| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI F D 90 applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI F D 90
| SIREN : | 379 542 657 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 379 542 657 00026 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de LYON , le 05/10/1990 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 05/10/1990) |
| Numéro RCS : | 379 542 657 R.C.S. Lyon |
| Capital social : | 42 685,72 € |
Activité de SCI F D 90
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Etablissements de l'entreprise SCI F D 90
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Adresse : 65 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT 69002 LYONDate de création : 24/10/2008
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Adresse : 1 CHEMIN DES TAPIS 69130 ECULLYDate de création : 10/09/1990Date de clôture : 24/10/2008 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise SCI F D 90
Dirigeants et représentants de SCI F D 90
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Gérant
65 ans - 10/1960Depuis le 19/02/2013
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Ancien gérant, Associé
64 ans - 11/1961Du 19/02/2013 au 24/07/2017
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI F D 90
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI F D 90
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Décision(s) de l'associé unique
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Décision(s) de l'associé unique
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Décision(s) de l'associé unique
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Associé de société civile
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Comptes annuels de SCI F D 90
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI F D 90
0 procédure collective
Alertes de SCI F D 90
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI F D 90
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI F D 90
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Cour d'appel de Paris, 07/12/2022, 19/11298Début du contentieux : 11/04/2019Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat de Copropriétaires, SOC DES MAISONS DE RAPPORT, CEDRIC BLANCHET, NOTAIRE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI F D 90
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MODIFICATION 11/08/2017RCS de LyonBodacc B n°20170153, annonce n°2054Dénomination : SCI FD 90Description : Modification de l'administration.Administration : CHAREYRON Norbert Raymond nom d'usage : CHAREYRON n'est plus gérant
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MODIFICATION 13/03/2013RCS de LyonBodacc B n°20130051, annonce n°2097Dénomination : SCI FD 90Description : Modification de l'administration.Administration : CHAREYRON Norbert Raymond nom d'usage : CHAREYRON devient gérant.
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MODIFICATION 31/01/2009RCS de LyonBodacc B n°20090021, annonce n°4136Dénomination : SCI FD 90Adresse : 65 rue du Président Edouard Herriot 69002 LyonDescription : Nouveau siège. Modification de l'administration.Administration : BIETRIX Christel nom d'usage : BRAVARD Christel n'est plus gérant.. BARVARD François nom d'usage : BARVARD François devient gérant..