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Mise à jour RCS : le 23/09/2026 Mise à jour RNE : le 23/09/2026 Mise à jour INSEE : le 22/09/2026

TERRE DECAPE

393 484 803 · Active
Adresse : SAINT SYLVAIN D ANJOU, 62 RTE DE LA MOUSSARDERIE, 49480 VERRIERES-EN-ANJOU
Activité : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1994
Dirigeant : BILLARD Antony

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Informations juridiques de TERRE DECAPE

SIREN : 393 484 803
SIRET (siège) : 393 484 803 00019
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR20393484803
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGERS , le 11/01/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/01/1994)
Numéro RCS : 393 484 803 R.C.S. Angers
Capital social : 15 300,00 €

Extrait INPI

Activité de TERRE DECAPE

Activité principale déclarée : Travaux publics assimilées
Autres activités : TRAVAUX PUBLICS
Code NAF ou APE : 43.12A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Conventions collectives : Ouvriers de travaux publics - IDCC 1702
Cadres des travaux publics - IDCC 3212
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2027

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Etablissements de l'entreprise TERRE DECAPE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    393 484 803 00019
    Adresse : SAINT SYLVAIN D ANJOU 62 RTE DE LA MOUSSARDERIE 49480 VERRIERES-EN-ANJOU
    Date de création : 01/01/1994

Etablissements de l'entreprise TERRE DECAPE

Finances de TERRE DECAPE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 120K 145K 201K 231K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 256K 198K 71,5K 390K
BFR exploitation (€) 349K 362K 255K 541K
BFR hors exploitation (€) -93,3K -164K -184K -151K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 893K 937K 1,03M 1,09M
Couverture du BFR 3,5 4,7 14,5 2,8
Trésorerie (€) 637K 738K 963K 695K
Dettes financières (€) 628K 657K 682K 577K
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 -0,3 -0,1
Autonomie financière (%) 46,8 44,6 43,3 45,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 575K
Liquidité générale 2,3
Couverture des dettes -94,7 -9,9 -2,9 -6,2
Fonds propres (€) 940K 965K 1,02M 1,05M

Dirigeants et représentants de TERRE DECAPE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRE DECAPE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TERRE DECAPE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/08/2026
    • Document inconnu
    21/11/2018
    • Document inconnu
    21/11/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • suite au regroupement communal l'adresse du siège et principal est la suivante la Moussardière - Saint Sylvain d'Anjou 49480 Verrières en Anjou
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    31/08/2018
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE PARTS DE LA SOCIETE TERRE DECAPE AU PROFIT DE LA SOCIETE TERRE DEVELOPPEMENTAUTORISATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE 7 ET 15 DES STATUTS
    02/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE PARTS DE LA SOCIETE TERRE DECAPE AU PROFIT DE LA SOCIETE TERRE DEVELOPPEMENTAUTORISATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE 7 ET 15 DES STATUTS
    02/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE PARTS DE LA SOCIETE TERRE DECAPE AU PROFIT DE LA SOCIETE TERRE DEVELOPPEMENTAUTORISATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE 7 ET 15 DES STATUTS
    02/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT D'APPORT DE PARTS DE LA SOCIETE TERRE DECAPE AU PROFIT DE LA SOCIETE TERRE DEVELOPPEMENTAUTORISATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE 7 ET 15 DES STATUTS
    02/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • modification des statuts suite donation de parts
    • Statuts mis à jour
      • statuts à jour
    27/12/2007
    • Acte notarié
      • Donation de parts
    27/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DES STATUTS
    03/01/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MENTION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS AVEC ARRONDI SUPERIEUR Augmentation de capital MODIFICATIONS DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • MENTION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS AVEC ARRONDI SUPERIEUR Augmentation de capital MODIFICATIONS DES STATUTS
    26/03/2004
    • Acte notarié
      • DONATION A TITRE DE PARTAGE ANTICIPE
      • MODIFICATION ARTICLE 7 DES STATUTS
    26/03/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    22/12/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    21/10/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    13/10/1998
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Déclaration de conformité
    11/01/1994

Comptes annuels de TERRE DECAPE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 17/12/2025
  • Comptes sociaux 2024 31/12/2024
  • Comptes sociaux 2023 10/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/01/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 22/12/2017

Conformité de TERRE DECAPE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TERRE DECAPE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TERRE DECAPE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TERRE DECAPE

  • Tribunal judiciaire d'Angers, 26/03/2026, 26/00087
    Position : Défendeur
    Autres parties : MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 11/09/2018, 16/01165
    Début du contentieux : 23/07/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL HELIOS, LES MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANCAIS, BMTI B.M.T.I. BARDAGES METALLIQUES TOITURES INDUSTRIELLES, SOCIETE MUTUELLE D ASSURANCE DU BATIMENT E T DES TRAVAUX PUBLICS, SARL A C E, J.P.L, EIB ELECTRICITE INDUSTRIELLE ET BATIMENT, SARL PARCHARD
  • Cour d'appel d'Angers, 13/10/2009, 08/02544
    Début du contentieux : 27/11/2007
    Position : Demandeur
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TERRE DECAPE

  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2025
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 62 Route de La Moussarderie saint sylvain D'Anjou 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260116, annonce n°5308
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2025
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 62 Route de La Moussarderie saint sylvain D'Anjou 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250002, annonce n°2413
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2024
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 62 Route de La Moussarderie saint sylvain D'Anjou 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240011, annonce n°1677
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2023
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : "la Moussarderie" 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230039, annonce n°900
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2022
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : "la Moussarderie" 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220025, annonce n°1471
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2021
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : "la Moussarderie" 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210034, annonce n°6792
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2020
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : "la Moussarderie" 49480 Verrières-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200056, annonce n°4160
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2019
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Verrieres-en-Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190057, annonce n°4860
  • MODIFICATION 20/01/2019
    RCS d'Angers
    Dénomination : TERRE DECAPE
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Verrieres-en-Anjou
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : BILLARD Sébastien ; Gérant : BILLARD Antony
    Bodacc B n°20190014, annonce n°2081
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2018
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180007, annonce n°1333
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2017
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170003, annonce n°6636
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2016
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20160005, annonce n°5555
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2015
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20150003, annonce n°3355
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2014
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20140008, annonce n°3615
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2013
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20130011, annonce n°8168
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/01/2012
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20120006, annonce n°6261
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2011
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : "La Moussarderie" 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20110017, annonce n°4606
  • MODIFICATION 28/07/2010
    RCS d'Angers
    Dénomination : TERRE DECAPE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : BILLARD Sébastien Gérant(e) : BILLARD Antony Gérant(e) : JOUET Fabienne né(e) BILLARD
    Bodacc B n°20100144, annonce n°765
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : La Moussarderie 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20100012, annonce n°5422
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2009
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : La Moussarderie, 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20090013, annonce n°4231
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : La Moussarderie, 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
    Bodacc C n°20080004, annonce n°6008
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Comment contacter TERRE DECAPE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : SAINT SYLVAIN D ANJOU
62 RTE DE LA MOUSSARDERIE
49480 VERRIERES-EN-ANJOU

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