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Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX (MAIRIE)

217 301 795 · Active
Adresse : 36 AVENUE COSTA DE BEAUREGARD, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

SIREN : 217 301 795
SIRET (siège) : 217 301 795 00019
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR19217301795
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00019
    Adresse : 36 AVENUE COSTA DE BEAUREGARD 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00159
    Adresse : 137 AVENUE JEAN MARIE MICHELLIER 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : LOCATION DE LOCAUX
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00142
    Adresse : MAIRIE 36 AVENUE COSTA DE BEAUREGARD 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 01/01/1999
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : SERVICE FORETS
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00118
    Adresse : RUE DE LA TESSONNIERE 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 01/04/1997
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00100
    Adresse : AVENUE COSTA DE BEAUREGARD 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 01/01/1990
    Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)
    Enseigne : CANTINE SCOLAIRE
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00092
    Adresse : RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 04/09/1989
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUIS PERGAUD
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00084
    Adresse : 171 RUE DES ALLOBROGES 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB LOUIS PERGAUD
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00076
    Adresse : 117 CHEMIN DU PICOLET 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB LE PICOLET
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00068
    Adresse : 1776 RUE JOSEPH ET HUMBERT RICHARD 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA VILLETTE
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00050
    Adresse : LE TREMBLAY 73290 LA MOTTE SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00043
    Adresse : 150 AVENUE CHARLES ALBERT 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB LAMARTINE
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00035
    Adresse : AVENUE CHARLES ALBERT 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE A LAMARTINE
  • Établissement

    En activité

    217 301 795 00027
    Adresse : 119 CHEMIN DU PICOLET 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU PICOLET
  • Établissement

    Fermé

    217 301 795 00134
    Adresse : 36 AVENUE COSTA DE BEAUREGARD 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 25/12/1994
    Date de clôture : 31/12/1998
    Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)
    Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    217 301 795 00126
    Adresse : 36 AVENUE COSTA DE BEAUREGARD 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 25/12/1994
    Date de clôture : 31/12/1998
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)
    Enseigne : SCE DE L EAU

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Finances de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

  • Tribunal administratif de Grenoble, 11/03/2026, 2404734
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 11/02/2026, 2601178
    Position : Défendeur
    Autres parties : Collectif des taxis de la Motte-Servolex
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/12/2025, 24LY01293
    Début du contentieux : 23/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : MGI MOLLARD GESTION ET INVESTISSEMENTS, CARREFOUR HYPERMARCHES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/10/2025, 25LY02421
    Début du contentieux : 21/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : GREEN CITY IMMOBILIER
    Dispositif : Renvoi
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 08/07/2025, 2205280
    Début du contentieux : 22/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, GREEN CITY IMMOBILIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 03/02/2025, 2409765
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, PREMIUM LMS
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 03/02/2025, 2408705
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, PREMIUM LMS
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 09/12/2022, 2207672
    Début du contentieux : 22/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : GREEN CITY IMMOBILIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 30/05/2017, 17LY00796
    Début du contentieux : 27/12/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 20/10/2016, 14LY02621
    Début du contentieux : 01/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALGOE MANAGEMENT, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ALBERT ET RATTIN, ETABLISSEMENTS DEVAUX ET FILLARD
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/11/2015, 13LY03364
    Début du contentieux : 12/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : LIDL, MGI MOLLARD GESTION ET INVESTISSEMENTS
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  • Conseil d'État, 09/11/2015, 375322
    Début du contentieux : 07/02/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE ROMAGNIEU, Commune d'Avressieux, COMMUNE DE LAISSAUD, SNCF RESEAU, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE LA CHAMBRE, COMMUNE DE CHAPAREILLAN, COMMUNE DE VEREL DE MONTBEL, France Nature Environnement, Union des fédérations Rhône-Alpes de protection de la nature, COMMUNE DE CHIMILIN, Commune de Les Mollettes, ASSOCIATION AMICALE DES EMPLOYES COMMUNAUX DE LA COMMUNE D'AOSTE, COMMUNE DE BELMONT TRAMONET
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 28/07/1999, 99LY01475
    Début du contentieux : 24/11/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : L'ETOILE COMMERCIALE
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 08/04/1997, 96LY00829
    Début du contentieux : 26/01/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI AURELIA, S.A.R.L. SINFIMMO, PROCEDIM PROMOTION CONSEIL DEVELOPP IMMOBILIER, Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 31/03/1992, 91-70.051
    Début du contentieux : 05/02/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
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Annonces de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

