NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 09/07/2026 Mise à jour RNE : le 09/07/2026 Mise à jour INSEE : le 08/07/2026

SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG (SML PATRIMOINE)

418 447 611 · Active
Adresse : 83 RUE PIERRE DEMOURS, 75017 PARIS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 15/04/1998
Dirigeant : Bembaron Bruno

Voir les statuts

Informations juridiques de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

SIREN : 418 447 611
SIRET (siège) : 418 447 611 00025
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR79418447611
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 16/04/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/04/1998)
Numéro RCS : 418 447 611 R.C.S. Paris
Capital social : 259 163,33 €

Extrait INPI

Activité de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Activité principale déclarée : L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION L'AMENAGEMENT LA VENTE, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE OU LE COMPLEMENT DE BIENS OU DROITS IMMOBILIERS ENQ UESTION ET CE SOIT AU MOYEN DE SES CAPITAUX PROPRES SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX D'EMPRUNT,AINSI QUE L'OCTROI, A TITRE ACCESSOIRE ET EXCEPTIONNEL, DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES AU PRESENT OBJET CIVIL ET SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective : Immobilier - IDCC 1527
Logo Pappers Immobilier Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

  • Siège et établissement principal

    En activité

    418 447 611 00025
    Adresse : 83 RUE PIERRE DEMOURS 75017 PARIS
    Date de création : 01/10/2004
    Nom commercial : SML PATRIMOINE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 447 611 00017
    Adresse : 95 BOULEVARD SAINT-MICHEL 75005 PARIS
    Date de création : 15/04/1998
    Date de clôture : 01/10/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
    Enseigne : SML

Etablissements de l'entreprise SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Finances de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Dirigeants et représentants de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG SML
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    25/08/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert du siège social 95 BLD SAINT MICHEL 75005 PARIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    02/11/2004
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    16/04/1998

Comptes annuels de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

0 procédure collective
9 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

  • Tribunal judiciaire de Paris, 26/06/2026, 26/50377
    Position : Demandeur
    Autres parties : PANGUS-SEVRES
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/04/2026, 26/03693
    Début du contentieux : 08/12/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL SUD ACCES'S MODE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/01/2026, 25/16017
    Position : Défendeur
    Autres parties : DIFENDIS
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 23/09/2025, 25/07763
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L. Althémis
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 29/08/2025, 25/51536
    Position : Demandeur
    Autres parties : DIFENDIS
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Créteil, 14/01/2025, 22/00015
    Début du contentieux : 07/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : A.G.L.C, BNP PARIBAS
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/10/2024, 24/00462
    Début du contentieux : 16/05/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 25/07/2024, 24/53788
    Position : Défendeur
    Autres parties : SUCCES VOYAGES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 10/07/2024, 23/13576
    Position : Défendeur
    Autres parties : JACADI
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Comment contacter SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 83 RUE PIERRE DEMOURS
75017 PARIS

Services recommandés pour les SCI

Prestataire Service
Logo CLH Expert-comptable indépendant En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
La Gestion en ligne Gestion locative En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur