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Mise à jour RCS : le 04/08/2026 Mise à jour RNE : le 04/08/2026 Mise à jour INSEE : le 04/08/2026

VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT (VWS SUPPORT)

433 962 586 · Active
Adresse : IMMEUBLE L'AQUARENE, 1 PLACE MONTGOLFIER, 94410 SAINT-MAURICE
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 15/12/2000
Dirigeants : Chesseron Denis , Coste Aurelien

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Informations juridiques de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

SIREN : 433 962 586
SIRET (siège) : 433 962 586 00015
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR39433962586
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CRETEIL , le 21/12/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/12/2000)
Numéro RCS : 433 962 586 R.C.S. Creteil
Capital social : 36 866 851,00 €

Extrait INPI

Activité de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Activité principale déclarée : La prise et la détention de participations directes ou indirectes dans toutes entreprises, notamment sociétés ou groupements effectuant des opérations financières, immobilières, industrielles, civiles ou commerciales.
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics - IDCC 2614
Cadres des travaux publics - IDCC 3212
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    433 962 586 00015
    Adresse : IMMEUBLE L'AQUARENE 1 PLACE MONTGOLFIER 94410 SAINT-MAURICE
    Date de création : 15/12/2000
    Nom commercial : VWS Support
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 962 586 00023
    Adresse : 1 RUE GIOVANNI BATISTA PIRELLI 94410 SAINT-MAURICE
    Date de création : 01/07/2025
    Activité distincte : Activités comptables (69.20Z)
    Enseigne : VWS Support Pirelli

Etablissements de l'entreprise VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Finances de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 124M 124M 115M 113M
Marge brute (€) 125M 124M 115M 114M
EBITDA - EBE (€) 953K 5,33M 3,77M 12M
Résultat d'exploitation (€) -1,97M 1,9M 2,19M 9,55M
Résultat net (€) -3,34M 571K 7,85M 8,9M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 0,4 8,2 1,8 0,9
Taux de croissance de l'effectif (%) -3
Taux de marge brute (%) 100 100 101 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,8 4,3 3,3 10,7
Taux de marge opérationnelle (%) -1,6 1,5 1,9 8,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 72,5M 74,1M 70,6M 70,5M
BFR exploitation (€) 74,5M 76,1M 72,2M 74,5M
BFR hors exploitation (€) -2M -2,05M -1,62M -3,96M
BFR (j de CA) 213 218 225 229
BFR exploitation (j de CA) 219 224 230 242
BFR hors exploitation (j de CA) -5,9 -6 -5,2 -12,8
Délai de paiement clients (j) 305 304 316 278
Délai de paiement fournisseurs (j) 156 148 156 77,6
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 352K 4,77M 10,3M 12,5M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 0,3 3,9 9 11,1
Fonds de roulement net global (€) 72,5M 74,1M 70,7M 70,6M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 3,77K 33,5K 32,4K 130K
Dettes financières (€) 41,4M 40,9M 32,6M 29,6M
Capacité de remboursement 118 8,6 3,2 2,4
Ratio d'endettement (Gearing) 1 0,9 0,6 0,6
Autonomie financière (%) 29,3 31,9 38,5 44,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 43,5 7,7 8,6 2,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 88,3M 85,9M
Liquidité générale 1,4 1,4
Couverture des dettes 0,4 0,4 0,6 0,7
Fonds propres (€) 39,9M 43,8M 51,1M 52,2M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -2,7 0,5 6,9 7,9
Rentabilité sur fonds propres (%) -8,4 1,3 15,4 17,1
Rentabilité économique (%) -2,5 0,4 5,9 7,6
Valeur ajoutée (€) 54,6M 57,1M 51,4M 59,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 43,9 46,1 44,9 53,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 294
Salaires et charges sociales (€) 34,8M 35,6M 31,9M 31,3M
Salaires / CA (%) 27,9 28,8 27,9 27,8
Impôts et taxes (€) 2,14M 1,64M 2,07M 4,79M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 77,8M 0

Dirigeants et représentants de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    15/04/2025
    • Document inconnu
    09/08/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    19/09/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    01/08/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    09/08/2018
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    21/02/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    26/09/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    26/09/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    09/08/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/06/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/06/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • sous condition suspensive
    15/04/2011
    • Décision(s) du président
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    18/01/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif
      • Nomination de président
      • ancienne dénomination : OTV SA
      • ancienne forme : société anonyme
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    28/07/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif
      • Nomination de président
      • ancienne dénomination : OTV SA
      • ancienne forme : société anonyme
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    28/07/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif
      • Nomination de président
      • ancienne dénomination : OTV SA
      • ancienne forme : société anonyme
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    28/07/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif
      • Nomination de président
      • ancienne dénomination : OTV SA
      • ancienne forme : société anonyme
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    28/07/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif
      • Nomination de président
      • ancienne dénomination : OTV SA
      • ancienne forme : société anonyme
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    28/07/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination de président
      • ancienne dénomination : OTV SA
      • ancienne forme : société anonyme
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    • Traité
    28/07/2010
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec la société COMPAGNIE LOCALE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION 13
    18/05/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement de président
    23/04/2010
    • Ordonnance
      • nomination de commissaires à la scission
    12/03/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2009
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction et augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    02/02/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    01/08/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/08/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    16/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    29/08/2006
    • Déclaration de souscription et de versement
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    23/08/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    12/07/2004
    • Acte
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    05/05/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de président du conseil d'administration
      • Divers
      • Changement du système d'organisation
    18/07/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    19/05/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Réduction et augmentation du capital social
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    22/01/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    07/06/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    11/04/2002
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/01/2002
    • Acte
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    03/10/2001
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Déclaration de souscription et de versement
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    03/09/2001
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Déclaration de souscription et de versement
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Apport partiel d'actif
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    03/09/2001
    • Rapport du commissaire à la scission
      • Divers
    • Traité
      • TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE VIVENDI WATER SYSTEMS ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV SA
      • TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE OTV SA ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV FRANCE
    28/06/2001
    • Rapport du commissaire à la scission
      • Divers
    • Traité
      • TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE OTV SA ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV FRANCE
      • TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE VIVENDI WATER SYSTEMS ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV SA
    28/06/2001
    • Ordonnance
      • NOMINATION COMMISSAIRE A LA SCISSION
    25/05/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    21/12/2000

Comptes annuels de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • Comptes sociaux 2025 20/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 20/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 16/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/07/2017

Conformité de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

0 procédure collective
8 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • Tribunal judiciaire de Paris, 17/02/2026, 21/05739
    Début du contentieux : 02/07/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : PENTAIR WATER PROCESS TECHNOLOGY BV
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 02/10/2025, 2206520
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administrateur général des finances publiques chargé de la direction des vérifications nationales et internationales
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/01/2024, 23-10.604
    Début du contentieux : 22/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Otv, Veolia Water technologies, OTV
    Dispositif : Déchéance
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 27/05/2016, 2014/09210
    Début du contentieux : 06/05/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : INGECOTEC, OTV, VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société VEOLIA WATER TECHNOLOGIES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/06/2015, 2014/12148
    Début du contentieux : 23/07/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société IST ANLAGENBAU GMBH, OTV INTERNATIONAL, OTV, SA VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/06/2015, 14/12148
    Début du contentieux : 23/07/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : OTV INTERNATIONAL, SASU OTV, SA VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES, Société IST ANLAGENBAU GMBH
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 16/11/2012, 2012/03877
    Début du contentieux : 24/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : WILO SE, Société WILO SE
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 24/11/2011, 10-5035
    Position : Défendeur
    Autres parties : WILO SE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2026
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20260141, annonce n°17367
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2025
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20250122, annonce n°8358
  • MODIFICATION 20/04/2025
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHESSERON Denis, Manuel ; Directeur général : COSTE Aurélien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20250078, annonce n°3541
  • MODIFICATION 13/08/2024
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAPIDUS Aurélie ; Directeur général : COSTE Aurélien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20240156, annonce n°2346
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2024
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20240155, annonce n°18997
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2023
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20230162, annonce n°9139
  • MODIFICATION 22/09/2022
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAPIDUS Aurélie ; Directeur général : COSTE Aurélien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS
    Bodacc B n°20220184, annonce n°6450
  • MODIFICATION 03/08/2022
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CAILLAUD Vincent ; Directeur général : COSTE Aurélien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS
    Bodacc B n°20220149, annonce n°2744
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20220119, annonce n°9887
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2021
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20210139, annonce n°8348
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2020
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20200178, annonce n°3759
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2019
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 Place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20190130, annonce n°13832
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20180152, annonce n°16086
  • MODIFICATION 12/08/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 01 Octobre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 26 Septembre 2012 ; Directeur général : COSTE Aurélien en fonction le 21 Février 2018 ; Président : BECHAUX Claire en fonction le 09 Août 2018
    Bodacc B n°20180152, annonce n°2400
  • MODIFICATION 25/02/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : CARLIER Geoffroy modification le 09 Août 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 01 Octobre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 01 Octobre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 01 Octobre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 26 Septembre 2012 ; Directeur général : COSTE Aurélien en fonction le 21 Février 2018
    Bodacc B n°20180039, annonce n°3295
  • MODIFICATION 07/11/2017
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Adresse : Immeuble l'Aquarène 1 place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice
    Description : Modification du nom commercial. Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20170213, annonce n°2001
  • MODIFICATION 03/11/2017
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification du nom commercial..
    Bodacc B n°20170211, annonce n°1804
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Immeuble l'Aquarene 1 place Montgolfier 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20170072, annonce n°13147
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2016
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Immeuble l'Aquarene 1 place Montgolfier 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20160083, annonce n°14146
  • MODIFICATION 11/10/2015
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : CARLIER Geoffroy modification le 09 Août 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 01 Octobre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 01 Octobre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 01 Octobre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 26 Septembre 2012
    Bodacc B n°20150195, annonce n°1778
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Immeuble l'Aquarene 1 place Montgolfier 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20150079, annonce n°14061
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Immeuble l'Aquarene 1 place Montgolfier 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20140051, annonce n°18214
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2013
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Immeuble l'Aquarene 1 place Montgolfier 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20130047, annonce n°15271
  • MODIFICATION 04/10/2012
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : CARLIER Geoffroy modification le 09 Août 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 26 Septembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 26 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 26 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 26 Septembre 2012
    Bodacc B n°20120192, annonce n°2278
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2012
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 place Montgolfier Immeuble l'Aquarene 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20120071, annonce n°15778
  • MODIFICATION 19/08/2012
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006 Président : CARLIER Geoffroy modification le 09 Août 2012
    Bodacc B n°20120159, annonce n°1357
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2011
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 place Montgolfier Immeuble l'Aquarene 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20110073, annonce n°10864
  • MODIFICATION 17/06/2011
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Capital : 36 866 851,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110117, annonce n°1377
  • MODIFICATION 27/01/2011
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS& TECHNOLOGIES SUPPORT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : COUTANT Jérôme modification le 28 Juillet 2010 Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006 Directeur général délégué : CARLIER Geoffroy en fonction le 18 Janvier 2011
    Bodacc B n°20110019, annonce n°2179
  • MODIFICATION 06/08/2010
    RCS de Créteil
    Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
    Capital : 60 000 300,00 €
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du sigle. Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de représentant.
