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Mise à jour INSEE : le 02/07/2026

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

248 300 394 · Active
Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN, 83740 LA CADIERE-D'AZUR
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 25/07/1994

Informations juridiques de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

SIREN : 248 300 394
SIRET (siège) : 248 300 394 00116
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR73248300394
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00116
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 24/07/2022
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00108
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00090
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00082
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00074
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : GEMAPI
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00066
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : ORDURES MENAGERES
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00058
    Adresse : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SUD SAINTE BAUME
  • Établissement

    En activité

    248 300 394 00041
    Adresse : 115 AVENUE HENRI JANSOULIN 83740 LA CADIERE-D'AZUR
    Date de création : 12/03/2007
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    Fermé

    248 300 394 00033
    Adresse : 83330 LE CASTELLET
    Date de création : 01/04/2002
    Date de clôture : 31/12/2018
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT ZONE ENTREPRISES SIGNES
  • Établissement

    Fermé

    248 300 394 00025
    Adresse : 83330 LE CASTELLET
    Date de création : 01/04/2002
    Date de clôture : 31/12/2018
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU DE LA ZONE ENTREPRISES DE SIGNES
  • Établissement

    Fermé

    248 300 394 00017
    Adresse : MAIRIE PLACE DU CHAMP DE BATAILLE 83330 LE CASTELLET
    Date de création : 25/07/1994
    Date de clôture : 24/07/2022

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Finances de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

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Documents juridiques de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

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Comptes annuels de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

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26 contentieux
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Procédures collectives de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

  • Tribunal administratif de Toulon, 12/06/2026, 2601433
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI SCL, Syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bastides de la Gorguette, Amodis, SCI LE CLOS SAINTE CECILE, Terram, COMMUNE DE SANARY SUR MER
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Toulon, 23/03/2026, 2500331
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 28/01/2026, 2501747
    Position : Défendeur
    Autres parties : GIP Grand prix de France - Le Castellet
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Toulon, 30/10/2025, 2203314
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMACL ASSURANCES, COMMUNE DE BANDOL
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 02/10/2025, 2401562
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA ZAC DES COPISTES, Commune de la Cadière d'Azur
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/03/2025, 21/15333
    Début du contentieux : 23/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, NOUVELLE SCI DE LA TOULOUZANNE, Commune d', S.A.S. LAFARGEHOLCIM GRANULATS, VAR MATERIAUX
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal administratif de Toulon, 09/01/2025, 2202128
    Début du contentieux : 11/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE BANDOL
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 10/06/2024, 2301845
    Début du contentieux : 16/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Toulon, 30/04/2024, 2300630
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de la Cadière d'Azur, Société UBRAVAR, SMABTP, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Toulon, 24/01/2024, 2304015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance VHV, Compagnie d'assurance Pillot
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  • Tribunal administratif de Toulon, 23/01/2024, 2303795
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Toulon, 19/01/2024, 2303881
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société des Eaux de Marseille, SUEZ EAU FRANCE, OTV
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  • Tribunal administratif de Toulon, 12/01/2024, 2300143
    Début du contentieux : 21/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Toulon, 22/12/2023, 2100319
    Début du contentieux : 07/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE BANDOL
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Toulon, 25/09/2023, 2202175
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLOS CECILE, DEPARTEMENT DU VAR, COMMUNE DE SANARY SUR MER, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Toulon, 25/04/2023, 2300748
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAM TRAVAUX MARITIMES ET SOUS-MARINS DE MONACO, Vinci construction maritime et fluviale
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Toulon, 03/04/2023, 2100637
    Début du contentieux : 08/08/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Radiation du registre
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  • Tribunal administratif de Toulon, 22/03/2023, 2300556
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.E.M. SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE
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  • Tribunal administratif de Toulon, 21/10/2022, 2000204
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Clos Sainte Thérèse
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 04/10/2022, 2100127
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Toulon, 21/09/2022, 2000068
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Tribunal administratif de Toulon, 01/09/2022, 2201142
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, directeur départemental des finances publiques du Var
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Toulon, 08/08/2022, 2100637
    Début du contentieux : 10/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi au Tribunal des conflits
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/04/2021, 20MA01193
    Début du contentieux : 27/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : EURL BAUMELLES LOISIRS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/04/2021, 20MA01192
    Début du contentieux : 27/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : EURL BAUMELLES LOISIRS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/04/2021, 19MA00587
    Début du contentieux : 10/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : EURL BAUMELLES LOISIRS
    Lire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 155 AVENUE HENRI JANSOULIN
83740 LA CADIERE-D'AZUR
Organisme : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492968080
Adresse : Business Pôle 2 - 1047 route des Dolines - CS 70257 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX

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Entreprises citées de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

  • Objet : EXTENSION RX ASS ET EP ZONE UB LE CAMP LE CASTELLET

    Montant : 677 972,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EHTP

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE/MAINTENANCE MATERIELS INFRASTRUCTURE PEDAGOGIQUE

    Montant : 224 751,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OLYS (BIMP INFORMATIQUE)

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE AU TRANSFERT ZAE

    Montant : 100 625,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE ELAN

    En savoir plus

  • Objet : 2024-11 - ACCORD CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE D’INFRASTRUCTURE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus

  • Objet : 2024-11 - ACCORD CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE D’INFRASTRUCTURE

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET CERRETTI

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de déconstruction du presbytère et de construction d’un centre d’exposition et de promotion touristique à Evenos - Relance Lots 4, 6 et 7

    Montant : 74 391,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GENTILETTI

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE TX INFRASTRUCTURES SUR VOIES COMMUNAUTAIRE

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET CERRETTI

    En savoir plus

  • Objet : 2024-11 - ACCORD CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE D’INFRASTRUCTURE

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET CERRETTI

    En savoir plus

  • Objet : LOT N 1 VOIRIE

    Montant : 622 444,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBAVAR

    En savoir plus

  • Objet : LOT N 1 VOIRIE

    Montant : 622 444,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC VAROISE CONSTRUCTION ROUTIERE (SVCR-DONNET)

    En savoir plus

  • Objet : LOT N 1 VOIRIE

    Montant : 622 444,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE PROVENCALE DE TRAVAUX

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  • Objet : Travaux de déconstruction du presbytère et de construction d’un centre d’exposition et de promotion touristique à Evenos - Relance Lot 5

    Montant : 71 410,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR BATIMENT

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  • Objet : Travaux de déconstruction du presbytère et de construction d’un centre d’exposition et de promotion touristique à Evenos - Relance Lot 5

    Montant : 71 410,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR BATIMENT

    En savoir plus

  • Objet : TX DE DECONSTRUCTION PRESBYTERE CONSTRUCTION CENTRE EXPO EVENOS

    Montant : 71 410,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR BATIMENT

    En savoir plus

  • Objet : TX DECONSTRUCTION PRESBYTERE ET CENTRE EXPO EVENOS

    Montant : 67 636,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR BATIMENT

    En savoir plus

  • Objet : LOT 11 M02 : MOBILIER DE BUREAU

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PRO)

    En savoir plus

  • Objet : ENTRETIEN AMENAGEMENT VOIRIE ET ESPACES PUBLICS COMMUNAUTAIRES

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : 2025-SSB-0076 : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

    Montant : 154 885,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus

  • Objet : 2025-ASS-0015 - Confortement de Talus - Station d’épuration EU de Cyr sur Mer

    Montant : 404 930,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARELLI SA

    En savoir plus

  • Objet : CONFORTEMENT TALUS STATION EPURATION EU ST CYR

    Montant : 404 930,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARELLI SA

    En savoir plus

  • Objet : 2025-ASS-0015 - Confortement de Talus - Station d’épuration EU de Cyr sur Mer

    Montant : 404 930,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARELLI SA

    En savoir plus

  • Objet : LOGICIEL DE GESTION DES MARCHES PUBLICS

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGYSOFT

    En savoir plus

  • Objet : 2025-SSB-0064 - Mise à disposition d’un logiciel de gestion des marchés publics MARCO en mode SaaS d’aide à la rédaction, de suivi administratif et financier des procédures de contrats de la commande publique et son profil acheteur

    Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AGYSOFT

    En savoir plus

  • Objet : ACQUISITION SOLUTION BILLETTIQUE CONNECTEE SERVICES ASSOCIES

    Montant : 1 260 000,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UBI TRANSPORTS

    En savoir plus

  • Objet : 2024-SSB-0007 Prestation de reliure des actes administratifs

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS RENOV'LIVRES

    En savoir plus

  • Objet : ETUDES CREATION ECO TECHNOPOLE SITE DE LA BAOU

    Montant : 384 950,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS

    En savoir plus

  • Objet : ETUDES CREATION ECO TECHNOPOLE SITE DE LA BAOU

    Montant : 384 950,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAYSAGES SARL

    En savoir plus

  • Objet : ETUDES CREATION ECO TECHNOPOLE SITE DE LA BAOU

    Montant : 384 950,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONCORDE ARCHITECTURE ET URBANISME

    En savoir plus

  • Objet : ENTRETIEN AMENAGEMENT VOIRIE ESPACES PUBLICS CASSB

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AVICOLLO ENERGIES

    En savoir plus

  • Objet : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE LA VOIRIE/ESPACES PUBLICS COMMUNAUTAIRES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MIDITRACAGE

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  • Objet : FOURNITURE/POSE ABRI CONTENEURS ROULANTS COLLECTE BIODECHETS

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V 3 C ENVIRONNEMENT

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  • Objet : LOT N 02 FOURNITURE DE BIOSEAUX COLLECTE SEPAREE BIODECHETS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FM DEVELOPPEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de materiel de précollecte des déchets et des biodechets : abris pour bacs roulants et bioseaux

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FM DEVELOPPEMENT

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  • Objet : FOURNITURE/POSE ABRI CONTENEURS ROULANTS COLLECTE BIODECHETS

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V 3 C ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de materiel de précollecte des déchets et des biodechets : abris pour bacs roulants et bioseaux

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FM DEVELOPPEMENT

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  • Objet : 2024-45 ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : 2024-45 ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : 2023-29 - ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATI

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : 2024-45 ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : TX DECONSTRUCTION PRESBYTERE/CONST CENTRE EXPO EVENOS LOT N7

    Montant : 121 600,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAOU (TNT PACA)

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  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : 2025-HAB-0001 ETUDE PRE-OPERATIONNELLE A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF POUR L’AMELIORATION DU PARC DE LOGEMENTS PRIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA CASSB

    Montant : 41 963,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITEMETRIE

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  • Objet : ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DES COURS D’EAUX DU BASSIN VERSANT DE LA CASSB ET DE SES AFFLUENTS SUR LE TERRITOIRE DE LA CASSB

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DES COURS D’EAUX DU BASSIN VERSANT DE LA CASSB ET DE SES AFFLUENTS SUR LE TERRITOIRE DE LA CASSB

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : ETUDE PRE OP LOGEMENTS PRIVES CASSB

    Montant : 41 963,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITEMETRIE

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  • Objet : Exploitation et gestion des hauts de quai de la déchetterie de Sanary-sur-Mer

    Montant : 398 758,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASS KROC CAN

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  • Objet : 2023-38 : MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR D

    Montant : 58 350,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPELIA

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  • Objet : 2023-38 : MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR D

    Montant : 58 350,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre, l’animation et l’évaluation de la réforme des attributions (CIL, CIA, PPGDID)

    Montant : 103 330,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AATIKO CONSEILS

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  • Objet : 2024-47 MISSION D’ANIMATION ET D’ASSISTANCE A L’ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

    Montant : 63 730,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEILS

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  • Objet : La Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume sollicite la réalisation d’une mission géotechnique pour la stabilisation de la falaise surplombant la STEP Pointe Grenier

    Montant : 24 500,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : TERRA ENGINEERING

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien et de débroussaillement sur le territoire communautaire

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CLM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien et de débroussaillement sur le territoire communautaire

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien et de débroussaillement sur le territoire communautaire

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien et de débroussaillement sur le territoire communautaire

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Collecte, Lavage, entretien et maintenance des colonnes et points d’apports volontaires de la CASSB - LOT 1

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Collecte, Lavage, entretien et maintenance des colonnes et points d’apports volontaires de la CASSB - LOT 2

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Collecte, Lavage, entretien et maintenance des colonnes et points d’apports volontaires de la CASSB - LOT 3

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Travaux de déconstruction du presbytère et de construction d’un centre d’exposition et de promotion touristique à Evenos - Relance Lots 4, 6 et 7

    Montant : 106 068,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : Mission de Contrôle technique pour la création de deux postes de relevage d’eaux pluviales et ouvrages associés

    Montant : 5 350,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de remplacement des équipements électriques, électromécaniques et d’autosurveillance sur le poste de refoulement du quai Wilson

    Montant : 213 463,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de remplacement des équipements électriques, électromécaniques et d’autosurveillance sur le poste de refoulement du quai Wilson

    Montant : 213 463,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSTRUCTIONS ELECTROTECHNIQUES DU SUD

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  • Objet : Réhabilitation de la station d’épuration de Signes

    Montant : 1 496 038,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE RENOVATION GENIE CIVIL

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  • Objet : Réhabilitation de la station d’épuration de Signes

    Montant : 1 496 038,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTV (OTV SUD AFRIQUE)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande de location d’autocars avec chauffeur dans le cadre des transports occasionnels du dispositif EDD de la CASSB

    Montant : 788 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UNION DES TRANSPORTEURS PRO

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  • Objet : Réhabilitation de la station d’épuration de Signes

    Montant : 1 496 038,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE RENOVATION GENIE CIVIL

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande de location d’autocars avec chauffeur dans le cadre des transports occasionnels du dispositif EDD de la CASSB

    Montant : 788 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RUBANS BLEUS PASTOURET

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  • Objet : Réhabilitation de la station d’épuration de Signes

    Montant : 1 496 038,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTV (OTV SUD AFRIQUE)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande de location d’autocars avec chauffeur dans le cadre des transports occasionnels du dispositif EDD de la CASSB

    Montant : 788 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA

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  • Objet : Travaux de mise en sécurité de l’extrémité sud est des falaises dominant le chemin de ronde du château d’EVENOS - SUD EST

    Montant : 224 320,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPC FRANCE

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  • Objet : Travaux de mise en sécurité de l’extrémité sud est des falaises dominant le chemin de ronde du château d’EVENOS - SUD EST

    Montant : 224 320,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Fourniture de conteneurs et pièces détachées relatifs à la collecte des déchets ménagers et assimilés du territoire de la Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : MISSION DE SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT - OPAH - MULTISITES LOT 2

    Montant : 160 900,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT

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  • Objet : MISSION DE SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT - OPAH - MULTISITES LOT 1

    Montant : 256 860,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : MISSION DE SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT - OPAH - MULTISITES LOT 2

    Montant : 160 900,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des services de transport urbain sur le territoire de la communauté d’agglomération sud sainte baume

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RUBANS BLEUS PASTOURET

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des services de transport urbain sur le territoire de la communauté d’agglomération sud sainte baume

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UNION DES TRANSPORTEURS PRO

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des services de transport urbain sur le territoire de la communauté d’agglomération sud sainte baume

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des services de transport urbain sur le territoire de la communauté d’agglomération sud sainte baume

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE VAROISE DES AUTOCARS

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  • Objet : Communication de l’image de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume dans le cadre du BOL D’OR AU CIRCUIT DU CASTELLET

    Montant : 333 333,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AMCF SPORT

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  • Objet : Travaux d’extension de l’hôtel communautaire de la CASSB (83)/ Lot n° 01 : Gros œuvre-second œuvre

    Montant : 284 307,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMETRA (COMPAGNIE MERIDIONALE DE TRAVAUX)

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  • Objet : Travaux d’extension de l’hôtel communautaire de la CASSB (83)/ Lot n° 01 : Gros œuvre-second œuvre

    Montant : 284 307,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : CONFORTEMENT DU TALUS DOMINANT L’EXTENSION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE LA CADIERE D’AZUR

    Montant : 117 000,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : CONFORTEMENT DU TALUS DOMINANT L’EXTENSION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE LA CADIERE D’AZUR

    Montant : 117 000,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TETRA

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  • Objet : 2024-02 solution en mode SaaS pour l’installation et la gestion de badgeuses, en collaboration avec le service des ressources humaines.

    Montant : 31 774,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : 2024-02 solution en mode SaaS pour l’installation et la gestion de badgeuses, en collaboration avec le service des ressources humaines.

    Montant : 31 774,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KELIO

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  • Objet : 2019/89-Fourniture des containers relatifs � la collecte des d�chets

    Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONTENUR SL

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  • Objet : 2019/89-Entretien des containers relatifs � la collecte des d�chets

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONTENUR SL

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  • Objet : Ecole de la Mer II

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 24/10/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 33483319100011

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  • Objet : Ecole de la Mer

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 24/10/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 31952659600014

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  • Objet : Schémas Directeurs AEP, EU et EP

    Montant : 3,00 € · Notifié le : 24/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : 42161637600057

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  • Objet : Prestations d’infographie et impressions pour les besoins communautaires (ref 2019-37) - Relance après déclaration sans suite

    Montant : 48 535,00 € · Notifié le : 03/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 42109220600026

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  • Objet : Fourniture de vêtements professionnels et équipements de protection individuelle pour les services techniques de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume.

    Montant : 36 711,00 € · Notifié le : 07/03/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 32858193900068

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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

  • PROVENCE Sud SAINTE BAUME lumières DE MÉDITERRANÉE
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4351408
    Marque enregistrée
  • POVENCE Sud SAINTE BAUMELumières DE MÉDITERRANÉE
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4351409
    Marque enregistrée
  • PROVENCE Sud SAINTE BAUME
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4351410
    Marque enregistrée
  • PROVENCE Sud SAINTE BAUME Lumières DE MÉDITERRANÉE
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4351411
    Marque enregistrée
  • PROVENCE Sud SAINTE BAUME PRÉFÉRENCE QUALITÉ
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4351412
    Marque enregistrée
  • La Provence, territoire d'excellence! Sud Sainte Baume COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
    Enregistrée le 28/09/2016
    Expire le 28/09/2026
    Classes : 01 , 02 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 32 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4302914
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Intitulé : PAC - VI.8 - Investissements dans le développement des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts (article 21, articles 22 à 26)
Montant : 10 662 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de promouvoir des investissements dans le développement des surfaces boisées, dans la protection des forêts et dans l’innovation en foresterie, techniques forestières et produits forestiers en vue de contribuer au potentiel de croissance des zones rurales.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.8 - Investissements dans le développement des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts (article 21. articles 22 à 26) (article 20)
Montant : 20 368 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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