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Mise à jour RCS : le 11/08/2026 Mise à jour RNE : le 11/08/2026 Mise à jour INSEE : le 10/08/2026

VERMON SA

329 310 395 · Active
Adresse : 67 RUE FROMENTEL, 37000 TOURS
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/02/1984
Dirigeants : Flesch Etienne , Boutaud Bertrand , BRAULT Lucie

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Informations juridiques de VERMON SA

SIREN : 329 310 395
SIRET (siège) : 329 310 395 00044
Numéro LEI : 969500NELNUB03VUES19 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR68329310395
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOURS , le 22/03/1984 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/03/1984)
Numéro RCS : 329 310 395 R.C.S. Tours
Capital social : 118 580,00 €

Extrait INPI

Activité de VERMON SA

Activité principale déclarée : APPAREILS D'INSTRUMENTATION DE TOUTE NATURE ET DE TOUS MATERIELS S'Y RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AINSI QUE LA REALISATION DE TOUTES ETUDES ET RECHERCES EN CE DOMAINE (FABRICATION COMMERCIALISATION D').
Code NAF ou APE : 26.51B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que VERMON SA applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise VERMON SA

  • Siège

    En activité

    329 310 395 00044
    Adresse : 67 RUE FROMENTEL 37000 TOURS
    Date de création : 04/06/2020
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 310 395 00036
    Adresse : 109 RUE DES COTES 78600 MAISONS-LAFFITTE
    Date de création : 22/04/1994
  • Établissement principal

    En activité

    329 310 395 00028
    Adresse : 180 RUE DU GENERAL RENAULT 37000 TOURS
    Date de création : 27/06/1986

Etablissements de l'entreprise VERMON SA

Finances de VERMON SA

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 38,9M 41,5M 36,1M 32,7M
Marge brute (€) 28,7M 30,3M 26,8M 23,8M
EBITDA - EBE (€) 5,03M 8,71M 8,03M 6,76M
Résultat d'exploitation (€) 3,39M 6,82M 5,94M 4,64M
Résultat net (€) 5,29M 5,67M 4,97M 4,54M
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) -6,3 14,7 10,6 -3,8
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 25,6 -4,9 3,5
Taux de marge brute (%) 73,9 73 74,2 72,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 13 21 22,2 20,7
Taux de marge opérationnelle (%) 8,7 16,5 16,4 14,2
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 8,52M 8,91M 11M 12,8M
BFR exploitation (€) 11,3M 11M 11,1M 10,2M
BFR hors exploitation (€) -2,83M -2,09M -80,7K 2,53M
BFR (j de CA) 80 78,5 111 142
BFR exploitation (j de CA) 107 96,9 112 114
BFR hors exploitation (j de CA) -26,6 -18,4 -0,8 28,2
Délai de paiement clients (j) 58,7 59,2 70,8 65,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 43 54,5 53,2 43,7
Ratio des stocks / CA (j) 65,9 62,4 63,5 67,7
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 7,83M 8,35M 7,39M 6,92M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 20,1 20,1 20,5 21,2
Fonds de roulement net global (€) 23,6M 11,7M 18,4M 23,9M
Couverture du BFR 2,8 1,3 1,7 1,9
Trésorerie (€) 14,7M 2,75M 7,46M 11M
Dettes financières (€) 21,7M 12,1M 11,5M 6,97M
Capacité de remboursement 0,9 1,1 0,5 -0,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0,8 1 0,3 -0,2
Autonomie financière (%) 21 28,2 41,1 59,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,4 1,1 0,5 -0,6
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,4M 13,9M 12,4M 9,61M
Liquidité générale 2,4 1,4 2 3
Couverture des dettes 2,4 2,1 4,6 -3,7
Fonds propres (€) 8,48M 9,19M 15,5M 22,5M
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) 13,6 13,7 13,8 13,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 62,4 61,7 32,1 20,1
Rentabilité économique (%) 13,1 17,4 13,2 11,9
Valeur ajoutée (€) 22M 23,2M 21M 19,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 56,6 56,1 58 58,5
Structure d'activité 2020 2019 2018 2017
Effectif 245 245 195 205
Salaires et charges sociales (€) 15,8M 13,9M 12,4M 11,3M
Salaires / CA (%) 40,7 33,5 34,4 34,5
Impôts et taxes (€) 905K 825K 880K 727K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de VERMON SA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VERMON SA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de VERMON SA

    • Copie des statuts mis à jour
    16/01/2026
    • Déclaration de régularité et de conformité
    15/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/01/2026
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    18/11/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    27/10/2025
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    16/03/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    01/07/2020
    • Document inconnu
    16/09/2014
    • Document inconnu
    16/11/2012
    • Document inconnu
    10/02/2012
    • Document inconnu
    10/02/2012
    • Document inconnu
    09/08/2010
    • Document inconnu
    10/07/2008
    • Document inconnu
    04/07/2005
    • Document inconnu
    09/07/2002
    • Document inconnu
    23/08/2001
    • Document inconnu
    09/12/1997
    • Document inconnu
    17/11/1993
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Comptes annuels de VERMON SA

