| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
| SIREN : | 244 200 895 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 244 200 895 00054 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Adresse : AVENUE DU RHONE 42520 SAINT-PIERRE-DE-BŒUFDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : BASE DE LOISIRS
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Adresse : 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS MENAGERS
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Adresse : 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
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Adresse : 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : DISTRIBUTION D'EAU
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Adresse : 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : PRODUCTION D'EAU
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Adresse : RUE DES TROIS SAPINS 42410 PELUSSINDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : CINEMA
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Adresse : 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINDate de création : 31/12/2001Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES
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Adresse : 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINDate de création : 25/12/2001Enseigne : AMENAGEMENT DE ZONES
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Adresse : MAIRIE 42520 MACLASDate de création : 30/11/2001Date de clôture : 19/07/2006Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Administrateur
SIREN : 803811561Depuis le 30/04/2026
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
0 procédure collective
0 contentieux
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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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S.C.I. JADE (490 034 501) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN et S.C.I. JADE de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Grégoire MANARANCHE , Jean MANARANCHE , Gilberte MANARANCHE et 1 autre
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
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Objet : Sécurisation des installations électriques ¿ Station de pompage de Jassoux ¿ 42410 Saint Michel sur Rhône.
Montant : 280 278,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS L LAPIZE DE SALLEE SES ENFANTS
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 3 - GROS OEUVRE
Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CUYNAT CONSTRUCTIONS
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Objet : 2023_04_Marché maitrise ?uvre rénovation piscine
Montant : 444 053,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RECIPROK
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Objet : 2023_04_Marché maitrise ?uvre rénovation piscine
Montant : 444 053,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIPSTICK XANADU ARCHITECTES
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Objet : 2023_04_Marché maitrise ?uvre rénovation piscine
Montant : 444 053,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRE ECO
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Objet : 2023_04_Marché maitrise ?uvre rénovation piscine
Montant : 444 053,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NERIA INGENIERIE
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Objet : Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône - Bassin de rétention
Montant : 422 944,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône - Bassin de rétention
Montant : 422 944,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 15 - BASSIN INOX ¿ COUVERTURE THERMIQUE ¿ EQUIPEMENTS DE BASSIN
Montant : 744 750,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BC INOXEO
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Objet : Acquisition de bacs roulants pucés et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et maintenance
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)
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Objet : Services d’assurances pour l’opération de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin. Lot 1 : assurance Dommages Ouvrage et garanties supplémentaires
Montant : 72 185,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 12 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Renouvellement du réseau d¿eau potable - Hameau Le Berthoir bas 42410 Pélussin
Montant : 101 028,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Mise en place de deux chaudières bois pour la piscine intercommunale à Pélussin
Montant : 162 667,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAMPAILLER CHAUFFAGE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin - Lot 4 ETANCHEITE
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT14 - CABINES ¿ CASIERS ¿ EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES
Montant : 111 411,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAVIC
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT13 - COURANTS FORTS ¿ COURANTS FAIBLES ¿ GTC ¿ PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 214 985,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTINET ANDRIEUX ELECTRICITE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT12 - TRAITEMENT D¿EAU ¿ JEUX D¿EAU EXTERIEURS
Montant : 377 793,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LARGIER TECHNOLOGIE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT11 - CHAUFFAGE ¿ VENTILATION ¿ PLOMBERIE
Montant : 199 733,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAMPAILLER CHAUFFAGE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT10 - CARRELAGES ¿ FAÏENCES ¿ ETANCHEITE
Montant : 139 957,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORNIER SARL
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 5 - REVETEMENTS DE FACADES
Montant : 45 592,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.E. FACADE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT6 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU ¿ SERRURERIE ¿ METALLERIE
Montant : 262 944,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS DENJEAN (ETABLISSEMENTS DENJEAN)
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT9 - MENUISERIES INTERIEURES ¿ SIGNALETIQUE ¿ AGENCEMENT
Montant : 63 175,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE RIVORY
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin - Lot7 - Plâtrerie -peinture - nettoyage
Montant : 158 928,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARRON FRERES
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Lot 1 - VRD ¿ TERRASSEMENTS ¿ AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 270 247,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PILAT ESPACES VERTS
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Lot 1 - VRD ¿ TERRASSEMENTS ¿ AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 270 247,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT2 - DEMOLITION ¿ DESAMIANTAGE
Montant : 58 720,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBOUSSIER TP
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Objet : Mission de conseil, d¿animation et de pilotage pour l¿élaboration des Plans Intercommunaux et Communaux de Sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) et pour l¿organisation d¿exercice sur le terrain
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHOENIX CONSEIL EN TRANSFORMATION (PHOENIX CONSEIL)
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Objet : Travaux sur réseaux d¿eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTOT GENIE CIVIL
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Objet : Travaux sur réseaux d¿eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LMTP (SAINT-ETIENNE)
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Objet : Travaux sur réseaux d¿eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHOLTON
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Objet : Etude préalable au transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Montant : 43 465,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KPMG ADVISORY
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Objet : Etude préalable au transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Montant : 43 465,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETEC HYDRATEC
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Objet : Etude préalable au transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Montant : 43 465,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RYDGE CONSEIL
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Objet : Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône -Réseaux d’eaux pluviales, bordures, caniveaux
Montant : 980 705,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône -Réseaux d’eaux pluviales, bordures, caniveaux
Montant : 980 705,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : Accord-cadre de maitrise d’œuvre portant sur des petits travaux de réseaux humides
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS
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Objet : Accord-cadre de maitrise d’œuvre portant sur des petits travaux de réseaux humides
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET M.G.EAU
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 1 190 319,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 1 190 319,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTOT GENIE CIVIL
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 1 190 319,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE (LESCHEL ET MILLET TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 485 194,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTOT GENIE CIVIL
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 485 194,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE (LESCHEL ET MILLET TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 485 194,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES
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Objet : Réalisation des contrôles périodiques des installations ANC et de diagnostic initial
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU (SOGEDO)
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Objet : Réalisation des contrôle de conception / réalisation des installations ANC
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHOLTON
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Objet : Mission d¿Ordonnance, de Pilotage et de Coordination (OPC) pour la réhabilitation de la piscine intercommunale estivale à Pélussin
Montant : 52 815,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NCA
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Objet : Valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles
Montant : 843 900,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE
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Objet : Création d’une zone d’activités à l’Aucize Bessey - Voirie
Montant : 116 702,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUFFIN TP
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Objet : Inventaires faune-flore-habitat-BDL
Montant : 41 619,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CTRE OBSERVATION NATURE L ILE DU BEURRE
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 317 844,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Travaux Luzin AEP AC Chavanay Grpt Commande
Montant : 110 310,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Création d’une zone d’activités à l’Aucize Bessey - Voirie
Montant : 73 361,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENEVRAY
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Objet : Amenagement_ZAE_Bascule_Voirie
Montant : 135 635,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORNE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux Luzin AEP AC Chavanay Grpt Commande
Montant : 102 080,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Création d’une zone d’activités à l’Aucize Bessey - Terrassements-Réseaux humides
Montant : 172 134,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Création d’une zone d’activités à l’Aucize Bessey - Voirie
Montant : 146 874,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUFFIN TP
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Objet : Création d’une zone d’activités à l’Aucize Bessey - Terrassements-Réseaux humides
Montant : 176 685,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Rénovation de la crèche de Vérin - Menuiseries intérieures bois-Bardage
Montant : 103 296,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DI - ZINGUEUR
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Objet : Création d’une zone d’activités à l’Aucize Bessey - Voirie
Montant : 68 491,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENEVRAY
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 1 190 319,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTOT GENIE CIVIL
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 485 194,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTOT GENIE CIVIL
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 485 194,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 485 194,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE (LESCHEL ET MILLET TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 290 858,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 1 190 319,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE (LESCHEL ET MILLET TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux
Montant : 1 190 319,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES
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Objet : 2023DECH271-REFUS TRI-SUEZ-CCPR
Montant : 104 336,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
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Objet : Amenagement_ZAE_Bascule_Voirie
Montant : 135 635,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORNE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux pour la protection du captage de Jassoux sur la commune de Chavanay- RD1086 - récupération des eaux de voirie.
Montant : 171 412,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTOT GENIE CIVIL
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la micro-crèche intercommunale à Vérin
Montant : 29 295,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la ViaRhona
Montant : 16 350,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3D INFRASTRUCTURE
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Objet : Tri des matériaux recyclables hors verre
Montant : 115 202,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION
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Objet : Acquisition de bacs roulants pucés et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et maintenance
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SULO FRANCE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la déchèterie à Pélussin (42410)
Montant : 136 362,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGNIER TP
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Objet : Travaux de réhabilitation de la déchèterie à Pélussin (42410)
Montant : 66 040,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGEC
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Objet : Entretien des installations d’assainissement non collectif
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THIERRY CHEFNEUX ASSAINISSEMENT
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Objet : Service d’enseignement musical en milieu scolaire
Montant : 89 073,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEDERATION NATIONALE DES CMR
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Objet : Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOLOCENE
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Objet : Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHOLTON
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Objet : Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour le doublement de la conduite d’eau de Jassoux sur la commune de Saint Michel sur Rhône
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 18/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : Acquisition de bacs roulants pucés et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et maintenance
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESE FRANCE
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Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
93 027 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
65 649 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue