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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

COMMERCITE (A.I.D. OBSERVATOIRE)

418 369 070 · Active
Adresse : 29 COURS TOLSTOI, 69100 VILLEURBANNE
Activité : Études de marché et sondages
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 02/04/1998
Dirigeants : Ernst Arnaud , Sarrazin David

Informations juridiques de COMMERCITE

SIREN : 418 369 070
SIRET (siège) : 418 369 070 00044
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR69418369070
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 22/04/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/04/1998)
Numéro RCS : 418 369 070 R.C.S. Lyon
Capital social : 32 000,00 €

Activité de COMMERCITE

Activité principale déclarée : Études de marché et sondages
Code NAF ou APE : 73.20Z (Études de marché et sondages)
Domaine d’activité : Publicité et études de marché
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMERCITE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    418 369 070 00044
    Adresse : 29 COURS TOLSTOI 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 01/03/2024
    Nom commercial : A.I.D. OBSERVATOIRE
  • Établissement secondaire

    En activité

    418 369 070 00036
    Adresse : L ACROPOLE 2 RUE CRUCY 44000 NANTES
    Date de création : 09/06/2011
    Activité distincte : Activités d'architecture (71.11Z)
    Enseigne : AID OBSERVATOIRE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 369 070 00028
    Adresse : LE PRESIDENT 3 AVENUE CONDORCET 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 01/04/2004
    Date de clôture : 01/03/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : A.I.D. OBSERVATOIRE
    Enseigne : AID OBSERVATOIRE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 369 070 00010
    Adresse : 74 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 02/04/1998
    Date de clôture : 01/04/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Etudes de marché et sondages (74.1E)
    Enseigne : A.I.D. OBSERVATOIRE

Etablissements de l'entreprise COMMERCITE

Finances de COMMERCITE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 67,1K 154K 159K 231K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -863 57,4K -105K -488K
BFR exploitation (€) 475K 586K 697K 1,04M
BFR hors exploitation (€) -476K -528K -802K -1,53M
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 432K 431K 616K 762K
Couverture du BFR -500 7,5 -5,9 -1,6
Trésorerie (€) 432K 374K 720K 1,25M
Dettes financières (€) 178K 196K 335K 391K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,3 -0,8 -1,6
Autonomie financière (%) 40,4 38,5 22,4 18,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 891K
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes -1,4 -2,1 -0,6 -0,2
Fonds propres (€) 605K 613K 508K 550K

Dirigeants et représentants de COMMERCITE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMERCITE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de COMMERCITE

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    05/04/2024
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Donation Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Donation Modification des statuts
      • Modification des statuts
    06/11/2018
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Donation Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Donation Modification des statuts
    06/11/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    29/04/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    30/10/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Actes constitutifs
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
    22/04/1998

Comptes annuels de COMMERCITE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 22/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 09/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 31/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/05/2018

Annonces BODACC de COMMERCITE

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 29 Cours Tolstoï 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260095, annonce n°6436
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 29 Cours Tolstoï 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250209, annonce n°5325
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 29 Cours Tolstoï 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240212, annonce n°7073
  • MODIFICATION 28/04/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : COMMERCITE
    Adresse : 29 Cours Tolstoï 69100 Villeurbanne
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20240084, annonce n°2852
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    22/03/2024
    Dénomination : COMMERCITE
    Journal : mesinfos.fr/tout-lyon
    COMMERCITE
    SARL au capital de 32000 €
    Siège social :
    LE PRESIDENT 3 AV CONDORCET 69100 Villeurbanne
    418 369 070 RCS de Lyon
    L'AGE du 15/03/2024 a décidé de transférer le siège social 29 cours Tolstoï 69100 Villeurbanne, à compter du 01/03/2024.
    Mention au RCS de Lyon
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : le Président 3 Avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230153, annonce n°9562
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : le Président 3 Avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220233, annonce n°5603
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : le Président 3 Avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210141, annonce n°8940
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : le Président 3 Avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200206, annonce n°9570
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : le Président 3 Avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20190119, annonce n°1905
  • MODIFICATION 09/12/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : COMMERCITE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BILLA Patrice nom d'usage : BILLA n'est plus gérant. ERNST Arnaud Jean-Paul Joseph nom d'usage : ERNST devient gérant
    Bodacc B n°20180235, annonce n°1650
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    07/07/2018
    Dénomination : COMMERCITE
    Journal : Tout Lyon
    COMMERCITE
    SARL au capital de 32000 €
    Siège social :
    Immeuble Le Président - 3 avenue Condorcet, 69100 Villeurbanne
    418 369 070 RCS de Lyon
    L'AGE du 27/06/2018 a nommé en qualité de co-gérant M. ERNST Arnaud, demeurant 21 rue du Rempart Saint Etienne, 31000 Toulouse en remplacement de M. BILLA Patrice, à compter du 27/06/2018.
    Modification au RCS de Lyon
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : le Président 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180102, annonce n°3800
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : le Président 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170078, annonce n°7668
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : le Président 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20160057, annonce n°4434
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : le Président 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20150052, annonce n°4049
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : le Président 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20140029, annonce n°7459
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : le Président 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20130052, annonce n°6999
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 3 avenue Condorcet le Président 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20120046, annonce n°10807
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 3 avenue Condorcet le Président 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20110074, annonce n°5301
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 3 avenue Condorcet le Président 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20100085, annonce n°7955
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 3 avenue Condorcet le Président 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20090085, annonce n°7174
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : le Président, 3 avenue Condorcet 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20080071, annonce n°7232

Cartographie de COMMERCITE

Comment contacter COMMERCITE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 29 COURS TOLSTOI
69100 VILLEURBANNE
Email : [email protected]
Téléphone : 0478931281
Adresse : Non disponible

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de COMMERCITE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMERCITE et TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnaud ERNST

Biens immobiliers de COMMERCITE

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Appels d'offres gagnés par COMMERCITE

  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ET DE CONCERTATION POUR LE SECTEUR ENTREE DE LA VILLE-AVIGNON SUD ET RELATIF A LA TRANSFORMATION DE LA ZONE COMMERCIALE DE LA CRISTOLE -LA CASTELLETTE(SANS CP)

    Montant : 192 175,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE D’AMENAGEMENT CYCLABLE DU FAISCEAU DU LAURAGAIS

    Montant : 499 922,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

    En savoir plus
  • Objet : IT1 / MS09 - MONSEMPRON-LIBOS ET FVL

    Montant : 45 275,00 € · Notifié le : 14/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOT-ET-GARONNE INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAMOUDZOU

    Montant : 315 075,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAMOUDZOU (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : PUI ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 1 736 850,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d¿une étude urbaine et foncière pré-opérationnelle sur la recomposition de la zone d¿activité Pringy Sud

    Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND ANNECY (PAE SEYNOD MONTAGNY-LES-LANCHES)

    En savoir plus
  • Objet : REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Montant : 784 406,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

    En savoir plus
  • Objet : REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Montant : 784 406,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision et la fusion des deux PLUi (Ouest et Est) de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné

    Montant : 261 500,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CC LES VALS DU DAUPHINE

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision et la fusion des deux PLUi (Ouest et Est) de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné

    Montant : 257 675,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LES VALS DU DAUPHINE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE DEFINITION DU OU DES MONTAGES OPERATIONNELS, JURIDIQUES ET FINANCIERS POSSIBLES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN GUIDE HORIZON 2040 SUR LE SECTEUR DE LA ZAE EURO 2000

    Montant : 86 638,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : DE LA CASA_LOT 1

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

    En savoir plus
  • Objet : MOE POUR LA PIETONNISATION DU CENTRE-VILLE

    Montant : 848 650,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ÉTUDE DE PROGRAMMATION URBAINE PORTANT SUR LE SECTEUR AUMUT (ZI SUD) DE LA COMMUNE DE LE PORT

    Montant : 75 413,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GIP ECOCITE LA REUNION

    En savoir plus
  • Objet : AMO activités économiques Opérations d’aménagement Mérignac Marne et Mérignac Soleil

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (LA FAB)

    En savoir plus
  • Objet : Etude de revitalisation urbaine des boulevards Maurice Clerc et Alsace à Valence

    Montant : 9 200,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO SCOT

    Montant : 288 700,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’étude opérationnelle et pré-opérationnelle de la Condamine des Aires

    Montant : 79 850,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’expertise et d’assistance à la mise en oeuvre opérationnelle de stratégies commerciales métropolitaines

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

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  • Objet : Révision du PLUiH à l’échelle intercommunale

    Montant : 597 925,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : ELABORATION PLUI

    Montant : 309 670,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME

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  • Objet : Réalisation d’une étude d’impact économique, sociétale et environnementale : Foire du livre de Brive, Lovely Brive Festival, Festival de l’élevage, CABCL .

    Montant : 55 675,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

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  • Objet : Missions d’ingénieries opérationnelles pour la revitalisation des Petites Villes de Demain (12 lots) - Appui à la concrétisation des projets - Secteur Guyane, Martinique, Guadeloupe, Mayotte, La Réunion

    Montant : 208 333,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : Missions d’ingénieries opérationnelles pour la revitalisation des Petites Villes de Demain (12 lots) - Appui à la concrétisation des projets – Secteur Pays de la Loire, Nouvelle Aquitaine, Occitanie

    Montant : 625 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : ELABORATION D UN SCHEMA DIRECTEUR D URBANISME COMMERCIAL A L ECHELLE DE LA 3M

    Montant : 169 750,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : MS2 - ETUDES D’AMENAGEMENT D’UNE ZONE ECONOMIQUE PERMETTANT D’ACCUEILLIR DES ACTIVTES DES SECTEURS DE L’INDUSTRIE, DE L’ARTISANAT ET DU TERTIAIRE MARCHAND - FEYTIAT BAS FAURE

    Montant : 104 050,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

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  • Objet : ETUDE DE STRATEGIE DE GESTION, DE DEVELOPPEMENT ET DE PROGRAMMATION DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

    Montant : 203 208,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : MS2 - ETUDES D’AMENAGEMENT D’UNE ZONE ECONOMIQUE PERMETTANT D’ACCUEILLIR DES ACTIVTES DES SECTEURS DE L’INDUSTRIE, DE L’ARTISANAT ET DU TERTIAIRE MARCHAND - FEYTIAT BAS FAURE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

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  • Objet : MISSION D ETUDE POUR LA MODIFICATION ET L EXTENTION DU PERIMETRE DE PREEMPTION COMMERCIALE

    Montant : 33 350,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)

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  • Objet : Etude d’opportunité relative à la création d’une foncière de redynamisation sur le territoire de la CIVIS

    Montant : 65 100,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE DES VILLES SOLIDAIRES

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  • Objet : ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ZONE DES GRANGES-MONTBRISON

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA

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  • Objet : RENOVATION DES HALLES DE NIORT AMO PROGRAMMISTE

    Montant : 67 435,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT (MAIRIE)

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  • Objet : RENOVATION DES HALLES DE NIORT AMO PROGRAMMISTE

    Montant : 67 435,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT (MAIRIE)

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  • Objet : Relance Missions d’assistance aux opérations urbaines – Lot n°2 Développement économique et commerciale

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VENISSIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’une étude sur l’armature de l’offre commerciale de Colmar Agglomération

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLMAR AGGLOMERATION

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  • Objet : Mission d’études sur le commerce du quartier Celleneuve pour la définition d’une stratégie commerciale et d’un plan d’actions comprenant la mise en place d’un périmètre de sauvegarde

    Montant : 24 975,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE)

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  • Objet : Consultation révision générale PLUiH

    Montant : 373 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GEX

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  • Objet : La présente consultation concerne l’élaboration d’une "Charte Terrasse" à l’échelle de la ville de Vitré. Cette charte sera retranscrite en un guide pédagogique à destination des commerçants et exploitants de la ville de Vitré.

    Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VITRE (MAIRIE)

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  • Objet : OBSERVATOIRE DU COMMERCE / ENQUETE SUR LES FLUX DE CONSOMMATION EN BOURGOGNE FRANCHE-COMTE / Etude 2024-2025 de l’Offre et de la Demande

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CCI REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (CCI REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : OBSERVATOIRE DU COMMERCE / ENQUETE SUR LES FLUX DE CONSOMMATION EN BOURGOGNE FRANCHE-COMTE / Etude 2024-2025 de l’Offre et de la Demande

    Montant : 237 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CCI REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (CCI REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : ELABORATION DU SCOT DE LA CANGT AVEC UN CHAPITRE INDIVIDUALISE VALANT VOLET DU LITTORAL ET MARITIME LOT 3 ELABORATION DU DOCUMENT D AMENAGEMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL

    Montant : 51 700,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE

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  • Objet : REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Montant : 784 406,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

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  • Objet : Enquête de consommateurs des polarités commerciales Caluire et Cuire

    Montant : 14 500,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’accompagnement à la révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la CACEM

    Montant : 264 800,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE

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  • Objet : Accompagnement de la CACEM à la révision générale du schéma de cohérence territoriale (SCOT)

    Montant : 264 800,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE

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  • Objet : MS2 - ETUDES D’AMENAGEMENT D’UNE ZONE ECONOMIQUE PERMETTANT D’ACCUEILLIR DES ACTIVTES DES SECTEURS DE L’INDUSTRIE, DE L’ARTISANAT ET DU TERTIAIRE MARCHAND - FEYTIAT BAS FAURE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

