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Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE (MAIRIE)

215 800 863 · Active
Adresse : PL DR HUYGHUES DES ETAGES, 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

SIREN : 215 800 863
SIRET (siège) : 215 800 863 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR60215800863
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00015
    Adresse : PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00163
    Adresse : PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00171
    Adresse : PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00189
    Adresse : PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Transformation et conservation de la viande de boucherie (10.11Z)
    Enseigne : SERVICE ABATTOIRS
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00155
    Adresse : 4 B RUE COLONEL RABIER 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 07/09/1995
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE FRANC NOHAIN
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00148
    Adresse : 37 RUE DES JARDINS 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 03/01/1985
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE MUNICIPALE
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00064
    Adresse : 2 RUE PAUL BERT 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOL PRIM PAUL BERT
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00130
    Adresse : VILLECHAUD 1 RUE DE L’ECOLE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE VILLECHAUD
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00056
    Adresse : PLACE PIERRE ET MARIE CURIE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PIERRE ET MARIE CURIE
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00031
    Adresse : PLACE PIERRE ET MARIE CURIE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PIERRE ET MARIE CURIE
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00080
    Adresse : 5 RUE LAMARTINE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOL PRIM PAUL DOUMER
  • Établissement

    En activité

    215 800 863 00023
    Adresse : L ILE DE COSNE 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING DE L ILE
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00205
    Adresse : MAIRIE PL DR HUYGHUES DES ETAGES 58200 COSNE COURS SUR LOIRE
    Date de création : 28/06/2010
    Date de clôture : 01/07/2025
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : SERVICE DE TRANSPORTS INTRA COSNOIS
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00197
    Adresse : MAIRIE QU JULES MOINEAU 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : ACTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00122
    Adresse : RUE DU COLONEL RABIER 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 01/09/2004
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE FRANC NOHAIN
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00049
    Adresse : ROUTE DE VILLORGET 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2022
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DE COURS
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00114
    Adresse : RUE DU COLONEL RABIER 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL PRIM GROUPE SCOLAIRE FRAN
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00072
    Adresse : RUE MARCELLIN BERTHELOT 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE TOULON
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00106
    Adresse : RUE DU COLONEL RABIER 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL PRIM GROUPE SCOLAIRE FRAN
  • Établissement

    Fermé

    215 800 863 00098
    Adresse : RUE EDMEE LAVARENNE 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 01/09/2000
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE EDME LAVARENNE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Finances de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

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Procédures collectives de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

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Contentieux de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