  • Comptes sociaux 2020 27/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/07/2017

Conformité de VERMON SA

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de VERMON SA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de VERMON SA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VERMON SA

  • Cour d'appel d'Orléans, 26/03/2024, 22/01310
    Début du contentieux : 23/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/06/1995, 94-85.986
    Début du contentieux : 10/11/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de VERMON SA

  • MODIFICATION 29/01/2026
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 118 580,00 €
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260019, annonce n°1128
  • VENTE 21/11/2025
    RCS de Tours
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : MODULEUS
    Bodacc A n°20250224, annonce n°685
  • MODIFICATION 09/11/2025
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Boutaud, Bertrand ; Directeur général délégué partant : Meistermann, nom d'usage : Flesch, Odile Alice Catherine
    Bodacc B n°20250216, annonce n°234
  • MODIFICATION 22/11/2024
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : FIDECI
    Bodacc B n°20240226, annonce n°830
  • MODIFICATION 26/03/2023
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délégué administrateur partant : Flesch, Aime
    Bodacc B n°20230060, annonce n°1269
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2021
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Bodacc C n°20210179, annonce n°1921
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2020
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Bodacc C n°20200203, annonce n°1682
  • MODIFICATION 10/07/2020
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20200133, annonce n°831
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2019
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20190189, annonce n°3279
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/11/2018
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20180214, annonce n°439
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2017
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20170085, annonce n°2455
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2016
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20160114, annonce n°1491
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2015
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20150086, annonce n°4187
  • MODIFICATION 01/10/2014
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Collin, nom d'usage : Mansard-Collin, Genevieve, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : FIDECI
    Bodacc B n°20140188, annonce n°1003
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2014
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20140066, annonce n°403
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20130063, annonce n°2326
  • MODIFICATION 02/12/2012
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président directeur général Flesch, Etienne, modification du Directeur général délégué administrateur Flesch, Aime, nomination du Directeur général délégué : Meistermann, nom d'usage : Flesch, Odile Alice Catherine
    Bodacc B n°20120233, annonce n°445
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2012
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20120059, annonce n°4073
  • MODIFICATION 28/02/2012
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué administrateur : Flesch, nom d'usage : Brault, Lucie Marie Alice, Administrateur partant : Bessis, Roger Andre, Administrateur partant : Meistermann, nom d'usage : Flesch, Odile Alice Catherine, Administrateur partant : Crespeau, Gerard Celestin Edouard, nomination de l'Administrateur : Flesch, Etienne, nomination de l'Administrateur : Flesch, Martin
    Bodacc B n°20120041, annonce n°544
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2011
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20110052, annonce n°4033
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20100057, annonce n°3198
  • MODIFICATION 20/08/2010
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Description : Nomination d'un administrateur
    Administration : Président directeur général : FLESCH Aimé Administrateur : BESSIS Roger André Administrateur : MEISTERMANN Odile Alice Catherine Administrateur : CRESPEAU Gérard Célestin Edouard Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEC Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Geneviève
    Bodacc B n°20100161, annonce n°152
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2009
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20090061, annonce n°3694
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2008
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Bodacc C n°20080085, annonce n°2786
  • MODIFICATION 24/07/2008
    RCS de Tours
    Dénomination : SA VERMON
    Capital : 100 100,00 €
    Adresse : 180 rue du Général Renault 37000 Tours
    Description : Changement de commissaire aux comptes suppléant
    Administration : Président directeur général : FLESCH AiméAdministrateur : BESSIS Roger André. Administrateur : MEISTERMANN Odile Alice Catherine. Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEC. Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Geneviève.
    Bodacc B n°20080129, annonce n°753

Cartographie de VERMON SA

Comment contacter VERMON SA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 67 RUE FROMENTEL
37000 TOURS

Services recommandés pour les SA

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de VERMON SA

  • DOLIAM (381 324 771) Cité 2 fois en 2025 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERMON SA et DOLIAM de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEC SA , Lucie FLESCH , Etienne FLESCH et 3 autres
  • MODULEUS (820 040 954) Cité 5 fois en 2025 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERMON SA et MODULEUS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mathieu ROY
  • AUDITEC (305 587 628) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERMON SA et AUDITEC de la relation : Commissaire aux comptes
  • GH HOLDING (441 022 084) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERMON SA et GH HOLDING de la relation : Commissaire aux comptes
  • OLYTHE (791 392 236) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERMON SA et OLYTHE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GUILLAUME NESA , AUDITEC - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
  • TERPAC (442 924 734) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VERMON SA et TERPAC de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yves BARDET

Biens immobiliers de VERMON SA

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Appels d'offres gagnés par VERMON SA

Labels et certificats de VERMON SA

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 93 93 90 90 89
Écart rémunération (sur 40) 38 38 35 35 34
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par VERMON SA

  • VERMON
    Enregistrée le 25/07/2024
    Expire le 25/07/2034
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR5072579
    Marque enregistrée
  • PULSARUS
    Enregistrée le 09/05/2022
    Expire le 09/05/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4867860
    Marque enregistrée

