BELOT DANIEL

Informations juridiques de BELOT DANIEL

SIREN :	405 055 773
SIRET (siège) :	405 055 773 00015
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR25405055773
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/05/2020)

Extrait INPI

Activité de BELOT DANIEL

Activité principale déclarée :	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise BELOT DANIEL

• Établissement principal

  Fermé

  405 055 773 00015
  Adresse : 21580 BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 31/12/1982

  Date de clôture : 31/05/2020

Etablissements de l'entreprise BELOT DANIEL

Finances de BELOT DANIEL

Dirigeants et représentants de BELOT DANIEL

BELOT Daniel
Chef d'entreprise
66 ans - 12/1959
Depuis le 31/12/1982

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BELOT DANIEL

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Adresse complète :	21580 BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE

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Entreprises citées de BELOT DANIEL

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Labels et certificats de BELOT DANIEL

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Propriétés intellectuelles de BELOT DANIEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BELOT DANIEL

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 12 950 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques

Montant : 1 594 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 2 464 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 9 083 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 512 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 352 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 3 139 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 494 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 1 681 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 336 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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