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Mise à jour RCS : le 09/08/2026 Mise à jour RNE : le 09/08/2026 Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

FOC TRANSMISSIONS

316 418 292 · Active
Adresse : 17-19, 17 RUE DU ONZE NOVEMBRE, 38200 VIENNE
Activité : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1979
Dirigeant : DUCROCQ Invest

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Informations juridiques de FOC TRANSMISSIONS

SIREN : 316 418 292
SIRET (siège) : 316 418 292 00041
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR84316418292
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 17/07/1979 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/07/1979)
Numéro RCS : 316 418 292 R.C.S. Vienne
Capital social : 250 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FOC TRANSMISSIONS

Activité principale déclarée : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
Code NAF ou APE : 28.15Z (Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FOC TRANSMISSIONS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    316 418 292 00041
    Adresse : 17-19 17 RUE DU ONZE NOVEMBRE 38200 VIENNE
    Date de création : 09/10/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 418 292 00033
    Adresse : Z.I. EST 39 RUE LOUIS SAILLANT 69120 VAULX-EN-VELIN
    Date de création : 10/07/1997
    Date de clôture : 30/06/2012
    Enseigne : MANQUAT FOC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 418 292 00025
    Adresse : 30 COURS DE VERDUN 38200 VIENNE
    Date de création : 01/12/1980
    Date de clôture : 09/10/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'organes mécaniques de transmission (29.1J)

Etablissements de l'entreprise FOC TRANSMISSIONS

Finances de FOC TRANSMISSIONS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 5,86M 5,21M
Marge brute (€) 4,56M 4,16M
EBITDA - EBE (€) 798K 477K
Résultat d'exploitation (€) 416K 49,3K
Résultat net (€) 274K 249K 350K 110K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 12,5 -13,4
Taux de marge brute (%) 77,9 79,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 13,6 9,2
Taux de marge opérationnelle (%) 7,1 0,9
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,71M 1,66M 1,57M 1,6M
BFR exploitation (€) 2,12M 2,22M 2,36M 2,31M
BFR hors exploitation (€) -411K -559K -790K -708K
BFR (j de CA) 97,6 112
BFR exploitation (j de CA) 147 162
BFR hors exploitation (j de CA) -49,2 -49,6
Délai de paiement clients (j) 134 122
Délai de paiement fournisseurs (j) 86,6 69,7
Ratio des stocks / CA (j) 57,7 81
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 678K 566K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,6 10,9
Fonds de roulement net global (€) 2,05M 2,06M 1,95M 1,91M
Couverture du BFR 1,2 1,2 1,2 1,2
Trésorerie (€) 349K 402K 389K 307K
Dettes financières (€) 569K 506K 633K 841K
Capacité de remboursement 0,4 0,9
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0 0,1 0,2
Autonomie financière (%) 55,2 54,4 54,7 54,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,3 1,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,84M 2,18M
Liquidité générale 2,2 1,8
Couverture des dettes 12,4 27,8 11,2 5,4
Fonds propres (€) 3,33M 3,33M 3,12M 2,78M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 6 2,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,2 3,9
Rentabilité économique (%) 6,1 2,1
Valeur ajoutée (€) 2,82M 2,39M
Valeur ajoutée / CA (%) 48,2 45,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 1,99M 1,88M
Salaires / CA (%) 34 36
Impôts et taxes (€) 54,7K 51,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2,11M

Dirigeants et représentants de FOC TRANSMISSIONS

Entreprises dirigées par FOC TRANSMISSIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FOC TRANSMISSIONS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FOC TRANSMISSIONS

    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
    28/06/2011
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    31/10/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/09/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/08/2004
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/04/2002
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    21/07/2000
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    07/12/1994
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Déclaration de conformité
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    01/12/1993
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    01/12/1993
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Comptes annuels de FOC TRANSMISSIONS

  • Comptes sociaux 2024 21/06/2025
  • Comptes sociaux 2022 12/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017

Conformité de FOC TRANSMISSIONS

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FOC TRANSMISSIONS

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Procédures collectives de FOC TRANSMISSIONS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FOC TRANSMISSIONS