Brevets déposés par VERMON SA

  • ENDOSCOPE D'ECHOGRAPHIE ULTRASONORE
    Enregistré le 25/02/1994
    Expiré le 29/01/2014
    Numéro : FR9402211
    Classes : A61B1/0055 , A61B8/12 , A61B8/445 , A61M25/0138 , A61M25/0147 , A61M2025/015 , A61B1/0055 , A61B8/12 , A61B8/445 , A61M25/0138 , A61M25/0147 , A61M2025/015
    Expiré
  • MICROTRANSDUCTEUR CAPACITIF A MEMBRANE VIBRANTE
    Enregistré le 19/11/2009
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR0958179
    Classes : B81B3/0067 , B81B2201/0271 , B81B2203/0127
    Déchu
  • COQUE DEMONTABLE A MOYENS OPTIQUES EMBARQUES POUR SONDE DE DIAGNOSTIC BIMODALE A IMAGERIES OPTIQUE ET ULTRASONORE
    Enregistré le 07/06/2011
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1154960
    Classes : A61B8/12 , A61B8/4411 , A61B1/00165 , A61B1/042 , A61B1/07 , A61B1/31 , A61B8/445 , Y10T29/49826 , Y10T29/49826 , A61B8/12 , A61B8/4411 , A61B8/445 , A61B1/00165 , A61B1/042 , A61B1/07 , A61B1/31 , A61B1/303 , A61B5/0035 , A61B5/0084 , A61B8/4416 , A61B8/4444 , A61B8/4483
    Déchu
  • Méthode de fabrication d’une sonde ultrasonore, et sonde ultrasonore
    Enregistré le 16/02/2024
    Expire le 25/02/2027
    Numéro : FR2401535
    Classes : B06B1/0622 , B06B1/0633 , A61B8/4494 , B06B1/0292
  • Sonde ultrasonore
    Enregistré le 16/05/2024
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR2405012
    Classes : A61B8/4444 , A61B8/4483 , A61B8/4494 , A61B8/445 , B06B1/0622 , G01S15/8929 , B06B1/0633 , A61B8/12
  • Sonde ultrasonore
    Enregistré le 28/05/2024
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR2405441
    Classes : A61B8/4483 , A61B8/4494 , A61B8/4444 , B06B1/0622 , G01S7/52079 , G01S15/8925 , A61B8/12 , A61B8/0883
  • Sonde ultrasonore
    Enregistré le 04/07/2024
    Expire le 29/07/2027
    Numéro : FR2407301
    Classes : B06B1/0622 , A61B8/12
  • Sonde ultrasonore et procédé d'imagerie intravasculaire par ultrasons
    Enregistré le 04/07/2024
    Expire le 29/07/2027
    Numéro : FR2407294
    Classes : B06B1/0622 , B06B1/0607 , A61B8/12 , A61B8/4494 , A61B8/4477 , A61B8/445
  • Procédé d'assemblage d'un composant électroacoustique à un circuit électronique par soudure par refusion
    Enregistré le 11/09/2024
    Expire le 30/09/2026
    Numéro : FR2409639
    Classes : G05B19/0423 , G05B2219/25257 , H10W72/072 , H10W72/012 , H10W72/20 , H10W72/29 , H10W72/019 , H10W72/01223 , H10W72/232 , H10W72/242 , H10W72/222 , H10W90/721 , H10W90/722 , H10W72/07236 , H10W72/923 , H10W72/923 , H10W72/952 , H10W72/07236 , H10W90/00 , H10W90/722
  • Gaine d’introduction médicale munie d’une sonde d’imagerie ultrasonore
    Enregistré le 05/12/2024
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR2413507
    Classes : A61B8/12 , A61B8/445 , A61B8/4466 , A61B8/4494 , A61B8/12 , A61B8/4488 , A61B8/4494 , A61B17/3415 , A61B17/3417 , A61B2017/00862 , B06B1/0625 , B06B2201/76
  • Dispositif et procédé d’imagerie ultrasonore 3D avec un réseau de transducteurs reprogrammables
    Enregistré le 16/12/2024
    Expire le 16/10/2026
    Numéro : FR2414266
    Classes : G01S15/8927 , G01S15/8993 , G01S7/52026 , G01S15/8995 , G01S15/8997 , A61B8/483 , A61B8/5207 , A61B8/4488 , A61B8/54
  • Sonde ultrasonore
    Enregistré le 16/12/2024
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR2414202
    Classes : B06B1/02 , A61B8/4444 , A61B8/12 , A61B8/445 , A61B8/4483

Aides perçues par VERMON SA

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 750 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/12/2022
•
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719772
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 733 423 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/03/2021
•
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733459
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 750 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/09/2021
•
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10732315
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 400 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12451892
Intitulé : COVID-19: Prolongation and amendments to the scheme SA.102077
Montant : 1 718 280 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Autre
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.105172
•
Référence : TM-12040490
Intitulé : COVID-19: Prolongation and amendments to the scheme SA.102077
Montant : 1 145 520 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Autre
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.105172
•
Référence : TM-12040489

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