| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHAPONOST
| SIREN : | 216 900 431 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 431 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHAPONOST
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAPONOST
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Adresse : 5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOSTDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : 7 RUE LOUIS MARTEL 69630 CHAPONOSTDate de création : 19/11/2012Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)Enseigne : FOYER SOLEIL LES VELOUTIERS
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Adresse : 13 BD DES FLEURS 69630 CHAPONOSTDate de création : 29/07/2012Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)Enseigne : CUISINE CENTRALE
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Adresse : IMPASSE LEONIE ROLLAND 69630 CHAPONOSTDate de création : 24/09/2010Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MICRO CRECHE
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Adresse : 27 RUE LOUIS MARTEL 69630 CHAPONOSTDate de création : 26/09/2006Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE HALTE-GERDERIE GALIPETTES
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Adresse : 5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOSTDate de création : 01/01/1988Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE CHAPONOST
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Adresse : 15 BD PIERRE PHILIPPE REYDELLET 69630 CHAPONOSTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS MARTEL
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Adresse : 4 RUE FRANCOIS CHANVILLARD 69630 CHAPONOSTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES DEUX CHENES
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Adresse : 7 BD DES FLEURS 69630 CHAPONOSTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES MUGUETS
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Adresse : 2 RUE FRANCOIS CHANVILLARD 69630 CHAPONOSTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CORDELIERE
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Adresse : 14 RUE JULES CHAUSSE 69630 CHAPONOSTDate de création : 01/01/2010Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD LA DIMERIE
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Adresse : 2 RUE MARIUS PAIRE 69630 CHAPONOSTDate de création : 01/10/2009Date de clôture : 24/09/2010Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MICRO CRECHE
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Adresse : MAIRIE 5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOSTDate de création : 01/01/2006Date de clôture : 10/03/2011Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : 14 RUE JULES CHAUSSE 69630 CHAPONOSTDate de création : 01/10/1992Date de clôture : 01/02/2011Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)Enseigne : FOYER LOGEMENT LA DIMERIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAPONOST
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAPONOST
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHAPONOST
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHAPONOST
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHAPONOST
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CHAPONOST
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHAPONOST
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHAPONOST
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHAPONOST
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Tribunal administratif de Lyon, 26/02/2026, 2400038Début du contentieux : 23/12/2025Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 05/02/2026, 2601481Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 13/01/2026, 2306150Début du contentieux : 13/04/2023Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 06/03/2025, 2406766Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 06/12/2024, 2304607Début du contentieux : 15/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 11/04/2024, 2304529Position : DéfendeurAutres parties : RHONE SAONE HABITAT, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 20/11/2023, 2202727Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 13/11/2023, 22LY01088Début du contentieux : 10/02/2022Position : DemandeurAutres parties : GAUTIER CONQUET ET ASSOCIES, HORS LES MURS ARCHITECTURE, Société Edeis, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Société Pic SA, PIC PARTNER, Société A... Etanchéité, SIFFERT-FRECH-AFFINEURS, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 03/10/2023, 2205582Position : DéfendeurAutres parties : Communauté de communes de la vallée du Garon, Caisse primaire d'assurances maladie du Rhône, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 14/09/2023, 2201817Début du contentieux : 22/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : LE CLOS TUSCANYDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 26/06/2023, 2207703Début du contentieux : 20/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : communauté de communes de la Vallée du Garon, Razel Bec, SA STRACCHI ET CIE, Monts Lyonnais (STPML), Sygerly, Saint Charles Invest, L'Auxiliaire, FRANKI FONDATIONDispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 22/02/2023, 2208587Début du contentieux : 11/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Cellnex FranceDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 05/01/2023, 2209269Début du contentieux : 11/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Cellnex FranceDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 16/11/2022, 2208451Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 25/08/2020, 18LY01870Début du contentieux : 