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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

NOVASEP PROCESS

401 791 959 · Active
Adresse : SITE EIFFEL, BOULEVARD DE LA MOSELLE, 54340 POMPEY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 25/07/1995
Dirigeants : NACo , Paton Morales Pedro

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Informations juridiques de NOVASEP PROCESS

SIREN : 401 791 959
SIRET (siège) : 401 791 959 00059
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54401791959
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANCY , le 26/07/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/07/1995)
Numéro RCS : 401 791 959 R.C.S. Nancy
Capital social : 8 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVASEP PROCESS

Activité principale déclarée : Toutes activités se rapportant au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques et notamment toutes prestations de services, études, ainsi que la réalisation, l'exploitation, la commercialisation d'appareillages et d'installations, la commercialisation de produits chimiques et de tous produits, matériels ou instruments relatifs à la chromatographie
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industries chimiques et connexes - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise NOVASEP PROCESS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    401 791 959 00059
    Adresse : SITE EIFFEL BOULEVARD DE LA MOSELLE 54340 POMPEY
    Date de création : 06/06/2001
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 791 959 00075
    Adresse : 5 CHEMIN DU PILON 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
    Date de création : 02/01/2009
    Date de clôture : 05/05/2021 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (20.14Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 791 959 00067
    Adresse : 13 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY
    Date de création : 16/10/2004
    Date de clôture : 28/02/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 791 959 00042
    Adresse : 3 ALLEE DES TILLEULS 54180 HEILLECOURT
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 31/03/2001
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 791 959 00034
    Adresse : 5 RUE JACQUES MONOD 54250 CHAMPIGNEULLES
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 31/05/2001
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 791 959 00026
    Adresse : RAFALE B 1 RUE CHARLES LINDBERGH 44340 BOUGUENAIS
    Date de création : 11/06/1999
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 791 959 00018
    Adresse : 15 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY
    Date de création : 25/07/1995
    Date de clôture : 06/06/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise NOVASEP PROCESS

Finances de NOVASEP PROCESS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 21M 19,9M 8,08M 23,4M
Marge brute (€) 17,5M 17,2M 5,94M 23,4M
EBITDA - EBE (€) 2,75M 1,81M 969K 5,04M
Résultat d'exploitation (€) 1,47M -557K 206K 3,77M
Résultat net (€) 4,27M 3,5M 805K 24,2M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 5,5 146 -65,4 -51,2
Taux de marge brute (%) 83,4 86,4 73,5 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 13,1 9,1 12 21,5
Taux de marge opérationnelle (%) 7 -2,8 2,5 16,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 69,4M 64M 60,1M 59M
BFR exploitation (€) 1,79M 475K -1,4M 618K
BFR hors exploitation (€) 67,6M 63,5M 61,5M 58,4M
BFR (j de CA) 1,21K 1,17K 2,71K 920
BFR exploitation (j de CA) 31,1 8,7 -63,3 9,6
BFR hors exploitation (j de CA) 1,18K 1,17K 2,77K 911
Délai de paiement clients (j) 49,9 62,6 58,7 17
Délai de paiement fournisseurs (j) 96,6 119 458 104
Ratio des stocks / CA (j) 20,8 52,1 149 75,7
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 6,05M 6,04M 1,56M 25,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 28,8 30,4 19,3 109
Fonds de roulement net global (€) 69,4M 63,9M 60M 59M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 0
Dettes financières (€) 654K 320K 533K 675K
Capacité de remboursement 0,1 0,1 0,3 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 90,5 87,1 83,4 82,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,2 0,2 0,6 0,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 6,63M 10,8M 10,6M
Liquidité générale 11,4 6,6 6,7
Couverture des dettes 8,2 23,9 16,1 15,6
Fonds propres (€) 72,1M 67,9M 64,4M 63,6M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 20,4 17,6 10 104
Rentabilité sur fonds propres (%) 5,9 5,2 1,3 38,1
Rentabilité économique (%) 5,4 4,5 1 31,6
Valeur ajoutée (€) 10,6M 10M 3,11M 12,4M
Valeur ajoutée / CA (%) 50,3 50,3 38,4 53
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 111 113 124
Salaires et charges sociales (€) 7,09M 7,59M 1,92M 8,31M
Salaires / CA (%) 33,8 38,2 23,8 35,5
Impôts et taxes (€) 659K 525K 196K 767K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 15,5M 4,25M 12,7M