  • Tribunal administratif de Dijon, 15/06/2026, 2602531
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndic Orpi Mahaut Mathey
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  • Tribunal administratif de Dijon, 22/01/2026, 2401609
    Position : Défendeur
    Autres parties : société Assurances du Crédit Mutuel (ACM)
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 26/11/2025, 2504415
    Début du contentieux : 10/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit de savoir Devoir d'agir
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  • Tribunal administratif de Dijon, 06/10/2025, 2503771
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 10/07/2025, 2402620
    Début du contentieux : 11/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit de savoir - Devoir d'agir, Association Trait d'union 58, Société SAJ
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/07/2024, 24LY01516
    Début du contentieux : 28/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union départementale des associations familiales Meurthe-et-Moselle (UDAF 54), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 18/06/2024, 2401936
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2400502
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union départementale des associations familiales (UDAF) 54, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 21/04/2023, 2201690
    Début du contentieux : 09/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 21/05/2015, 14LY01091
    Début du contentieux : 23/01/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 23/09/2014, 13-20.523
    Début du contentieux : 10/05/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Marc X
    Dispositif : Cassation
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  • Conseil d'État, 12/05/2010, 332838
    Début du contentieux : 29/09/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE CASTELNAUDARY, APVF ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE
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  • Conseil d'État, 19/02/2010, 322407
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE PONTIVY, ASSOCIATION DE DEFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE EN SUD-GIRONDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BOURGOIN-JALLIEU, ASSOCIATION ACTION HDJ, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'ALBERTVILLE, COMMUNE DE TULLE, COMMUNE D'USSEL, DEPARTEMENT DE LA CORREZE, ASSOCIATION POUR UNE JUSTICE DE PROXIMITE, COLLECTIF DE DEFENSE ET DE DEVELOPPEMENT DES TRIBUNAUX D'INSTANCE DE SAVOIE, SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE, SYNDICAT NATIONAL CGT DES CHANCELLERIES ET SERVICES JUDICIAIRES, FEDERATION INTERCO-CFDT, UNION SYNDICALE AUTONOME JUSTICE / UNSA, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE TULLE-USSEL, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LE MAINTIEN DES SERVICES PUBLICS EN HAUTE-GIRONDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE RIOM, COMMUNE DE WISSEMBOURG, COMMUNE DE MOULINS, ORDRE DES AVOCATS DE SAINT-BRIEUC, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'AVRANCHES, ORDRE DES AVOCATS DE SAUMUR, ORDRE DES AVOCATS DE BRESSUIRE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE ROCHEFORT, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PERONNE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BELLEY, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BERNAY, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MORLAIX, COMMUNE DE CHAROLLES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE SAINT-DIE-DES-VOSGES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARMANDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DOLE, SCP D'AVOCATS JEAN CARREL - LUC PRADIER - ALAIN DIBANDJO, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA LOZERE, SDGF SYNDICAT DES GREFFIERS DE FRANCE, SYNDICAT NATIONAL C. JUSTICE, ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHAROLLES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DRAGUIGNAN, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE TARASCON, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU D'ABBEVILLE, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE SAINT-GAUDENS, COMMUNE DE SAINT GAUDENS, COMMUNE DE LIMOUX, ASSOCIATION DE DEFENSE POUR LE MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUHANS, APVF ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE, COMMUNE DE BARBEZIEUX SAINT HILAIRE, COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS, COMMUNE DE SAINT POL SUR TERNOISE, COMMUNE DE BLAYE, COMMUNE DE RUFFEC, COMMUNE DE BOULAY-MOSELLE, COMMUNE DE ROCHECHOUART, COMMUNE DE BELLAC, COMMUNE DE BOURGANEUF, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BONNEVILLE, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LE MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE EN MILIEU RURAL POUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE, UNION SYNDICALE DES MAGISTRATS, ASSOCIATION DE DEFENSE DES JUSTICIABLES ET D'UNE JUSTICE DE PROXIMITE, COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR DE SAONE ET LOIRE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR BRETAGNE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR DE LA SARTHE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR, COMMUNE D'AUBUSSON, COMMUNE DE DIE, COMMUNE D'ISSOUDUN LETRIEIX, COMMUNE DE CASTELNAUDARY, COMMUNE DE VOUZIERS, COMMUNE DE QUIMPERLE, COMMUNE D'AUTUN, COMMUNE D'AVALLON, COMMUNE DE CLERMONT, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS, COMMUNE DE SAINT MARCELLIN, COMMUNE DE CHINON, COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE, COMMUNE DE SAINT-CALAIS, COMMUNE D'ALTKIRCH, COMMUNE DE MILLAU, ORDRE DES AVOCATS DE MACON, COMMUNE DE PLOERMEL, COMMUNE D'APT, ASSOCIATION DES JUSTICIABLES DES ARRONDISSEMENTS DE TULLE ET D'USSEL, SCP WATTEZ-BOUQUET, SCP CATTOIR JOLY ET ASSOCIES, COMMUNE DE SAINT YRIEIX LA PERCHE, COMMUNE DE MAMERS, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE GUINGAMP, COMMUNE DE LURE, COMMUNE DE FOUGERES, ASSOCIATION FOUGERES PAYS EN MARCHE, COMMUNE DE VENDOME, COMMUNE DE LANCE, COMMUNE DE MARCILLY-SUR-BEAUCE, COMMUNE DE SAINT FIRMIN DES PRES, COMMUNE DE SAINT-OUEN, COMMUNE DE VILLIERS SUR LOIR, COMMUNE D'AZE, COMMUNE DE LIGNIERES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'HAZEBROUCK, COMMUNE DE MONTBRISON, CONVIVIO-RCO, UNITE MAGISTRATS - SYNDICAT NATIONAL DES MAGISTRATS FORCE OUVRIERE, COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU, COMMUNE DE JOIGNY, COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES, COMMUNE DE VITRE, ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE MAINTIEN DES TRIBUNAUX DE GUINGAMP ET LANNION, COMMUNE DE MARMANDE, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, DEPARTEMENT DE L ALLIER, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE MOULINS, COMMUNE D'YZEURE, COMMUNE DE DOLE, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NIMES, SCP PHILIPPE REY-JEAN-¨PHILIPPE GALTIER, SCP B.D.C.CC. AVOCATS, REPUBLIQUE FRANCAISE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32
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  • Conseil d'État, 27/10/2009, 332839
    Début du contentieux : 19/10/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : L'État
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 12/05/2006, 249442
    Début du contentieux : 22/07/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
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  • Conseil d'État, 05/02/1996, 123177
    Début du contentieux : 04/12/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 21/06/1991, 101502
    Début du contentieux : 28/06/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 21/06/1991, 111457
    Début du contentieux : 27/10/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PL DR HUYGHUES DES ETAGES
58200 COSNE COURS SUR LOIRE
Organisme : AGENCE REGIONALE DU NUMERIQUE ET DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (ARNIA)
Email : [email protected]
Téléphone : 0386265000
Adresse : Place du Docteur Jacques Huyghues des Étages 58200 Cosne-Cours-sur-Loire

