| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 16.23Z |
| Domaine d’activité : | Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Qualité artisan : | Artisan |
Informations juridiques de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
| SIREN : | 317 157 295 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 317 157 295 00021 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VANNES , le 14/11/1979 ) |
|
|
|
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 03/01/1980) |
| Numéro RCS : | 317 157 295 R.C.S. Vannes |
Activité de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Etablissements de l'entreprise CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Adresse : ZA D'HINZAL 56190 MUZILLACDate de création : 03/03/1982Nom commercial : ATELIER JEAN-BAPTISTE CHAPUISEnseigne : JBC
Etablissements de l'entreprise CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
Dirigeants et représentants de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Chef d'entreprise
02/1951Depuis le 01/01/1979
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Comptes annuels de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Alertes de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Procédures collectives de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Redressement judiciaire Depuis le 10/06/2026Jugement prononçant 10/06/2026Bodacc A n°20260114/4195 Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire10/06/2026Résolution du plan de sauvegarde et prononcé du redressement judiciaire Par jugement du 10/06/2026, le tribunal de commerce de VANNES a prononcé la résolution du plan de sauvegarde et ouvert le redressement judiciaire, a désigné en qualité de mandataire judiciaire SELAS CLEOVAL, prise en la personne de Me SCELLES - 14, boulevard de la Paix - CS 22173 - 56005 VANNES CEDEX et a fixé la date de cessation des paiements au 04/05/2026 Date d'effet : 10/06/2026
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Procédure de sauvegarde Du 22/07/2020 au 10/06/2026Jugement d'ouverture 22/07/2020Bodacc A n°20200145/1375 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde22/07/2020Par jugement du 22/07/2020, le Tribunal de Commerce de VANNES a prononcé l'ouverture d'une procédure de sauvegarde à l'égard de Mr CHAPUIS Jean-Baptiste Marie Maurice, et a désigné, en qualité de Mandataire Judiciaire la SELARL Raymond DUPONT, prise en la personne de Maître SCELLES, 14, boulevard de la Paix - CS 22173 - 56005 VANNES CEDEX et a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 22/07/202023/07/2020Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde20/01/2021Par jugement en date du 20/01/2021, le Tribunal de Commerce de VANNES a autorisé le renouvellement de la période d'observation accordée à Monsieur CHAPUIS Jean-Baptiste pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 20/01/2021.04/05/2022Par jugement du 04/05/2022, le Tribunal de Commerce de VANNES a prononcé l'adoption du plan de sauvegarde - L626-1 et L626-9 de CHAPUIS Jean-Baptiste Marie Maurice pour une durée de 10 ans, et a désigné la SELAS CLEOVAL, prise en la personne de Maître SCELLES, en qualité de Commissaire à l’exécution du plan. Date d'effet : 04/05/2022
Contentieux de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Tribunal administratif de Lille, 22/07/2025, 2207783Début du contentieux : 04/08/2022Position : DemandeurAutres parties : SARL ATELIER PC MAURY, Personne anonymisée 1, HEXA INGENIERIE, COMMUNE DE DOUAILire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 22/07/2025, 2206008Début du contentieux : 04/08/2022Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SARL ATELIER PC MAURY, HEXA INGENIERIE, COMMUNE DE DOUAILire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 22/07/2025, 2205963Début du contentieux : 04/08/2022Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SARL ATELIER PC MAURY, HEXA INGENIERIE, COMMUNE DE DOUAILire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 22/07/2025, 2207793Début du contentieux : 04/08/2022Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SARL ATELIER PC MAURY, HEXA INGENIERIE, COMMUNE DE DOUAILire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 05/08/2022, 2203621Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE DOUAIDispositif : TA LilleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 04/08/2022, 2203631Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE DOUAIDispositif : TA LilleLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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PROCÉDURE COLLECTIVE 18/06/2026RCS de VannesBodacc A n°20260114, annonce n°4195Famille : Jugement prononçantNature : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 04 Mai 2026 et désignant administrateur Selarl Gautier & Associés 111, boulevard de Lattre de Tassigny - CS 14235 - 35042 Rennes avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELAS CLEOVAL, prise en la personne de Me SCELLES 14, boulevard DE LA PAIX - CS 22173 - 56005 Vannes Cedex . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 10/05/2022RCS de VannesBodacc A n°20220091, annonce n°3151Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant le plan de sauvegardeComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan Selas Cleoval 14, boulevard de la Paix - CS 22173 - 56005 Vannes Cedex .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/07/2020RCS de VannesBodacc A n°20200145, annonce n°1375Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl Raymond Dupont 14, boulevard de la Paix - CS 22173 - 56005 Vannes Cedex . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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MODIFICATION 19/10/2010RCS de VannesBodacc B n°20100203, annonce n°646Nom : CHAPUISPrénom : Jean-Baptiste, Marie, MauriceDescription : Modification survenue sur le nom commercial
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Comment contacter CHAPUIS JEAN-BAPTISTE ?