Dirigeants et représentants de NOVASEP PROCESS

Entreprises dirigées par NOVASEP PROCESS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVASEP PROCESS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NOVASEP PROCESS

    • Document inconnu
    11/06/2024
    • Document inconnu
    11/06/2024
    • Document inconnu
    26/12/2023
    • Document inconnu
    07/12/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/02/2023
    • Décision(s) des associés
      • Démission de président
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    11/04/2022
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • AVENANT N°2 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire.
    12/01/2022
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • AVENANT N°1 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire.
    23/12/2021
    • Décision(s) des associés
      • Démission de président
      • Nomination de président
    31/05/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4
      • entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS
    31/03/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS
      • entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4
    31/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Rapport du président
    • Statuts mis à jour
    02/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    01/07/2020
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
    28/11/2019
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    04/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    28/08/2018
    • Certificat
    • Décision(s) du président
      • arrêté de créances
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • rapport sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
      • rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
    • Statuts mis à jour
    27/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    10/08/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    21/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
    18/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de NOVASEP PROCESS
    • Statuts mis à jour
    04/02/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    05/09/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/07/2008
    • Rapport du commissaire aux apports
    13/06/2008
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
      • Nomination de commissaire aux apports
    02/04/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    28/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    07/11/2007
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    03/10/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    14/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
    05/02/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de Président - Nomination d'un Directeur Général
    16/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    29/06/2006
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    07/03/2005
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE PRESIDENT
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/07/2004
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DU PRESIDENT EN DATE DU 6 12 2002
      • LES AUTRES DECISIONS ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS _
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/02/2003
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES _ REFONTE COMPLETE DES STATUTS _
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    03/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nouvelle adresse : Boulevard de la Moselle - Site Eiffel - 54340 POMPEY
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2001
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 17, SUPPRESSION ART 14 5, INTRODUCTION ART16 5 , MODIFICATION ART 13 5, 13 3 ET 15 6 2 , MODIFICATION ART 21 1 ET 21 2 2
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    02/01/2001
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    14/11/2000
    • Acte sous seing privé
      • Apport-fusion
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA STE PROCHROM _ Apport-fusion
    • Déclaration de conformité
      • Apport-fusion
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Apport-fusion
    • Statuts mis à jour
      • Apport-fusion
    20/07/2000
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA STE PROMOCHROM
    15/05/2000
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SA PROCHROM
    04/05/2000
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS
      • LES AUTRES DECISIONS REFONTE DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    11/04/2000
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • LES AUTRES ACTES PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 14 1 99 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES -
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    11/03/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    25/01/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de dénomination en celle de
    • Statuts mis à jour
    17/07/1996
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    06/02/1996
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
    06/11/1995
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    26/07/1995

Comptes annuels de NOVASEP PROCESS

  • Comptes sociaux 2025 04/11/2025
  • Comptes sociaux 2024 01/10/2024
  • Comptes sociaux 2023 14/09/2023
  • Comptes sociaux 2022 19/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 16/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 15/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 11/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017
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Conformité de NOVASEP PROCESS

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de NOVASEP PROCESS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de NOVASEP PROCESS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVASEP PROCESS