  • Cour d'appel de Grenoble, 19/05/2022, 20/03767
    Début du contentieux : 22/10/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : JOSEPH PARIS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 10/10/2019, 18-19.430
    Début du contentieux : 30/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : JPR SAILLANT IMMOBILIER
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/12/2005, 05-10.929
    Début du contentieux : 06/02/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : USINES MERGER, GIAT INDUSTRIES, Gitech, Compagnie engrenages et réducteurs Messian X
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de FOC TRANSMISSIONS

  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250131, annonce n°7799
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2024
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240128, annonce n°3362
  • MODIFICATION 24/08/2023
    RCS de Vienne
    Dénomination : FOC TRANSMISSIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée DUCROCQ Invest devient président. DREVET Bernard nom d'usage : DREVET n'est plus président. DREVET Bernard nom d'usage : DREVET devient directeur général délégué
    Bodacc B n°20230162, annonce n°823
  • MODIFICATION 24/08/2023
    RCS de Vienne
    Dénomination : FOC TRANSMISSIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BONNET Pierre nom d'usage : BONNET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MASSEI Pascal nom d'usage : MASSEI n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20230162, annonce n°822
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    01/08/2023
    Dénomination : FOC TRANSMISSIONS
    Journal : lessor38.fr
    FOC TRANSMISSIONS
    Société par actions simplifiée au capital de 250 000 €uros
    Siège social : 17-19, Rue du 11 Novembre, 38200 VIENNE
    316 418 292 RCS VIENNE
    Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle en date du 16 juin 2023 il résulte que : la société ERNST & YOUNG AUDIT, SAS dont le siège social est 1-2, Place des Saisons 92400 COURBEVOIE PARIS LA DEFENSE 1 immatriculée 344 366 315 RCS NANTERRE, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire en remplacement de Mr Pierre BONNET, pour un mandat de six exercices; il n'y a pas lieu de remplacer Mr Pascal MASSEI, Commissaire aux Comptes suppléant.
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    18/07/2023
    Dénomination : FOC Transmissions
    Journal : lessor38.fr
    SAS 'FOC Transmissions'
    Capital € 250 000,00
    Siège à 38200 VIENNE - 17/19 rue du Onze Novembre, RCS VIENNE 316 418 292
    1/ L'Assemblée du 16 Juin 2023
    constate la démission de Pierre BONNET - 47 Avenue Général Leclerc Espace 47 - 38200 Vienne, de ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire et décide de nommer en remplacement la SAS 'ERNST & YOUNG AUDIT',capital € 3 044 220,00, siège à 92400 COURBEVOIE - Paris La Défense 1 1-2 Place des Saisons - RCS NANTERRE 344 366 315, pour une durée de 6 exercices, à effet du même jour constate la démission à effet du même jour de Pascal MASSEI - 47 Avenue Général Leclerc Espace 47 - 38200 Vienne, de ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant, et n'y avoir lieu à son remplacement
    2/ L'Assemblée du 29 Juin 2023
    constate la démission de Bernard DREVET demeurant à CONDRIEU (69420), 29 Rue des Terreaux, de ses fonctions de Président, à effet du 30 Juin 2023 à minuit et décide de nommer en remplacement la SAS 'DUCROCQ Invest' - Capital € 1 410 460,00 - siège à 62170 MONTREUIL SUR MER - Zone artisanale d'Ecuires - Rue du Tortillard, RCS BOULOGNE SUR MER 949 527 139 à effet du 30 Juin 2023 à 0h00 décide la nomination de Bernard DREVET sus-nommé en qualité de Directeur Général Délégué à effet du 30 Juin 2023 à 0h00
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2023
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20230136, annonce n°3157
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20220136, annonce n°7919
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20210132, annonce n°2978
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20200132, annonce n°3535
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2019
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 17/19 Rue Du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20190132, annonce n°2740
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20180126, annonce n°2853
  • MODIFICATION 01/09/2017
    RCS de Vienne
    Dénomination : FOC TRANSMISSIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BONNET Gilles nom d'usage : BONNET n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MASSEI Pascal nom d'usage : MASSEI devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170167, annonce n°1103
  • MODIFICATION AUTRE
    21/07/2017
    Dénomination : FOC TRANSMISSIONS
    Journal : L'Essor Isere
    FOC TRANSMISSIONS
    Société par actions simplifiée
    au capital de 250 000 €uros
    Siège social : 17-19, Rue du 11 Novembre
    38200 VIENNE
    316 418 292 RCS VIENNE
    Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle en date du 30 juin 2017, il résulte que Mr Pascal MASSEI, domicilié 47, Avenue Général Leclerc Espace 47 - 38200 VIENNE, a été nommé en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant en remplacement de Monsieur Gilles BONNET.
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2017
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20170064, annonce n°2133
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2016
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20160088, annonce n°3553
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2015
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20150067, annonce n°6039
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20140045, annonce n°6154
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20130045, annonce n°5788
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20120046, annonce n°6990
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20110039, annonce n°5054
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2010
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20100043, annonce n°2870
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2009
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20090050, annonce n°4594
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 17/19 rue du 11 Novembre 38200 Vienne
    Bodacc C n°20080067, annonce n°4408

