| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de ASSOCIATION BOURDON
| SIREN : | 382 391 720 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 382 391 720 00036 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 06/11/1990 |
| Identifiant association : | W751105912 |
Activité de ASSOCIATION BOURDON
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION BOURDON
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Adresse : 20 QUAI DE LA MEGISSERIE 75001 PARISDate de création : 01/12/2010Date de clôture : 26/04/2011 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 77 AVENUE PARMENTIER 75011 PARISDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 01/01/2004 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
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Adresse : 6 RUE CLAUDE DALSEME 92190 MEUDONDate de création : 01/01/1991Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION BOURDON
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION BOURDON
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION BOURDON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION BOURDON
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Récépissé délivré
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Récépissé délivré
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Lettre de déclaration
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Lettre de déclaration
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Procès verbal
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de ASSOCIATION BOURDON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION BOURDON
Alertes de ASSOCIATION BOURDON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION BOURDON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION BOURDON
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Cour de cassation, 05/11/2015, 14-17.828Début du contentieux : 12/01/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, CABINET MAURY-SCHWOB, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, Association l'Ecole du chat, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 110 rue de ChampionnetDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 26/03/2014, 12/02392Début du contentieux : 12/01/2012Position : DemandeurAutres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 94-102 MONTEE LUCIEN MAGNAT 38780 PONT EVEQUE, Personne anonymisée 1, CABINET MAURY-SCHWOB, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, M.A.F. - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, Association L'ECOLE DU CHATDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 07/04/1999, 97-11.997Début du contentieux : 05/12/1996Position : DéfendeurAutres parties : Société civile professionnelle de notaires associés Brisse-Poustis-Gobin-Valeyre et Clus, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION BOURDON
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MODIFICATION 14/12/2010Préfecture de policeJoafe n°20110002, annonce n°874Dénomination : ASSOCIATION BOURDON.Adresse : 9, rue Civiale, 75010 Paris
Cartographie de ASSOCIATION BOURDON
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Labels et certificats de ASSOCIATION BOURDON
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