  • Cour d'appel de Nancy, 03/12/2025, 25/01567
    Début du contentieux : 02/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. CHEMPUTEAM
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 29/04/2025, 21/00812
    Position : Défendeur
    Autres parties : HENOGEN SA, ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM-TELETHON), NANTES UNIVERSITE, CHU NANTES, INSERM INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, INSERM TRANSFERT
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/10/2012, 11-22.461
    Début du contentieux : 18/01/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHARTIS EUROPE, TRANSPORTS FROMONT, Diatrans
    Dispositif : Cassation partielle sans renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/10/2012, 11-22.461
    Début du contentieux : 18/01/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : TRANSPORTS FROMONT, Société Diatrans, CHARTIS EUROPE
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 08/03/2011, 10/01016
    Début du contentieux : 18/01/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHARTIS EUROPE, SOCIETE DES TRANSPORTS FROMONT, SARL DIATRANS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 19/11/2010, 2004/03555
    Début du contentieux : 13/02/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, TAMI INDUSTRIES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 26/10/2010, 09-16.610
    Début du contentieux : 03/07/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : TAMI
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NOVASEP PROCESS

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2025
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20250223, annonce n°4603
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2024
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20240195, annonce n°3444
  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NACo ; Directeur général : PATON MORALES Pedro, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20240113, annonce n°2511
  • MODIFICATION 31/12/2023
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NACo ; Directeur général : HAITZ Stephan, Markus ; Directeur général : PATON MORALES Pedro, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20230252, annonce n°1755
  • MODIFICATION 10/12/2023
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NACo ; Directeur général : HAITZ Stephan, Markus ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
    Bodacc B n°20230238, annonce n°1443
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2023
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20230183, annonce n°2109
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2023
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20230183, annonce n°2108
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2022
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20220097, annonce n°2960
  • MODIFICATION 15/04/2022
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NACo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
    Bodacc B n°20220075, annonce n°850
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2021
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20210106, annonce n°1608
  • MODIFICATION 02/06/2021
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BLEHAUT Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
    Bodacc B n°20210106, annonce n°763
  • VENTE 02/04/2021
    RCS de Nancy
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210065, annonce n°861
  • VENTE 02/04/2021
    RCS de Nancy
    Adresse : Site Eiffel-Boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210065, annonce n°860
  • MODIFICATION 10/07/2020
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SPAGNOL Michel, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA)
    Bodacc B n°20200133, annonce n°963
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2020
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20200121, annonce n°1020
  • MODIFICATION 03/12/2019
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SPAGNOL Michel, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
    Bodacc B n°20190232, annonce n°2706
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20190135, annonce n°4254
  • MODIFICATION 11/01/2019
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DELPECH DE SAINT GUILHEM Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
    Bodacc B n°20190008, annonce n°672
  • MODIFICATION 02/09/2018
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DELPECH DE SAINT GUILHEM Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
    Bodacc B n°20180166, annonce n°1114
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2018
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20180123, annonce n°725
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2017
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20170070, annonce n°3328
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2016
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20160067, annonce n°6679
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20150057, annonce n°6281
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20140044, annonce n°10537
  • MODIFICATION 08/04/2014
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Capital : 8 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140069, annonce n°564
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2013
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20130072, annonce n°4518
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2012
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20120081, annonce n°6525
  • MODIFICATION 28/08/2012
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : STOLL Philippe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
    Bodacc B n°20120165, annonce n°405
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2011
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20110061, annonce n°6489
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2010
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20100074, annonce n°6028
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2009
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle 54340 Pompey
    Bodacc C n°20090102, annonce n°6948
  • MODIFICATION 06/05/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BAULE Antoine. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).
    Bodacc B n°20090087, annonce n°468
  • MODIFICATION 31/03/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HERREN Erwin. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).
    Bodacc B n°20090063, annonce n°876
  • MODIFICATION 17/02/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP PROCESS
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20090033, annonce n°1006
  • MODIFICATION 24/09/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HERREN Erwin. Directeur général : BLEHAUT JEAN. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).
    Bodacc B n°20080172, annonce n°924
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2008
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Site Eiffel - boulevard de la Moselle, 54340 Pompey
    Bodacc C n°20080064, annonce n°4360
  • MODIFICATION 23/07/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP
    Capital : 3 500 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080128, annonce n°1219
  • MODIFICATION 27/02/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVASEP
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : NICOUD Roger-Marc André. Directeur général : BLEHAUT JEAN. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).
    Bodacc B n°20080035, annonce n°2654