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

  • Objet : Travaux de VRD de la rue du Mardron sur les Communes de Cosne-Cours-sur-Loire et de Saint Père

    Montant : 65 190,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : Désamiantage et démolition de 3 préfabriqués et d’un appentis - Place Pierre et Marie Curie

    Montant : 51 184,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AKBAYIN MURAT

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition et livraison d’engins pour le Centre technique municipal de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2025 - Tracteur agriocle

    Montant : 118 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MALECOT POIRIER AGRI

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  • Objet : Acquisition et livraison d’engins pour le Centre technique municipal de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2025 - Tractopelle d’occasion

    Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CILOC (OMNIMAT)

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  • Objet : Acquisition et livraison d’engins pour le Centre technique municipal de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2025 - Epareuse à bras hydraulique latéral à pivot

    Montant : 72 700,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOREMAT

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  • Objet : Mission de levés topographiques et bathymétriques dans le cadre d’un projet de déplacement de canalisations d’eau potable et d’eaux usées en traversée de Loire

    Montant : 2 555,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GETAM (GEOMEXPERT ; TERR&AM)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et réalisation d’un spectacle pyrotechnique pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2025

    Montant : 16 583,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFETES

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  • Objet : Fourniture de produits de marquages routiers pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2025

    Montant : 26 000,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES (SAR)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien des chaussées et trottoirs ainsi que les travaux d’aménagements ponctuels sur le territoire communal

    Montant : 206 000,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : Impression du magazine municipal pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2024

    Montant : 41 058,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMAGES MOTS ET COMMUNICATION

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  • Objet : Travaux d’entretien des chaussées et trottoirs ainsi que les travaux d’aménagements ponctuels sur le territoire communal

    Montant : 206 000,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : Travaux de voirie et réseaux divers sur la rue Alphonse Baudin

    Montant : 122 672,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : Travaux de voirie et réseaux divers sur la rue Alphonse Baudin

    Montant : 200 833,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : Impression du magazine municipal pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2024

    Montant : 41 058,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMAGES MOTS ET COMMUNICATION

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  • Objet : Prestations liées à la réalisation des travaux d’entretien des chaussées et trottoirs ainsi que les travaux d’aménagements ponctuels sur le territoire communal.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : Résidentialisation d’îlots d’habitations - Tranche optionnelle 2 "Ilot Gay Lussac - Binot" - Ilot Gay Lussac - Voirie et réseaux divers

    Montant : 274 904,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 4 mois

    Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

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  • Objet : Acquisition d’une balayeuse désherbeuse aspiratrice de voirie, compacte pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2022

    Montant : 193 077,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 1 an

    Titulaire : MATHIEU

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  • Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de réfection des toitures terrasses, de bardage et de désenfumage sur les bâtiments de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire – Marché à bons de commande.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 1 an

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

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  • Objet : Travaux de l’EDEN Cinéma comprenant le remplacement chaudière et le remplacement du groupe eau glacée salle 2 - LOT 1 - Remplacement de la chaudière

    Montant : 26 572,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 mois

    Titulaire : 317128338

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  • Objet : Travaux de l’EDEN Cinéma comprenant le remplacement chaudière et le remplacement du groupe eau glacée salle 2 - LOT 2 - Remplacement du groupe d’eau glacée de la Salle n°2

    Montant : 19 926,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 mois

    Titulaire : BAUDRAS ET FILS

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  • Objet : Prestations liées à la réalisation des travaux de sécurisation des écoles

    Montant : 55 910,00 € · Notifié le : 17/08/2022 · Durée : 9 mois

    Titulaire : AMS 58

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  • Objet : Travaux de sécurisation des écoles – Année 2022 – suite procédure infructueuse - Ecole Paul Bert - Toiture préau

