ESQUERRER MARCEL

Informations juridiques de ESQUERRER MARCEL

SIREN :	421 948 753
SIRET (siège) :	421 948 753 00015
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR54421948753
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2022)

Extrait INPI

Activité de ESQUERRER MARCEL

Activité principale déclarée :	Elevage d'ovins et de caprins
Code NAF ou APE :	01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise ESQUERRER MARCEL

• Établissement principal

  Fermé

  421 948 753 00015
  Adresse : 09500 TROYE D'ARIEGE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1999

  Date de clôture : 15/03/2018 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise ESQUERRER MARCEL

Finances de ESQUERRER MARCEL

Dirigeants et représentants de ESQUERRER MARCEL

ESQUERRER Marcel
Chef d'entreprise
65 ans - 02/1961
Depuis le 01/01/1999

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ESQUERRER MARCEL

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Documents juridiques de ESQUERRER MARCEL

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Comment contacter ESQUERRER MARCEL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	09500 TROYE D'ARIEGE

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Entreprises citées de ESQUERRER MARCEL

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Labels et certificats de ESQUERRER MARCEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ESQUERRER MARCEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ESQUERRER MARCEL

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 280 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 17 734 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 223 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2020

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 23 014 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 13 022 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 15 860 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 550 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 18 149 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 783 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 3 828 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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