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Entreprises citées de NOVASEP PROCESS

  • APPLEXION (884 968 439) Cité 10 fois entre 2021 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et APPLEXION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Damien BRICHANT , KPMG S.A
  • GROUPE NOVASEP (478 053 077) Cité 11 fois entre 2004 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et GROUPE NOVASEP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NACo , KPMG SA , Edgar LANGE et 1 autre
  • NOVASEP HOLDING (492 941 299) Cité 7 fois entre 2007 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et NOVASEP HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , DELOITTE & ASSOCIES , NACo et 2 autres
  • NACO (902 822 782) Cité 3 fois en 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et NACO de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PharmaZell GmbH , Sylke HASSEL , Edgar LANGE
  • PROCHROM (327 707 279) Cité 20 fois entre 2000 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et PROCHROM de la relation : Fusion
  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • SARTORIUS CHROMATOGRAPHY EQUIPMENT (884 931 767) Cité 8 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et SARTORIUS CHROMATOGRAPHY EQUIPMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe STOLL , KPMG S.A , Olivier GUITARD et 2 autres
  • MACELLUM (351 114 764) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et MACELLUM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SOFICO SA , KPMG , Vito MARINELLI et 1 autre
  • OBJECTIF KAWA (390 525 863) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et OBJECTIF KAWA de la relation : Commissaire aux comptes
  • GFA GATTAUX (432 717 320) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et GFA GATTAUX de la relation : Commissaire aux comptes
  • DIATELIC (443 656 350) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et DIATELIC de la relation : Commissaire aux comptes
  • MOTOWORLD (480 591 965) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et MOTOWORLD de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Quentin BENEZET
  • SCI GUSTIN-TAMIE (491 846 531) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et SCI GUSTIN-TAMIE de la relation : Notaire
  • D R F PRESTATIONS (499 622 769) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et D R F PRESTATIONS de la relation : Commissaire aux comptes
  • ECVM (538 647 199) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et ECVM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Majid ABOUTAIEB
  • GOBA 1 (807 395 298) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et GOBA 1 de la relation : Notaire
  • GROUPE TOUT LYON (956 509 996) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et GROUPE TOUT LYON de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain MILLIAT , VEAMA , Franck DE BONI
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • PURIFUNCTION (528 722 838) Cité 5 fois entre 2011 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et PURIFUNCTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sandrine MILESI , Laetitia VERSEIL , Julien LEGRAND et 14 autres
  • ORELIS ENVIRONNEMENT (504 120 940) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et ORELIS ENVIRONNEMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François GARCIA , AXIOME AUDIT , AUDIT AD'OC et 2 autres
  • APPLEXION (339 799 397) Cité 5 fois entre 2007 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et APPLEXION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno VAILLANT , Emmanuel VILLAEYS , Jerome LEROUX et 3 autres
  • BATT AUDIT (414 570 622) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et BATT AUDIT de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascal FRANCOIS , Nathalie LEFEBVRE
  • NOVA 1 (421 462 375) Cité 10 fois entre 2000 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et NOVA 1 de la relation : Actionnariat
  • BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE (356 801 571) Cité 3 fois entre 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE de la relation : Banque
  • ISIS (301 790 499) Cité 3 fois en 1996 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et ISIS de la relation : Actionnariat
  • IFP INVESTISSEMENTS (433 473 360) Cité 2 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et IFP INVESTISSEMENTS de la relation : Actionnariat
  • SCI SEPAREX CHAMPIGNEULLES (334 183 084) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et SCI SEPAREX CHAMPIGNEULLES de la relation : Notaire
  • GREZE CHRISTIAN (444 445 555) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et GREZE CHRISTIAN de la relation : Inconnue
  • MERCK CHIMIE (389 537 903) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et MERCK CHIMIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier ROSENBERGER , Philippe DURIVAL , DELOITTE & ASSOCIES et 8 autres
  • MERCK SANTE (572 028 033) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et MERCK SANTE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , Frédéric JOUARET , SALUSTRO REYDEL et 8 autres
  • MERCK SA (777 335 340) Cité 3 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et MERCK SA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , Didier ROSENBERGER , SALUSTRO REYDEL et 10 autres
  • S.A. SEPAREX (333 187 649) Cité 5 fois en 1995 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et S.A. SEPAREX de la relation : Actionnariat
  • C F E AUDIT ET CONSEIL (763 800 737) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASEP PROCESS et C F E AUDIT ET CONSEIL de la relation : Inconnue
    • Seules 33 sur environ 100 relations (33%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de NOVASEP PROCESS

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Labels et certificats de NOVASEP PROCESS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 98
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 82 92 76 99 99 98 99 98
Écart rémunération (sur 40) 37 37 36 39 39 38 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 10 20 10
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 0 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par NOVASEP PROCESS

  • OXYGENE
    Enregistrée le 11/10/2019
    Expire le 11/10/2029
    Classes : 40 , 42
    Numéro : FR4589743
    Marque enregistrée
  • oXYGENE
    Enregistrée le 11/10/2019
    Expire le 11/10/2029
    Classes : 40 , 42
    Numéro : FR4589746
    Marque enregistrée
  • PACK-N-SEP
    Enregistrée le 15/06/2006
    Expire le 15/06/2016
    Classes : 01 , 09 , 11 , 42
    Numéro : FR3435150
    Marque expirée
  • VARICOL
    Enregistrée le 18/03/2003
    Expire le 18/03/2013
    Classes : 01 , 09 , 11 , 42
    Numéro : FR3215762
    Marque expirée
  • CHROMSOFT
    Enregistrée le 25/05/2001
    Expire le 25/05/2011
    Classes : 01 , 09 , 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3102249
    Marque expirée
  • HELP-CHROM
    Enregistrée le 25/05/2001
    Expire le 25/05/2011
    Classes : 01 , 09 , 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3102252
    Marque expirée
  • VARISOFT
    Enregistrée le 25/05/2001
    Expire le 25/05/2011
    Classes : 01 , 09 , 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3102257
    Marque expirée
  • CYCLOJET
    Enregistrée le 25/05/2001
    Expire le 25/05/2011
    Classes : 01 , 09 , 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3102259
    Marque expirée

