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Mise à jour RCS : le 03/08/2026 Mise à jour RNE : le 03/08/2026 Mise à jour INSEE : le 02/08/2026

SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE (SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - EQUANS)

440 251 130 · Active
Adresse : 25 CHEMIN DE PALEFICAT, 31200 TOULOUSE
Activité : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 31/12/2001
Dirigeant : Ferre Lionel

Informations juridiques de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

SIREN : 440 251 130
SIRET (siège) : 440 251 130 00025
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR44440251130
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 23/04/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/04/2003)
Numéro RCS : 440 251 130 R.C.S. Toulouse
Capital social : 2 165 595,00 €

Activité de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Activité principale déclarée : Étude et réalisation de tous travaux publics ou particuliers et de toutes fournitures faisant l'objet d'entreprises générales ou particulières en France ou à l'étranger.
Code NAF ou APE : 42.22Z (Construction de réseaux électriques et de télécommunications)
Domaine d’activité : Génie civil
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Ouvriers de travaux publics - IDCC 1702
Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics - IDCC 2614
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    440 251 130 00025
    Adresse : 25 CHEMIN DE PALEFICAT 31200 TOULOUSE
    Date de création : 24/03/2003
    Nom commercial : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE
    Enseigne : EQUANS
  • Établissement secondaire

    En activité

    440 251 130 00041
    Adresse : BAT 10 PARC DES AYGALADES 35 BOULEVARD DU CAPITAINE GEZE 13014 MARSEILLE
    Date de création : 10/08/2009
    Nom commercial : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L ENERGIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 251 130 00033
    Adresse : ZI ARTISANORD 42 BOULEVARD DE LA PADOUANE 13015 MARSEILLE
    Date de création : 01/04/2003
    Date de clôture : 10/08/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 251 130 00017
    Adresse : 2 ALLEE JACQUES BREL 92240 MALAKOFF
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 24/03/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : 00.0Z (00.0Z)

Etablissements de l'entreprise SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Finances de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 66,1M 57,8M 55,5M 59,4M
Marge brute (€) 68,2M 58,4M 56,5M 59,6M
EBITDA - EBE (€) 3,63M 2,12M -388K 80,9K
Résultat d'exploitation (€) 2,2M -565K -942K -1,12M
Résultat net (€) 1,86M 4,08M 3,79M 3,13M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 14,3 4,1 -6,4 11,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 2,2 0,3
Taux de marge brute (%) 103 101 102 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,5 3,7 -0,7 0,1
Taux de marge opérationnelle (%) 3,3 -1 -1,7 -1,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -1,8M -260K -6,83M 6,88M
BFR exploitation (€) 18,1M 19,1M 15,9M 17M
BFR hors exploitation (€) -19,9M -19,3M -22,7M -10,1M
BFR (j de CA) -10 -1,7 -44,8 42,3
BFR exploitation (j de CA) 100 120 104 104
BFR hors exploitation (j de CA) -110 -122 -149 -62,1
Délai de paiement clients (j) 129 154 140 136
Délai de paiement fournisseurs (j) 43,2 41,3 51,4 51,7
Ratio des stocks / CA (j) 0,6 2,2 4,4 5,4
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 5,54M 7,5M 5,13M 4,57M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,4 13 9,2 7,7
Fonds de roulement net global (€) 7,57M 7,63M 6,65M 6,93M
Couverture du BFR -4,2 -29,3 -1 1
Trésorerie (€) 9,37M 7,89M 13,5M 51,7K
Dettes financières (€) 0 10,5K 0
Capacité de remboursement -1,7 -1,1 -2,6 0
Ratio d'endettement (Gearing) -1,4 -1 -1,9 0
Autonomie financière (%) 11,4 15,3 14,9 11,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,6 -3,7 34,7 -0,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 37,4M 34M 39,1M
Liquidité générale 1,2 1,3 1,2
Couverture des dettes -1,2 -1,3 -0,5 -111
Fonds propres (€) 6,57M 8,21M 7,17M 6,07M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 2,8 7,1 6,8 5,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 28,4 49,8 52,8 51,6
Rentabilité économique (%) 3,2 7,6 7,9 6,1
Valeur ajoutée (€) 29,4M 25,4M 22,6M 22,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 44,5 44 40,7 37,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 327 320 319
Salaires et charges sociales (€) 25,4M 23,3M 23,9M 23,1M
Salaires / CA (%) 38,4 40,2 43 38,8
Impôts et taxes (€) 1,18M 1,18M 1,12M 1,19M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 927K 112K

