| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DES TROIS CHEVRONS applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI DES TROIS CHEVRONS
| SIREN : | 319 793 782 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 319 793 782 00016 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 25/09/1980 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 25/09/1980) |
| Numéro RCS : | 319 793 782 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 3 048,98 € |
Activité de SCI DES TROIS CHEVRONS
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Etablissements de l'entreprise SCI DES TROIS CHEVRONS
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Adresse : 122 RUE AMELOT 75011 PARISDate de création : 16/09/2021Date de clôture : 14/11/2022
Etablissements de l'entreprise SCI DES TROIS CHEVRONS
Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS CHEVRONS
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Autre
62 ans - 10/1963Depuis le 14/11/2022
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Autre
SIREN : 812804805Depuis le 14/11/2022
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Autre
67 ans - 01/1959Depuis le 25/05/2010
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Ancien autre
68 ans - 08/1957Du 12/05/2021 au 18/05/2024
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Ancien gérant, Associé
65 ans - 02/1961Du 08/10/2021 au 12/12/2022
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Ancien associé
70 ans - 11/1955Du 21/10/2013 au 12/12/2022
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Ancien associé
11/1920 - 07/2018 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 21/10/2013 au 12/12/2022
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Ancien associé
71 ans - 08/1954Du 21/10/2013 au 12/12/2022
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Ancien gérant, Associé
12/1923 - 04/2018 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 21/10/2013 au 08/10/2021
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DES TROIS CHEVRONS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI DES TROIS CHEVRONS
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Ordonnance
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Ordonnance
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Révocation(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de co-gérant
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Révocation(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination de co-gérant
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Acte rectificatif
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Statuts mis à jour
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Acte rectificatif
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Expédition
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Extrait de procès-verbal
- Changement de co-gérant
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Extrait de procès-verbal
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination de co-gérant
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Démission de co-gérant
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Comptes annuels de SCI DES TROIS CHEVRONS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de SCI DES TROIS CHEVRONS
0 procédure collective
Alertes de SCI DES TROIS CHEVRONS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI DES TROIS CHEVRONS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI DES TROIS CHEVRONS
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Cour d'appel de Versailles, 29/02/2024, 23/06653Début du contentieux : 18/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : Maître Hélène CAUCHEMEZ-LAUBEUF, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Angers, 30/05/2023, 21/02051Début du contentieux : 02/10/2008Position : DemandeurAutres parties : HD HOLDINGDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 09/06/2022, 21-18.748Début du contentieux : 15/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 09/06/2022, 21-18.746Début du contentieux : 08/09/2020Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI DES TROIS CHEVRONS
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MODIFICATION 21/12/2022RCS de ParisBodacc B n°20220247, annonce n°571Dénomination : Societe Civile Immobiliere des Trois ChevronsCapital : 3 048,98 €Adresse : 164 rue de Javel 75015 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administrationAdministration : Gérant partant : Dupon, Charles Hubert ; Gérant partant : Dupon, Henri-Hubert ; nomination du Gérant : Dupon, Laurent Hubert
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TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT01/12/2022SCI DES TROIS CHEVRONS SCI au capital de 3048€98€ Siège social : 127, rue Amelot 75011 Paris 319 793 782 RCS Paris Le 14/11/2022, le gérant a décidé de transférer le siège social de la société au 164 rue de Javel 75015 Paris à compter du 14/11/2022, et de modifier en conséquence l'article 5 des statuts. Dépôt au RCS de ParisDénomination : SCI DES TROIS CHEVRONSJournal : affiches-parisiennes.com
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MODIFICATION 19/10/2021RCS de ParisBodacc B n°20210204, annonce n°2745Dénomination : Societe Civile Immobiliere des Trois ChevronsCapital : 3 048,98 €Adresse : 122 rue Amelot 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administrationAdministration : Gérant partant : Moncassin, nom d'usage : Dupon, Jacqueline ; nomination du Gérant : Dupon, Henri-Hubert
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MODIFICATION 30/07/2021RCS de ParisBodacc B n°20210147, annonce n°1107Dénomination : Societe Civile Immobiliere des Trois ChevronsCapital : 3 048,98 €Adresse : 164 rue de Javel 75015 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant partant : Dupon, Laurent Hubert
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MODIFICATION 21/05/2021RCS de ParisBodacc B n°20210099, annonce n°1259Dénomination : Societe Civile Immobiliere des Trois ChevronsCapital : 3 048,98 €Adresse : 164 rue de Javel 75015 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification du Gérant Moncassin, nom d'usage : Dupon, Jacqueline ; modification du Gérant Dupon, Laurent Hubert ; nomination du Gérant : Dupon, Charles Hubert
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MODIFICATION 06/11/2013RCS de ParisBodacc B n°20130214, annonce n°959Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS CHEVRONS SCI DES TROIS CHEVRONSCapital : 3 048,98 €Adresse : 164 rue de Javel 75015 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Associé gérant Dupon, Laurent Hubert, modification de l'Associé Dupon, Jacques Hubert
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MODIFICATION 30/11/2010RCS de ParisBodacc B n°20100231, annonce n°654Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS CHEVRONS SCI DES TROIS CHEVRONSCapital : 3 048,98 €Adresse : 164 rue de Javel 75015 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse de l'établissement et l'administrationAdministration : nomination de l'Associé gérant : Moncassin, nom d'usage : Dupon, Jacqueline, modification de l'Associé Dupon, Jacques Hubert
Cartographie de SCI DES TROIS CHEVRONS
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Entreprises citées de SCI DES TROIS CHEVRONS
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HD HOLDING (812 804 805) Cité 7 fois en 2022 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DES TROIS CHEVRONS et HD HOLDING de la relation : Actionnariat
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CROIX NIVERT - JAVEL (339 534 836) Cité 2 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DES TROIS CHEVRONS et SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CROIX NIVERT - JAVEL de la relation : Banque
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GROUPEMENT FORESTIER DE CHEVAILLON (385 024 690) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DES TROIS CHEVRONS et GROUPEMENT FORESTIER DE CHEVAILLON de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : JACQUES DUPON , JACQUELINE DUPON , Marie-Christine BAILLEUX et 5 autres
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J.H.D. LOIRET (489 248 666) Cité 2 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DES TROIS CHEVRONS et J.H.D. LOIRET de la relation : Banque
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