    Administration : Président : COUTANT Jérôme modification le 28 Juillet 2010 Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006
    Bodacc B n°20100151, annonce n°713
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2010
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 place Montgolfier Immeuble l'Aquarene 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20100032, annonce n°11524
  • MODIFICATION 05/05/2010
    RCS de Créteil
    Dénomination : OTV SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué et administrateur : COUTANT Jérôme modification le 23 Avril 2010 Administrateur : HERREMANS Louis en fonction le 05 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006 Administrateur : GHENDOURI Malika en fonction le 01 Août 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS Jean-Hardouin modification le 23 Avril 2010
    Bodacc B n°20100087, annonce n°1212
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2009
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1 place Montgolfier Immeuble l'Aquarene 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20090058, annonce n°10025
  • MODIFICATION 06/08/2009
    RCS de Créteil
    Dénomination : OTV SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : COUTANT Jérôme en fonction le 28 Janvier 2002 Président du conseil d'administration et directeur général : HERREWYN Jean Michel modification le 27 Septembre 2007 Administrateur : HERREMANS Louis en fonction le 05 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006 Administrateur : GHENDOURI Malika en fonction le 01 Août 2008 Directeur général délégué et administrateur : BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS Jean-Hardouin modification le 29 Juillet 2009
    Bodacc B n°20090149, annonce n°1053
  • MODIFICATION 06/08/2009
    RCS de Créteil
    Dénomination : OTV SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : COUTANT Jérôme en fonction le 28 Janvier 2002 Président du conseil d'administration et directeur général : HERREWYN Jean Michel modification le 27 Septembre 2007 Administrateur : HERREMANS Louis en fonction le 05 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006 Administrateur : GHENDOURI Malika en fonction le 01 Août 2008 Directeur général délégué : BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS Jean-Hardouin en fonction le 29 Juillet 2009
    Bodacc B n°20090149, annonce n°1051
  • MODIFICATION 12/02/2009
    RCS de Créteil
    Dénomination : OTV SA
    Capital : 10 000 050,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090030, annonce n°3741
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2008
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Immeuble l'Aquarene, 1 place Montgolfier 94410 Saint-Maurice
    Bodacc C n°20080061, annonce n°10570
  • MODIFICATION 10/08/2008
    RCS de Créteil
    Dénomination : OTV SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : COUTANT Jérôme en fonction le 28 Janvier 2002Président du conseil d'administration et directeur général : HERREWYN Jean Michel modification le 27 Septembre 2007. Administrateur : HERREMANS Louis en fonction le 05 Mai 2004. Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006. Administrateur : GHENDOURI Malika en fonction le 01 Août 2008.
    Bodacc B n°20080141, annonce n°1665
  • MODIFICATION 10/08/2008
    RCS de Créteil
    Dénomination : OTV SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : COUTANT Jérôme en fonction le 28 Janvier 2002Président du conseil d'administration et directeur général : HERREWYN Jean Michel modification le 27 Septembre 2007. Administrateur : HERREMANS Louis en fonction le 05 Mai 2004. Commissaire aux comptes suppléant : SCP JC ANDRE en fonction le 29 Août 2006. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 29 Août 2006. Administrateur : GHENDOURI Malika en fonction le 01 Août 2008.
    Bodacc B n°20080141, annonce n°1661
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Comment contacter VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : IMMEUBLE L'AQUARENE
1 PLACE MONTGOLFIER
94410 SAINT-MAURICE
Email : [email protected]
Téléphone : 0145115555
Adresse : 1 place Montgolfier 94417 SAINT-MAURICE
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Entreprises citées de VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • VEOLIA WATER TECH (414 986 216) Cité 13 fois entre 2001 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et VEOLIA WATER TECH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEX , ERNST & YOUNG et Autres , KPMG S.A et 4 autres
  • OTV INTERNATIONAL (509 629 580) Cité 19 fois entre 2010 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et OTV INTERNATIONAL de la relation : Banque
  • VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES, INDUSTRIAL OPERATIONS INTERNATIONAL (519 134 092) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES, INDUSTRIAL OPERATIONS INTERNATIONAL de la relation : Inconnue
  • O2 PEARL (492 678 313) Cité 3 fois entre 2006 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et O2 PEARL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SAIPEM S.A , OTV INTERNATIONAL , Dominique TOUREILLE et 1 autre
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • KPMG AUDIT ID (512 802 489) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et KPMG AUDIT ID de la relation : Commissaire aux comptes
  • KPMG AUDIT IS (512 802 653) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et KPMG AUDIT IS de la relation : Commissaire aux comptes
  • TBI CONSULTING (100 408 269) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et TBI CONSULTING de la relation : Inconnue
  • COMMUNE D ALPUECH (211 200 050) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et COMMUNE D ALPUECH de la relation : Inconnue
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • HSBC CONTINENTAL EUROPE (775 670 284) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et HSBC CONTINENTAL EUROPE de la relation : Banque
  • ANJOU RECHERCHE SNC (325 050 193) Cité 3 fois entre 2002 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et ANJOU RECHERCHE SNC de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 3 fois entre 2000 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • SALUSTRO REYDEL (652 044 371) Cité 2 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et SALUSTRO REYDEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE D'EXPLOITATION DE SYSTEMES ET D'INSTALLATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT (414 985 028) Cité 2 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et SOCIETE D'EXPLOITATION DE SYSTEMES ET D'INSTALLATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX , VEOLIA ENVIRONNEMENT-VE , KPMG S.A. et 5 autres
  • OTV (433 998 473) Cité 6 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et OTV de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG AUDIT ID , KPMG AUDIT IS , Antoine OLIVIER et 1 autre
  • SOC FINANCEMENT IMMEUBLES D'ENTREPRISES (339 804 213) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et SOC FINANCEMENT IMMEUBLES D'ENTREPRISES de la relation : Fusion
  • CIE IMMOBIL PHENIX PROMOT IDF CONSTRUCT (383 448 529) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et CIE IMMOBIL PHENIX PROMOT IDF CONSTRUCT de la relation : Inconnue
  • OMNIUM TRAITEMENTS VALORISATION (542 078 688) Cité 2 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et OMNIUM TRAITEMENTS VALORISATION de la relation : Inconnue
  • GE REAL ESTATE FRANCE (632 037 248) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et GE REAL ESTATE FRANCE de la relation : Banque
  • REGUIG NOUREDDINE (521 653 105) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT et REGUIG NOUREDDINE de la relation : Banque
    • Seules 22 sur environ 79 relations (27.8%) sont affichées dans cette liste.
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Marques déposées par VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • CELLA
    Enregistrée le 23/12/2022
    Expire le 23/12/2032
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4923562
    Marque enregistrée
  • TOROJET
    Enregistrée le 16/12/2022
    Expire le 16/12/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4921767
    Marque enregistrée
  • AGILO
    Enregistrée le 10/11/2022
    Expire le 10/11/2032
    Classes : 06 , 07 , 11 , 19
    Numéro : FR4912374
    Marque enregistrée
  • NATURP
    Enregistrée le 02/06/2022
    Expire le 02/06/2032
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4874110
    Marque enregistrée
  • DESELEC
    Enregistrée le 06/05/2022
    Expire le 06/05/2032
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR4867134
    Marque enregistrée
  • CaptuRO
    Enregistrée le 23/08/2021
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 09 , 11 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4794212
    Marque enregistrée
  • COAFIL
    Enregistrée le 18/06/2021
    Expire le 18/06/2031
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4778059
    Marque enregistrée
  • HYBEV
    Enregistrée le 14/10/2019
    Expire le 14/10/2029
    Classes : 01 , 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4590241
    Marque enregistrée
  • ANOXTHANE
    Enregistrée le 01/08/2019
    Expire le 01/08/2029
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4572664
    Marque enregistrée
  • BARREL
    Enregistrée le 11/03/2019
    Expire le 11/03/2029
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4532640
    Marque enregistrée
  • TERION
    Enregistrée le 25/01/2019
    Expire le 25/01/2029
    Classes : 11 , 37
    Numéro : FR4518945
    Marque enregistrée
  • WAPOL
    Enregistrée le 25/01/2019
    Expire le 25/01/2029
    Classes : 11 , 37
    Numéro : FR4518947
    Marque enregistrée
  • UNIK
    Enregistrée le 10/09/2018
    Expire le 03/08/2026
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4481625
    Demande totalement rejetée
  • Exeno
    Enregistrée le 06/09/2018
    Expire le 06/09/2028
    Classes : 01 , 11 , 40
    Numéro : FR4480801
    Marque enregistrée
  • ECOSIM
    Enregistrée le 05/09/2018
    Expire le 05/09/2028
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4480376
    Marque enregistrée
  • SOLYS
    Enregistrée le 30/08/2018
    Expire le 30/08/2028
    Classes : 01 , 09 , 11 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4479026
    Marque enregistrée
  • SPARTHANE
    Enregistrée le 13/07/2018
    Expire le 13/07/2028
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4469023
    Marque enregistrée
  • OPALIUM
    Enregistrée le 28/03/2018
    Expire le 28/03/2028
    Classes : 01 , 07 , 09 , 11 , 19 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4441269
    Marque enregistrée
  • HYDREX
    Enregistrée le 27/02/2018
    Expire le 27/02/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR4432517
    Marque enregistrée
  • AQUAVISTA
    Enregistrée le 27/06/2017
    Expire le 27/06/2027
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR4372109
    Marque enregistrée
  • MSE
    Enregistrée le 27/07/2016
    Expire le 27/07/2026
    Classes : 11 , 37 , 39 , 40
    Numéro : FR4289963
    Marque enregistrée
  • VALOCLEAN
    Enregistrée le 06/04/2016
    Expire le 06/04/2026
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4262662
    Marque enregistrée
  • IONSOFT
    Enregistrée le 03/06/2015
    Expire le 03/06/2035
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4185601
    Marque renouvelée
  • HYDRAPOL
    Enregistrée le 12/05/2015
    Expire le 12/05/2035
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR4180391
    Marque renouvelée
  • POLIGREEN
    Enregistrée le 04/05/2015
    Expire le 04/05/2025
    Classes : 11
    Numéro : FR4178161
    Marque expirée
  • SAPHIRA
    Enregistrée le 10/04/2015
    Expire le 10/04/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR4172497
    Marque renouvelée
  • FUZZY FOUR
    Enregistrée le 03/11/2014
    Expire le 03/11/2034
    Classes : 09
    Numéro : FR4130928
    Marque renouvelée
  • MEMZYME
    Enregistrée le 03/09/2014
    Expire le 03/09/2024
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4115297
    Marque expirée
  • HIPRODE
    Enregistrée le 25/08/2014
    Expire le 25/08/2024
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4113304
    Marque expirée
  • FILTROMAX
    Enregistrée le 18/07/2014
    Expire le 18/07/2024
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4106317
    Marque expirée
  • OPAFLO
    Enregistrée le 17/06/2014
    Expire le 17/06/2024
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4098358
    Marque expirée
  • OPASCEP
    Enregistrée le 17/06/2014
    Expire le 17/06/2024
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR4098380
    Marque expirée
  • OPAMEM
    Enregistrée le 17/06/2014
    Expire le 17/06/2034
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR4098407
    Marque renouvelée
  • OPADOU
    Enregistrée le 17/06/2014
    Expire le 17/06/2034
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4098436
    Marque renouvelée
  • OPADEN
    Enregistrée le 17/06/2014
    Expire le 17/06/2024
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4098474
    Marque expirée
  • Z-MBBR
    Enregistrée le 06/06/2014
    Expire le 06/06/2024
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4096354
    Marque expirée
  • STRUVIA
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4051171
    Marque renouvelée
  • OPACARB
    Enregistrée le 13/11/2013
    Expire le 13/11/2033
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR4046764
    Marque renouvelée
  • BIODIMAC
    Enregistrée le 15/10/2013
    Expire le 15/10/2023
    Classes : 11
    Numéro : FR4039838
    Marque expirée
  • MEMGAS
    Enregistrée le 13/06/2013
    Expire le 13/06/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4012057
    Marque renouvelée
  • NEOFLO
    Enregistrée le 16/05/2013
    Expire le 16/05/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4005218
    Marque renouvelée
  • OPALIX
    Enregistrée le 01/08/2012
    Expire le 01/08/2022
    Classes : 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3938244
    Marque expirée
  • GREEN 2 BIZ
    Enregistrée le 22/05/2012
    Expire le 22/05/2022
    Classes : 35 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3921605
    Marque expirée
  • GINKEO
    Enregistrée le 03/04/2012
    Expire le 03/04/2032
    Classes : 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3910377
    Marque renouvelée
  • DEMISERW
    Enregistrée le 07/02/2012
    Expire le 07/02/2032
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR3894925
    Marque renouvelée
  • WATERSIGHT
    Enregistrée le 06/01/2012
    Expire le 06/01/2032
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR3886824
    Marque renouvelée
  • MULTIFLO
    Enregistrée le 21/10/2011
    Expire le 21/10/2031
    Classes : 11
    Numéro : FR3868777
    Marque renouvelée
  • ANOX K
    Enregistrée le 13/07/2011
    Expire le 13/07/2031
    Classes : 11
    Numéro : FR3846244
    Marque renouvelée
  • MULTIPURE
    Enregistrée le 07/07/2011
    Expire le 07/07/2031
    Classes : 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3844736
    Marque renouvelée
  • DESALATOR
    Enregistrée le 07/07/2011
    Expire le 03/08/2026
    Classes : 07 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR3844752
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    • Voir plus

Brevets déposés par VWSTS VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

  • DISPOSITIF POUR L'ADOUCISSEMENT DE L'EAU PAR DECARBONATATION.
    Enregistré le 22/12/1989
    Expiré le 28/12/2008
    Numéro : FR8917054
    Classes : C02F5/02 , B01D21/0045 , B01J8/22 , B01J8/44 , C02F1/5281
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'EPURATION BIOLOGIQUE DES EAUX RESIDUAIRES INCLUANT LA DENITRIFICATION.
    Enregistré le 04/09/1990
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR9010960
    Classes : C02F3/085 , C02F3/2806 , C02F3/302 , Y02W10/10
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'OXYDATION DES MICROPOLLUANTS ORGANIQUES DANS LES EAUX PAR LE COUPLE 03/H2O2.
    Enregistré le 16/01/1991
    Expiré le 28/01/2006
    Numéro : FR9100412
    Classes : C02F1/722 , C02F1/78 , C02F2209/06 , Y10S210/908 , C02F1/722 , C02F1/78 , C02F2209/06 , Y10S210/908
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'EPURATION BIOLOGIQUE DES EAUX PAR NITRIFICATION ET DENITRIFICATION.
    Enregistré le 08/03/1991
    Expiré le 30/03/2002
    Numéro : FR9102842
    Classes : C02F3/06 , C02F3/28 , C02F3/302 , Y02W10/10
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET APPAREILLAGE POUR L'EPURATION D'EAUX RESIDUAIRES PAR VOIE BIOLOGIQUE
    Enregistré le 15/03/1991
    Expiré le 30/03/2011
    Numéro : FR9103160
    Classes : C02F3/06 , Y02W10/10 , C02F3/06 , Y02W10/10
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EPURATION DE LISIERS D'ANIMAUX.
    Enregistré le 03/04/1991
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9104050
    Classes : C02F1/283 , C02F1/385 , C02F1/76 , C02F3/02 , C02F3/1215 , C02F3/308 , C05F3/00 , Y02A40/20 , Y02P20/145 , Y02W10/10 , Y02W30/40
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE REGULATION DE CONCENTRATION EN CHLORE DANS UNE TOUR DE LAVAGE D'AIR VICIE.
    Enregistré le 18/04/1991
    Expiré le 25/04/2002
    Numéro : FR9104817
    Classes : B01D53/346 , B01D53/38
    Dossier déchu définitivement
  • CHAINE DE TRAITEMENT DES EAUX DE SURFACE A BARRIERE DE SECURITE, BARRIERE DE SECURITE, ET APPLICATIONS CORRESPONDANTES.
    Enregistré le 26/06/1991
    Expiré le 30/06/1998
    Numéro : FR9108138
    Classes : B01D61/027 , B01D61/04 , B01D61/145 , B01D61/147 , B01D61/58 , B01D2311/04 , C02F1/441 , C02F1/442 , C02F1/444 , B01D61/029 , C02F1/442 , B01D61/147 , B01D61/04 , B01D2311/04 , C02F1/441 , B01D61/027 , C02F1/444 , B01D61/145 , B01D61/58 , B01D61/029
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECOLMATAGE DE MEMBRANES DE FILTRATION.
    Enregistré le 26/07/1991
    Expiré le 30/07/2011
    Numéro : FR9109703
    Classes : B01D65/02 , B01D2321/04 , B01D2321/185
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE POUR L'ELIMINATION, PAR VOIE BIOLOGIQUE, DES NUTRIMENTS CARBONES, AZOTES ET PHOSPHORES DANS LES EAUX RESIDUAIRES.
    Enregistré le 02/08/1991
    Expiré le 31/08/2011
    Numéro : FR9109872
    Classes : C02F3/06 , C02F3/1263 , C02F3/2806 , Y02W10/10
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE D'EPURATION D'EFFLUENTS INDUSTRIELS ET/OU URBAINS DU TYPE BOUES ACTIVEES
    Enregistré le 31/12/1991
    Expiré le 30/12/2011
    Numéro : FR9116489
    Classes : C02F3/006 , C02F3/302 , C02F2209/04 , C02F2209/14 , C02F2209/15 , Y02W10/10
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE REGULATION DE DEBIT A DEVERSEMENT, INSTALLATION DE FILTRATION DES EAUX ET PROCEDES D'UTILISATION CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 15/05/1992
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR9206162
    Classes : B01D24/002 , B01D24/22 , B01D24/40 , B01D24/42 , B01D24/48 , B01D24/4861 , B01D24/4869
    Dossier déchu définitivement
  • Dispositif de type goulotte pour le lavage de filtres dans le traitement biologique des eaux.
    Enregistré le 31/07/1992
    Expiré le 31/07/2010
    Numéro : FR9209564
    Classes : B01D24/4678 , C02F3/06 , Y02W10/10
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION D'EPURATION D'UN EFFLUENT AQUEUX PAR OXYDATION SUR SUPPORT ADSORBANT
    Enregistré le 18/05/1993
    Expiré le 02/06/2009
    Numéro : FR9306176
    Classes : C02F1/28 , C02F1/281 , C02F1/283 , C02F1/32 , C02F1/36 , C02F1/722 , C02F1/725 , C02F1/78 , C02F9/00 , C02F2103/06
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE STABILISATION ET DE CONCENTRATION DES BOUES PAR LES OXYDES D'AZOTE
    Enregistré le 23/08/1993
    Expiré le 31/08/2001
    Numéro : FR9310335
    Classes : C02F1/24 , C02F3/025 , C02F3/1242 , C05F7/00 , Y02W10/10 , Y02A40/20
    Déchu
  • PROCEDE D'EPURATION ET DE BIODESODORISATION D'UN EFFLUENT GAZEUX ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 02/11/1993
    Expiré le 30/11/2013
    Numéro : FR9313226
    Classes : B01D53/84 , B01D53/85 , F24F3/1411 , F24F12/006 , F24F13/22 , Y02A50/20 , Y02B30/56 , F24F3/1411 , F24F12/006 , B01D53/84 , F24F13/22 , B01D53/85 , Y02A50/20 , Y02B30/56
    Expiré
  • INSTALLATION DE POTABILISATION DE L'EAU A MEMBRANES FILTRANTES IMMERGEES
    Enregistré le 30/11/1993
    Expiré le 30/11/2009
    Numéro : FR9314570
    Classes : B01D61/147 , B01D61/16 , B01D61/18 , B01D63/043 , B01D65/02 , B01D65/08 , B01D65/102 , B01D2321/04 , B01D2321/168 , B01D2321/185 , C02F1/441 , C02F1/442 , C02F1/78 , B01D63/024 , B01D2313/08 , B01D2313/26 , B01D2315/06 , C02F9/20 , C02F1/442 , B01D63/043 , B01D65/102 , B01D61/18 , B01D65/08 , B01D61/16 , B01D2321/168 , C02F1/441 , B01D65/02 , B01D61/147 , C02F1/78 , B01D2321/04 , B01D2321/185 , B01D2313/08 , B01D63/024 , B01D2313/26 , B01D2315/06 , C02F9/20
    Déchu
  • SYSTEME D'INJECTION DE BOUES A INCINERER DANS UN FOUR D'INCINERATION, PROCEDE DE FONCTIONNEMENT, UTILISATION ET FOUR CORRESPONDANTS
    Enregistré le 26/01/1994
    Expiré le 30/01/2014
    Numéro : FR9401050
    Classes : F23G5/008 , F23G5/442 , F23G7/001 , F23G5/008 , F23G7/001 , F23G5/442
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS CHARGES EN MATIERE ORGANIQUE, NOTAMMENT PAR OXYDATION EN MILIEU HUMIDE, AVEC RECYCLAGE INTERNE DES RESIDUS SOLIDES
    Enregistré le 21/03/1994
    Expiré le 28/03/2014
    Numéro : FR9403503
    Classes : C02F11/08 , Y10S210/903 , C02F11/08 , Y10S210/903
    Expiré
  • PROCEDE INTEGRE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDUSTRIELS ET/OU URBAINS CONTENANT DES COMPOSES AZOTES ET UNE PROPORTION IMPORTANTE DE MATIERE ORGANIQUE EN SUSPENSION
    Enregistré le 21/03/1994
    Expiré le 02/04/2012
    Numéro : FR9403504
    Classes : C02F1/20 , B01D53/8634 , B01J23/6482 , C02F1/025 , C02F1/586 , C02F11/08
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE CLARIFICATION DE BOUES BIOLOGIQUES PAR DECANTATION
    Enregistré le 02/05/1994
    Expiré le 31/05/2012
    Numéro : FR9405309
    Classes : C02F1/5236 , B01D21/0045 , B01D21/0057 , B01D21/02 , B01D21/08 , B01D21/2427 , B01D21/245 , B01D21/2488 , C02F2305/12
    Déchu
  • CHARGE ACTIVE POUR BETON
    Enregistré le 13/06/1994
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR9407408
    Classes : C04B18/105 , C04B2111/2023 , Y02W30/91
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT BIOLOGIQUE D'UN EFFLUENT INCLUANT UNE ETAPE DE POST-DENITRIFICATION ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 04/10/1994
    Expiré le 28/10/2014
    Numéro : FR9412041
    Classes : C02F3/006 , C02F3/302 , Y02W10/10
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS PAR OXYDATION EN PRESENCE D'UN CATALYSEUR HETEROGENE
    Enregistré le 27/10/1994
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR9413100
    Classes : C02F1/025 , C02F1/725 , C02F11/18 , C02F1/025 , C02F1/725 , C02F11/18
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS PAR OXYDATION EN PRESENCE D'UN CATALYSEUR HETEROGENE
    Enregistré le 17/03/1995
    Expiré le 02/04/2012
    Numéro : FR9503383
    Classes : C02F1/722 , C02F1/722
    Déchu
  • REACTEUR D'IRRADIATION UV POUR LE TRAITEMENT DE LIQUIDES
    Enregistré le 16/01/1995
    Expiré le 31/01/2011
    Numéro : FR9500616
    Classes : A61L2/10 , C02F1/325 , C02F2201/3223 , C02F2201/3228 , C02F2201/328 , A61L2/10 , C02F1/325 , C02F2201/3223 , C02F2201/3228 , C02F2201/328
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS AQUEUX SUR BIOFILTRES OU AUTRES DISPOSITIFS FAISANT APPEL AUX CULTURES FIXEES
    Enregistré le 02/02/1995
    Expiré le 28/02/2015
    Numéro : FR9501412
    Classes : C02F1/006 , C02F3/06 , Y10S210/909 , Y02W10/10 , C02F1/006 , C02F3/06 , Y10S210/909 , Y02W10/10
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS GRAISSEUX
    Enregistré le 24/02/1995
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR9502393
    Classes : C02F3/308 , C02F3/343 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE DE STABILISATION DE BOUES
    Enregistré le 31/03/1995
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR9504073
    Classes : C02F1/50 , C02F11/12 , C02F1/50 , C02F11/12
    Déchu
  • INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES EAUX EN VUE DE LEUR POTABILISATION
    Enregistré le 25/07/1995
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9509336
    Classes : B01D61/18 , B01D65/02 , B01D65/08 , B01D2321/185 , C02F1/444 , C02F3/10 , C02F3/1226 , C02F3/1273 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE DESSABLAGE ET DE DECANTATION PHYSICO-CHIMIQUE D'EFFLUENTS URBAINS OU INDUSTRIELS
    Enregistré le 21/09/1995
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR9511100
    Classes : B01D21/01 , B01D21/04 , B01D21/2433 , B01D21/245 , C02F1/5281 , C02F2303/24 , C02F2305/12 , E03F5/14 , Y10S210/921 , E03F5/14 , C02F2303/24 , B01D21/245 , B01D21/01 , C02F2305/12 , B01D21/04 , C02F1/5281 , B01D21/2433 , Y10S210/921
    Déchu
  • PROCEDE DE NETTOYAGE D'UNE INSTALLATION DE FILTRATION DU TYPE A MEMBRANES IMMERGEES
    Enregistré le 22/11/1995
    Expiré le 18/11/2015
    Numéro : FR9514188
    Classes : B01D65/02 , B01D2321/04 , B01D2321/164 , B01D65/02 , C02F1/44 , B01D65/06 , B01D65/02 , B01D2321/04 , B01D2321/164
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR TESTER IN SITU L'INTEGRITE DES MEMBRANES DE FILTRATION
    Enregistré le 28/05/1996
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR9606780
    Classes : B01D65/102 , G01N15/08 , B01D65/102 , G01N15/08
    Déchu
  • INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EAU A LIT FLUIDISE ET DECANTATION PHYSICO-CHIMIQUE ET PROCEDES POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE TELLE INSTALLATION
    Enregistré le 18/07/1996
    Expiré le 31/07/2012
    Numéro : FR9609270
    Classes : C02F3/085 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE POUR LUTTER CONTRE LES MOUSSES APPARAISSANT DANS LES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS PAR BOUES ACTIVEES ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 07/11/1996
    Expiré le 01/12/2003
    Numéro : FR9613838
    Classes : C02F1/76 , C02F3/006 , C02F3/12 , C02F2209/04 , C02F2209/15 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT BIOLOGIQUE D'UN EFFLUENT ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 03/03/1997
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR9702706
    Classes : C02F3/1215 , C02F3/308 , Y02W10/10
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ET/OU DE COLLECTE D'UNE EAU TRANSITANT DANS UN LIT FILTRANT IMMERGE ET FILTRE BIOLOGIQUE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 13/03/1997
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9703313
    Classes : B01D24/22 , B01D24/24 , B01D24/42 , C02F1/006 , C02F3/06 , Y02W10/10
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA FILTRATION ASCENDANTE DES EAUX RESIDUAIRES
    Enregistré le 13/03/1997
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9703314
    Classes : B01D24/266 , B01D24/4621 , B01D24/4626 , B01D24/4631 , C02F1/006 , C02F3/06 , C02F3/10 , Y02W10/10
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA FILTRATION ASCENDANTE DES EAUX RESIDUAIRES A LIT GRANULAIRE MULTI-COUCHES
    Enregistré le 13/03/1997
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9703315
    Classes : B01D24/266 , B01D24/4621 , B01D24/4631 , C02F3/06 , C02F3/10 , C02F3/301 , C02F3/302 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE DE REGULATION DE L'APPORT EN GAZ OXYGENE DANS UN BIOFILTRE A COURANTS ASCENDANTS ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 19/06/1997
    Expiré le 27/06/2017
    Numéro : FR9707885
    Classes : C02F3/006 , C02F3/06 , C02F2209/02 , C02F2209/22 , Y02W10/10 , C02F3/006 , C02F2209/02 , C02F2209/22 , C02F3/06 , Y02W10/10
    Expiré
  • PROCEDE DE CONTROLE ET DE REGULATION DE LA PERTE DE CHARGE DANS UN FILTRE BIOLOGIQUE ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 19/06/1997
    Expiré le 27/06/2017
    Numéro : FR9707884
    Classes : C02F1/52 , C02F3/06 , Y02W10/10 , C02F1/52 , C02F3/06 , Y02W10/10
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INTEGRANT UN DECANTEUR ET UN FILTRE MULTI-COUCHES FONCTIONNANT A GRANDES VITESSES
    Enregistré le 22/08/1997
    Expiré le 02/09/2013
    Numéro : FR9710730
    Classes : B01D21/0012 , B01D21/0039 , B01D21/0045 , B01D21/01 , B01D21/2427 , B01D24/008 , B01D24/26 , B01D24/46 , B01D36/04 , C02F1/52 , C02F2303/24 , B01D21/0012 , B01D21/0039 , B01D21/0045 , B01D21/01 , B01D21/2427 , B01D24/008 , B01D24/26 , B01D24/46 , B01D36/04 , C02F1/52 , C02F2303/24
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT PAR VOIE PHYSICO-CHIMIQUE DES EAUX ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 10/11/1997
    Expiré le 30/11/2015
    Numéro : FR9714337
    Classes : C02F1/5281 , B01D21/00 , B01D21/0039 , B01D21/0093 , B01D21/01 , B01D21/2488
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS PAR VOIE BIOLOGIQUE ET OXYDATION NE PRODUISANT PAS OU DE BOUES EN EXCES
    Enregistré le 16/02/1998
    Expiré le 29/02/2008
    Numéro : FR9802042
    Classes : C02F3/12 , C02F3/1221 , C02F11/08 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA POLLUTION AZOTEE DANS UN BIOFILTRE METTANT EN OEUVRE UNE AERATION SEQUENCEE
    Enregistré le 21/07/1998
    Expiré le 31/07/2017
    Numéro : FR9809443
    Classes : C02F3/06 , C02F3/301 , C02F3/302 , C02F2101/16 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT BIOLOGIQUE D'EFFLUENTS NE PRODUISANT PAS OU PEU DE BOUES EN EXCES INCLUANT UNE ETAPE DE TRAITEMENT PAR BIOMASSE FIXEE
    Enregistré le 05/03/1998
    Expiré le 02/04/2013
    Numéro : FR9802935
    Classes : C02F1/025 , C02F1/36 , C02F1/78 , C02F3/06 , C02F3/085 , C02F3/12 , C02F3/1221 , C02F3/302 , Y02W10/10
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAU PAR FLOCS LESTES INTEGRANT UN RECYCLAGE DE MATERIAU GRANULAIRE METTANT EN OEUVRE UN HYDROCYCLONE ET HYDROCYCLONE CORRESPONDANT
    Enregistré le 18/11/1998
    Expiré le 27/09/2018
    Numéro : FR9814686
    Classes : B01D21/01 , B01D21/26 , B01D21/267 , B03B5/34 , B04C5/18 , C02F1/5281 , B01D21/01 , B01D21/267 , B03B5/34 , B04C5/18 , C02F1/5281
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DES BOUES PROVENANT DES INSTALLATIONS D'EPURATION BIOLOGIQUE DES EAUX
    Enregistré le 04/12/1998
    Expiré le 09/06/2001
    Numéro : FR9815503
    Classes : C02F11/02 , C02F11/04 , C02F11/08 , C02F2003/001 , C02F2303/06 , Y02W10/20
    Rejeté
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DE BOUES PROVENANT DES INSTALLATIONS D'EPURATION BIOLOGIQUE DES EAUX
    Enregistré le 27/04/1999
    Expiré le 02/05/2006
    Numéro : FR9905561
    Classes : C02F11/02 , C02F11/04 , C02F11/08 , C02F2003/001 , C02F2303/06 , Y02W10/20
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN EFFLUENT METTANT EN OEUVRE UNE NITRIFICATION/DENITRIFICATION SIMULTANEES DANS UN BIOFILTRE
    Enregistré le 23/12/1998
    Expiré le 02/01/2007
    Numéro : FR9816508
    Classes : C02F3/006 , C02F3/06 , C02F3/301 , C02F3/302 , C02F2209/04 , C02F2209/05 , C02F2209/15 , C02F2209/16 , C02F2209/225 , Y02W10/10 , C02F3/301 , C02F3/006 , C02F2209/04 , C02F2209/225 , C02F3/302 , C02F3/06 , C02F2209/16 , C02F2209/05 , C02F2209/15 , Y02W10/10
    Déchu

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