PARIS

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°3 - Livres adultes science-fiction

    Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MRG (FOREZ SAINT ETIENNE)

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°5 - Livres documentaires adultes

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MRG (FOREZ SAINT ETIENNE)

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°6 - Livres jeunesse

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LIBRAIRIE DES CROQUELINOTTES

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°7 - Bandes dessinées adultes et jeunesse

    Montant : 5 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DES BULLES ET DES HOMMES

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°1 - Livres adultes littérature française/étrangère et romans policiers

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LUNE ET L'AUTRE

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°2 - Livres adultes détente-terroir

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SAS DE PARIS

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°3 - Livres adultes science-fiction

    Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MRG (FOREZ SAINT ETIENNE)

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°5 - Livres documentaires adultes

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MRG (FOREZ SAINT ETIENNE)

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°6 - Livres jeunesse

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LIBRAIRIE DES CROQUELINOTTES

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  • Objet : FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE ET LES DIVERS SERVICES - Lot n°7 - Bandes dessinées adultes et jeunesse

    Montant : 5 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DES BULLES ET DES HOMMES

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  • Objet : PRODUITS ET MATERIELS ENTRETIEN SPECIFIQUE A L’ALIMENTATION

    Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MOURY CPC

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  • Objet : AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TÈNEMENT D’UNE ANCIENNE STATION-SERVICE

    Montant : 16 705,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDIER

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  • Objet : Fourniture et Livraison de matériels électriques - Bâtiments et Eclairage Public

    Montant : 15 115,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : FIABILISATION, AMELIORATION ET DEVELOPPEMENT DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION EN CENTRE-VILLE

    Montant : 29 808,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : FIABILISATION, AMELIORATION ET DEVELOPPEMENT DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION EN CENTRE-VILLE

    Montant : 29 808,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : LOT1 - BAT C5

    Montant : 206 250,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GEG SOURCE D'ENERGIES

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  • Objet : LOT 2 - BAT C4 C3 ET C2

    Montant : 206 250,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GEG SOURCE D'ENERGIES

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  • Objet : Construction d’équipements de sports et de loisirs plein air sur le site de Gaffard<br />

    Montant : 1 527 950,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL SEGEX TRAVAUX ET SERVICES

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  • Objet : TRAVAUX DE REMISE EN PEINTURE DU PUITS DU MARAIS

    Montant : 51 949,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE PLATRERIE PEINTURE BOULLIARD

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

    Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MOURY CPC

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

    Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MOURY CPC

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BAYROL FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BAYROL FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HAUTE PERFORMANCE CHIMIE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HAUTE PERFORMANCE CHIMIE

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  • Objet : FOURNITURE LUMINAIRES EP FONCTIONNELS, DÉCORATIFS ET RÉSIDEN

    Montant : 510 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ZG LIGHTING FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LUMINAIRES LED ET MATÉRIELS POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

    Montant : 195 500,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ZG LIGHTING FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LUMINAIRES LED ET MATÉRIELS POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

    Montant : 195 500,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ZG LIGHTING FRANCE

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  • Objet : Achats de deux véhicules neufs électriques

    Montant : 26 326,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUTOS DIFFUSION SAINT ETIENNE

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  • Objet : ACCORD-CADRE COMPOSITE POUR L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CHAUFFAGE, ECS, CTA DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES.

    Montant : 34 002,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERGECO

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  • Objet : RECONSTRUCTION PARTIELLE DU MUR DU CIMETIERE

    Montant : 50 120,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PITAVAL ENTREPRISE BATIMENTS

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  • Objet : RECONSTRUCTION PARTIELLE DU MUR DU CIMETIERE

    Montant : 50 120,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PITAVAL ENTREPRISE BATIMENTS

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  • Objet : CREMERIE GENERIQUE

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCE FRAIS RHONE ALPES (BROC SERVICE FRAIS)

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  • Objet : Revêtements sportifs – Equipements sportifs – Jeux – Mobilier

    Montant : 216 933,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : Revêtements sportifs – Equipements sportifs – Jeux – Mobilier

    Montant : 216 933,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEYRAUD

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  • Objet : ORGANISATION DE FORMATION BAFA SUR LE TERRITOIRE DE L’ONDAINE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION GLOBALE DE TERRITOIRE

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEO LAGRANGE ANIMATION

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  • Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE COMMUNALE

    Montant : 31 780,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE COMMUNALE

    Montant : 31 780,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : LA FOURNITURE DE CARBURANTS

    Montant : 352 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CL 18 DISTRI (CARREFOUR MARKET)

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  • Objet : ACQUISITION SYSTÈME TÉLÉGESTION ET SUPERVISION EP

    Montant : 328 122,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ZG LIGHTING FRANCE

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  • Objet : Acquisition d’un système de télégestion et de supervision de l’éclairage public

    Montant : 328 122,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ZG LIGHTING FRANCE

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  • Objet : Acquisition d’un système de télégestion et de supervision de l’éclairage public

    Montant : 328 122,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ZG LIGHTING FRANCE

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  • Objet : VEGETALISATION DE LA COUR DU JARDIN D’ENFANTS ET DU CENTRE DE LOISIRS ACTI’MOMES

    Montant : 24 097,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEYRAUD

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  • Objet : VEGETALISATION DE LA COUR DU JARDIN D’ENFANTS ET DU CENTRE DE LOISIRS ACTI’MOMES

    Montant : 24 097,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEYRAUD

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  • Objet : VEGETALISATION DE LA COUR DU JARDIN D’ENFANTS ET DU CENTRE DE LOISIRS ACTI’MOMES

    Montant : 10 309,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : VEGETALISATION DE LA COUR DU JARDIN D’ENFANTS ET DU CENTRE DE LOISIRS ACTI’MOMES

    Montant : 10 309,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - lot n°3

    Montant : 29 970,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOUCHON BOISSONS SERVICES

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  • Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - lot n°19

    Montant : 9 900,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELIOR FRANCE SST (RHONE-SAONE LEGUMES)

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  • Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - lot n°19

    Montant : 9 900,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELIOR FRANCE SST (RHONE-SAONE LEGUMES)

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  • Objet : AC COMPOSITE LOCATION DE VEHICULES FRIGORIFIQUES

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETIT FORESTIER LOCATION

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  • Objet : AC COMPOSITE LOCATION DE VEHICULES FRIGORIFIQUES

    Montant : 187 500,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETIT FORESTIER LOCATION

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  • Objet : ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA LOCATION DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES D’OCCASION

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETIT FORESTIER LOCATION

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  • Objet : ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA LOCATION DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES D’OCCASION

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETIT FORESTIER LOCATION

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS DE PROXIMITE - RUE MAXIME GORKI

    Montant : 16 639,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORNE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS DE PROXIMITE - RUE MAXIME GORKI

    Montant : 16 639,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORNE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS DE PROXIMITE - RUE MAXIME GORKI

    Montant : 158 365,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS DE PROXIMITE - RUE MAXIME GORKI

    Montant : 158 365,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS DE PROXIMITE - RUE MAXIME GORKI

    Montant : 7 738,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS DE PROXIMITE - RUE MAXIME GORKI

    Montant : 7 738,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : USINET (NICOLLIN SERVICES)

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : USINET (NICOLLIN SERVICES)

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DSG HYGIENE ET PROPRETE

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DSG HYGIENE ET PROPRETE

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  • Objet : HOTEL DE VILLE - ESPACE JEUNESSE - SERRES ET CTM

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : SALLES ASSOCIATIVES

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : LOCAUX CULTURELS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : USINET (NICOLLIN SERVICES)

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  • Objet : DÉCONSTRUCTION D’UN TÈNEMENT IMMOBILIER 42 RUE JAMES JACKSON

    Montant : 45 680,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : T P M TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BALLOTINS DE CHOCOLATS POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNÉE<br />

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DES CAFES CHAPUIS

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BALLOTINS DE CHOCOLATS POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNÉE<br />

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DES CAFES CHAPUIS

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL DE DENEIGEMENT

    Montant : 28 900,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROPE SERVICE

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  • Objet : ESPACES VERTS

    Montant : 131 071,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU CARRE VERT

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  • Objet : Surveillance de la qualité des eaux souterraines - Site des Molières

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMETEN

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  • Objet : BARQUETTES, CONTENANTS ALIM. ET FILMS PLASTIQUES À USAGE UNI

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FIRPLAST

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  • Objet : Accord-cadre fourniture et livraison de barquettes et contenants alimentaires

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FIRPLAST

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  • Objet : Accord-cadre fourniture et livraison de barquettes et contenants alimentaires

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FIRPLAST

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  • Objet : Accord-cadre fourniture et livraison de barquettes et contenants alimentaires

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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Aides perçues par COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 888 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/06/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 2 071 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 06/09/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 100 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/06/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 160 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 06/09/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l'Union en faveur de la consommation de fruits. de légumes et de lait à l'école (chapitre 2. section 1)
Montant : 2 637 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue

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