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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

243 000 650 · Active
Adresse : 13 RUE DU PORT, 30220 AIGUES-MORTES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 10/12/2001

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

SIREN : 243 000 650
SIRET (siège) : 243 000 650 00016
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR14243000650
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00016
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 10/12/2001
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00107
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 01/01/2025
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : TRANSPORT
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00099
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 06/03/2017
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00073
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 31/01/2005
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00057
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 10/12/2001
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : PORT FLUV.MARI. AIGUES MORTES GRAU ROI
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00040
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 10/12/2001
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONES INDUSTRIELLES
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00032
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 10/12/2001
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAUX
  • Établissement

    En activité

    243 000 650 00024
    Adresse : 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 10/12/2001
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    243 000 650 00081
    Adresse : 26 QUAI DES CROISADES 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 26/01/2010
    Date de clôture : 01/01/2018
  • Établissement

    Fermé

    243 000 650 00065
    Adresse : 26 QUAI DES CROISADES 30220 AIGUES-MORTES
    Date de création : 13/03/2003
    Date de clôture : 01/10/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D'ACTIVITES

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 02/12/2025, 23TL02054
    Début du contentieux : 31/12/2019
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 02/05/2025, 2203846
    Début du contentieux : 31/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 25/04/2025, 2501006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 11/03/2025, 22TL22058
    Début du contentieux : 18/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 28/02/2025, 2403291
    Début du contentieux : 12/02/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 09/08/2022, 2201515
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION FRANCOPHONIE AVENIR, Commune du Grau-du-Roi
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 18/07/2022, 2002089
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 29/07/2021, 20MA02748
    Début du contentieux : 12/03/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/06/2017, 17MA00097-17MA01416
    Début du contentieux : 18/06/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Forclum, Société Eiffage Energie, Société Socotec, BLONDEAU INGENIERIE, ORDIPRO 72, Société L2G architecture, ARCHETIQUE, Société Marchal, Société Sequena Architecture, Société C2A
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 24/04/2014, 12LY24468
    Début du contentieux : 27/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL Traiteur A, COVEA RISKS, Société Brunet TP
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/06/2012, 10MA03581
    Début du contentieux : 15/07/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE DES CHASSEURS ET DES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE D'AIGUES MORTES
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Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 13 RUE DU PORT
30220 AIGUES-MORTES
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard Service Protection des données 183 chemin du Mas Coquillard 309000 NIMES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

  • Objet : COLLECTE EN PORTE A PORTE ET EN APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    Montant : 18 958 524,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROCHEBLAVE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : SERVICES VOIX ET DONNEES FIXES DESTINES AUX REGIONS, EPCI, COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS

    Montant : 51 875,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORANGE

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  • Objet : SERVICES VOIX ET DONNEES FIXES DESTINES AUX REGIONS, EPCI, COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS

    Montant : 51 875,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGETREL

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  • Objet : SERVICES VOIX ET DONNEES FIXES DESTINES AUX REGIONS, EPCI, COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS

    Montant : 51 875,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORANGE BUSINESS SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : SERVICES VOIX ET DONNEES FIXES DESTINES AUX REGIONS, EPCI, COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS

    Montant : 51 875,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORANGE CYBERDEFENSE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE "FULL SERVICE" POUR UN VEHICULE INDUSTRIEL ET EQUIPEMENTS ASSOCIES

    Montant : 46 360,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NIMES VI

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  • Objet : FOURNITURES ET ENTRETIEN DES PNEUMATIQUES DES POIDS LOURDS DE LA CCTC

    Montant : 67 700,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONTITRADE FRANCE

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  • Objet : HEBERGEMENT SERVEUR ET PRESTATIONS DE SERVICE TIC

    Montant : 225 004,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCESS GLOBAL SECURITY (AGS-SOLUTION / AGS-BACKUP/AGS-HOSTING /AGS-CLOUD)

    En savoir plus
  • Objet : HEBERGEMENT SERVEUR ET PRESTATIONS DE SERVICE TIC

    Montant : 225 004,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCESS GLOBAL SECURITY

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 - TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIERS

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L P J

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 - TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS ADHESIFS

    Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L P J

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’UN LOGICIEL DE CAISSE POUR LE CENTRE AQUA CAMARGUE

    Montant : 55 138,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELISATH

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET MAINTIEN D’UN EQUIPEMENT WIFI PUBLIC SUR LES SITES DE LA CCTC

    Montant : 14 585,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLYS (BIMP INFORMATIQUE)

    En savoir plus
  • Objet : SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF D’INTERET LOCAL SUR LE TERRITOIRE DE LA CCTC - COMMUNE DE LE GRAU DU ROI

    Montant : 716 665,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EOLE MOBILITE (TRANSPORTS GARDOIS)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue

    Montant : 30 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EHTP

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue

    Montant : 30 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue

    Montant : 30 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE K. JAMME

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue

    Montant : 30 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAZEL-BEC

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue

    Montant : 30 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue

    Montant : 30 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX SOUTERRAINS & MAINTENANCE (FLEXIFOR)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SODEBA INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MATERIA

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALABISO INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AG-BE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER THOMAS LANDEMAINE ARCHITECTURE, URBANISME & DESIGN

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  • Objet : FOURNITURE D’UNE MESSAGERIE ELECTRONIQUE ET MIGRATION VERS MICROSOFT EXCHANGE ONLINE ET 365

    Montant : 87 319,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCESS GLOBAL SECURITY

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  • Objet : FOURNITURE D’UNE MESSAGERIE ELECTRONIQUE ET MIGRATION VERS MICROSOFT EXCHANGE ONLINE ET 365

    Montant : 87 319,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCESS GLOBAL SECURITY (AGS-SOLUTION / AGS-BACKUP/AGS-HOSTING /AGS-CLOUD)

    En savoir plus
  • Objet : DISTRIBUTION DU MAGAZINE INTERCOMMUNAL - ENSEMBLE EN TERRE DE CAMARGUE

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONTACTS

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  • Objet : NETTOIEMENT DE LA ZONE D ACTIVITE TERRE DE CAMARGUE

    Montant : 194 970,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROCHEBLAVE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : NETTOIEMENT DE LA ZONE D ACTIVITE TERRE DE CAMARGUE

    Montant : 194 970,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROCHEBLAVE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : FOURNTIURE ET LIVRAISON D’ABRIS-BACS POUR LA COLLECTE DE BIODECHETS EN COEUR DE VILLE

    Montant : 83 200,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXIBIO

    En savoir plus
  • Objet : EXPLOITATION PONCTUELLE DU HAUT DE QUAI DE DECHETTERIES DE LA CCTC

    Montant : 41 950,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : N'INSERTION

    En savoir plus
  • Objet : EXPLOITATION PONCTUELLE DU HAUT DE QUAI DE DECHETTERIES DE LA CCTC

    Montant : 41 950,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : N'INSERTION

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE LIVRAISON ET MAINTENANCE DE DEFIBRILLATEURS POUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAJAC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 REPERAGE AVANT TRAVAUX AMIANTE CIMENT HAP

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADX GROUPE

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DU CENTRE AQUA CAMARGUE

    Montant : 1 740 895,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DU CENTRE AQUA CAMARGUE

    Montant : 1 740 895,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL METIER DE GESTION DES CONTENANTS A DECHETS, DE FACTURATION DE LA REDEVANCE SPECIALE ET DES DEPOTS EN DECHETTERIE

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATPMG

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  • Objet : LOT 2 - Romans - Fiction / Adulte

    Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DECITRE

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  • Objet : LOT 1: TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD

    Montant : 961 902,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENT LEGAL BATIMENT T.P

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1: TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD

    Montant : 961 902,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ST GROUPE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 8 - VERIFICATIONS PERIODIQUES ET REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEMAGEC

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONSOMMABLES ET D’EQUIPEMENTS D’HYGIENE

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS IGUAL

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 - FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VEHICULES DE TYPE CAMION 26 TONNES

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GREENWAY

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 - FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VEHICULES LEGERS (MOINS DE 26 TONNES)

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GREENWAY

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  • Objet : LOT 1 FOURNITURE DE BACS DE CONTENEURISATION DES DECHETS MENAGERS ET PIECES DETACHEES

    Montant : 933 333,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESE FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE LIVRAISON POSE PIECES REMPLACEMENT COLONNES ENTERREES

    Montant : 740 040,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESE FRANCE

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  • Objet : LOT 2: ECLAIRAGE

    Montant : 43 861,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REEL MEDITERRANEE

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  • Objet : LOT 3 - VETEMENTS SPORT

    Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POKEE SPORT PUBLICITE (POKEE SPORT PUBLICITE (PSP))

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  • Objet : LOT 1 - MS1 - Sites inférieurs à 36KVA

    Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : LOT 1 - VETEMENTS TECHNIQUE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESCASSUT SAS

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  • Objet : LOT 2 ETUDES GEOTECHNIQUES GEOPHYSIQUE ET HYDROGEOTECHNIQUES

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GINGER CEBTP

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  • Objet : INSPECTION TELEVISUELLE ET ESSAIS DE RECEPTION POUR RESEAUX HUMIDES CCTC

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : REALISATION DE MISSIONS DE MO et MISSIONS ANNEXES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE VOIRIE ET RESEAUX

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INFRAMED INGENIEURS CONSEILS

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  • Objet : REALISATION DE MISSIONS DE MO et MISSIONS ANNEXES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE VOIRIE ET RESEAUX

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : B.R.L.INGENIERIE

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  • Objet : PRESTATION D’ENTRETIEN DU RESEAU D’EAU BRUTE ET SES OUVRAGES ANNEXES

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

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  • Objet : LOT 1 - TERRASSEMENT / GENIE CIVIL (REHABILITATION ET CONSTRUCTION)

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONTENANTS ET FILMS ALIMENTAIRES POUR LA PREPARATION DES REPAS DE LA CUISINE CENTRALE

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NUTRIPACK

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS DE RESTAURATION COLLECTIVE POUR LES SERVICES DE LA CUISINE CENTRALE ET DES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA CCTC

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE CHRISTIAN RAGE

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  • Objet : LOT 2 - EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES, HYDRAULIQUES ET APPAREILLAGES DIVERS

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAZEL-BEC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 - GEODETECTION

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GALILE

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  • Objet : LOT 2 - TOPOGRAPHIE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

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  • Objet : FOURNITURE DE PAIN FRAIS ARTISANAL

    Montant : 62 560,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MB AIGUES MORTES (BOULANGERIE MARIE BLACHERE)

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE DE SOLUTIONS DE MOBILITES COLLECTIVES ET PARTAGEES

    Montant : 41 675,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ITER (I T E R)

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  • Objet : RENOVATION DE LA STRUCTURE BETON DES GRADINS ET DE LA COUVERTURE DE LA TRIBUNE DU STADE MAURICE FONTAINE

    Montant : 280 503,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A. LANDRAGIN

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  • Objet : TRANSPORT DES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DU PERIMETRE COMMUNAUTAIRE POUR LES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLE

    Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EOLE MOBILITE (TRANSPORTS GARDOIS)

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  • Objet : DECHARGEMENT BENNES DECHETS ISSUES DES DECHETTERIES ET QUAI DE TRANSFERT

    Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT (GROUPE NICOLLIN)

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  • Objet : DECHARGEMENT BENNES DECHETS ISSUES DES DECHETTERIES ET QUAI DE TRANSFERT

    Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT

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  • Objet : LOT 5 - VIANDES ET VOLAILLES REFRIGEREES