21/03/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 27/05/2015, 382256Début du contentieux : 04/07/2014Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE, Commune de Cours-la-ville, COMMUNE DE GLEIZE, Commune d'Oullins, COMMUNE DE MORNANT, COMMUNE DE MIONS, COMMUNE DE LOZANNE, Commune d'Ambérieux d'Azergues, Commune de Saint-Priest, COMMUNE DE CENVES, Commune de Montagny, COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE, Commune de Sainte-Catherine, COMMUNE DE JONAGE, Commune de Collonges-au-Mont-d'Or, COMMUNE DE TASSIN LA DEMI LUNE, Commune de Francheville, COMMUNE DE NIEVROZ, COMMUNE DE GENAS, Commune de Pierre-Benite, COMMUNE DE DECINES CHARPIEU, Commune d'Ecully, COMMUNE DE TARARE, COMMUNE DE BRIGNAIS, COMMUNE DE LENTILLY, COMMUNE DE DENICE, COMMUNE DE LA GIMOND, COMMUNE DE GRAMMOND, COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON, COMMUNE DE VIRICELLES, COMMUNE DE MARINGES, COMMUNE DE VIRIGNEUX, Commune de Chevrières, COMMUNE DE BIBOST, COMMUNE DE ROANNE, Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Premier ministre, COMMUNE DE SAINT DENIS SUR COISE, COMMUNE DE SAINT MEDARD EN FOREZLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/11/2013, 13LY00584Début du contentieux : 13/12/2012Position : DéfendeurAutres parties : Société 3F Immobilière Rhône-Alpes, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 26/04/2011, 09LY02163Début du contentieux : 02/07/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 10/11/2009, 08-21.097Début du contentieux : 14/05/1923Position : DéfendeurAutres parties : consorts Y, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 09/12/2003, 99LY02800Début du contentieux : 29/09/1999Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE IMMOBILIERE D'ETUDES ET DE REALISATION (S.I.E.R.)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/06/2002, 221500Début du contentieux : 24/03/2000Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL, COMMUNE D'EMERAINVILLE, COMMUNE DE NOTRE-DAME DE GRAVENCHON, COMMUNE DE BRAY-SUR-SEINE, COMMUNE DE BACCARAT, SYNDICAT NATIONAL DES POLICIERS MUNICIPAUX - CFTC, COMMUNE DE WISSOUS, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/02/2001, 00LY02313Début du contentieux : 20/09/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 21/03/2000, 99LY03128Début du contentieux : 01/12/1999Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Entreprises citées de COMMUNE DE CHAPONOST
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SCI GG (340 431 659) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CHAPONOST et SCI GG de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHAPONOST
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un cheminement modes doux dans le parc du Boulard à Chaponost
Montant : 13 500,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS
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Objet : Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er juillet 2026
Montant : 24 876,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost - Relance LOT 4 ELECTRICITE - COURANT FORTS - DOMOTIQUE
Montant : 69 138,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ED2J
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost - Relance LOT 4 ELECTRICITE - COURANT FORTS - DOMOTIQUE
Montant : 69 138,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ED2J
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost
Montant : 406 115,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMTE
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost/ Lot n° 01 : INSTALLATION DE CHANTIER ET ECHAFAUDAGES
Montant : 126 172,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVEREST ECHAFAUDAGES
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost/ Lot n° 03 : VITRAUX ; METALLERIE - LUSTRERIE
Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER THOMAS VITRAUX
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost
Montant : 406 115,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMTE
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost/ Lot n° 01 : INSTALLATION DE CHANTIER ET ECHAFAUDAGES
Montant : 126 172,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVEREST ECHAFAUDAGES
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Objet : Restauration de la nef de l’église Saint Prix de Chaponost/ Lot n° 03 : VITRAUX ; METALLERIE - LUSTRERIE
Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER THOMAS VITRAUX
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Objet : Fourniture d’une serre et de matériel agricole pour la ferme maraichère municipale de Chaponost/ Lot n° 01 : Serre et matériel d’irrigation
Montant : 53 400,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHIPIER
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Objet : Fourniture d’une serre et de matériel agricole pour la ferme maraichère municipale de Chaponost/ Lot n° 01 : Serre et matériel d’irrigation
Montant : 53 400,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHIPIER
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Objet : Fourniture d’une serre et de matériel agricole pour la ferme maraichère municipale de Chaponost/ Lot n° 02 : Matériels agricoles
Montant : 67 200,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLINET (COLINET MONTS JARDIN SERVICE)
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Objet : Fourniture d’une serre et de matériel agricole pour la ferme maraichère municipale de Chaponost/ Lot n° 02 : Matériels agricoles
Montant : 67 200,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLINET (COLINET MONTS JARDIN SERVICE)
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Objet : Extension et maintenance du dispositif de vidéoprotection
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERFIM T.I.C.