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  • Objet : Elaboration du document d’aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL)

    Montant : 31 738,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

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  • Objet : ELABORATION D UN SCHEMA DIRECTEUR D URBANISME COMMERCIAL A L ECHELLE DE LA 3M

    Montant : 169 750,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : ELABORATION D UN SCHEMA DIRECTEUR D URBANISME COMMERCIAL A L ECHELLE DE LA 3M

    Montant : 169 750,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : Révision générale du SCOT de la Communauté d’Agglomération du Pays Nord Martinique

    Montant : 180 592,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE

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  • Objet : Révision générale du SCOT de CAP Nord Martinique

    Montant : 180 592,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE

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  • Objet : Etude sur la mise en place du droit de préemption commercial sur les communes d’Abbeville, Cayeux-sur-Mer, Saint-Valery-sur-Somme, Longpré-les-Corps-Saints et Hallencourt.

    Montant : 23 250,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE LA BAIE DE SOMME

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  • Objet : APPUI A LA CREATION D’UNE FONCIERE

    Montant : 62 425,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

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  • Objet : AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAMOUDZOU

    Montant : 195 375,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAMOUDZOU (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL) - Révision n° 1 du Schéma de Cohérence Territoriale Cœur du Var

    Montant : 33 950,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR

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  • Objet : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE : DEFINITION D’UN OUTIL DE PORTAGE FONCIER COMMERCIAL

    Montant : 107 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CAYENNE (MAIRIE)

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  • Objet : REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Montant : 784 406,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

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  • Objet : REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Montant : 784 406,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

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  • Objet : Actualisation de l’enquête de comportement d’achats des ménages des départements de la Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Ardennes et de leurs secteurs limitrophes (France et espace frontalier), et intégration dans une application d

    Montant : 395 626,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MOSELLE METROPOLE METZ

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  • Objet : M2023-004-Médiation et programmation commerciale, Saint-Médard-en-Jalles Berlincan

    Montant : 71 190,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (LA FAB)

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  • Objet : FINLALISATION DES ETUDES URBAINE - GS - SAVIGNY - MITRY AMBOURGET AULNAY/SEVRAN - LOT 1

    Montant : 169 680,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : Ingénierie territoriale et appui aux projets des villes du programme action cœur de ville - Développement commercial

    Montant : 852 525,00 € · Notifié le : 24/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR REVISION DU PLU

    Montant : 147 555,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TROIS BASSINS (MAIRIE)

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  • Objet : Révision du SCOT

    Montant : 187 575,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INTER-CAUX-VEXIN

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  • Objet : Révision du PLUiH à l’échelle intercommunale

    Montant : 597 925,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : AMO ETUDE AMENAGEMENT URBAIN A RILHAC

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

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  • Objet : REALISATION D’UNE ETUDE URBAINE SECTEUR GARE DU VERT GALANT AMENAGEMENT

    Montant : 83 575,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

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  • Objet : 20220002 ANIMATION ECONOMIQ ET AMENAG ESPACE PUBLIC - FRONT DE MER PASSAM

    Montant : 137 560,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE DEMBENI/MAMOUDZOU

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  • Objet : Etudes de polarités commerciales

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU

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  • Objet : ELABORATION PLUI

    Montant : 309 670,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME

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  • Objet : ELABORATION PLUI

    Montant : 309 670,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME

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  • Objet : RENOVATION DES HALLES DE NIORT AMO PROGRAMMISTE

    Montant : 64 985,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT (MAIRIE)

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  • Objet : RENOVATION DES HALLES DE NIORT AMO PROGRAMMISTE

    Montant : 64 985,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT (MAIRIE)

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  • Objet : 2022.16-Elaboration d’une stratégie de développement du commerce

    Montant : 38 121,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE HOUILLES (MAIRIE)

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  • Objet : AMO REVISION DU PLU

    Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’assistance technique et juridique à la révision générale n°2 du SCoT du Pays lédonien

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PETR DU PAYS LEDONIEN

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  • Objet : Etudes d’appui à la création d’une foncière de revitalisation pour soutenir le commerce de proximité et renforcer les coeurs de villes et pôles commerciaux de la CA VGP

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC

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  • Objet : LOT 2: MISE EN OEUVRE TECHNIQUE ET OPERATIONELLE DES OPERATIONS

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU GRAND NORD DE MAYOTTE

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  • Objet : La présente consultation porte sur la révision du Schéma de cohérence territorial (SCoT) du Grand Amiénois : -Lot 6, études relatives à l’élaboration du volet au commercial

    Montant : 77 835,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : POLE METROPOLITAIN DU GRAND AMIENOIS

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  • Objet : Mission de révision du SCOT et d’assistance juridique

    Montant : 227 425,00 € · Notifié le : 27/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SM DU SCOT CENTRE MANCHE OUEST

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  • Objet : 21M0641MS - MS2 A L’ACCORD CADRE 21M0026 POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D’OEUVRE URBAINEP.R.U SECTEUR ARENES-LOMBEZ

    Montant : 73 525,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : MOE POUR LA PIETONNISATION DU CENTRE-VILLE

    Montant : 584 170,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR LA PIETONNISATION DU CENTRE-VILLE

    Montant : 584 170,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDE PRE-OPERATIONELLE DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE SAINT GERMER DE FLY ET DE LACHAPELLE AUX POTS POUR LA MISE EN PLACE D’UNE ORT DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN

    Montant : 59 865,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRAY

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  • Objet : La consultation est relative à la réalisation d’enquêtes sur les comportements d’achats des ménages bretons permettant la constitution d’une base de données qui sera exploitée par le biais d’une solution numérique mise à disposition. - Les résultats des...

    Montant : 254 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 5 ans

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION BRETAGNE

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  • Objet : Elaboration du PLUi tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLH) et de Plan de Mobilité (PDM)

    Montant : 403 000,00 € · Notifié le : 27/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

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  • Objet : ENQUETES SUR LES COMPORTEMENTS D’ACHATS DES MENAGES POUR LES CCI D’AUVERGNE-RHONE-ALPES - Enquête sur les actes d’achat

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : ENQUETES SUR LES COMPORTEMENTS D’ACHATS DES MENAGES POUR LES CCI D’AUVERGNE-RHONE-ALPES - Enquêtes qualitatives relatives à des tendances de consommation

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : 21M0265MS MARCHE SUBSÉQUENT N°6 : MISE EN OEUVRE DU PLAN GUIDE POUR LA PÉRIODE 2020-2025<br /> - PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN VAL D’ARAN/FENASSIERS/POITOU/BEL-AIR -<br />COMMUNE DE COLOMIERS - ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE POUR DES PRESTATIONS DE<br /

    Montant : 156 050,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 21M0001PA - ÉLABORATION D’ÉTUDES DE COMMERCIALITÉ DE CENTRALITÉS COMMERCIALES SITUÉES SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE METROPOLE HORS SITE PROTEGE REMARQUABLE DE TOULOUSE VA/LA

    Montant : 138 075,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : Etablissement d’une stratégie et d’un pré-programme immobilier pour le confortement et le développement du tissu commercial et d’activités en centre-bourg de Saint-Philbert de Grand-Lieu(44)

    Montant : 19 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA

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  • Objet : RENOVATION DES HALLES DE NIORT AMO PROGRAMMISTE

    Montant : 58 685,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANVR A LA REVISION DU SCOT

    Montant : 179 600,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION

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  • Objet : AMO relative à la création d’une foncière de redynamisation sur le territoire de la ville de CAEN.

    Montant : 43 550,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CAEN (MAIRIE)

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  • Objet : Etude Stratégie Developpement Economique et Commercial

    Montant : 65 430,00 € · Notifié le : 28/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS

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  • Objet : MGP.AMO.CREAT°D’1 FONCIERE METROPOLITAINE REVISALAT°COMMERC

    Montant : 105 250,00 € · Notifié le : 16/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

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  • Objet : Etude pour la reconquête des centres bourgs et des centres villes de Moulins Communauté

    Montant : 729 400,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MOULINS COMMUNAUTE

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  • Objet : AMO POUR DSP EN VUE DE CONSTRUC + EXPLOIT HALLE ALIMENTAIRE

    Montant : 53 460,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)

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  • Objet : Projet de rénovation urbaine de la Cité des Indes - Etude relative au maintien et au développement de l’offre commercial

    Montant : 66 350,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SARTROUVILLE (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDE URBAINE ET COMMERCIALE QUARTIER CENTRE

    Montant : 79 950,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COLOMIERS (MAIRIE)

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Marques déposées par COMMERCITE

  • ImmoScope
    Enregistrée le 26/04/2026
    Expire le 26/04/2036
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR5251926
    Demande publiée
  • Cityscope
    Enregistrée le 30/01/2026
    Expire le 30/01/2036
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR5222687
    Marque enregistrée

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