| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 35.11Z |
| Domaine d’activité : | Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de EARL BENOIST
| SIREN : | 314 696 451 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 314 696 451 00025 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'AUXERRE , le 30/12/1978 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/12/1978) |
| Numéro RCS : | 314 696 451 R.C.S. Auxerre |
| Capital social : | 73 980,00 € |
Activité de EARL BENOIST
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Etablissements de l'entreprise EARL BENOIST
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Adresse : 18 RUE CORNU 89160 SENNEVOY-LE-HAUTDate de création : 31/12/2006Activité distincte : Culture et élevage associés (01.50Z)Professionnels du BioEngagée
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Adresse : 89160 SENNEVOY-LE-HAUTDate de création : 01/01/1978Date de clôture : 31/12/2006 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Culture et élevage associés (01.3Z)
Etablissements de l'entreprise EARL BENOIST
Dirigeants et représentants de EARL BENOIST
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Gérant
45 ans - 02/1981Depuis le 30/12/1978
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Ancien gérant
67 ans - 07/1959Du 04/05/2011
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Ancien
59 ans - 10/1967
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL BENOIST
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de EARL BENOIST
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Réduction du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Prorogation de durée
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
- Démission de co-gérant
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
- Agrément de nouveaux associés
- Cession ou donation de parts
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
Comptes annuels de EARL BENOIST
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Conformité de EARL BENOIST
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Alertes de EARL BENOIST
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Procédures collectives de EARL BENOIST
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Redressement judiciaire Depuis le 05/05/2025Plan de redressement Depuis le 05/10/2026Jugement d'ouverture 05/05/2025Bodacc A n°20250092/1652 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire05/05/2025Le Tribunal des Activités Économiques d'Auxerre a prononcé en date du 05-05-2025 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2025/44 cip 4902 date de cessation des paiements le 07-04-2025, et a désigné juge commissaire : Monsieur Eric MORIZE, administrateur : la SELARL AJRS en la personne de Me Marlène LOISEAU 16 rue de l'Horloge 89000 Auxerre, avec pour mission : d'assister le débiteur dans ses actes de gestion, mandataire judiciaire : SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me Véronique THIEBAUT 16 rue de l'Horloge BP290 89005 Auxerre, et a autorisé la poursuite de l'exploitation du fonds pour une durée expirant le 05-11-2025, et a ouvert une période d'observation expirant le 05-11-2025, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.23/06/2025Jugement du Auxerre en date du 23-06-2025 décidant le maintien de la période d'observation jusqu'au 05-11-202522/09/2025Jugement du Tribunal des Activités Économiques d'Auxerre en date du 22-09-2025 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois , soit jusqu'au 05-05-202602/02/2026Jugement du Tribunal des Activités Économiques d'Auxerre en date du 02-02-2026 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois , soit jusqu'au 25-11-202601/06/2026Jugement du Auxerre en date du 01/06/2026 décidant le maintien de la période d'observation jusqu'au 25-11-202605/10/2026Jugement du Tribunal des Activités Économiques d'Auxerre en date du 05-10-2026, arrêtant le plan de redressement, durée du plan 15 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan la SELARL AJRS en la personne de Me Marlène LOISEAU 16 rue de l'Horloge 89000 Auxerre , sous le numéro 2025/44 cip 4902
Contentieux de EARL BENOIST
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Tribunal des activités économiques d'Auxerre, 01/06/2026, 2026000255Début du contentieux : 05/05/2025Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal des activités économiques d'Auxerre, 02/02/2026, 2025001798Début du contentieux : 05/05/2025Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal des activités économiques d'Auxerre, 22/09/2025, 2025001144Début du contentieux : 05/05/2025Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal des activités économiques d'Auxerre, 23/06/2025, 2025000818Début du contentieux : 05/05/2025Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal des activités économiques d'Auxerre, 05/05/2025, 2025000679Position : DemandeurAutres parties : CORHOFI, JOHN DEERE FINANCIALLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de EARL BENOIST
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PROCÉDURE COLLECTIVE 14/10/2026RCS d'AuxerreBodacc A n°20260197, annonce n°1884Famille : Extrait de jugementNature : Jugement de plan de redressementComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 15 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Ajrs en la personne de Me Marlène Loiseau 16 rue de l'Horloge 89000 Auxerre.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/02/2026RCS d'AuxerreBodacc A n°20260031, annonce n°3068Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 14/05/2025RCS d'AuxerreBodacc A n°20250092, annonce n°1652Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 7 avril 2025, désignant : administrateur la Selarl Ajrs en la personne de Me Marlène Loiseau 16 rue de l'Horloge 89000 Auxerre, avec pour mission : d'assister le débiteur dans ses actes de gestion, mandataire judiciaire Selarl Mj & associes en la personne de Me Véronique Thiebaut 16 rue de l'Horloge Bp290 89005 Auxerre. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
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CRÉATION 23/02/2024RCS d'AuxerreBodacc A n°20240038, annonce n°1524Dénomination : EARL BENOISTCapital : 73 980,00 €Adresse : 18 rue Cornu 89160 Sennevoy-le-HautActivité : Exploitation agricoleAdministration : Gérant : Benoist, Romantin
Cartographie de EARL BENOIST
Comment contacter EARL BENOIST ?
Labels et certificats de EARL BENOIST
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par EARL BENOIST
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
44 348 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
396 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
7 662 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
4 469 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
21 891 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
40 488 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
34 801 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
5 242 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
11 661 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
71 941 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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