| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
| SIREN : | 216 700 658 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 700 658 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Adresse : 57 RUE PRINCIPALE 67112 BREUSCHWICKERSHEIMDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DES VIGNES 67112 BREUSCHWICKERSHEIMDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : RUE ALBERT SCHWEITZER 67112 BREUSCHWICKERSHEIMDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOL PRIM PUB BELLE VUE .
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Documents juridiques de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Comptes annuels de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Conformité de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Procédures collectives de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Contentieux de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Tribunal administratif de Strasbourg, 15/10/2025, 2406232Position : DéfendeurAutres parties : SCCV FerdinandDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 22/12/2022, 2107536Début du contentieux : 18/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : Gipa-SCI Les Berges de la Bruche, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/04/2016, 363638Début du contentieux : 23/03/2016Position : DemandeurAutres parties : Commune d'Innenheim, COMMUNE DE KRAUTERGERSHEIM, SYNDICAT MIXTE DU PIEMONT DES VOSGES, Commune d'Obernai, COMMUNE DE NIEDERNAI, COMMUNE DE ROSHEIM, COMMUNE DE BISCHOFFSHEIM, COMMUNE DE GRIESHEIM PRES MOLSHEIM, Commune d'Altorf, COMMUNE DE DORLISHEIM, COMMUNE DE DUPPIGHEIM, COMMUNE DE DUTTLENHEIM, Commune d'Ernolsheim-sur-Bruche, Commune d'Ittenheim, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG, Syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), Commune d'Achenheim, COMMUNE DE BLAESHEIM, Commune d'Entzheim, COMMUNE DE GEISPOLSHEIM, COMMUNE DE HANGENBIETEN, Commune d'Obershaeffolsheim, Commune d'Osthoffen, COMMUNE DE STUTZHEIM OFFENHEIM, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêtLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 07/06/2012, 11NC01950Début du contentieux : 11/10/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 17/03/2010, 314114Début du contentieux : 23/01/2008Position : DemandeurAutres parties : Association ALSACE NATURE, COMMUNE DE KOLBSHEIM, COMMUNE DE STUTZHEIM OFFENHEIM, COMMUNE DE GRIESHEIM SUR SOUFFEL, COMMUNE DE HURTIGHEIM, COMMUNE DE PFULGRIESHEIM, Commune de Peettisheim, COMMUNE DE DINGSHEIM, COMMUNE DE DUPPIGHEIM, COMMUNE DE VENDENHEIM, COMMUNE DE DUTTLENHEIM, Commune d'Eckwersheim, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES CHATEAUX, Communauté de communes du Kochersberg, Syndicat cantonal des exploitants agricoles de Truchtersheim, Syndicat cantonal des exploitants agricoles de Brumath, Syndicat cantonal des exploitants agricoles de Schiltigheim-Mundolsheim, SCI DU CHATEAU DE KOLBSHEIM, État français, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Comment contacter COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM ?
| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Delegation a la protection des donnees - Eurometropole de Strasbourg - 1 parc de l'etoile 67076 Strasbourg CEDEX
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BREUSCHWICKERSHEIM
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM - republication du lot 5 Fondations spéciales - Fondations spéciales
Montant : 119 780,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES (MCCF SOLETANCHE BACHY PIEUX)
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Menuiserie aluminium - occultation - stores
Montant : 352 160,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : S.A.S. RENE HELLUY
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Serrurerie
Montant : 121 764,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : METALLERIE WEBER SARL
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Electricité - photovoltaïque
Montant : 433 296,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ELECTRICITE VEIT
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Réseaux enterrés
Montant : 99 542,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : BEYER ASSAINISSEMENT
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Sanitaire
Montant : 152 648,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ETABLISSEMENTS HOULLE
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Chauffage - ventilation
Montant : 650 020,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ETABLISSEMENTS HOULLE
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Equipements de cuisine
Montant : 54 099,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : MAINTENANCE EQUIPEMENT ALIMENTAIRE
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Peinture intérieure - nettoyage de fin de chantier
Montant : 82 694,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : SPS PEINTURES
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Carrelage - faïence
Montant : 76 266,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : DIPOL
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Revêtement de sol coulé
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : GUINAMIC & CIE (GUINAMIC)
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Revêtement de sol collé
Montant : 13 800,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ESPACE DECOR
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Plâtrerie - faux plafonds
Montant : 244 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ETABLISSEMENTS ROBERT GEISTEL
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Menuiserie intérieure bois - mobilier
Montant : 373 272,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : MENUISERIE HUNSINGER SA
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Lasure extérieure et isolation - échafaudages
Montant : 30 242,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : DECOPEINT
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Couverture tuile
Montant : 119 765,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ENTREPRISE CHARLES BILZ SA
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Etanchéité
Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Charpente bois - charpente métallique
Montant : 230 588,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : MENUISERIE HUNSINGER SA
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Double mur brique
Montant : 244 320,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ENTREPRISE DE CONSTRUCTION DERVOVIC
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Gros-oeuvre
Montant : 1 079 876,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : ENTREPRISE DE CONSTRUCTION WIMMER
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Espaces verts et mobilier
Montant : 53 988,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : THIERRY MULLER (ESPACE VERT/JARDINS RIETSCH)
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Terrassement - Voirie - Aménagements extérieurs
Montant : 192 083,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : G.C.M.
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Objet : La présente procédure concerne la consultation pour la rénovation de la salle polyvalente et construction d’un - périscolaire ALSH de 80 places à BREUSCHWICKERSHEIM. - Démolition-désamiantage salle polyvalente
Montant : 65 427,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : TERRASSEMENT JUNG
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Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur « esquisse » pour la rénovation globale de la salle polyvalente, la construction en extension d’un périscolaire de 60 places, l’aménagement des abords et une réflexion paysagère d’ensemble à Breuschwickersheim
Montant : 521 406,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 2 ans
Titulaire : F F ARCHITECTES
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