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de la nef de l’église Saint Prix
Montant : 57 285,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUISE GAUNAND
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Objet : Mise en place d’un système de contrôle d’accès multisite avec gestion centralisée
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Mise en place d’un système de contrôle d’accès multisite avec gestion centralisée
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de changes complets pour les besoins des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants des communes de Brignais, Chaponost, Vourles et Montagny
Montant : 94 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABORATOIRES RIVADIS SAS (LABORATOIRE RIVADIS)
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Objet : Fourniture de changes complets pour les besoins des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants des communes de Brignais, Chaponost, Vourles et Montagny
Montant : 94 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réhabilitation de collecteurs d’assainissement par chemisage sur la commune de Chaponost
Montant : 190 240,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE DE SOUZY)
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Objet : Réhabilitation de collecteurs d’assainissement par chemisage sur la commune de Chaponost
Montant : 190 240,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 08 : Menuiseries intérieures
Montant : 180 258,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 08 : Menuiseries intérieures
Montant : 180 258,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 03 : Etanchéité
Montant : 239 769,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTEN
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 03 : Etanchéité
Montant : 239 769,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles
Montant : 221 420,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles
Montant : 456 056,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles
Montant : 456 056,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 13 : Electricité CFA CFO
Montant : 139 200,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TE.RES.SI.SAS.
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 13 : Electricité CFA CFO
Montant : 139 200,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 05 : Menuiserie extérieure - Occultations
Montant : 158 000,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGONALE
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 05 : Menuiserie extérieure - Occultations
Montant : 158 000,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles
Montant : 66 334,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 15 : Cuisine
Montant : 159 900,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTINON MSE
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 15 : Cuisine
Montant : 159 900,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 01 : Gros œuvre - Pierre - Lasure
Montant : 612 996,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEIX
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 01 : Gros œuvre - Pierre - Lasure
Montant : 612 996,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 02 : Charpente bois
Montant : 194 800,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAUPHINOISE DE CHARPENTE COUVERTURE (S.D.C.C.)
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 02 : Charpente bois
Montant : 194 800,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 04 : Bardage bois
Montant : 36 252,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE G.ROLANDO & R.POISSON
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 04 : Bardage bois
Montant : 36 252,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 06 : Serrurerie - Charpente métallique
Montant : 121 848,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TARRES
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 06 : Serrurerie - Charpente métallique
Montant : 121 848,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 07 : Plâtrerie - Peinture
Montant : 76 299,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LARDY
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 07 : Plâtrerie - Peinture
Montant : 76 299,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 12 : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaires
Montant : 247 429,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MURY
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles / Lot n° 12 : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaires
Montant : 247 429,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de nettoyage pour divers bâtiments
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONCEPT 3P
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Objet : Prestations de nettoyage pour divers bâtiments
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Programmation et organisation d’un festival de musiques actuelles à Chaponost
Montant : 356 011,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAAM PRODUCTIONS
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Objet : Programmation et organisation d’un festival de musiques actuelles à Chaponost
Montant : 356 011,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles à CHAPONOST (69) - Lot 0 Travaux préparatoires et terrassement
Montant : 126 147,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOLLIER T P
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire, d’une salle polyvalente et désimperméabilisation des cours d’écoles à CHAPONOST (69) - Lot 0 Travaux préparatoires et terrassement
Montant : 126 147,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de création de branchements aux eaux pluviales
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 621 389,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MOOS (JEAN MOOS)
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 122 676,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 80 319,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STAL TP
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 1 073 771,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PAILLASSEUR FRERES
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 332 940,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JLV ALUMINIUM VERRE & STRUCTURE
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 130 560,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TARRES
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 341 513,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 210 848,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 27 500,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 61 091,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SATIBAT-CHAPE
