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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 29/07/2026 Mise à jour RNE : le 29/07/2026 Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

ACSAL

380 443 663 · Active
Adresse : 31 RUE MARCEL DASSAULT, 93140 BONDY
Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 22/11/1990
Dirigeant : M.F.C. GESTION

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Informations juridiques de ACSAL

SIREN : 380 443 663
SIRET (siège) : 380 443 663 00063
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR95380443663
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 16/01/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/01/1991)
Numéro RCS : 380 443 663 R.C.S. Bobigny
Capital social : 37 500,00 €

Extrait INPI

Activité de ACSAL

Activité principale déclarée : Toutes activités industrielles, commerciales, financières se rapportant directement ou indirectement à la vente, l'achat, la pose, l'entretien et la réparation de tout matériel électronique et système de sécurité
Code NAF ou APE : 43.21A (Travaux d'installation électrique dans tous locaux)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ACSAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    380 443 663 00063
    Adresse : 31 RUE MARCEL DASSAULT 93140 BONDY
    Date de création : 15/04/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 443 663 00055
    Adresse : 73-77 73 RUE DES VIGNOLES 75020 PARIS
    Date de création : 14/11/2014
    Date de clôture : 15/04/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 443 663 00048
    Adresse : ZI LA CROIX BLANCHE 12 RUE DU PETIT FIEF 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    Date de création : 01/07/2013
    Date de clôture : 14/11/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités liées aux systèmes de sécurité (80.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 443 663 00030
    Adresse : 16 AVENUE DE LA BALTIQUE 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
    Date de création : 01/04/2000
    Date de clôture : 01/07/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités liées aux systèmes de sécurité (80.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 443 663 00022
    Adresse : ZI DE COURTABOEUF 8 AVENUE DU QUEBEC 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
    Date de création : 20/09/1994
    Date de clôture : 01/04/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux d'installation électrique (45.3A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 443 663 00014
    Adresse : 1 RTE DEPARTEMENTALE 118 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
    Date de création : 22/11/1990
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise ACSAL

Finances de ACSAL

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,96M 2,54M 2,54M 2,63M
Marge brute (€) 2,24M 1,91M 1,98M 1,99M
EBITDA - EBE (€) 108K 3,88K 38,5K 74,4K
Résultat d'exploitation (€) 29,7K -5,02K 39,2K 35,8K
Résultat net (€) 15K 13,8K 41K 32,2K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 16,7 -0,1 -3,6 11,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 5,6
Taux de marge brute (%) 75,8 75,3 77,9 75,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,7 0,2 1,5 2,8
Taux de marge opérationnelle (%) 1 -0,2 1,5 1,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 41,4K 56,1K 80,1K 380
BFR exploitation (€) 949K 553K 586K 334K
BFR hors exploitation (€) -907K -497K -506K -334K
BFR (j de CA) 5,1 8,1 11,5 0,1
BFR exploitation (j de CA) 117 79,7 84,2 46,3
BFR hors exploitation (j de CA) -112 -71,6 -72,7 -46,2
Délai de paiement clients (j) 165 142 131 117
Délai de paiement fournisseurs (j) 97 122 96,9 127
Ratio des stocks / CA (j) 9,5 7,5 12 7
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 135K 49,8K 66,2K 87K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,5 2 2,6 3,3
Fonds de roulement net global (€) 143K 126K 113K 271K
Couverture du BFR 3,4 2,2 1,4 712
Trésorerie (€) 101K 69,5K 32,9K 270K
Dettes financières (€) 511 278 272 255
Capacité de remboursement -0,8 -1,4 -0,5 -3,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,5 -0,3 -0,9
Autonomie financière (%) 9,6 11 11,3 22,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,9 -17,8 -0,8 -3,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,49M
Liquidité générale 1,1
Couverture des dettes -0,9 -1 -3,1 -0,3
Fonds propres (€) 158K 143K 129K 288K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,5 0,5 1,6 1,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,5 9,6 31,7 11,2
Rentabilité économique (%) 0,9 1,1 3,6 2,5
Valeur ajoutée (€) 1,17M 1,05M 1,05M 1,06M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,5 41,4 41,3 40,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 19 18 0
Salaires et charges sociales (€) 1,04M 1,02M 997K 947K
Salaires / CA (%) 35 40,1 39,3 35,9
Impôts et taxes (€) 22,6K 19,9K 26,6K 29,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ACSAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACSAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ACSAL