Services recommandés pour les EI
| Prestataire | Service | |
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Appels d'offres gagnés par CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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Objet : Travaux église - lot 5 - menuiserie bois - statuaire
Montant : 220 106,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT BRIAC SUR MER (MAIRIE)
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Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de restauration et de mise en valeur des façades et couvertures de l’aile Nord et des pavillons Nord-Est et Nord-Ouest du Palais du Luxembourg (Paris VIe). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques figurent dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) de chacun des lots, le cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans les pièces graphiques et techniques jointes au dossier de consultation des entreprises. - Menuiseries extérieures, stores
Montant : 1 051 195,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SENAT
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux du lot n°5 « Menuiserie » de l’opération globale de restauration de la Tour de l’Epée du château d’Oiron
Montant : 232 841,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX (HOTEL BETHUNE-SULLY)
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Objet : Opération de restauration de la Tour de l’Epée, en cinq (5) lots, au château d’Oiron - Menuiserie
Montant : 232 841,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX (HOTEL BETHUNE-SULLY)
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Objet : MH-56-VANNES-CATHEDRALE-RESTAURATION NEF ET CHAPELLES LATERALES - menuiserie
Montant : 208 274,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BRETAGNE
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Objet : Réhabilitation du château de Plaisir et de son colombier: Lot 5: Menuiserie/serrurerie
Montant : 1 688 080,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE PLAISIR (MAIRIE)
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Objet : Travaux de restauration de la Chapelle St Georges de Penfao, inscrite Monuments Historiques - Menuiserie bois, ferrages et peintures
Montant : 37 188,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE GUEMENE-PENFAO (MAIRIE)
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Objet : REFECTION DE LA TOITURE DE LA CHARPENTE ET DES MENUISERIES E XTERIEURES DU CHATEAU DE KERGUHENNEC A BIGNAN
Montant : 874 133,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU MORBIHAN
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 354 618,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : SA4.MENUISERIES EXT,PTURES,SERRURES,TRVX ANNEXES MARIE8 LOT1
Montant : 1 082 605,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Travaux de restauration des menuiseries extérieures de l’Aile Cail de la Mairie du 8ème arrondissement située 3 rue de Lisbonne 75008 Paris en 2 lots séparés - Menuiseries extérieures, peintures, serrureries, travaux annexes
Montant : 1 082 605,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 3 ans
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Mise en accessibilité de l’église et mise en sécurité des combles - Menuiserie - Serrurerie
Montant : 63 379,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 3 mois
Acheteur : COMMUNE DE JANZE (MAIRIE)
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Objet : MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EGLISE ET SECURITE DES COMBLES / LOT 5 / MENUISERIE - SERRURERIE
Montant : 63 379,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE JANZE (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 353 494,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EGLISE ET SECURITE DES COMBLES / LOT 5 / MENUISERIE - SERRURERIE
Montant : 61 609,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE JANZE (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 338 819,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 304 789,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : SA4 RESTAURATION EGLISE ST EUSTACHE - LOT5 : MENUISERIES B/P
Montant : 258 473,00 € · Notifié le : 13/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Travaux de restauration du massif occidental de l’église Saint-Eustache située au 140 rue Rambuteau à Paris 1er en 8 lots séparés - Menuiseries bois/peinture
Montant : 258 473,00 € · Notifié le : 13/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 295 492,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 295 492,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 295 492,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : L’opération porte sur la restauration des élévations, du parquet et du plafond d’un salon lambrissé du XVIIIème siècle, au rez-de-chaussée d’un hôtel particulier du XVIIIème siècle classé au titre des monuments historiques. - Lot 1 : installations de chan
Montant : 389 564,00 € · Notifié le : 11/05/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE
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Objet : REMPLACEMENT ET RESTAURATION DES MENUISERIES EXTIEURES DU THEATRE DUCOURNEAU D’AGEN
Montant : 288 143,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AGEN (MAIRIE)
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Objet : MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EGLISE ET SECURITE DES COMBLES / LOT 5 / MENUISERIE - SERRURERIE
Montant : 53 717,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE JANZE (MAIRIE)
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Objet : MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EGLISE ET SECURITE DES COMBLES / LOT 5 / MENUISERIE - SERRURERIE
Montant : 53 717,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE JANZE (MAIRIE)
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Objet : MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EGLISE ET SECURITE DES COMBLES / LOT 5 / MENUISERIE - SERRURERIE
Montant : 53 717,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE JANZE (MAIRIE)
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Objet : Eglise Notre Dame de Bon Port - place du Sanitat - Travaux d’entretien durable - programme 2020 - Remplacement des installations de chauffage - Parquetage Menuiserie
Montant : 224 681,00 € · Notifié le : 02/03/2020 · Durée : 8 mois
Acheteur : COMMUNE DE NANTES (MAIRIE)
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Objet : Restauration des menuiseries du 1er �tage du Corps Central de la cour de Marbre et de la cour Royale - lot 1
Montant : 616 249,00 € · Notifié le : 25/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES
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Objet : Restauration des intérieurs de l’église Saint-Louis<br />(Restitution à l’identique de l’autel de la Chapelle Saint-Joseph)
Montant : 55 325,00 € · Notifié le : 07/02/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE FONTAINEBLEAU (MAIRIE)
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Marques déposées par CHAPUIS JEAN-BAPTISTE
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JEAN-BAPTISTE CHAPUISEnregistrée le 14/10/2011Expire le 14/10/2021Classes : 02 , 19 , 20 , 42Numéro : FR3866966Marque expirée