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Mise à jour RCS : le 19/08/2026 Mise à jour RNE : le 19/08/2026 Mise à jour INSEE : le 18/08/2026

AACT+

434 113 734 · Active
Adresse : 3 CHE ECOLES DE TILLEROYES, 25000 BESANCON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 02/01/2001
Dirigeants : Ferrini Serge , Aymard Florence , Rognon Sylvain , Ravoux Pierre-Jean

Informations juridiques de AACT+

SIREN : 434 113 734
SIRET (siège) : 434 113 734 00017
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR08434113734
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 11/01/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 434 113 734 R.C.S. Besancon
Capital social : 2 120,00 €

Activité de AACT+

Activité principale déclarée : La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise AACT+

  • Siège et établissement principal

    En activité

    434 113 734 00017
    Adresse : 3 CHE ECOLES DE TILLEROYES 25000 BESANCON
    Date de création : 02/01/2001

Etablissements de l'entreprise AACT+

Finances de AACT+

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 1,06K 22,6K 13,1K 22,8K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -298K -26,8K -90,8K -70,8K
BFR exploitation (€) -144K 262K 78,8K 91,2K
BFR hors exploitation (€) -154K -289K -170K -162K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 104K 102K 85,9K 82,7K
Couverture du BFR -0,3 -3,8 -0,9 -1,2
Trésorerie (€) 402K 129K 177K 154K
Dettes financières (€) 1,01K 474 440 344
Ratio d'endettement (Gearing) -2,5 -0,8 -1,6 -1,6
Autonomie financière (%) 16,8 20,4 19,2 22,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 779K 604K
Liquidité générale 1,2 1,2
Couverture des dettes -0,1 -0,5 -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 161K 160K 110K 96,5K

Dirigeants et représentants de AACT+

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AACT+

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AACT+

    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    09/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    09/12/2025
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    09/12/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    21/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/12/2023
    • Copie des statuts mis à jour
    28/12/2023
    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    28/12/2023
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    28/12/2023
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    28/12/2023
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    28/12/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • transformation de SNC en SAS
      • Nomination de président
      • Changement relatif à l'activité
    • Statuts mis à jour
    26/12/2017
    • Acte sous seing privé
      • Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de la SNC en SAS
    16/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Augmentation du capital social
      • ARCHI+TECH
    • Statuts mis à jour
    23/08/2016
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Démission(s) de gérant(s)
      • ARCHI+TECH FERRINI ROGNON VILLAUME
    • Statuts mis à jour
    21/05/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Démission(s) de gérant(s)
      • ARCHI+TECH FERRINI ROGNON VILLAUME
    • Statuts mis à jour
    21/05/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Démission(s) de gérant(s)
      • ARCHI+TECH FERRINI ROGNON VILLAUME
    • Statuts mis à jour
    21/05/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • NOMINATION DE DEUX GERANTS
      • Changement de dénomination en celle de ARCHI TECH FERRINI ROGNON ARNOULT VILLAUME
    • Statuts mis à jour
    11/09/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de FERRINI + ARNOULT ARCHI . TECH
    • Statuts mis à jour
    24/09/2002
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    10/01/2001

Comptes annuels de AACT+

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 24/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 02/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/11/2023
  • Comptes sociaux 2022 22/12/2022
  • Comptes sociaux 2021 10/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 05/02/2020

Annonces BODACC de AACT+

  • MODIFICATION 16/12/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : AACT+
    Capital : 2 120,00 €
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : AYMARD Florence, Valérie, Isabelle
    Bodacc B n°20250241, annonce n°1383
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250207, annonce n°2446
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250006, annonce n°1066
  • MODIFICATION 31/12/2023
    RCS de Besançon
    Dénomination : AACT+
    Capital : 2 650,00 €
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.
    Administration : Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : VILLAUME Raphaël, Georges, Marie, Joseph ; Directeur général : AYMARD Florence, Valérie, Isabelle
    Bodacc B n°20230252, annonce n°540
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230247, annonce n°830
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/12/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220250, annonce n°841
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220008, annonce n°1037
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200250, annonce n°662
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200027, annonce n°374
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 3 chemin des Écoles des Tilleroyes 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190027, annonce n°1222
  • MODIFICATION 21/01/2018
    RCS de Besançon
    Dénomination : ARCHI+TECH
    Description : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : VILLAUME Raphaël, Georges, Marie, Joseph
    Bodacc B n°20180014, annonce n°238
  • MODIFICATION 07/09/2016
    RCS de Besançon
    Dénomination : ARCHI+TECH
    Capital : 2 120,00 €
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration
    Administration : Gérant non associé : FERRINI Serge Gérant non associé : RAVOUX Pierre-Jean Gérant, Associé : SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG (SARLU) représenté par ROGNON Sylvain Gérant, Associé : RAPHAEL VILLAUME (SARLU) représenté par VILLAUME Raphaël Associé indéfiniment responsable : SOCIETE SERGE FERRINI ARCHITECTE (SARL) Associé indéfiniment responsable : PJR ARCHITECTE (SARL)
    Bodacc B n°20160175, annonce n°580
  • MODIFICATION 12/06/2012
    RCS de Besançon
    Dénomination : ARCHI+TECH FERRINI ROGNON VILLAUME
    Capital : 1 590,00 €
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration
    Administration : Gérant non associé : FERRINI Serge Gérant associé : SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG (SARLU) représenté par ROGNON Sylvain Gérant associé : RAPHAEL VILLAUME (SARLU) représenté par VILLAUME Raphaël Associé : SOCIETE SERGE FERRINI ARCHITECTE (SARL)
    Bodacc B n°20120111, annonce n°661

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Adresse complète : 3 CHE ECOLES DE TILLEROYES
25000 BESANCON

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Prestataire Service
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Entreprises citées de AACT+

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE de la relation : Banque
  • ARCHITECTURE AYMARD (828 825 620) Cité 3 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et ARCHITECTURE AYMARD de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Florence AYMARD
  • SMS AVOCATS (418 945 689) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et SMS AVOCATS de la relation : Banque
  • CAUGE'AUDIT (828 815 282) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et CAUGE'AUDIT de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vanessa PATOIS-CLERC , Murielle GENIN , Anne MASSON et 2 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et SCI C.D.P. LES MERCURIALES de la relation : Notaire
  • ARNOULT JACQUES INGENIERIE (412 605 040) Cité 5 fois entre 2001 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et ARNOULT JACQUES INGENIERIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques ARNOULT
  • SERGE FERRINI ARCHITECTE EURL (434 024 493) Cité 5 fois entre 2001 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et SERGE FERRINI ARCHITECTE EURL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Serge FERRINI
  • SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG (497 984 591) Cité 4 fois en 2007 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sylvain ROGNON
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AACT+ et SARL RAPHAEL VILLAUME de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raphaël VILLAUME

Biens immobiliers de AACT+

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Appels d'offres gagnés par AACT+

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L’ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    Montant : 47 916,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE AU CONFORTEMENT DU SITE TERTIAIRE ET LOGISTIQUE GAY LUSSAC DU DEPARTEMENT DU DOUBS A BESANCON

    Montant : 791 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

    En savoir plus
  • Objet : ARCHITECTE REHABILITATION EGLISE

    Montant : 56 350,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FERTANS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise oeuvre Saint-Hippolyte

    Montant : 158 443,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    En savoir plus
  • Objet : Conception-réalisation dans le cadre de la réhabilitation de plusieurs ensembles pour un total de 229 logements à Dole (39100)

    Montant : 9 619 676,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

    En savoir plus
  • Objet : MOE EXTENSION ISIFC2

    Montant : 353 446,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION ET L EXTENSION DU COLLEGE HENRI FERTET A SANCEY 25

    Montant : 1 268 847,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MATRISE D OUVRE POUR CREATION CHAUFFERIE BOIS

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    Montant : 348 022,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire Briand

    Montant : 571 824,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE POUR LA RÉHABILITATION DE L’ANCIEN GROUPE BRIAND

    Montant : 571 824,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire Briand

    Montant : 571 824,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ÉLÉMENTAIRE, RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION DE LA MATERNELLE

    Montant : 1 413 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE SITE HAUTS DE SAINT CLAUDE A BESANCON

    Montant : 162 117,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

    En savoir plus
  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre de maîtrise d’oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d’oeuvre pour l’installation de panneaux photovoltaïques

    Montant : 2 300 000,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre de maîtrise d’oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d’oeuvre pour l’installation de panneaux photovoltaïques

    Montant : 2 300 000,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Activité Développement – Construction neuve - Alsace 68 - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

    En savoir plus
  • Objet : Activité Développement – Construction neuve - Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Activité Développement – Construction neuve - Alsace 67 - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Activé Patrimoine locatif – Réhabilitation/Rénovation/Démolition - Sud Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des s

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : MOE PETIT PATRIMOINE

    Montant : 113 048,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

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  • Objet : Réhabilitation et extention du bâtiment de l’Hôtel de ville à Charquemont

    Montant : 208 928,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHARQUEMONT (MAIRIE)

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  • Objet : REHABILITATION DU BATIMENT BELLE VIE A HOUTAUD (25300)

    Montant : 591 031,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

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  • Objet : maîtrise d’oeuvre pour la construction de 45 logements à Dole

    Montant : 661 290,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

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  • Objet : Maïtrise Ouvre AACT+

    Montant : 149 906,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA REVEROTTE

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE SITE HAUTS DE SAINT CLAUDE A BESANCON

    Montant : 156 951,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : 2024CRECHELOT01

    Montant : 196 020,00 € · Notifié le : 22/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NOEL CERNEUX (MAIRIE)

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 10 103 927,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L’ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    Montant : 47 916,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    Montant : 348 022,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : POLE ENFANCE MO

    Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PELOUSEY (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation BBC de 160 logements en site occupé du 86 au 92, rue de Vesoul à Besançon

    Montant : 347 208,00 € · Notifié le : 19/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : LOGE.GBM

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation BBC de 160 logements en site occupé du 86 au 92, rue de Vesoul à Besançon

    Montant : 347 208,00 € · Notifié le : 19/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : LOGE.GBM

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Montant : 9 827 393,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    Montant : 283 050,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise oeuvre Saint-Hippolyte

    Montant : 158 443,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction du centre d’incendie et de secours de Saint-Hippolyte

    Montant : 158 443,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Marché de MO - Opération pour l’adaptation à l’offre de soin, la mise en sécurité incendie et conformité accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole

    Montant : 5 636 363,00 € · Notifié le : 10/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD

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  • Objet : GYMNASE MAITRISE D’OUVRE

    Montant : 130 815,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

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  • Objet : PROCÉDURE AVEC NÉGOCIATION - Opération pour l’adaptation à l’offre de soin, la mise en sécurité incendie et conformité accessibilité du CHJS - Site de Champagnole

    Montant : 242 500,00 € · Notifié le : 28/05/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD

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  • Objet : marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du centre d’incendie et de secours de Mouthe.

    Montant : 57 084,00 € · Notifié le : 12/04/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Marché à lot unique

    Montant : 51 480,00 € · Notifié le : 06/03/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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