Brevets déposés par NOVASEP PROCESS

  • PROCEDE DE RAFFINAGE D'UN SUCRE BRUT, NOTAMMENT DE SUCRE ROUX PROVENANT DE L'INDUSTRIE SUCRIERE DE LA CANNE A SUCRE
    Enregistré le 19/07/1993
    Expiré le 03/07/2013
    Numéro : FR9308826
    Classes : C13B20/126 , C13B20/165 , C13B30/14 , C13B30/14 , C13B20/165 , C13B20/126
    Expiré
  • PROCEDE D'ENRICHISSEMENT D'ISOMERES OPTIQUES PAR LIT MOBILE SIMULE
    Enregistré le 18/10/1996
    Expiré le 31/10/2006
    Numéro : FR9612717
    Classes : B01D15/185 , B01D15/3833 , B01D53/04 , C07B57/00 , B01D15/1821
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENT AUX PROCEDES D'ENRICHISSEMENT D'ISOMERES OPTIQUES PAR LIT MOBILE SIMULE
    Enregistré le 04/03/1997
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR9702549
    Classes : B01D15/1828 , B01D15/185 , B01D15/3833 , C07B57/00 , B01D15/1828 , B01D15/185 , B01D15/3833 , C07B57/00
    Déchu
  • METHODE POUR OPTIMISER LE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME DE SEPARATION DES CONSTITUANTS D'UN MELANGE
    Enregistré le 19/06/1997
    Expiré le 07/06/2017
    Numéro : FR9707756
    Classes : B01D15/1828 , B01D15/1821 , B01D15/1828 , B01D15/1821
    Expiré
  • PROCEDE POUR LE CONTROLE DE LA PRESSION DANS UN SYSTEME DE SEPARATION A LIT MOBILE SIMULE
    Enregistré le 24/07/1997
    Expiré le 19/07/2017
    Numéro : FR9709548
    Classes : B01D15/163 , B01D15/1828 , G01N2030/8877 , B01D15/163 , B01D15/1828 , G01N2030/8877
    Expiré
  • DISPOSITIF DE REGULATION EN CONTINU DE LA COMPOSITION D'UN MELANGE DE COMPOSANTS ET SYSTEME DE SEPARATION DE CONSTITUANTS INCORPORANT CE DISPOSITIF D'ANALYSE
    Enregistré le 24/07/1998
    Expiré le 01/08/2011
    Numéro : FR9809540
    Classes : B01D3/36 , B01D15/08 , G01N30/34 , Y10S203/19 , B01F35/80 , G01N30/34 , B01D15/08 , B01D3/36 , Y10S203/19 , B01F35/80
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION AVEC DES ZONES CHROMATOGRAPHIQUES A LONGUEUR VARIABLE
    Enregistré le 29/10/1998
    Expiré le 15/09/2018
    Numéro : FR9813600
    Classes : B01D15/1828 , B01D15/1821 , B01D15/1828 , B01D15/1821
    Expiré
  • SUPPORT MONOLITHE POREUX D'UN ELEMENT DE FILTRATION ET ELEMENT DE FILTRATION
    Enregistré le 18/11/1998
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR9814493
    Classes : B01D63/066
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION EN LIT MOBILE SIMULE D'AU MOINS UN CONSTITUANT DANS DES COLONNES AYANT UN RAPPORT LONGUEUR SUR DIAMETRE APPROPRIE
    Enregistré le 28/06/2000
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR0008359
    Classes : B01D15/1828 , B01D15/1842 , B01D15/22 , G01N30/02 , G01N30/44 , G01N30/468 , G01N30/6052 , G01N2030/522 , G01N2030/8877 , B01D15/1821 , G01N30/44 , G01N30/02 , G01N30/6052 , G01N2030/8877 , B01D15/1828 , G01N30/468 , B01D15/22 , G01N2030/522 , B01D15/1842 , B01D15/1821
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PROTECTION DU LIT CHROMATOGRAPHIQUE DANS LES COLONNES CHROMATOGRAPHIQUES A COMPRESSION AXIALE DYNAMIQUE
    Enregistré le 10/04/2001
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR0104866
    Classes : B01D15/20 , B01D15/22 , B01J8/1809 , G01N30/6004 , G01N30/6021 , G01N2030/027 , G01N2030/522 , B01J8/1809 , B01D15/20 , G01N2030/027 , G01N30/6021 , B01D15/22 , G01N30/6004 , G01N2030/522
    Déchu
  • PROTECTION DU LIT CHROMATOGRAPHIQUE DANS LES DISPOSITIFS DE CHROMATOGRAPHIE A COMPRESSION AXIALE DYNAMIQUE
    Enregistré le 15/02/2002
    Expiré le 02/03/2009
    Numéro : FR0201911
    Classes : B01D15/08 , G01N30/52 , G01N30/6004 , G01N30/6021 , G01N2030/522 , B01D15/08 , G01N2030/522 , G01N30/52 , G01N30/6004 , G01N30/6021
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CHROMATOGRAPHIE AVEC RECUPERATION DE SOLVANT
    Enregistré le 22/02/2002
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0202280
    Classes : B01D1/26 , B01D15/1821 , B01D15/24 , Y02P70/10 , B01D15/24 , B01D1/26 , B01D15/1821 , Y02P70/10
    Déchu
  • PROCEDE DE PRODUCTION DE LACTOSE A PARTIR DE LACTOSERUM OU D'UN PERMEAT RESULTANT DE L'ULTRAFILTRATION DE LACTOSERUM
    Enregistré le 06/09/2002
    Expiré le 30/09/2016
    Numéro : FR0211046
    Classes : A23C9/146 , C13B20/142 , C13B20/144 , C13K5/00 , C13B20/142 , C13B20/144 , A23C9/146 , C13K5/00
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CHROMATOGRAPHIE INTEGRANT UNE ETAPE DE CONCENTRATION
    Enregistré le 29/10/2002
    Expiré le 31/10/2007
    Numéro : FR0213536
    Classes : B01D15/1828 , B01D15/24 , B01D15/1828 , B01D15/24
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SEPARATION PAR UNE PLURALITE DE MEMBRANES DE FILTRATION D'UN FLUIDE EN AU MOINS DEUX FRACTIONS ET SON UTILISATION
    Enregistré le 21/05/2003
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR0306105
    Classes : B01D65/102 , B01D63/0822 , B01D2313/042 , B01D63/0822 , B01D65/102 , B01D65/003 , B01D2313/08 , B01D2313/12 , B01D2313/2031 , B01D2313/2061 , B01D2313/02 , B01D2313/041 , B01D2313/042 , B01D65/102 , B01D2313/042 , B01D63/0822
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION CHROMATOGRAPHIQUE DE FRACTIONS D'UN MELANGE
    Enregistré le 26/07/2005
    Expiré le 01/08/2016
    Numéro : FR0507952
    Classes : B01D15/18 , B01D15/1857 , B01D15/1864 , B01D15/1871 , G01N30/461
    Déchu
  • PROCEDE DE PURIFICATION DE LA THAUMATINE
    Enregistré le 15/02/2006
    Expiré le 27/02/2008
    Numéro : FR0601319
    Classes : A23J3/14 , A23J1/006 , A23L27/31
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE CHROMATOGRAPHIE MODULAIRE
    Enregistré le 03/03/2006
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR0601907
    Classes : B01D15/20 , B01D15/206 , B01D15/22 , G01N30/56 , G01N30/6004 , G01N30/6021 , G01N2030/562 , B01D15/20 , B01D15/206 , B01D15/22 , G01N30/56 , G01N30/6004 , G01N30/6021 , G01N2030/562
    Déchu
  • PROCEDE DE PURIFICATION DE SIALYLLACTOSE PAR CHROMATOGRAPHIE
    Enregistré le 30/10/2006
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0609528
    Classes : A23C9/1427 , A23C9/1465 , A23C9/152 , A23L33/40 , B01D15/365 , A23C9/1427 , A23C9/1465 , A23C9/152 , A23L33/40 , B01D15/365
    Déchu
  • PROCEDE DE SEPARATION PAR CHROMATOGRAPHIE
    Enregistré le 26/01/2007
    Expiré le 31/01/2012
    Numéro : FR0700540
    Classes : B01D15/14 , B01D15/1821 , B01D15/1857 , G01N30/22 , G01N2030/202 , G01N2030/328
    Déchu
  • PROCEDE DE CRISTALLISATION EN CONTINU
    Enregistré le 27/07/2007
    Expiré le 31/07/2009
    Numéro : FR0705512
    Classes : B01D9/005 , C07B57/00 , C07B2200/07 , C07C253/34
    Déchu

Aides perçues par NOVASEP PROCESS

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 000 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10153810