FONDATION CHAMPAGNAT

Informations juridiques de FONDATION CHAMPAGNAT

SIREN :	312 097 611
SIRET (siège) :	312 097 611 00015
Numéro LEI :	9695003QPPLF8TCHHF39
Forme juridique :	Fondation
Numéro de TVA :	FR54312097611
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de FONDATION CHAMPAGNAT

Code NAF ou APE :	94.91Z (Activités des organisations religieuses)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise FONDATION CHAMPAGNAT

• Établissement

  En activité

  312 097 611 00015
  Adresse : 9 RUE FRANCISQUE DARCIEUX 69230 SAINT-GENIS-LAVAL

  Voir sur la carte
• Établissement

  Fermé

  312 097 611 00023
  Adresse : 14 RUE DE L'EGLISE 59134 BEAUCAMPS-LIGNY

  Voir sur la carte

  Date de clôture : 31/12/2010 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise FONDATION CHAMPAGNAT

Finances de FONDATION CHAMPAGNAT

Dirigeants et représentants de FONDATION CHAMPAGNAT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de FONDATION CHAMPAGNAT

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de FONDATION CHAMPAGNAT

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Procédures collectives de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FONDATION CHAMPAGNAT

• Tribunal judiciaire de Paris, 20/05/2025, 25/00025
  Position : Demandeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter FONDATION CHAMPAGNAT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	9 RUE FRANCISQUE DARCIEUX 69230 SAINT-GENIS-LAVAL

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de FONDATION CHAMPAGNAT

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Appels d'offres gagnés par FONDATION CHAMPAGNAT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de FONDATION CHAMPAGNAT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FONDATION CHAMPAGNAT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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