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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

ALSTOM POWER TURBOMACHINES (ETS TURBINES A VAPEUR BELFORT)

389 192 246 · Radiée depuis le 06/01/2004
Adresse : 3 AVENUE DES TROIS CHENES, 90000 BELFORT
Activité : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 16/11/1992
Dirigeants : CHARDON Guy , RÜTTI Willibald , CONSTENSOUX Bertrand , LEDERMANN Patrick

Informations juridiques de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

SIREN : 389 192 246
SIRET (siège) : 389 192 246 00020
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR69389192246
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTERRE, le 06/01/2004)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/09/1993)
Numéro RCS : 389 192 246 R.C.S. Nanterre
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Activité principale déclarée : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules
Code NAF ou APE : 28.11Z (Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ALSTOM POWER TURBOMACHINES applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise ALSTOM POWER TURBOMACHINES

  • Siège

    Fermé

    389 192 246 00020
    Adresse : 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 31/03/2010 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00137
    Adresse : TURBOMACHINES LEVALLOIS 3 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/01/2005
    Date de clôture : 31/03/2010 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00111
    Adresse : 2 QUAI CHARLES PASQUA 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 27/09/1999
    Date de clôture : 19/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
    Enseigne : ETS TURBINES A VAPEUR BELFORT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00103
    Adresse : BP 08 11 AVENUE VALPARC 68440 HABSHEIM
    Date de création : 01/04/1998
    Date de clôture : 31/03/2010
    Enseigne : INTERNATIONAL SOURCING AGENCY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00095
    Adresse : 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/04/1996
    Date de clôture : 31/03/2010 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (27.11Z)
    Enseigne : ETS MACHINES ELECTRIQUES BELFORT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00087
    Adresse : 145 RUE DE LA REPUBLIQUE 69330 MEYZIEU
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 02/02/1999
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
    Enseigne : IVA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00079
    Adresse : 28 RUE DU COMMANDANT ROLLAND 93350 LE BOURGET
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 28/02/1997
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
    Enseigne : BGA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00061
    Adresse : LA DEVEZE 30960 SAINT-JEAN-DE-VALERISCLE
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 31/03/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00053
    Adresse : LA CANTONADE 30960 SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 27/03/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00046
    Adresse : TOUR VENDOME 204 ROND-POINT DU PONT DE SEVRES 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00038
    Adresse : 141 RUE RATEAU 93120 LA COURNEUVE
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 31/03/2010 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : RLC . DEM-LCA . DTV-TRAVAUX EXTERIEURS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00129
    Adresse : RUE FROSSARD 90300 CRAVANCHE
    Date de création : 01/02/1993
    Date de clôture : 31/03/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 246 00012
    Adresse : 38 AVENUE KLEBER 75016 PARIS
    Date de création : 16/11/1992
    Date de clôture : 27/09/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Finances de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Dirigeants et représentants de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Entreprises dirigées par ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

    • Document inconnu
    06/05/2010
    • Document inconnu
    06/05/2010
    • Document inconnu
    06/05/2010
    • Document inconnu
    02/02/2010
    • Document inconnu
    08/01/2010
    • Document inconnu
    23/10/2009
    • Document inconnu
    22/06/2009
    • Document inconnu
    22/12/2008
    • Document inconnu
    11/02/2008
    • Document inconnu
    12/11/2007
    • Document inconnu
    07/08/2007
    • Document inconnu
    20/07/2007
    • Document inconnu
    16/05/2007
    • Document inconnu
    06/06/2006
    • Document inconnu
    18/04/2006
    • Document inconnu
    04/04/2006
    • Document inconnu
    28/03/2006
    • Document inconnu
    14/03/2006
    • Document inconnu
    23/02/2006
    • Document inconnu
    01/02/2006
    • Document inconnu
    12/04/2005
    • Document inconnu
    17/02/2005
    • Document inconnu
    11/01/2005
    • Document inconnu
    19/04/2004
    • Document inconnu
    26/12/2003
    • Document inconnu
    06/10/2003
    • Document inconnu
    19/06/2003
    • Document inconnu
    01/04/2003
    • Document inconnu
    11/03/2003
    • Document inconnu
    03/01/2002
    • Document inconnu
    03/01/2002
    • Document inconnu
    08/08/2001
    • Document inconnu
    22/11/2000
    • Document inconnu
    11/07/2000
    • Document inconnu
    18/01/2000
    • Document inconnu
    04/11/1999
    • Document inconnu
    19/10/1999
    • Document inconnu
    08/04/1999
    • Document inconnu
    26/01/1999
    • Document inconnu
    19/10/1998
    • Document inconnu
    26/06/1998
    • Document inconnu
    29/12/1997
    • Document inconnu
    06/11/1997
    • Document inconnu
    24/10/1997
    • Document inconnu
    23/10/1997
    • Document inconnu
    04/03/1997
    • Document inconnu
    02/09/1996
    • Document inconnu
    09/07/1996
    • Document inconnu
    04/07/1996
    • Document inconnu
    05/10/1995

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Comptes annuels de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

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Alertes de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

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Procédures collectives de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

  • Cour de cassation, 08/04/2015, 13-28.001
    Début du contentieux : 04/11/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société CEC Lines Ltd, Personne anonymisée 1, Société Clipper Elite Carriers, Société Daher International, ALSTOM
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 09/10/2014, 13-23.541
    Début du contentieux : 12/11/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 27/06/2013, 10/10391
    Début du contentieux : 12/11/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministre chargé de la sécurité sociale, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 06/07/2010, 09-12.323
    Début du contentieux : 07/01/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : TREDI, NATIO ENERGIE 2, UNIFERGIE UNION POUR LE FINANCEMENT DES ECONOMIES D'ENERGIE, Energeco
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 03/05/2006, 04-30.788
    Début du contentieux : 24/09/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/05/2006, 04-30.789
    Début du contentieux : 24/09/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/12/2004, 03-46.105
    Début du contentieux : 03/07/2003
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/06/2004, 03-30.223
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.222
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.229
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.218
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.226
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.228
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.224
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.225
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/06/2004, 03-30.219
    Début du contentieux : 28/01/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/06/2004, 02-18.700
    Début du contentieux : 04/06/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Industry, CUTTING, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/06/2004, 02-13.940
    Début du contentieux : 13/02/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Gaussin, CUTTING, Société Industry
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 02/04/2004, 256504
    Début du contentieux : 29/10/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 13/02/2002, 2001/21101
    Début du contentieux : 28/11/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : GAUSSIN S.A., Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, CUTTING, Société INDUSTRY
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

  • RADIATION 21/05/2010
    RCS de Belfort
    Bodacc B n°20100098, annonce n°1433
  • MODIFICATION 29/01/2010
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER TURBOMACHINES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : CHARDON Guy Directeur général délégué : CONSTENSOUX Bertrand Directeur général délégué : LEDERMANN Patrick Directeur général délégué : RÜTTI Willibald Administrateur : RUTTI Willibald Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20100020, annonce n°2690
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 3 avenue des Trois Chênes 90018 Belfort Cedex
    Bodacc C n°20090091, annonce n°12882
  • MODIFICATION 11/11/2009
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER TURBOMACHINES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : CHARDON Guy Directeur général délégué : CONSTENSOUX Bertrand Directeur général délégué : LEDERMANN Patrick Directeur général délégué : RÜTTI Willibald Administrateur : SCHNEIDER-MAUNOURY Frédéric Administrateur : RUTTI Willibald Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20090218, annonce n°2325
  • MODIFICATION 05/07/2009
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER TURBOMACHINES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : CHARDON Guy. Directeur général délégué : CONSTENSOUX Bertrand. Directeur général délégué : LEDERMANN Patrick. Directeur général délégué : RÜTTI Willibald. Administrateur : SCHNEIDER-MAUNOURY Frédéric. Administrateur : RUTTI Willibald. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS).
    Bodacc B n°20090127, annonce n°721
  • MODIFICATION 11/01/2009
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER TURBOMACHINES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : CHARDON Guy. Directeur général délégué : CONSTENSOUX Bertrand. Directeur général délégué : LEDERMANN Patrick. Administrateur : SCHNEIDER-MAUNOURY Frédéric. Administrateur : RUTTI Willibald. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS).
    Bodacc B n°20090007, annonce n°2004
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2008
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 3 avenue des Trois Chênes 90018 Belfort Cedex
    Bodacc C n°20080072, annonce n°11247
  • MODIFICATION 04/03/2008
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER TURBOMACHINES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : CHARDON Guy. Directeur général délégué : CONSTENSOUX Bertrand. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS).
    Bodacc B n°20080039, annonce n°6551
  • MODIFICATION 29/02/2008
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER TURBOMACHINES
    Capital : 23 984 348,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et Scission à compter du 10/05/2007 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ALSTOM POWER HEAT EXCHANGE (SA), 3 Avenue Andre Malraux 92300 Levallois Perret
    Bodacc B n°20080037, annonce n°5311

Cartographie de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Comment contacter ALSTOM POWER TURBOMACHINES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 AVENUE DES TROIS CHENES
90000 BELFORT

Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Biens immobiliers de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

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Appels d'offres gagnés par ALSTOM POWER TURBOMACHINES

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Labels et certificats de ALSTOM POWER TURBOMACHINES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par ALSTOM POWER TURBOMACHINES

  • CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE A TURBINE A GAZ ET TURBINE A VAPEUR
    Enregistré le 03/03/1993
    Expiré le 24/02/2001
    Numéro : FR9302445
    Classes : F01D25/28 , F01K23/16 , Y02E20/16 , F01K23/16 , Y02E20/16 , F01D25/28
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE TRANSFERT D'HELIUM LIQUIDE ENTRE DEUX APPAREILS A DES POTENTIELS DIFFERENTS
    Enregistré le 08/06/1993
    Expiré le 13/05/1998
    Numéro : FR9306841
    Classes : F17C9/00 , H02G15/34 , F17C2201/0138 , F17C2221/017 , F17C2223/0161 , F17C2225/0161 , F17C2270/05 , F17C9/00 , H02G15/34 , F17C2225/0161 , F17C2223/0161 , F17C2221/017 , F17C2201/0138 , F17C2270/05
    Dossier déchu définitivement
  • BOBINAGE SUPRACONDUCTEUR, NOTAMMENT POUR LIMITEUR DE COURANT
    Enregistré le 27/08/1993
    Expiré le 01/08/2001
    Numéro : FR9310300
    Classes : H01F6/06 , H01F2006/001 , H02H9/023 , Y02E40/60
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE EN ALLIAGE DE TITANE ET PIECE EN ALLIAGE DE TITANE AINSI FABRIQUEE ET PRODUIT SEMI-FINI EN ALLIAGE DE TITANE
    Enregistré le 25/01/1994
    Expiré le 31/12/1998
    Numéro : FR9400766
    Classes : C22C14/00 , C22F1/183 , C22C14/00 , C22F1/183
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE ET LA MISE EN PRECONTRAINTE DE LA PAROI INTERIEURE D'UNE CAVITE
    Enregistré le 04/02/1994
    Expiré le 15/01/2000
    Numéro : FR9401275
    Classes : B24C1/10 , B24C3/325 , B24C5/005 , C21D7/06 , Y10S72/71 , Y10S451/91 , B24C1/10 , B24C3/325 , B24C5/005 , C21D7/06
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SURFACE D'UN SUBSTRAT PAR DEPOT D'UN REVETEMENT
    Enregistré le 04/02/1994
    Expiré le 16/01/1999
    Numéro : FR9401274
    Classes : C23C4/134
    Dossier déchu définitivement
  • UNITE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE A CYCLE COMBINE COMPORTANT UNE TURBINE A GAZ ET UNE TURBINE A VAPEUR A PLUSIEURS MODULES
    Enregistré le 03/05/1994
    Expiré le 17/04/1999
    Numéro : FR9405389
    Classes : F01D25/28 , F01K23/16 , Y02E20/14 , Y02E20/16 , F01D25/28 , F01K23/16 , Y02E20/14 , Y02E20/16
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITION POUR L'ECRETEMENT DES POINTES DE CONTRAINTE DANS L'ANCRAGE D'UNE AILETTE DE TURBINE, COMPORTANT UNE RACINE DITE EN "PIED-SAPIN"
    Enregistré le 30/09/1994
    Expiré le 22/09/2011
    Numéro : FR9411724
    Classes : F01D5/3007 , F01D5/3007
    Dossier déchu définitivement
  • BOBINE FIXE D'INDUCTION D'UN LANCEUR A INDUCTION SOLENOIDAL, AINSI QU'UN LANCEUR A INDUCTION SOLENOIDAL POURVU D'UNE TELLE BOBINE
    Enregistré le 14/04/1995
    Expiré le 13/03/1999
    Numéro : FR9504531
    Classes : H01F7/202 , H01F7/202
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR FABRIQUER UNE AUBE EN TITANE ALPHA BETA COMPRENANT UN INSERT DE TITANE BETA METASTABLE, ET AUBE REALISEE PAR UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 22/12/1995
    Expiré le 23/11/2012
    Numéro : FR9515398
    Classes : B23K15/0006 , B23P6/005 , F05B2220/30 , F01D5/147 , F05D2300/174 , F05D2300/506 , B23K26/32 , B23K2103/14 , F01D5/147 , B23P6/005 , F05B2220/30 , B23K15/0006 , F05D2300/506 , F05D2300/174 , B23K26/32 , B23K2103/14
    Dossier déchu définitivement
  • PRODUIT MOULE, NOTAMMENT ENVELOPPE POUR APPAREILLAGE ELECTRIQUE
    Enregistré le 08/03/1996
    Expiré le 24/02/2001
    Numéro : FR9602952
    Classes : H02B13/01 , C08K3/34 , H01B3/302 , H02B1/26
    Dossier déchu définitivement
  • RUBAN MICACE ISOLANT ELECTRIQUE, POREUX COMPRENANT UN VERNIS RETICULABLE PAR RAYONNEMENT UV, SA FABRICATION ET SES APPLICATIONS
    Enregistré le 13/06/1997
    Expiré le 29/05/2001
    Numéro : FR9707377
    Classes : B32B29/06 , D21H13/44 , D21H25/06 , H01B3/04 , B32B2262/0276 , B32B2307/206 , B32B2262/101 , B32B19/045 , B32B5/022 , B32B19/06
    Dossier déchu définitivement
  • EPROUVETTE DE CORROSION COMPORTANT UNE EMPREINTE D'ORIENTATION ET DISPOSITIF D'OBSERVATION D'UNE TELLE EPROUVETTE
    Enregistré le 19/06/1997
    Expiré le 12/05/2000
    Numéro : FR9707634
    Classes : G01N17/00
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ETANCHE POUR LE RACCORDEMENT ENTRE LA GAINE D'ARRIVEE DE VAPEUR ET LE CORPS INTERNE DE L'ENSEMBLE BASSE-PRESSION D'UNE TURBINE A VAPEUR
    Enregistré le 21/07/1997
    Expiré le 09/07/2011
    Numéro : FR9709208
    Classes : F01D9/06 , F01D13/02 , F01D25/26
    Dossier déchu définitivement
  • ROTOR POUR TURBINE A VAPEUR
    Enregistré le 27/10/1997
    Expiré le 20/09/2000
    Numéro : FR9713435
    Classes : F01D5/3092 , F01D5/303 , F01D5/3053
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ESSAI EN TRACTION D'UNE EPROUVETTE ET PROCEDE D'ESSAI EN TRACTION
    Enregistré le 06/11/1997
    Expiré le 27/10/2000
    Numéro : FR9713950
    Classes : G01N3/062 , G01N2203/0017 , G01N2203/0071
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN BRIN SUPRACONDUCTEUR MULTIFILAMENTAIRE, STABLE ET A PERTES REDUITES
    Enregistré le 13/11/1997
    Expiré le 27/11/2009
    Numéro : FR9714222
    Classes : H01L39/2406 , H01L39/14 , Y10T29/49014
    Dossier déchu définitivement

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