    Montant : 950 626,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LAVAGE EXTERIEUR LOT 1

    Montant : 110 460,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL A2C

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  • Objet : COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE

    Montant : 2 545 680,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROCHEBLAVE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE

    Montant : 2 545 680,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROCHEBLAVE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : DECHARGEMENT BENNES DECHETS ISSUES DES DECHETTERIES ET QUAI DE TRANSFERT

    Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROCHEBLAVE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : LOT 3 - FOURNITURE DE PRODUITS DE FERTILISATION (ENGRAIS)

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOUCHAT SA (ALBERT TOUCHAT ET FILS)

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  • Objet : LOT 4 - TRAVAUX MECANIQUES (SUR PELOUSES NATURELLES)

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD GAZON

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  • Objet : LOT 1 - REPARATION DE 12 POTEAUX CORRODES

    Montant : 47 880,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLIVIER BOISSON INDUSTRIES

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  • Objet : LOT 6 - SAUCISSERIE

    Montant : 339 792,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : ETUDE D’OPPORTUNITE POUR LA REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES DE LA STATION D’EPURATION DU GRAU DU ROI

    Montant : 61 570,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOFILAE

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  • Objet : ETUDE D’OPPORTUNITE POUR LA REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES DE LA STATION D’EPURATION DU GRAU DU ROI

    Montant : 61 570,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L.INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 - MS1 - Sites inférieurs à 36KVA

    Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : LOT 3 - MS3 - Sites supérieurs à 36KVA

    Montant : 564 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : LOT 7 - MS1 - Gaz naturel

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VEHICULES DE TYPE CAMION 26T LOT 1

    Montant : 395 991,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JMM

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VEHICULES DE MOINS DE 26T LOT 2

    Montant : 138 952,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JMM

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  • Objet : LOT 2 - ETANCHEITE DES BASSINS ET REFECTION DE MARGELLES DU BASSIN SPORTIF

    Montant : 127 500,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REPARATION DE PISCINES ET SOLS DE FRANCE (SAREPS FRANCE)

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  • Objet : LOT 1 RESEAU EAUX PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES

    Montant : 1 746 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARP MEDITERRANEE (SOMES SOMES ASSAINISSEMENT SOREV)

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  • Objet : LOT 1 RESEAU EAUX PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES

    Montant : 1 746 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARP MEDITERRANEE (SOMES)

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  • Objet : LOT 2 RESEAU EAUX PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES

    Montant : 1 580 995,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE CONTROLE DES ACCES DES BATIMENTS PAR CLEF/BADGE MAGNETIQUE

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VENTE INDUSTRIE PREVENTION PLUS

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  • Objet : Prestation de Géodétection de réseaux par Géoradar et/ou par Induction - Prestations topographiques

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

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  • Objet : LOT 2 - TOPOGRAPHIE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SE2T ENGINEERING

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  • Objet : LOT 1 - PRODUITS LAITIERS, B.O.F

    Montant : 1 884 786,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 10 - PATISSERIE SALEES SUCREES ET PRODUITS VEGETARIENS SURGELES

    Montant : 314 013,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 3 - LEGUMES ET FRUITS SURGELES

    Montant : 790 149,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 7 - DIVERS VIANDES ET VOLAILLES SURGELEES

    Montant : 1 149 825,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 8 - CHARCUTERIE

    Montant : 137 961,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : LOT 9 - PRODUITS SURGELES A BASE DE POISSON

    Montant : 1 009 292,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 63 614,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : P3G INGENIERIE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 63 614,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : P3G INGENIERIE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION EN SELF DU RESTAURANT SCOLAIRE CHARLES GROS

    Montant : 63 614,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RELIEF GE

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Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

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Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 550 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 11/10/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 856 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 11/10/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 7 724 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 14/03/2024
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 2 909 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 14/03/2024
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 2 704 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 3 026 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 2 956 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue