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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

HUTCHINSON SNC

314 397 696 · Active
Adresse : 7 RUE PIERRE DREYFUS, 92110 CLICHY
Activité : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978
Dirigeants : Orance Nicolas , Piettre Bertrand , Guérin Gilles , Vaz Arnaud

Voir les statuts

Informations juridiques de HUTCHINSON SNC

SIREN : 314 397 696
SIRET (siège) : 314 397 696 00266
Numéro LEI : 5299004LQFJCS8170S54 
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR20314397696
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 04/12/1978 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/12/1978)
Numéro RCS : 314 397 696 R.C.S. Nanterre
Capital social : 375 000,00 €

Extrait INPI

Activité de HUTCHINSON SNC

Activité principale déclarée : Fabrication et vente d'objets en caoutchouc et matières plastiques ou similaires, développement de pièces en élastomère et notamment réalisation d'essais techniques de prototypes et de véhicules automobiles neufs.
Code NAF ou APE : 22.19Z (Fabrication d'autres articles en caoutchouc)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que HUTCHINSON SNC applique soit différente. : Caoutchouc - IDCC 45
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise HUTCHINSON SNC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    314 397 696 00266
    Adresse : 7 RUE PIERRE DREYFUS 92110 CLICHY
    Date de création : 01/02/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00274
    Adresse : 54 ROUTE D'OUSSON 45250 BRIARE
    Date de création : 21/07/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00282
    Adresse : ZAC ARBORIA 1 PARC D'ACTIVITES ARBORIA 45700 PANNES
    Date de création : 21/07/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00258
    Adresse : 115 RUE DES MERISIERS - Z I ARBOR 45700 PANNES
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Commerce de gros d'équipements automobiles (45.31Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00241
    Adresse : RUE MICHAEL FARADAY 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
    Date de création : 01/03/2001
    Nom commercial : HUTCHINSON
    Enseigne : HUTCHINSON
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00217
    Adresse : LE POMMARIN 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/01/1986
    Enseigne : DPT FIT
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00225
    Adresse : LD LA GAUDINIERE LE GUE-ORY 72130 SOUGE-LE-GANELON
    Date de création : 01/01/1986
    Enseigne : DEPT AUTOMOBILE
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00167
    Adresse : CAMP SAINT USTRE-RN 10 86220 INGRANDES
    Date de création : 01/01/1986
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00175
    Adresse : RUE DES MARTYRS 37300 JOUE-LES-TOURS
    Date de création : 01/01/1986
    Nom commercial : "HUTCHINSON (S.N.C.)
    Enseigne : HUTCHINSON
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00068
    Adresse : RUE GUSTAVE NOURRY 45120 CHALETTE-SUR-LOING
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 397 696 00084
    Adresse : 4 RUE DE LONDRES 95340 PERSAN
    Nom commercial : HUTCHINSON
    Enseigne : HUTCHINSON
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00233
    Adresse : RUE DE PARIS 91670 ANGERVILLE
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 31/12/2002 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00209
    Adresse : N° 4-6 4 RUE ROGER BRECHAN 69003 LYON
    Date de création : 01/04/1986
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00191
    Adresse : 9 AVENUE DE TOULOUSE 31240 L'UNION
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 30/11/1995
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00019
    Adresse : 2 RUE BALZAC 75008 PARIS
    Date de clôture : 30/06/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00092
    Adresse : 173 RUE JULES GUESDE 59100 ROUBAIX
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (25.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00100
    Adresse : 21 AVENUE JEANNE D'ARC 33000 BORDEAUX
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (25.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 397 696 00126
    Adresse : 61 RUE MARIUS AUFAN 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de clôture : 01/07/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

Etablissements de l'entreprise HUTCHINSON SNC

Finances de HUTCHINSON SNC

Dirigeants et représentants de HUTCHINSON SNC

Entreprises dirigées par HUTCHINSON SNC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HUTCHINSON SNC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HUTCHINSON SNC

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    29/07/2026
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    04/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    01/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/08/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de co-gérant
    21/03/2024
    • Document inconnu
    21/12/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    04/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    01/10/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission de co-gérant
    01/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    05/01/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de co-gérant
    17/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    17/01/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    16/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    20/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    24/03/2009
    • Extrait de procès-verbal
    04/08/2008
    • Avenant
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    01/08/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    16/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    09/04/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    19/11/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de co-gérant
    07/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Réduction du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
    • Rapport de la gérance
      • Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    16/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    07/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    10/09/1997
    • Divers
      • Changement relatif à l'objet social
    07/10/1994
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Comptes annuels de HUTCHINSON SNC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de HUTCHINSON SNC

0 procédure collective
11 contentieux
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0 sanction
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Alertes de HUTCHINSON SNC

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Procédures collectives de HUTCHINSON SNC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HUTCHINSON SNC

  • Tribunal des activités économiques de Paris, 03/09/2025, 2024021038
    Début du contentieux : 06/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : EPC DEMOSTEN
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, 27/06/2024, 24/00214
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, STOIAN COSMIN, AUTO DISTRIBUTION STEPHANOISE
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 10/02/2022, 19/00728
    Début du contentieux : 20/09/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Industria Manifatturiera Articoli Tecnici Gomma 93 SRL-Imateg 93
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Versailles, 04/11/2021, 19/02711
    Début du contentieux : 17/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : APREGARD, ONET SECURITE SOLUTIONS HUMAINES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 23/01/2020, 17/14528
    Début du contentieux : 11/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 23/04/2019, 18/02167
    Début du contentieux : 05/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Angers, 23/04/2019, 18/02166
    Début du contentieux : 05/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Bordeaux, 01/03/2017, 14/05830
    Début du contentieux : 12/09/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL MALMEZAT-PRAT, HAPPY AUTOS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 10/03/2016, 14/19995
    Début du contentieux : 16/09/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL A.L.C
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 08/09/2015, 13/03101
    Début du contentieux : 13/11/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 01/04/1999, 97-15.886
    Début du contentieux : 10/04/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAT CPAM DU LOIRET SYNDICAT AUTONOME CAT DU PERSONNEL DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de HUTCHINSON SNC

  • MODIFICATION 04/08/2026
    RCS de Nanterre
    Dénomination : HUTCHINSON
    Adresse : 7 Rue Pierre Dreyfus 92110 Clichy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : Vaz Arnaud ; Gérant : Piettre Bertrand ; Gérant : Guérin Gilles ; Gérant : Orance Nicolas ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : HUTCHINSON ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BALZATEX ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20260146, annonce n°6245
  • MODIFICATION 11/09/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : HUTCHINSON
    Adresse : 7 Rue Pierre Dreyfus 92110 Clichy
    Description : transfert du siège social.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Gérant : Vaz Arnaud ; Gérant : Piettre Bertrand ; Gérant : Guérin Gilles ; Gérant : Orance Nicolas ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : HUTCHINSON ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BALZATEX
    Bodacc B n°20250174, annonce n°2329
  • MODIFICATION 31/03/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Orance, Nicolas
    Bodacc B n°20240064, annonce n°2057
  • MODIFICATION 31/12/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Olivier, Philippe ; Gérant partant : Cazzoli, William ; nomination du Gérant : Guérin, Gilles
    Bodacc B n°20230252, annonce n°2496
  • MODIFICATION 14/11/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Salomon, Rémi ; nomination du Gérant : Cazzoli, William
    Bodacc B n°20210221, annonce n°1905
  • MODIFICATION 10/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Cazzoli, William ; nomination du Gérant : Piettre, Bertrand ; nomination du Gérant : Salomon, Rémi
    Bodacc B n°20190196, annonce n°2686
  • MODIFICATION 10/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Marquaire, Marc
    Bodacc B n°20190196, annonce n°2685
  • MODIFICATION 19/01/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Poirier, Laurent ; nomination du Gérant : Olivier, Philippe
    Bodacc B n°20180013, annonce n°1566
  • MODIFICATION 01/09/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Cazzoli, William
    Bodacc B n°20150167, annonce n°999
  • MODIFICATION 30/01/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Vaz, Arnaud, Gérant non associé partant : Leys, Christian
    Bodacc B n°20140021, annonce n°1071
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20110082, annonce n°5940
  • MODIFICATION 31/03/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant non associé partant : Cadet, Andre, nomination du Gérant non associé : Marquaire, Marc
    Bodacc B n°20110064, annonce n°1891
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 R BALZAC 75008 PARIS
    Bodacc C n°20110011, annonce n°9696
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20090065, annonce n°1910
  • MODIFICATION 07/05/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Maigne, Jacques, nomination du Gérant non associé : Poirier, Laurent.
    Bodacc B n°20090088, annonce n°1543
  • MODIFICATION 10/04/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant non associé partant : Thiallier, Michel.
    Bodacc B n°20090071, annonce n°1602
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20080073, annonce n°311
  • MODIFICATION 28/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : HUTCHINSON
    Capital : 375 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20080153, annonce n°1747
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de PARIS
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20080009, annonce n°3558

Cartographie de HUTCHINSON SNC

Comment contacter HUTCHINSON SNC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 RUE PIERRE DREYFUS
92110 CLICHY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de HUTCHINSON SNC

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Appels d'offres gagnés par HUTCHINSON SNC

  • Objet : Fourniture de mobilier, d’équipements de soins, d’équipements de secours et de - consommables d’hygiène et exécution de prestations associées et annexes - - Abri de secours autonome tout-en-un

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus

Labels et certificats de HUTCHINSON SNC

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 74
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 74 78 89 88 88
Écart rémunération (sur 40) 39 38 39 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 5 10 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par HUTCHINSON SNC

  • MULTIVRAC
    Enregistrée le 18/10/1999
    Expire le 18/10/2009
    Classes : 17
    Numéro : FR99819731
    Marque expirée
  • LE GANT CARRELEUR
    Enregistrée le 30/07/1992
    Expire le 30/07/2002
    Classes : 21
    Numéro : FR92428911
    Marque expirée
  • LE GANT DECORATEUR
    Enregistrée le 30/07/1992
    Expire le 30/07/2002
    Classes : 21
    Numéro : FR92428912
    Marque expirée

Brevets déposés par HUTCHINSON SNC

  • RACCORD POUR TUYAU EN CAOUTCHOUC A ARMATURE TEXTILE.
    Enregistré le 30/05/1991
    Expiré le 31/05/2002
    Numéro : FR9106504
    Classes : F16L33/2076 , Y10T29/49915 , Y10T29/49915 , F16L33/2076
    Déchu
  • GAINE D'ISOLATION THERMIQUE POUR CANALISATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 30/03/1993
    Expiré le 01/03/2013
    Numéro : FR9303657
    Classes : F16L59/022 , F16L59/06
    Expiré
  • SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE
    Enregistré le 08/06/2006
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR0605099
    Classes : F16F13/107
    Déchu

Aides perçues par HUTCHINSON SNC

Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 815 296 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/12/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083032
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 324 534 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/02/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12082871
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 494 548 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12082510
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la formation pour la période 2014-2023
Montant : 821 472 €
Autorité : Ministère du Travail
Octroi : 11/04/2021
Objectif : Aides à la formation (art. 31)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58981
•
Référence : TM-11884190

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