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Cartographie de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

Comment contacter COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 36 AVENUE COSTA DE BEAUREGARD
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
Email : [email protected]
Téléphone : 0479968600
Adresse : Délégué à la protection des données 106 allée des Blachères 73026 CHAMBÉRY CEDEX

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

  • LES 2 ANNO (881 426 423) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX et LES 2 ANNO de la relation : Notaire

Biens immobiliers de COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX

  • Objet : MARCHE RESTRUCTURATION DES PARKINGS EST ET OUEST DU COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT - TRANCHE FERME CONDITIONNELLE

    Montant : 883 560,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES PARKINGS CLERGEOT, MARIE JOSEPHINE, ET COUR ELEMENTAIRE PICOLET - LOT2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 382 975,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERLIOZ SAS

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES PARKINGS CLERGEOT, MARIE JOSEPHINE, ET COUR ELEMENTAIRE PICOLET - LOT2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 382 975,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE INVESTISSEMENT QUASI REGIE RENOVATION ENERGETIQUE GS LAMARTINE

    Montant : 4 958 333,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX D ACCESSIBILITE DES 13 BATIMENTS COMMUNAUX - LOT 4 PLATRERIE PEINTURES (RG5%)

    Montant : 42 542,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURO CONFORT MAINTENANCE

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX D ACCESSIBILITE DES 13 BATIMENTS COMMUNAUX - LOT 4 PLATRERIE PEINTURES (RG5%)

    Montant : 42 542,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OKEENEA BATIMENT (OKEENEA BATIMENT - OKEENEA PRODUIT)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC 2024-2027

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BRONNAZ

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU SKATEPARK COMMUNAL_LOT 2: MODULES

    Montant : 251 980,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.S.A

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU SKATE PARK COMMUNAL_LOT 3: BETON

    Montant : 101 969,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SABAUDIA TP

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU SKATE PARK COMMUNAL - LOT 1: TERRASSEMENT, GROS OEUVRE, VRD

    Montant : 313 312,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SABAUDIA TP

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU SKATE PARK COMMUNAL_LOT 3: BETON

    Montant : 101 969,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLS SAVOIE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU SKATE PARK COMMUNAL - LOT 1: TERRASSEMENT, GROS OEUVRE, VRD

    Montant : 313 312,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLS SAVOIE

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  • Objet : LOT 1 MARCHE PRODUITS ENTRETIEN

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : Lot 1 MARCHE ENTRETIEN ESPACES VERTS 2023-2026 - SECTEUR 1

    Montant : 90 610,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J. MILLON PAYSAGISTE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 MARCHE ENTRETIEN ESPACES VERTS 2023-2026 - SECTEUR 2

    Montant : 81 713,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : MARCHE DESHERBAGE ALTERNATIF 2023-2026

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GONTHIER ESPACES VERTS

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CIMES INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KAYAK ARCHITECTURE

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABESTAN (CABESTAN ENERGIES)

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  • Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES PARKINGS CLERGEOT, MARIE JOSEPHINE, ET COUR ELEMENTAIRE PICOLET - LOT2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 382 231,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BERLIOZ

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES PARKINGS CLERGEOT, MARIE JOSEPHINE ET COUR ELEMENTAIRE PICOLET - LOT1

    Montant : 447 231,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MAURO

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES PARKINGS CLERGEOT, MARIE JOSEPHINE ET COUR ELEMENTAIRE PICOLET - LOT1

    Montant : 447 231,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SABAUDIA TP

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES PARKINGS CLERGEOT, MARIE JOSEPHINE ET COUR ELEMENTAIRE PICOLET - LOT1

    Montant : 447 231,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)

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  • Objet : Lot 4 SERRURERIE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 127 417,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL METALLERIE MAURIENNAISE (ALPES CONCEPT HABITAT)

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  • Objet : MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE LAMARTINE

    Montant : 234 965,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

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  • Objet : TRAVAUX D ACCESSIBILITE DES 13 BATIMENTS COMMUNAUX - LOT 1 VRD MACONNERIE (RG5%)

    Montant : 45 152,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGLIETTA SAS

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 121 875,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHAEL ABRIC

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 121 875,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R-BOIS-CONCEPT

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 121 875,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A+ECO

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 121 875,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERG'ING

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE FERME MARAICHERE COMMUNALE

    Montant : 121 875,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTITUDES VRD

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  • Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT D UN OUVRAGE HYDROLIQUE - RIVE GAUCHE DU NANT BRUYANT

    Montant : 317 801,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAMY TP

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  • Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT D UN OUVRAGE HYDROLIQUE - RIVE GAUCHE DU NANT BRUYANT

    Montant : 317 801,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Lot 2 MARCHE ENTRETIEN ESPACES VERTS 2023-2026 - SECTEUR 2

    Montant : 61 285,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : MARCHE D EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX 2025-2030

    Montant : 426 325,00 € · Notifié le : 25/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : MARCHE FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES 2026-2027

    Montant : 237 500,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAZ DE BORDEAUX

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  • Objet : MARCHE INVESTISSEMENT QUASI REGIE MARCHE GLOBAL PERFORMANCE ENERGETIQUE LA HALLE DES SPORTS D PARPILLON / BOULODROME

    Montant : 5 666 667,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

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  • Objet : MARCHE MO REAMENAGEMENT OUVRAGE HYDRAULIQUE RIVE GAUCHE DU NANT BRUYANT

    Montant : 49 040,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFEGE

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  • Objet : MARCHE MO RENATURATION DE 3 PARKINGS ET DE LA COUR D ECOLE ELEMENTAIRE PICOLET

    Montant : 51 774,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMEOS INGENIERIE

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  • Objet : MARCHE MO RENATURATION DE 3 PARKINGS ET DE LA COUR D ECOLE ELEMENTAIRE PICOLET

    Montant : 51 774,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PAYSAGER

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  • Objet : GROS ENTRETIEN BATIMENTS ECOLE LAMARTINE (RG5)

    Montant : 45 956,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KAROUI (JEMMAL)

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  • Objet : MARCHE MO MARCHE GLOBAL PERFORMANCE ENERGETIQUE LA HALLE DES SPORTS D PARPILLON / BOULODROME

    Montant : 245 590,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU SKATE PARK

    Montant : 47 148,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EVOLVING SKATEPARK

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  • Objet : REFECTION DES VOIRIES COMMUNALES_2024

    Montant : 215 241,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC - 2024 - RG5

    Montant : 188 825,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BRONNAZ

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT FOURNITURE D ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES 2026-2027

    Montant : 435 200,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)

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  • Objet : AMENAGEMENT DE 3 PISTES DE PADEL ET D UN COURT DE MINI-TENNIS

    Montant : 239 964,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COTE COURTS (LES TENNIS DANIEL ROUX)

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  • Objet : Lot 3 ETANCHEITE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 42 095,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETANCHEITE DES 2 SAVOIE EN ABREGE ED2S

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  • Objet : Lot 1 TERRASSEMENT/VRD MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 253 514,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LANGAIN

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  • Objet : Lot 8 ELECTRICITE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 48 671,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

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  • Objet : MARCHE DE MATRISE D OEUVRE POUR TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE 15 BATIMENTS

    Montant : 59 985,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC SMART SOLUTIONS - ASCAUDIT GROUPE (ASCAUDIT)

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  • Objet : Lot 1 MARCHE ENTRETIEN ESPACES VERTS 2023-2026 - SECTEUR 1

    Montant : 45 305,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J. MILLON PAYSAGISTE

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  • Objet : Lot 2 MARCHE ENTRETIEN ESPACES VERTS 2023-2026 - SECTEUR 2

    Montant : 40 856,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : MARCHE MO ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS LE CLOS DES PERLES

    Montant : 126 994,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE SAVOIE

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  • Objet : Lot 2 STRUCTURE BOIS ET BARDAGE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 284 007,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LP CHARPENTE

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  • Objet : MARCHE REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE MULTI ENJEUX

    Montant : 155 050,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HELEXIA DEVELOPPEMENT

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT FOURNITURE D ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES

    Montant : 477 200,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : LOT1 PEINTURE ET PLATERIE MARCHE DE GROS ENTRETIEN ECOLE ELEMENTAIRE LAMARTINE

    Montant : 40 267,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAUTHIER BATIMENT

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  • Objet : Lot 1 TERRASSEMENT/VRD MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 253 514,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LANGAIN

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  • Objet : MARCHE FONCTIONNEMENT QUASI REGIE PERFORMANCE ENERGETIQUE LA HALLE DES SPORTS D PARPILLON / BOULODROME (PES)

    Montant : 473 738,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

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  • Objet : MARCHE INVESTISSEMENT QUASI REGIE MARCHE GLOBAL PERFORMANCE ENERGETIQUE LA HALLE DES SPORTS D PARPILLON / BOULODROME

    Montant : 5 666 667,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

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  • Objet : MARCHE MO MARCHE GLOBAL PERFORMANCE ENERGETIQUE LA HALLE DES SPORTS D PARPILLON / BOULODROME

    Montant : 245 590,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER

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  • Objet : MARCHE RESTAURATION ET CREATION DES VITRAUX DE L EGLISE DU TREMBLAY

    Montant : 90 880,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER THOMAS VITRAUX

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  • Objet : MARCHE TRAVAUX DE RESTAURATION DE L EGLISE DU TREMBLAY

    Montant : 384 763,00 € · Notifié le : 11/01/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOLLARD DELTOUR (BATISSEURS DE PATRIMOINE)

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  • Objet : MARCHE INSTALLATION D UN EQUIPEMENT MULTISPORTS

    Montant : 62 673,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALI-CITE AUVERGNE-RHONE-ALPES (QUALI-RHONE ALPES)

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  • Objet : MARCHE INSTALLATION D UN EQUIPEMENT MULTISPORTS

    Montant : 62 673,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE ROUTES

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  • Objet : LOT 1 MARCHE PRODUITS ENTRETIEN

    Montant : 50 595,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : Lot 3 ETANCHEITE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 42 095,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETANCHEITE DES 2 SAVOIE EN ABREGE ED2S

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  • Objet : Lot 2 STRUCTURE BOIS ET BARDAGE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 281 716,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LP CHARPENTE

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  • Objet : MARCHE RESTRUCTURATION DES PARKINGS EST ET OUEST DU COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT - TRANCHE FERME CONDITIONNELLE

    Montant : 733 797,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)

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  • Objet : Lot 1 TERRASSEMENT/VRD MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 229 836,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LANGAIN

    En savoir plus
  • Objet : Lot 4 SERRURERIE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 127 417,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL METALLERIE MAURIENNAISE (ALPES CONCEPT HABITAT)

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  • Objet : MARCHE TRAVAUX DE RESTAURATION DE L EGLISE DU TREMBLAY

    Montant : 355 603,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOLLARD DELTOUR (BATISSEURS DE PATRIMOINE)

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  • Objet : MARCHE REFECTION DE VOIRIES COMMUNALES 2022 TRANCHE FERME ET CONDITIONNELLE

    Montant : 449 753,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)

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  • Objet : MARCHE PLAN D ACTION BIODIVERSITE EN VILLE 2022-2024

    Montant : 116 436,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J. MILLON PAYSAGISTE

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  • Objet : MARCHE MO ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS LE CLOS DES PERLES

    Montant : 121 769,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE SAVOIE

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  • Objet : LOT 1 MARCHE FOURNITURE ORDINATEURS FIXES - ECRANS - ACCESSOIRES - ACCORD-CADRE F21068

    Montant : 282 481,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)

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  • Objet : LOT 1 MARCHE MATERIELS LOGICIELS MAINTENANCE SYSTEME ET BUREAUTIQUE - ACCORD CADRE F21076

    Montant : 1 920 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : LOT 2 MARCHE FOURNITURE ORDINATEURS PORTABLES - ACCESSOIRES - ACCORD-CADRE F21069

    Montant : 326 447,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 MARCHE MATERIELS LOGICIELS MAINTENANCE RESEAU ET SECURITE DES ACCES - ACCORD CADRE F21077

    Montant : 258 382,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RESILIENCES

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  • Objet : MARCHE MO ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS CHEMIN DE LA TESSONNIERE D EN BAS

    Montant : 112 248,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE SAVOIE

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