| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 01.42Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de EXBRAYAT GUY
| SIREN : | 429 428 766 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 429 428 766 00050 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe du PUY-EN-VELAY , le 27/08/2004 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/2000) |
| Numéro RCS : | 429 428 766 R.C.S. Le puy-en-velay |
Activité de EXBRAYAT GUY
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Etablissements de l'entreprise EXBRAYAT GUY
-
Adresse : LES ROZIERS 43550 SAINT-FRONTDate de création : 01/02/2023Date de clôture : 01/11/2025 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : CHAMARD 43370 ST CHRISTOPHE SUR DOLAIZONDate de création : 01/10/2020Date de clôture : 01/02/2023 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Élevage de vaches laitières (01.41Z)
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Adresse : 10 HLM MAISON MONTES 43550 SAINT-FRONTDate de création : 01/03/2012Date de clôture : 01/10/2020 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 10 DURIANNE 43700 LE MONTEILDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 01/03/2012 et transféré vers d'autres établissements
Etablissements de l'entreprise EXBRAYAT GUY
Dirigeants et représentants de EXBRAYAT GUY
-
Chef d'entreprise
54 ans - 09/1972Depuis le 01/01/2000
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EXBRAYAT GUY
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de EXBRAYAT GUY
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Comptes annuels de EXBRAYAT GUY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de EXBRAYAT GUY
Annonces BODACC de EXBRAYAT GUY
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MODIFICATION 05/04/2012RCS du Puy-en-VelayBodacc B n°20120068, annonce n°274Nom : EXBRAYATPrénom : Guy, ChristianAdresse : le Bourg 10 Hlm Maison Montes 43550 Saint-FrontDescription : Transfert d'établissement principal avec création
Cartographie de EXBRAYAT GUY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter EXBRAYAT GUY ?
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| Prestataire | Service | |
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Mutuelle | En savoir plus |
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Aides perçues par EXBRAYAT GUY
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
1 545 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
21/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
2 063 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
21/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
3 376 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
21/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
5 337 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
21/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
3 115 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
21/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
1 445 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
21/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
270 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 583 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
3 089 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
13 963 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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