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 75 944,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LOUIS FONTAINE
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 13 027,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORONA SUD-OUEST
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 262 000,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPE EMILE DUFOUR
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Objet : Construction d’une nouvelle MJC
Montant : 25 294,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEHCOR GROUPE (THERMI SERVICE / SEHCOR / NERGINOV)
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Objet : Fourniture d’une chambre froide et de matériels agricoles pour la ferme maraichère municipale de Chaponost
Montant : 10 895,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLUIDUM (FLUIDUM ENERGIE)
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Objet : Fourniture d’une chambre froide et de matériels agricoles pour la ferme maraichère municipale de Chaponost
Montant : 57 180,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLINET (COLINET MONTS JARDIN SERVICE)
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Objet : Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux d’assainissement rue Jean-Eugène Culet et rue Favre Garin
Montant : 118 977,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHOLTON
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Objet : MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE - Lot 4.1 ASSURANCE VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES pour la commune de Chaponost
Montant : 57 290,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Réfection des courts de tennis à Chaponost
Montant : 76 836,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) relative à la construction d’une nouvelle MJC, de ses aménagements extérieures et d’un parking semi-enterré
Montant : 43 129,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NCA
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Objet : Prestation d’assistance à maitrise d’usage et maitrise d’oeuvre pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour d’école Louis Martel
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES
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Objet : Travaux Place Valette à Chaponost
Montant : 74 899,00 € · Notifié le : 10/09/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
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Objet : Mission de contrôle technique pour la construction d’une nouvelle MJC, de ses aménagements extérieurs et d’un parking semi-enterré
Montant : 11 980,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE
Montant : 80 515,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE - Dommages aux biens CCAS Chaponost
Montant : 13 597,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE - Responsabilité civile Vourles
Montant : 15 960,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE - Flotte automobile CCAS Chaponost
Montant : 5 727,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE - Flotte automobile Vourles
Montant : 36 472,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Création d’un dispositif de gestion des eaux pluviales et d’un parking aérien à l’Orme
Montant : 286 212,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARRIN SAS
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Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la restauration de l’église de Chaponost
Montant : 34 865,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUISE GAUNAND
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Objet : Travaux d’assainissement et confortement des berges du Merdanson dans le parc du Boulard
Montant : 73 918,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Marché de travaux pour la restauration de l’aqueduc du Gier au Plat de l’Air
Montant : 1 230 410,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELUERMOZ
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Objet : Numéro de la consultation : 2020-TX-CHAP-0001 Travaux de création d’ouvrages de gestion des eaux pluviales à Chaponost
Montant : 149 618,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Fourniture et pose de logettes électriques - Chaponost
Montant : 25 626,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA RHONE ALPES
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Objet : Travaux d’accessibilité extérieur de l’église de Chaponost
Montant : 77 431,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-TX-CHAP-0008 Travaux d’extension et de rénovation du skate parc à Chaponost
Montant : 225 403,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRITOIRE SKATEPARK
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-TX-CHAP-0006 Réaménagement des espaces extérieurs de la Résidence La Dimerie
Montant : 103 174,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69 (AGENCE SACER LYON)
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Objet : Fourniture et confection de repas EHPAD la Dimerie
Montant : 239 199,00 € · Notifié le : 28/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NEWREST RESTAURATION
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-TX-CHAP-0005 Travaux d’assainissement
Montant : 335 464,00 € · Notifié le : 28/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA STRACCHI ET CIE
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-TX-CHAP-0004 Reprise dépassées de toiture espace Perraud
Montant : 46 061,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-MOE-CHAP-0001 Mission de maîtrise d’oeuvre restructuration d’un skate park polyvalent
Montant : 17 775,00 € · Notifié le : 05/04/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 16 DESIGN
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-TX-CHAP-0003 Réhabilitation de la cour extérieure crèche municipale de Chaponost
Montant : 25 839,00 € · Notifié le : 28/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : Travaux square Chapard
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 07/12/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : 2018-TX-CHAP-0007 Réfection de l’étanchéité de la toiture du gymnase Espace Perraud à Chaponost
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 26/11/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTEN
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Labels et certificats de COMMUNE DE CHAPONOST
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Dessins déposés par COMMUNE DE CHAPONOST
-
Dessin d'une mascotte KitsuneEnregistré le 17/11/2010Expiré le 17/11/2015Numéro : FR20105824
Aides perçues par COMMUNE DE CHAPONOST
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
22 604 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue