| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 37.00Z |
| Domaine d’activité : | Collecte et traitement des eaux usées |
| Formes d'exercice : | Artisanale réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de ROY JEAN
| SIREN : | 391 363 579 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 391 363 579 00023 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 07/02/2022) |
Activité de ROY JEAN
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Etablissements de l'entreprise ROY JEAN
-
Adresse : 3 RUE DES OISEAUX 58250 MONTAMBERTDate de création : 15/01/2022Nom commercial : ROY JEAN MARC
-
Adresse : 2 ROUTE DE TANNAY 58250 MONTAMBERTDate de création : 01/01/1986Date de clôture : 31/12/2021Activité distincte : Culture et élevage associés (01.50Z)
Etablissements de l'entreprise ROY JEAN
Dirigeants et représentants de ROY JEAN
-
Chef d'entreprise
66 ans - 12/1959Depuis le 01/01/1986
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROY JEAN
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| Prestataire | Service | |
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Aides perçues par ROY JEAN
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
9 246 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles
Montant :
7 691 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
342 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.15 - Soutien agroenvironnement-climat
Montant :
2 478 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
6 478 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
2 509 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant :
7 314 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles
Montant :
7 399 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
9 356 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
6 557 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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