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Mise à jour RCS : le 29/06/2026 Mise à jour RNE : le 29/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

388 249 146 · Active
Adresse : 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Activité : Distribution de films cinématographiques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 14/05/1992
Dirigeants : BEREYZIAT Frederic , Lacombe Yannick

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Informations juridiques de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

SIREN : 388 249 146
SIRET (siège) : 388 249 146 00084
Numéro LEI : 969500BV0VBQ4BD1JE49 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR65388249146
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 31/03/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/03/1998)
Numéro RCS : 388 249 146 R.C.S. Nanterre
Capital social : 777 750,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Activité principale déclarée : L'édition d'oeuvres et documents audiovisuels sous forme de vidéogrammes, ainsi que les prestations techniques, afférentes à cette activité
Code NAF ou APE : 59.13A (Distribution de films cinématographiques)
Domaine d’activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Chaînes thématiques - IDCC 2411
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    388 249 146 00084
    Adresse : 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 01/09/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00076
    Adresse : 9 A 11 9 BOULEVARD DU LYCEE 92170 VANVES
    Date de création : 30/07/2009
    Date de clôture : 01/01/2024
    Activité distincte : Production de films et de programmes pour la télévision (59.11A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00050
    Adresse : 6 RUE RAFFET 75016 PARIS
    Date de création : 09/05/2005
    Date de clôture : 08/05/2011
    Activité distincte : Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (59.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00068
    Adresse : 5 RUE AGAR 75016 PARIS
    Date de création : 07/12/2001
    Date de clôture : 06/12/2010
    Activité distincte : Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (59.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00035
    Adresse : 10-14 RUE HORACE VERNET 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 13/02/1998
    Date de clôture : 01/01/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Prestations techniques pour le cinéma et la télévision (92.1D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00027
    Adresse : 8 RUE MARCEAU 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 13/02/1998
    Date de clôture : 01/09/2025 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00043
    Adresse : 29 AVENUE THEOPHILE GAUTIER 75016 PARIS
    Date de création : 14/12/1994
    Date de clôture : 30/06/2010
    Activité distincte : Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (59.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 249 146 00019
    Adresse : 50 AVENUE THEOPHILE GAUTIER 75016 PARIS
    Date de création : 14/05/1992
    Date de clôture : 13/02/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Prestations techniques pour le cinéma et la télévision (92.1D)

Etablissements de l'entreprise ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Finances de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 12,1M 12,3M 17,6M 16,2M
Marge brute (€) 14M 14,6M 20,9M 0
EBITDA - EBE (€) 1,28M 1,28M 1,66M 0
Résultat d'exploitation (€) 254K 812K 893K 0
Résultat net (€) 452K 412K 278K 751K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -1,7 -30 9 -6,2
Taux de marge brute (%) 116 119 119
Taux de marge d'EBITDA (%) 10,5 10,3 9,4
Taux de marge opérationnelle (%) 2,1 6,6 5,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -6,02M -5,19M -6,66M 0
BFR exploitation (€) -3,35M -3,48M 598K 0
BFR hors exploitation (€) -2,67M -1,71M -7,26M 0
BFR (j de CA) -181 -154 -138
BFR exploitation (j de CA) -101 -103 12,4
BFR hors exploitation (j de CA) -80,5 -50,5 -150
Délai de paiement clients (j) 93,4 106 125
Délai de paiement fournisseurs (j) 626 598 360
Ratio des stocks / CA (j) 1 1,6 13,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,96M 3,57M 3,89M 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 24,5 28,9 22,1
Fonds de roulement net global (€) 3,11M 3,12M 2,72M 0
Couverture du BFR -0,5 -0,6 -0,4
Trésorerie (€) 9,13M 8,31M 9,39M 0
Dettes financières (€) 22,7K 52,9K 8,36K 0
Capacité de remboursement -3,1 -2,3 -2,4
Ratio d'endettement (Gearing) -1,4 -1,4 -1,7
Autonomie financière (%) 38,5 34 27,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -7,1 -6,5 -5,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 10,2M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes -0,4 -0,4 -0,4
Fonds propres (€) 6,53M 6,08M 5,66M 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,7 3,3 1,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 6,9 6,8 4,9
Rentabilité économique (%) 2,7 2,3 1,4
Valeur ajoutée (€) 8,32M 7,85M 12,2M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 68,6 63,6 69,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 82 0 82
Salaires et charges sociales (€) 2,1M 2,13M 6,3M 0
Salaires / CA (%) 17,3 17,3 35,7
Impôts et taxes (€) 269K 261K 407K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Entreprises dirigées par ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    18/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/11/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    18/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    05/11/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    05/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    07/03/2025
    • Document inconnu
    22/07/2024
    • Document inconnu
    17/07/2024
    • Document inconnu
    17/07/2024
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec la société ARTE STUDIO -
    12/05/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président du conseil d'administration
    19/01/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président du conseil d'administration
    19/01/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    06/10/2020
    • Décision(s)
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/10/2019
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    13/06/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    25/03/2019
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec ARTE EDUCATION
    05/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    10/10/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    26/08/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    01/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mandat d'administrateur
    10/09/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    24/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    15/09/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
    21/10/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    13/10/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    20/01/2005
    • Lettre
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    10/10/2002
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • LOI NRE
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    29/08/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    07/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • -
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    09/04/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    05/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    06/09/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/05/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/05/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/05/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/05/1998
    • Statuts mis à jour
      • DE 50 AVE THEOPHILE GAUTIER 75016 PARIS
    31/03/1998
    • Document inconnu
    23/07/1997
    • Document inconnu
    03/07/1996
    • Document inconnu
    17/01/1995
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Comptes annuels de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

  • Comptes sociaux 2024 05/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 13/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/07/2020
  • Comptes sociaux 2017 26/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/08/2017

Conformité de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

  • Tribunal judiciaire de Paris, 22/11/2024, 17/17208
    Début du contentieux : 14/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : CINE TAMARIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 14/10/2024, 2104874
    Début du contentieux : 13/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CVS COLLECTIVITE VIDEO SERVICES, DEPARTEMENT DU TARN
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 20/07/2023, 2101383
    Début du contentieux : 17/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : CVS COLLECTIVITE VIDEO SERVICES, DEPARTEMENT DU LOIRET
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

  • MODIFICATION 23/12/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 10 Boulevard des Frères Voisin 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : transfert du siège social.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : BEREYZIAT Frédéric ; Directeur général : LACOMBE Yannick, Gérard, Pierre ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : RAZON Boris, Simon, Raphael ; Administrateur : FREISSINIER Gilles, Aimé, Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SAS
    Bodacc B n°20250246, annonce n°6389
  • MODIFICATION 23/12/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : BEREYZIAT Frédéric ; Directeur général : LACOMBE Yannick, Gérard, Pierre ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : RAZON Boris, Simon, Raphael ; Administrateur : FREISSINIER Gilles, Aimé, Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SAS
    Bodacc B n°20250246, annonce n°6388
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20250174, annonce n°12553
  • MODIFICATION 30/10/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : BEREYZIAT Frédéric ; Directeur général : LACOMBE Yannick, Gérard, Pierre ; Administrateur : LESAGE Marie laure ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : RAZON Boris, Simon, Raphael ; Administrateur : FREISSINIER Gilles, Aimé, Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SAS
    Bodacc B n°20240211, annonce n°2142
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20240165, annonce n°7120
  • MODIFICATION 21/07/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : BEREYZIAT Frédéric ; Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : RAZON Boris, Simon, Raphael ; Administrateur : FREISSINIER Gilles, Aimé, Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20240140, annonce n°2625
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20230174, annonce n°4080
  • VENTE 19/05/2023
    RCS de Nanterre
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230096, annonce n°1877
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20220179, annonce n°12829
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20210172, annonce n°5190
  • MODIFICATION 21/01/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : LIBERCIER Ingrid ; Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : BEREYZIAT Frederic ; Administrateur : RAZON Boris, Simon, Raphael ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20210014, annonce n°4738
  • MODIFICATION 15/12/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : HATCHONDO Régine ; Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : BEREYZIAT Frederic ; Administrateur : RAZON Boris, Simon, Raphael ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20200243, annonce n°4439
  • AUTRE (RÉDACTION LIBRE)
    04/12/2020
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Journal : Affiches Parisiennes
    ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT Société anonyme au capital de 777.750 € sise 8 Rue Marceau 92130 ISSY LES MOULINEAUX 388249146 RCS de NANTERRE, Par décision du conseil d'administration du 21/10/2020, il a été décidé de: - nommer Président du conseil d'administration Mme LIBERCIER Ingrid 1 passage du champ à loup 75018 PARIS en remplacement de HATCHONDO REGINE démissionnaire.Mention au RCS de NANTERRE
  • MODIFICATION 22/10/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : HATCHONDO Régine ; Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Administrateur : ARTE FRANCEPATINO Bruno Adrian ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : PERE Olivier ; Administrateur : BEREYZIAT Frederic ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20200206, annonce n°4860
  • MODIFICATION 09/10/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : HATCHONDO Régine ; Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Administrateur : ARTE FRANCECAYLA Véronique ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : PERE Olivier ; Administrateur : BEREYZIAT Frederic ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20200197, annonce n°2307
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20200139, annonce n°12810
  • MODIFICATION 17/10/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Président du conseil d'administration, Administrateur : HATCHONDO Régine ; Administrateur : GUILLEMOT Olivier ; Administrateur : ARTE FRANCECAYLA Véronique ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : PERE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20190201, annonce n°3481
  • MODIFICATION 06/10/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général, Administrateur : LESAGE Marie laure ; Président du conseil d'administration, Administrateur : CAYLA Véronique ; Administrateur : GUILLEMOT Olivier ; Administrateur : ARTE FRANCECAYLA Véronique ; Administrateur : PRADEL Anne ; Administrateur : PERE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS
    Bodacc B n°20190193, annonce n°2014
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20190155, annonce n°10323
  • VENTE 14/03/2019
    RCS de Nanterre
    Adresse : 8 Rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190052, annonce n°1260
  • MODIFICATION 15/01/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : ARTE FRANCE représenté par HATCHONDO Regine modification le 11 Janvier 2019 ; Directeur général Administrateur : LESAGE Marie Laure modification le 04 Mai 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DESAINT Véronique modification le 15 Juin 2011 ; Administrateur : GUILLEMOT Olivier en fonction le 28 Août 2013 ; Administrateur : PRADEL Anne en fonction le 28 Août 2013 ; Administrateur : PERE Olivier en fonction le 28 Août 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS en fonction le 10 Octobre 2017
    Bodacc B n°20190010, annonce n°2400
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20180187, annonce n°13465
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20180133, annonce n°10682
  • MODIFICATION 13/10/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : ARTE FRANCE représenté par VIDAL Anne Marie modification le 01 Juin 2011 ; Directeur général Administrateur : LESAGE Marie Laure modification le 01 Juin 2011 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DESAINT Véronique modification le 15 Juin 2011 ; Administrateur : GUILLEMOT Olivier en fonction le 28 Août 2013 ; Administrateur : PRADEL Anne en fonction le 28 Août 2013 ; Administrateur : PERE Olivier en fonction le 28 Août 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SAS en fonction le 10 Octobre 2017
    Bodacc B n°20170197, annonce n°2775
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20170091, annonce n°12515
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20160080, annonce n°9692
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20150073, annonce n°9937
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20140048, annonce n°7480
  • MODIFICATION 05/09/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : ARTE FRANCE représenté par VIDAL Anne Marie modification le 01 Juin 2011 Directeur général Administrateur : LESAGE Marie Laure modification le 01 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Juillet 2007 Président du conseil d'administration Administrateur : DESAINT Véronique modification le 15 Juin 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 26 Août 2011 Administrateur : GUILLEMOT Olivier en fonction le 28 Août 2013 Administrateur : PRADEL Anne en fonction le 28 Août 2013 Administrateur : PERE Olivier en fonction le 28 Août 2013
    Bodacc B n°20130171, annonce n°1969
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20130054, annonce n°9968
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20120048, annonce n°9303
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20110058, annonce n°7276
  • MODIFICATION 04/09/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : MAILLIAU Danielle modification le 10 Octobre 2002 Administrateur : REILHAC Michel en fonction le 29 Août 2002 Administrateur : ARTE FRANCE représenté par VIDAL Anne Marie modification le 01 Juin 2011 Directeur général et administrateur : LESAGE Marie Laure modification le 01 Juin 2011 Administrateur : REBOIS Fabrice en fonction le 15 Septembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Juillet 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : DESAINT Véronique modification le 15 Juin 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 26 Août 2011
    Bodacc B n°20110171, annonce n°1893
  • MODIFICATION 10/06/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : MAILLIAU Danielle modification le 10 Octobre 2002 Administrateur : ROZAT Jean Henri en fonction le 27 Mai 1998 Administrateur : REILHAC Michel en fonction le 29 Août 2002 Administrateur : ARTE FRANCE représenté par VIDAL Anne Marie modification le 01 Juin 2011 Directeur général et administrateur : LESAGE Marie Laure modification le 01 Juin 2011 Administrateur : REBOIS Fabrice en fonction le 15 Septembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 24 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Juillet 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : DESAINT Véronique en fonction le 01 Juin 2011
    Bodacc B n°20110113, annonce n°3523
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20100054, annonce n°7230
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20090052, annonce n°9008
  • MODIFICATION 02/10/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration et administrateur : CLEMENT Jerome Georges Louis modification le 10 Octobre 2002. Administrateur : MAILLIAU Danielle modification le 10 Octobre 2002. Administrateur : ROZAT Jean Henri en fonction le 27 Mai 1998. Administrateur : REILHAC Michel en fonction le 29 Août 2002. Administrateur : ARTE FRANCE représenté par LESAGE Marie-Laure modification le 18 Mars 2005. Directeur général : LESAGE Marie Laure en fonction le 20 Janvier 2005. Administrateur : REBOIS Fabrice en fonction le 15 Septembre 2006. Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 24 Juillet 2007. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Juillet 2007.
    Bodacc B n°20080178, annonce n°2640
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 8 rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20080051, annonce n°8152

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Appels d'offres gagnés par ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

  • Objet : Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VAL D'YERRES VAL DE SEINE

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  • Objet : Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VAL D'YERRES VAL DE SEINE

    En savoir plus

  • Objet : Lot no 01 : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

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  • Objet : Accès en ligne à des vidéos à la demande

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE DOCUMENTS PHYSIQUES TOUT SUPPORT ET DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DES LANDES - LOT 17 : CINEMA PLATEFORME VOD

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES

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  • Objet : FOURNITURE DE DOCUMENTS PHYSIQUES TOUT SUPPORT ET DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DES LANDES - LOT 17 : CINEMA PLATEFORME VOD

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES

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  • Objet : ACQUSITION DESDROITS D USAGES ET DE DIFFUSION DE RESSOURCES VIDEO A LA DEMANDE POUR LE GRAND PUBLIC CINEMA DOC MEDIATHEQUES DE SAINT NZAIRE AGGLOMERATION

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

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  • Objet : ACQUSITION DESDROITS D USAGES ET DE DIFFUSION DE RESSOURCES VIDEO A LA DEMANDE POUR LE GRAND PUBLIC CINEMA DOC MEDIATHEQUES DE SAINT NZAIRE AGGLOMERATION

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

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  • Objet : Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers - Accès à une offre en ligne d’activités ludo-éducatives et culturelles destinées au 3-12 ans

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

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  • Objet : FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET CU CAEN LA MER - Lot n°01 VIDEO A LA DEMANDE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CALVADOS

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  • Objet : Fourniture de livres, d’ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère. (Lot 12)

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOZERE

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  • Objet : Fourniture de livres, d’ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère. (Lot 12)

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOZERE

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  • Objet : ABONNEMENT AUX RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES POUR LES BESOINS DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L AIN LOT 2 ABONNEMENT DIFFUSION ET VISIONNAGE EN LIGNE DE VIDEOS A LA DEMANDE

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l’Ain - Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE RESSOURCES EN LIGNE POUR LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES : lot n°3 Ressources de type « Vidéo à la demande » et services associés

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'OISE

    En savoir plus

  • Objet : Offres culturelles numériques pour la Bibliothèque départementale de l’Allier : évolution et maintenance

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

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  • Objet : Fourniture de ressources numériques pour le réseau intercommunal les Médiathèques de la Baie de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Fourniture de vidéos à la demande pour les usagers

    Montant : 42 138,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE RESSOURCES NUMERIQUES MEDIATHEQUES - LOT 1 VIDEOS A LA DEMANDE

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

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  • Objet : ACQUISITION RESS NUM LOT 1

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Offre de cinéma généraliste à la demande - Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l’Ariège (BDA)

    Montant : 38 271,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : LOT-1 SERVICE DE VIDEO A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHEQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L’ARIEGE (BDA)

    Montant : 153 086,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Offre de cinéma documentaire à la demande - Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l’Ariège (BDA)

    Montant : 1 052,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Vidéo à la demande

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Films documentaires d’auteur

    Montant : 1 600,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Plateforme de ressources numériques

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Abonnement vidéo en ligne - e-medi@

    Montant : 29 116,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE VENDEE

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  • Objet : Fourniture de vidéos numériques pour la Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

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  • Objet : MISE A DISPOSITION DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE - Service de vidéo à la demande

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

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  • Objet : SERVICE DE VIDÉOS A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DÉPARTEMENTALE DE L’ARIÈGE (BDA)

    Montant : 72 586,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

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  • Objet : Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

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  • Objet : Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

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  • Objet : ABONNEMENT AUX RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES POUR LES BESOINS DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L AIN LOT 2 ABONNEMENT DIFFUSION ET VISIONNAGE EN LIGNE DE VIDEOS A LA DEMANDE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l’Ain - Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MDI/2023-123/Lot2/Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l’Isère et la Ville de Grenoble

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 02/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : MDI/2023-124/Lot4/Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l’Isère et la Ville de Grenoble

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : RESSOURCES NUMERIQUES / VOD

    Montant : 194 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

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  • Objet : LOT 3 - Ressources de type Vidéo à la demande et services associés

    Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'OISE

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  • Objet : VIDEO A LA DEMANDE

    Montant : 32 418,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : VIDEO A LA DEMANDE

    Montant : 86 635,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : ACQUSITION DESDROITS D USAGES ET DE DIFFUSION DE RESSOURCES VIDEO A LA DEMANDE POUR LE GRAND PUBLIC CINEMA DOC MEDIATHEQUES DE SAINT NZAIRE AGGLOMERATION

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

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  • Objet : Fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-et-Loire lot 1 : Vidéos à la demande - Accord-cadre n° 202323AC063CF

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : SERVICE DE VIDÉOS A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DÉPARTEMENTALE DE L’ARIÈGE (BDA)

    Montant : 67 487,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l’Ariège (BDA)

    Montant : 67 487,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Acquisition du fonds documentaire (ressources numériques) pour le réseau de lecture publique de la Ville de Le Port - RELANCE

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 26/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU PORT (MAIRIE)

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  • Objet : COL DIRSER | 22OFSV23 | 1-Ressource jeunesse pour enfants

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

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  • Objet : Acquisition d’abonnement de ressources numériques-Lot 4-Abonnement à des ressources numériques de vidéo à la demande

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Ressources ludoéducatives pour enfants - Fourniture de vidéos numériques et de ressources ludoéducatifs pour la Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

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  • Objet : Vidéo numérique : cinéma de fiction et films documentaires - Fourniture de vidéos numériques et de ressources ludoéducatifs pour la Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

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  • Objet : Fourniture de services électroniques en ligne pour les besoins de la bibliothèque départementale du Département de la Manche - lots 1 et 3

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MANCHE

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  • Objet : VIDEO A LA DEMANDE - Fourniture de ressources numériques pour les besoins des bibliothèques partenaires du Département du Calvados et du réseau des bibliothèques de Communauté Urbaine Caen la mer.

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CALVADOS

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  • Objet : PLATEFORME DE CONTENUS JEUNESSE (films, chansons, livres, jeux) - Fourniture de ressources numériques pour les besoins des bibliothèques partenaires du Département du Calvados et du réseau des bibliothèques de Communauté Urbaine Caen la mer.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CALVADOS

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  • Objet : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD)

    Montant : 56 232,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

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  • Objet : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD)

    Montant : 56 232,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

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  • Objet : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD)

    Montant : 56 232,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

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  • Objet : LEC/M19-180/Lot2-Solution de difffusion et de visionnage de vidéo à la demande

    Montant : 468 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : LEC/M19-180/Lot2-Solution de difffusion et de visionnage de vidéo à la demande

    Montant : 468 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour les besoins de la Médiathèque Départementale - Fourniture de vidéos en ligne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

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  • Objet : MISE À DISPOSITION D’UN SERVICE DE VIDÉO À LA DEMANDE (VOD) POUR LA MÉDIATHÈQUE DE LEVALLOIS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET (MAIRIE)

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  • Objet : RESSOURCES NUMERIQUE POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

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  • Objet : Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture d’une plateforme de vidéo documentaire - Les Yeux Doc (catalogue national).

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DE REIMS (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 SERVICE VIDEO A LA DEMANDE

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 20/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

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  • Objet : Fourniture d’abonnements et mise en œuvre de bouquets de ressources numériques sur le portail métropolitain des médiathèques - Films, œuvres audiovisuelles et multimédia, vidéos à la demande

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : Fourniture d’abonnements à des ressources numériques pour la Médiathèque départementale du Loiret

    Montant : 46 312,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOIRET

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  • Objet : MISE A DISPOSITION PLATEFORME AGREGATRICE ET RESSOURCES NUMERIQUES A DESTINATION DES USAGERS DES BIBLIOTHEQUES DE VAUCLUSE LOT 2 VOD

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : LEC/M19-180/Lot2-Solution de difffusion et de visionnage de vidéo à la demande

    Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 13/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : 20M0046AOO-DG/ZA- Portail numérique Métropolitain. <br />

    Montant : 3 124,00 € · Notifié le : 03/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : Acquisition d’abonnements et accès à des ressources numériques pour le réseau de médiathèques du Département du Lot

    Montant : 44 119,00 € · Notifié le : 09/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT

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  • Objet : Acquisition d’abonnements et accès à des ressources numériques pour le réseau de médiathèques du Département du Lot

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 09/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT

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  • Objet : Acquisition d’abonnements et accès à des ressources numériques pour le réseau de médiathèques du Département du Lot

    Montant : 2 552,00 € · Notifié le : 09/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT

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  • Objet : LEC/M19-180/Lot2-Solution de difffusion et de visionnage de vidéo à la demande

    Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Abonnements et accès à des ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD) de films documentaires

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

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  • Objet : Abonnements et accès à des ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD) de films de fiction

    Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

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  • Objet : Prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques de la ville de Toulon.

    Montant : 133 333,00 € · Notifié le : 15/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE TOULON (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de ressources numériques pour les collèges du CDVO - 5 lots - Lot 1: " Ressources audiovisuelles multidisciplinaires"

    Montant : 120 400,00 € · Notifié le : 14/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE

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  • Objet : 2019-DDACT-02-Mise � disposition d’une plateforme de consultation de vid�os � la demande

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

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  • Objet : Fourniture de livres, d’ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère (Bibliothèque départementale de prêt)<br />Lot n° 14 : Vidéos, films numériques pour les adultes et la jeunesse

    Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOZERE

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  • Objet : MISE À DISPOSITION DE RESSOURCES NUMÉRIQUES EN LIGNE POUR LA MÉDIATHÈQUE DE LEVALLOIS

    Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 28/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET (MAIRIE)

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  • Objet : MISE A DISPOSITION PLATEFORME AGREGATRICE ET RESSOURCES NUMERIQUES A DESTINATION DES USAGERS DES BIBLIOTHEQUES DE VAUCLUSE LOT 2 VOD

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : Mise à disposition d’une plateforme agrégatrice et de ressources numériques à destination des usagers des bibliothèques de Vaucluse

    Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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Labels et certificats de ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

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Marques déposées par ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

  • L'ODYSSÉE DES SCIENCES
    Enregistrée le 16/04/2012
    Expire le 16/04/2022
    Classes : 09 , 16 , 28
    Numéro : FR3913363
    Marque expirée

Aides perçues par ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT

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