Dirigeants et représentants de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Entreprises dirigées par SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

    • Procès-verbal de transformation
    10/04/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    10/04/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    10/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes
    28/11/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    18/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
    20/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
    20/04/2011
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social
    07/03/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Divers Modification des commissaires aux comptes
    26/01/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    10/03/2004
    • Document inconnu
    16/02/2004
    • Document inconnu
    18/07/2003
    • Divers
      • Transfert du siège social de la personne morale Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
    23/04/2003
    • Document inconnu
    20/12/2001

Comptes annuels de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • Comptes sociaux 2025 21/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 30/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/07/2017

Alertes de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • Cour de cassation, 27/09/2017, 16-17.510
    Début du contentieux : 02/03/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Verdot IPS2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 02/03/2016, 14/00685
    Début du contentieux : 10/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : VERDOT
    Dispositif : Infirmation partielle

Annonces BODACC de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Cedex 2 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20260083, annonce n°2700
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Cedex 2 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20250090, annonce n°1467
  • MODIFICATION 20/04/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE
    Capital : 2 165 595,00 €
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Ferre, Lionel Claude Hilaire Leon ; Associé en nom partant : INEO ; Associé en nom partant : SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'ENTREPRISES
    Bodacc B n°20250078, annonce n°933
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 25 Chemin De Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20240118, annonce n°3068
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 25 Chemin De Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20230197, annonce n°2769
  • MODIFICATION 16/03/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FERRE Lionel Claude Hilaire Léon nom d'usage : FERRE devient gérant. REVEL Jean François nom d'usage : REVEL n'est plus gérant
    Bodacc B n°20230053, annonce n°1055
  • MODIFICATION 01/12/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20220233, annonce n°1305
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 25 Chemin De Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20220204, annonce n°4036
  • MODIFICATION 21/10/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BEAS SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210206, annonce n°1225
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 25 Chemin De Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20210166, annonce n°2122
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 25 Chemin De Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20200138, annonce n°2520
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 25 Chemin De Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20190132, annonce n°1721
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4918
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20170063, annonce n°2365
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20160100, annonce n°1743
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20150070, annonce n°2111
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20140057, annonce n°3380
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20130069, annonce n°2245
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20120059, annonce n°2438
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20110089, annonce n°2787
  • MODIFICATION 30/04/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée SOCIETE DE CONSTRUCTION DE LIGNES ELECTRIQUES n'est plus Associé.
    Bodacc B n°20110085, annonce n°435
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse Cedex 2
    Bodacc C n°20100042, annonce n°3114
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse Cedex 2
    Bodacc C n°20090056, annonce n°3102
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 25 chemin de Paleficat 31000 Toulouse Cedex 2
    Bodacc C n°20080053, annonce n°3327

Cartographie de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Comment contacter SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE ?

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Appels d'offres gagnés par SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • Objet : Fourniture protections et lots PCCN additionnels pour le PS de CHAUVIGNY - Travaux de construction d’un banc de transformation au poste de CHAUVIGNY

    Montant : 100 131,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et installation d’un émetteur TCFM - Travaux de création du poste source 225kV/20kV du TRUJON

    Montant : 317 023,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SRD

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture protections et contrôle commande numérique - Travaux de création du poste source 225kV/20kV du TRUJON

    Montant : 426 612,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SRD

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose dimpédances de compensation MALTEN dans chacun des postes sources de Thônes et Saint Jean Sixt.

    Montant : 1 059 347,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES (REGIE ELECTRICITE DE THONES)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture des protections et lots PCCN additionnels - Travaux de construction d’un banc de transformation au poste de l’ORANGERIE

    Montant : 106 683,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture des protections et du contrôle commande numérique pour le poste source de BONNEAU - Travaux de rénovation des ouvrages SRD au poste source 225/90 kV de BONNEAU

    Montant : 308 043,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’installation d’une armoire PVH HTB et d’une protection HTA au poste de La Rivardière

    Montant : 86 791,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

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  • Objet : Prestation d’étude de sélectivité 90/20kv du réseau électrique de Mayotte

    Montant : 78 370,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ELECTRICITE DE MAYOTTE

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  • Objet : Travaux de rénovation du poste source de 90/20 kV de MIREBEAU avec la construction d’un nouveau bâtiment HTA

    Montant : 4 676 625,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

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  • Objet : Fourniture protections et lots PCCN additionnels pour le poste source de LUSIGNAN - Travaux de création d’un banc de transformation 90/20kV et de trois½ rames au Poste Source de LUSIGNAN

    Montant : 219 552,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

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  • Objet : Fourniture et installation d’une rame HTA au poste source de CHAMPAGNE ST HILAIRE. - Travaux de création d’un banc de transformation 90/20 kV et d’une rame HTA au poste source de CIVRAY

    Montant : 2 205 232,00 € · Notifié le : 08/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SRD

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  • Objet : NGC-20-010-Fourniture, pose et installation d’un contrôle commande numérique

    Montant : 1 515 709,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : RESEDA

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  • Objet : NGO-20-010-02-Reconstruction du poste source 63/17,5 kV de Pontiffroy - lot 2 : fourniture, pose et installation d’un contrôle commande numérique

    Montant : 1 535 172,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 20 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : RESEDA

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  • Objet : 18S0094-REALISATION D’UN DISPOSITIF DE MESURE DES CARACTERISTIQUES DES CIRCUITS DE VOIE (CDV) DE LA SIGNALISATION FERROVIAIRE DE LA RTM ET MAINTENANCE ASSOCIEE

    Montant : 528 760,00 € · Notifié le : 13/03/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : 19.05-Renouvellement et installation du Contr�le Commande et la mise � niveau technique des installations du poste de Colmar Nord

    Montant : 881 726,00 € · Notifié le : 22/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VIALIS

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  • Objet : 18S0012 DB-N°3 Relais NS1 de type temporisateurs

    Montant : 69 525,00 € · Notifié le : 21/08/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Labels et certificats de SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • GridPow'ER
    Enregistrée le 24/05/2016
    Expire le 24/05/2036
    Classes : 09 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4274371
    Marque renouvelée
  • ARKENS
    Enregistrée le 08/10/2013
    Expire le 08/10/2033
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4038189
    Marque renouvelée
  • BATTGRID
    Enregistrée le 14/05/2013
    Expire le 14/05/2033
    Classes : 09 , 40 , 42
    Numéro : FR4006397
    Marque renouvelée
  • OCEAM
    Enregistrée le 14/05/2013
    Expire le 14/05/2023
    Classes : 09 , 40 , 42
    Numéro : FR4006398
    Marque expirée
  • L'engagement pour une performance durable
    Enregistrée le 14/05/2013
    Expire le 14/05/2023
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4006406
    Marque expirée
  • SCLE
    Enregistrée le 04/12/2012
    Expire le 04/12/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3965921
    Marque renouvelée
  • ERJI
    Enregistrée le 04/12/2012
    Expire le 04/12/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3965942
    Marque renouvelée
  • SCLE SFE
    Enregistrée le 16/10/2012
    Expire le 16/10/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3953845
    Marque renouvelée
  • SCLE T&D
    Enregistrée le 16/10/2012
    Expire le 16/10/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3953857
    Marque expirée
  • SCLE RAIL
    Enregistrée le 16/10/2012
    Expire le 16/10/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3953865
    Marque expirée
  • SCLE LAB
    Enregistrée le 16/10/2012
    Expire le 16/10/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3953872
    Marque expirée
  • ERJI RAIL
    Enregistrée le 16/10/2012
    Expire le 16/10/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3953897
    Marque expirée
  • ERJI EMS
    Enregistrée le 16/10/2012
    Expire le 16/10/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3953902
    Marque expirée
  • SMART ZAE
    Enregistrée le 01/06/2010
    Expire le 01/06/2030
    Classes : 04 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR3742583
    Marque renouvelée
  • smarteo
    Enregistrée le 04/11/2005
    Expire le 04/11/2035
    Classes : 09 , 36
    Numéro : FR3389846
    Marque renouvelée
  • TCNE
    Enregistrée le 26/11/1998
    Expire le 26/11/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR98761334
    Marque expirée

Brevets déposés par SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

  • DISPOSITIF POUR SECURISER UN SYSTEME UTILISANT DES COMMANDES ELECTRIQUES
    Enregistré le 18/10/2013
    Expire le 30/10/2026
    Numéro : FR1360191
    Classes : B61L7/08 , B61L1/20

Aides perçues par SCLE SFE SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 08/06/2021
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-10733901
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 3 872 260 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/10/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11010541
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 581 510 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/10/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11010540

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