| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DU SOLEIL applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI DU SOLEIL
| SIREN : | 433 794 047 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 433 794 047 00012 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 24/11/2000 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/11/2000) |
| Numéro RCS : | 433 794 047 R.C.S. Versailles |
| Capital social : | 292 416,83 € |
Activité de SCI DU SOLEIL
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Etablissements de l'entreprise SCI DU SOLEIL
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Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL
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Gérant
64 ans - 08/1961Depuis le 06/12/2000
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DU SOLEIL
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
-
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Copie des statuts mis à jour
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Statuts constitutifs
- Divers
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Statuts constitutifs
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Conformité de SCI DU SOLEIL
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Contentieux de SCI DU SOLEIL
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Cour d'appel de Versailles, 30/01/2025, 22/02881Début du contentieux : 29/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : MAAF ASSURANCES SA, AXIS R, SODIVAL, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ALLIANZ I.A.R.D., SELARL DE KEATINGDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL
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MODIFICATION 28/10/2025RCS de VersaillesBodacc B n°20250207, annonce n°4906Dénomination : SCI DU SOLEILCapital : 292 416,83 €Adresse : 35 Square des Maronniers 78870 BaillyDescription : Modification survenue sur le capital.
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Entreprises citées de SCI DU SOLEIL
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