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Mise à jour RCS : le 05/08/2026 Mise à jour RNE : le 05/08/2026 Mise à jour INSEE : le 04/08/2026

MODULEUS

820 040 954 · Radiée depuis le 16/01/2026
Adresse : 34 RUE PIERRE ET MARIE CURIE, 37000 TOURS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/05/2016
Dirigeant : DOLIAM

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Informations juridiques de MODULEUS

SIREN : 820 040 954
SIRET (siège) : 820 040 954 00019
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR47820040954
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de TOURS, le 16/01/2026)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/12/2025)
Numéro RCS : 820 040 954 R.C.S. Tours
Capital social : 1 797 550,00 €

Extrait INPI

Activité de MODULEUS

Activité principale déclarée : recherche, développement, fabrication, commercialisation de tous procédés d'imagerie ultrasonore et de toutes applications y corrélées
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise MODULEUS

  • Établissement principal

    Fermé

    820 040 954 00019
    Adresse : 34 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 37000 TOURS
    Date de création : 01/05/2016
    Date de clôture : 31/12/2025
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    820 040 954 00035
    Adresse : 21 RUE FREDERIC MISTRAL 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES
    Date de création : 03/09/2024
    Date de clôture : 31/12/2025
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    820 040 954 00027
    Adresse : 155-157 155 COURS BERRIAT 38000 GRENOBLE
    Date de création : 01/01/2020
    Date de clôture : 03/09/2024 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

Etablissements de l'entreprise MODULEUS

Finances de MODULEUS

Performance 2023 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) -2,27M -2,67M -2,52M -1,23M
Gestion BFR 2023 2021 2020 2019
BFR (€) 366K 551K 516K 700K
BFR exploitation (€) -270K -283K 31K -254K
BFR hors exploitation (€) 636K 834K 485K 954K
Autonomie financière 2023 2021 2020 2019
Fonds de roulement net global (€) 472K 797K 846K 808K
Couverture du BFR 1,3 1,4 1,6 1,2
Trésorerie (€) 106K 246K 330K 108K
Dettes financières (€) 3,87M 4,28M 1,64M 116K
Ratio d'endettement (Gearing) 1,4 1,1 0,2 0
Autonomie financière (%) 33,7 38,5 69,5 93,6
Solvabilité 2023 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,72M 554K
Liquidité générale 0,8 2,3
Couverture des dettes 1,8 2 6 1,05K
Fonds propres (€) 2,66M 3,64M 6,31M 8,83M
Effectif 31

Dirigeants et représentants de MODULEUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODULEUS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MODULEUS

    • Déclaration de régularité et de conformité
    31/12/2025
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    18/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/03/2025
    • Rapport du commissaire aux apports
    24/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    24/03/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/12/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et la modification statutaire en résultant
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social sous condition de réalisation définitive et pouvoir au président pour constater la souscription à l'augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
    19/02/2020
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal de décision préalable
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/12/2017
    • Document inconnu
    13/11/2017
    • Attestation bancaire
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    02/05/2016

Comptes annuels de MODULEUS

  • Comptes sociaux 2023 30/08/2024
  • Comptes sociaux 2021 20/09/2022
  • Comptes sociaux 2019 30/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 25/07/2017

Conformité de MODULEUS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de MODULEUS

  • RADIATION 27/01/2026
    RCS de Tours
    Bodacc B n°20260017, annonce n°3223
  • VENTE 21/11/2025
    RCS de Tours
    Adresse : 67 rue Fromentel 37000 Tours
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : SA VERMON
    Bodacc A n°20250224, annonce n°685
  • VENTE 21/11/2025
    RCS de Tours
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : MODULEUS
    Bodacc A n°20250224, annonce n°684
  • MODIFICATION 03/04/2025
    RCS de Tours
    Dénomination : MODULEUS
    Capital : 1 797 550,00 €
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Roy, Mathieu ; nomination du Président : DOLIAM
    Bodacc B n°20250066, annonce n°1547
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2024
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240180, annonce n°2484
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2024
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240180, annonce n°2483
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2022
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220194, annonce n°3799
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2021
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210178, annonce n°2929
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2020
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200158, annonce n°1719
  • MODIFICATION 28/02/2020
    RCS de Tours
    Dénomination : MODULEUS
    Capital : 1 797 550,00 €
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20200042, annonce n°520
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2019
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190153, annonce n°2263
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2018
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180219, annonce n°897
  • MODIFICATION 24/12/2017
    RCS de Tours
    Dénomination : MODULEUS
    Capital : 713 630,00 €
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170247, annonce n°795
  • MODIFICATION 23/11/2017
    RCS de Tours
    Dénomination : MODULEUS
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEC, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : GCL AUDIT & CONSEIL
    Bodacc B n°20170225, annonce n°463
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2017
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170085, annonce n°2935
  • CRÉATION 12/05/2016
    RCS de Tours
    Dénomination : MODULEUS
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : 34 rue Pierre Et Marie Curie 37100 Tours
    Activité : Recherche, développement, fabrication, commercialisation de tous procédés d'imagerie Ultrasonore et de toutes applications y corrélées
    Administration : Président : Roy, Mathieu.
    Bodacc A n°20160094, annonce n°595
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de MODULEUS

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 34 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
37000 TOURS
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Entreprises citées de MODULEUS

  • VERMON SA (329 310 395) Cité 5 fois en 2025 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODULEUS et VERMON SA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEC , Lucie BRAULT , Etienne FLESCH et 3 autres
  • DOLIAM (381 324 771) Cité 5 fois entre 2016 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODULEUS et DOLIAM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEC SA , Lucie FLESCH , Etienne FLESCH et 3 autres
  • AUDITEC (305 587 628) Cité 2 fois en 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODULEUS et AUDITEC de la relation : Commissaire aux comptes
  • LOUVIGNE EMILIE (101 451 516) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODULEUS et LOUVIGNE EMILIE de la relation : Commissaire aux comptes
  • GCL AUDIT & CONSEIL (414 659 623) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODULEUS et GCL AUDIT & CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes

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Labels et certificats de MODULEUS

Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2024, 2023, 2022

Marques déposées par MODULEUS

  • moduleus
    Enregistrée le 01/11/2015
    Expire le 01/11/2035
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4222276
    Marque renouvelée

Aides perçues par MODULEUS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 916 390 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452712
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 638 796 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452711
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 916 390 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452710
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 638 796 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452709

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