    Montant : 25 249,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 8 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : Travaux de sécurisation des écoles – Année 2022 – suite procédure infructueuse - Ecole Paul DOUMER - Toiture locaux annexes

    Montant : 28 520,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 8 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : Travaux de sécurisation des écoles – Année 2022 – suite procédure infructueuse - Ecole Paul DOUMER - Réfection des planchers des combles et création de recoupements

    Montant : 90 487,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 8 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : Travaux de sécurisation des écoles – Année 2022 – suite procédure infructueuse - Ecole Paul DOUMER - Gros œuvre

    Montant : 9 034,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 8 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : Travaux de sécurisation des écoles – Année 2022 – suite procédure infructueuse - Ecole Paul DOUMER - Démolition

    Montant : 19 053,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 8 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : Réalisation d’une étude relative à la réhabilitation de l’ancien hôpital en maison de santé pluridisciplinaire - Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - (Suite procédure infructueuse) -

    Montant : 65 650,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 6 mois

    Titulaire : ATELIER 1+1 ARCHITECTURE

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  • Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DES RESEAUX ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE – HAMEAUX VILLECHAUD ET VILLEPREVOIR

    Montant : 1 928 799,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : ADA RESEAUX

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  • Objet : Création d’une voie verte de la Rue Agathe à la Rue des Puits - VRD

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 2 mois

    Titulaire : MERLOT TP

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  • Objet : Acquisition d’un progiciel de paie et de gestion des ressources humaines pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2021

    Montant : 57 915,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 10 ans

    Titulaire : AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la réalisation de travaux d’extension de la collecte des eaux usées sur certains secteurs de la commune -

    Montant : 153 712,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 1 an

    Titulaire : IC-EAU ENVIRONNEMENT

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  • Objet : AMO pour la réalisation de l’étude diagnostic des réseaux d’assainissement et l’élaboration des Schémas Directeurs d’Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

    Montant : 60 638,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 1 an

    Titulaire : IC-EAU ENVIRONNEMENT

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  • Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2021 - Avenue du 85ème : Création d’un accès VL

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 2 mois

    Titulaire : MERLOT TP

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  • Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2021 - Travaux de voirie Route de Cours RD 114

    Montant : 74 594,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 2 mois

    Titulaire : MERLOT TP

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  • Objet : CHAUFFERIE – MAIRIE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE

    Montant : 59 086,00 € · Notifié le : 25/08/2021 · Durée : 2 ans

    Titulaire : 317128338

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  • Objet : Acquisition d’un décompacteur pour l’entretien des terrains de sports du Stade Raphaël Giraux

    Montant : 30 690,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 1 mois

    Titulaire : ETS ALABEURTHE FRERES

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  • Objet : Nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2021

    Montant : 40 799,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : ONET SERVICES

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  • Objet : Campagne d’éradication des nuisances animalières pour la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2021 - Dératisation et répulsion des reptiles

    Montant : 6 818,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : P.E.V.

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT - LOT 2 - Menuiseries Extérieures

    Montant : 20 370,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : SAS MIROITERIE MARUT

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT - LOT 3 - Plomberie

    Montant : 9 955,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : SARL MONTARON (ENTREPRISE BLANCHARD - BAILLY)

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT - LOT 4 - Electricité

    Montant : 7 852,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : BAUDRAS ET FILS

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT -LOT 6 - Serrurerie

    Montant : 20 370,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : MIROGLACE

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT - LOT 7 - Désenfumage, Etanchéité

    Montant : 5 873,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : BOURGES ETANCHEITE

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT - Lot 1 - Maçonnerie, Carrelage, Plâtrerie

    Montant : 13 133,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF SAINT LAURENT - LOT 5 - Peinture, Sols

    Montant : 19 950,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOIRE (C.V.L.)

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  • Objet : Création d’une voie verte de la Rue Agathe à la Rue des Puits - Espaces verts

    Montant : 14 474,00 € · Notifié le : 10/06/2020 · Durée : 2 mois

    Titulaire : FRANCK RENIER PAYSAGISTE SARL

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  • Objet : Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d’une solution de téléphonie sur IP

    Montant : 49 950,00 € · Notifié le : 12/05/2020 · Durée : 8 mois

    Titulaire : NXO FRANCE

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  • Objet : Fourniture et pose de bornes électriques escamotables Boulevard de la République

    Montant : 36 613,00 € · Notifié le : 24/04/2020 · Durée : 2 mois

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CITEOS)

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