    • Document inconnu
    10/07/2024
    • Document inconnu
    10/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    06/12/2022
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    13/05/2020
    • Document inconnu
    15/04/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    25/07/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de président
    • Statuts mis à jour
    08/07/2015
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 12 rue du Petit Fief ZI La Croix Blanche 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/01/2015
    • Document inconnu
    23/07/2013
    • Document inconnu
    29/03/2013
    • Document inconnu
    29/02/2012
    • Document inconnu
    17/02/2011
    • Document inconnu
    10/12/2004
    • Document inconnu
    28/08/2000
    • Document inconnu
    14/04/1995
    • Document inconnu
    15/03/1995
    • Document inconnu
    10/01/1995
    • Document inconnu
    15/12/1994

Comptes annuels de ACSAL

  • Comptes sociaux 2025 25/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 16/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 25/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 05/07/2017

Conformité de ACSAL

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ACSAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ACSAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ACSAL

  • Tribunal de commerce de Bobigny, 28/05/2026, 2026R00171
    Position : Demandeur
    Autres parties : BARRIOT BATIMENT
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ACSAL

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2026
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20260124, annonce n°16623
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2025
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20250139, annonce n°8841
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2024
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20240138, annonce n°8244
  • MODIFICATION 12/07/2024
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ACSAL
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : M.F.C. GESTION
    Bodacc B n°20240134, annonce n°2116
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20230165, annonce n°8530
  • MODIFICATION 08/12/2022
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ACSAL
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : M.F.C. GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : AG EXPERTISE
    Bodacc B n°20220238, annonce n°5031
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20220148, annonce n°9009
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20210156, annonce n°11439
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc C n°20200168, annonce n°6166
  • IMMATRICULATION 22/05/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ACSAL
    Adresse : 31 Rue Marcel Dassault 93140 Bondy
    Bodacc A n°20200098, annonce n°1223
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Bodacc C n°20190145, annonce n°7495
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Bodacc C n°20180145, annonce n°18758
  • MODIFICATION 03/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : ACSAL
    Capital : 37 500,00 €
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE PARISIENNE D'EXPERTISE SOPAREX ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AG EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant partant : MARCEAU AUDIT
    Bodacc B n°20180146, annonce n°1561
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Bodacc C n°20170073, annonce n°5216
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Bodacc C n°20160078, annonce n°3519
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Bodacc C n°20150078, annonce n°5692
  • IMMATRICULATION 21/01/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : ACSAL
    Adresse : 73-77 rue des Vignoles 75020 Paris
    Bodacc A n°20150014, annonce n°1287
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Blanche 12 rue du Petit Fief 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
    Bodacc C n°20140042, annonce n°12436
  • MODIFICATION 31/07/2013
    RCS d'Evry
    Dénomination : ACSAL
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Blanche 12 rue du Petit Fief 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20130146, annonce n°2597
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 avenue de la Baltique Villebon sur Yvette 91951 Courtaboeuf Cedex
    Bodacc C n°20130044, annonce n°11991
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 16 avenue de la Baltique Villebon sur Yvette 91951 Courtaboeuf Cedex
    Bodacc C n°20120055, annonce n°8816
  • MODIFICATION 08/03/2012
    RCS d'Evry
    Dénomination : ACSAL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MARCEAU AUDIT en fonction le 29 Février 2012 Président : CHOLLEY Eric René Georges en fonction le 29 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE PARISIENNE D'EXPERTISE SOPAREX en fonction le 29 Février 2012
    Bodacc B n°20120048, annonce n°1295
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16 avenue de la Baltique Villebon sur Yvette 91951 Courtaboeuf Cedex
    Bodacc C n°20110080, annonce n°10321
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 16 avenue de la Baltique Villebon sur Yvette 91951 Courtaboeuf Cedex
    Bodacc C n°20110012, annonce n°12711
  • MODIFICATION 25/02/2011
    RCS d'Evry
    Dénomination : ACSAL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : DUPREZ CLAUDE MAURICE GEORGES modification le 10 Décembre 2004
    Bodacc B n°20110040, annonce n°3697
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 16 avenue de la Baltique Villebon sur Yvette 91951 Courtaboeuf Cedex
    Bodacc C n°20090075, annonce n°8902
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Cartographie de ACSAL

Comment contacter ACSAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 31 RUE MARCEL DASSAULT
93140 BONDY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de ACSAL

  • SOTRELEC (325 222 651) Cité 4 fois entre 2012 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACSAL et SOTRELEC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Maxime Baumgaertner De Vieth De Golsenau , IMPULSA AUDIT , M.F.C. GESTION et 2 autres
  • M.F.C. GESTION (918 076 662) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACSAL et M.F.C. GESTION de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cyrille Marillier , Fabricio Fernandes , Yoann Cholley et 2 autres
  • AG EXPERTISE (379 709 702) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACSAL et AG EXPERTISE de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE PARISIENNE D'EXPERTISE SOPAREX (329 010 839) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACSAL et SOCIETE PARISIENNE D'EXPERTISE SOPAREX de la relation : Commissaire aux comptes
  • MARCEAU AUDIT (484 779 764) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACSAL et MARCEAU AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SERGE KUBRYK AUDIT (328 542 824) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACSAL et SERGE KUBRYK AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de ACSAL

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Appels d'offres gagnés par ACSAL

  • Objet : Remplacement des portails, portes de halls, système d’interphonie et de contrôle d’accès

    Montant : 107 575,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ICF HABITAT SOCIAL (ICF HABITAT LA SABLIERE)

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre concernant l’entretien et le remplacement d’éléments en métallerie / aluminium dans les divers groupes d’immeubles appartenant au patrimoine de l’Office Public de l’Habitat de Coulommiers: Lot unique

    Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC D HABITAT DE COULOMMIERS

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  • Objet : Lot 1 : VRD - CLOTURES

    Montant : 138 206,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SEINE-SAINT-DENIS HABITAT

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  • Objet : Lot 2 : MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 119 854,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SEINE-SAINT-DENIS HABITAT

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  • Objet : PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES AUTOMATISMES DE CONTROLE D’ACCES AUX GARAGES ET PARKINGS COLLECTIFS DU PATRIMOINE IMMOBILIER D’HABITAT 77 - 3 LOTS

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HABITAT 77

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  • Objet : PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES AUTOMATISMES DE CONTROLE D’ACCES AUX GARAGES ET PARKINGS COLLECTIFS DU PATRIMOINE IMMOBILIER D’HABITAT 77 - LOT 3

    Montant : 269 040,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HABITAT 77

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande concernant l’Entretien Courant Menuiserie / Serrurerie sur le patrimoine de la RIVP et de sa filiale HSF

    Montant : 12 500 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande concernant l’Entretien Courant Menuiserie / Serrurerie sur le patrimoine de la RIVP et de sa filiale HSF

    Montant : 12 500 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Remplacement des systèmes d’interphonie, de contrôle d’accès et des portes de halls de 4 résidences

    Montant : 255 438,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ICF HABITAT SOCIAL (ICF HABITAT LA SABLIERE)

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  • Objet : PF213100-Entretien, réparation et changement des portes automatiques, barrières des parkings, contrôles d’accès et interphonie

    Montant : 524 260,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de maintenance,d’entretien et de rénovation du contrôle d’accès, de l’interphonie et du réseau de télévision répartis sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat: Lot 2: Direction Territoriale T4

    Montant : 321 098,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Marché de maintenance,d’entretien et de rénovation du contrôle d’accès, de l’interphonie et du réseau de télévision répartis sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat: Lot 3: Direction Territoriale T2

    Montant : 337 148,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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Marques déposées par ACSAL

  • ACSAL
    Enregistrée le 14/08/2002
    Expire le 14/08/2012
    Classes : , 09 , 35 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR3180021
    Marque expirée

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