Cartographie de FOC TRANSMISSIONS

Comment contacter FOC TRANSMISSIONS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 17-19
17 RUE DU ONZE NOVEMBRE
38200 VIENNE

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Entreprises citées de FOC TRANSMISSIONS

  • ABCD (421 465 667) Cité 7 fois entre 1999 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et ABCD de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard DREVET , CHRISTIAN DREVET
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • DUCROCQ ENGINEERING (751 609 298) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et DUCROCQ ENGINEERING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : André DUCROCQ , Thérèse DUCROCQ , Pierre DUCROCQ et 2 autres
  • DUCROCQ INVEST (949 527 139) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et DUCROCQ INVEST de la relation : Banque
  • GIAT INDUSTRIES (352 751 143) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et GIAT INDUSTRIES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A. , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Thierry Francou
  • GITECH (379 734 569) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et GITECH de la relation : Actionnariat
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FOC TRANSMISSIONS et BNP PARIBAS de la relation : Banque

Biens immobiliers de FOC TRANSMISSIONS

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Appels d'offres gagnés par FOC TRANSMISSIONS

  • Objet : Développement et remplacement du réducteur du funiculaire de Fourvière.

    Montant : 272 126,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYTRAL MOBILITES

    En savoir plus

  • Objet : Développement et remplacement du réducteur du funiculaire de Fourvière.

    Montant : 272 126,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYTRAL MOBILITES

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Labels et certificats de FOC TRANSMISSIONS

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Marques déposées par FOC TRANSMISSIONS

  • SENTINEL
    Enregistrée le 12/10/2021
    Expire le 12/10/2031
    Classes : 07
    Numéro : FR4807492
    Marque enregistrée
  • FOC
    Enregistrée le 05/03/2008
    Expire le 05/03/2028
    Classes : 06 , 07 , 40
    Numéro : FR3560618
    Marque renouvelée
  • ATLAS
    Enregistrée le 16/03/1995
    Expire le 16/03/2005
    Classes : 07
    Numéro : FR95563835
    Marque expirée
  • TITAN
    Enregistrée le 16/03/1995
    Expire le 16/03/2005
    Classes : 07
    Numéro : FR95563836
    Marque expirée
  • ERMEX
    Enregistrée le 16/03/1995
    Expire le 16/03/2005
    Classes : 07
    Numéro : FR95563837
    Marque expirée
  • FOC
    Enregistrée le 17/03/1988
    Expire le 05/03/2018
    Classes : 06 , 07 , 37 , 40
    Numéro : FR1456814
    Marque expirée

Aides perçues par FOC TRANSMISSIONS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2024-2026
Montant : 259 502 €
Autorité : Conseil régional
Octroi : 10/11/2024
•
Publication : 11/12/2024
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111728
•
Référence : TM-12412757

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