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Mise à jour RCS : le 08/07/2026 Mise à jour RNE : le 08/07/2026 Mise à jour INSEE : le 08/07/2026

FONCIERE DI 01 2004

449 498 922 · Active
Adresse : 21 QUAI D'AUSTERLITZ, 75013 PARIS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/07/2003
Dirigeants : FONCIERE DI 01/2011 , FONCIERE LOGEMENT

Voir les statuts

Informations juridiques de FONCIERE DI 01 2004

SIREN : 449 498 922
SIRET (siège) : 449 498 922 00037
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR62449498922
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 14/08/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/08/2003)
Numéro RCS : 449 498 922 R.C.S. Paris
Capital social : 2 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FONCIERE DI 01 2004

Activité principale déclarée : L'acquisition et la propriété de tous biens et droits immobiliers, en ce compris l'usufruit, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement et la mise en valeur de ces biens et droits immobiliers, en ce compris l'usufruit ainsi que de signer tous contrats à cet effet, le transfert de tous biens et droits immobiliers dans le cadre et selon les modalités définies aux termes de la politique générale du groupe FONCIERE LOGEMENT en vue de remplir les objectifs affectés à ce dernier et en contribuant, notamment, au financement des régimes de retraites complémentaires obligatoires des salariés du secteur privé. La construction sur tous terrains à acquérir, selon diverses formes et notamment la signature de contrat de promotion immobilière ou de maîtrise d'ouvrage déléguée, la prise de participation, de parts d'une société civile soit de droit commun, soit d'attribution par application du titre II de la Loi du 16 juillet 1971, détentrice de biens et droits immobiliers, de recevoir toutes subventions, de contracter tout emprunt nécessaire à la réalisation de l'objet social , avec ou sans garantie réelle ou personnelle, éventuellement nécessaire, de cautionner si nécessaire tout emprunt contracté par l'association FONCIERE LOGEMENT avec renonciation aux bénéfices de division et de discussion
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que FONCIERE DI 01 2004 applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
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Etablissements de l'entreprise FONCIERE DI 01 2004

  • Siège et établissement principal

    En activité

    449 498 922 00037
    Adresse : 21 QUAI D'AUSTERLITZ 75013 PARIS
    Date de création : 29/07/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    449 498 922 00029
    Adresse : 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
    Date de création : 08/01/2018
    Date de clôture : 29/07/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    449 498 922 00011
    Adresse : 3 RUE DE L'ARRIVEE 75015 PARIS
    Date de création : 01/07/2003
    Date de clôture : 08/01/2018

Etablissements de l'entreprise FONCIERE DI 01 2004

Finances de FONCIERE DI 01 2004

Dirigeants et représentants de FONCIERE DI 01 2004

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONCIERE DI 01 2004

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FONCIERE DI 01 2004

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    05/08/2022
    • Décision de gérance
      • Changement de représentant permanent
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    09/07/2020
    • Décision de gérance
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/08/2019
    • Décision de gérance
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant légal
    • Statuts mis à jour
    06/03/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    06/10/2017
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de représentant légal
    23/09/2010
    • Statuts à jour d'une personne morale dirigeante
    12/12/2007
    • Document inconnu
    04/10/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    07/01/2005
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    14/08/2003

Comptes annuels de FONCIERE DI 01 2004

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de FONCIERE DI 01 2004

0 procédure collective
22 contentieux
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0 sanction
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Alertes de FONCIERE DI 01 2004

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Procédures collectives de FONCIERE DI 01 2004

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FONCIERE DI 01 2004

  • Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, 18/06/2026, 26/01919
    Début du contentieux : 12/11/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour d'appel de Colmar, 15/06/2026, 25/02846
    Début du contentieux : 05/11/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 21/05/2026, 26/00077
    Début du contentieux : 12/12/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Melun, 03/04/2026, 26/00199
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Melun, 03/04/2026, 25/03685
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Colmar, 02/03/2026, 25/02846
    Début du contentieux : 05/11/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Cour d'appel de Paris, 20/01/2026, 23/19471
    Position : Demandeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal judiciaire d'Angoulême, 02/12/2025, 25/00533
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 03/10/2025, 25/01949
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 09/09/2025, 25/00367
    Début du contentieux : 25/03/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 25/06/2025, 24/00641
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 07/04/2025, 24/08706
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Mulhouse, 21/03/2025, 24/00828
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 20/03/2025, 24/09805
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Mulhouse, 14/03/2025, 24/01503
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Tours, 07/03/2025, 23/05088
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 06/03/2025, 25/00108
    Début du contentieux : 24/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Délibéré pour mise à disposition de la décision
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  • Tribunal judiciaire de Nantes, 06/02/2025, 24/02660
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 17/12/2024, 24/02280
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 12/09/2024, 24/06036
    Début du contentieux : 24/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 10/06/2024, 24/00279
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 19/01/2023, 22/00216
    Début du contentieux : 15/11/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de FONCIERE DI 01 2004

  • MODIFICATION 16/08/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : FONCIERE DI 01/2004
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 21 quai d'Austerlitz 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES (SA) ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS
    Bodacc B n°20220158, annonce n°2475
  • MODIFICATION 05/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : FONCIERE DI 01/2004
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 21 quai d'Austerlitz 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20190171, annonce n°3171
  • MODIFICATION 15/03/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : FONCIERE DI 01/2004
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 33 avenue du Maine 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Administration : modification de l'Associé gérant FONCIERE LOGEMENT représenté par , Vanel Hugues Adresse : 33 avenue du Maine 75015 Paris
    Bodacc B n°20180052, annonce n°1861
  • MODIFICATION 18/10/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : FONCIERE DI 01/2004
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 3 rue de l'Arrivée 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20170200, annonce n°1307
  • MODIFICATION 10/10/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : FONCIERE DI 01/2004
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 3 rue de l'Arrivée 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : SALUSTRO REYDEL (SA), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A., Commissaire aux comptes suppléant partant : Mathis, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD
    Bodacc B n°20100197, annonce n°1375
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de FONCIERE DI 01 2004

Comment contacter FONCIERE DI 01 2004 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 21 QUAI D'AUSTERLITZ
75013 PARIS

Services recommandés pour les SCI

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
La Gestion en ligne Gestion locative En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de FONCIERE DI 01 2004

  • FONCIERE DI 01/2011 (525 189 700) Cité 5 fois entre 2011 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONCIERE DI 01 2004 et FONCIERE DI 01/2011 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FONCIERE LOGEMENT ASSOCIATION LOI 1901 , KPMG S.A. , Jean-Jacques Dedouit et 5 autres
  • SAS FONCIERE GESTION (441 605 995) Cité 2 fois en 2003 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONCIERE DI 01 2004 et SAS FONCIERE GESTION de la relation : Actionnariat
  • BROUARD LUC (750 154 494) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONCIERE DI 01 2004 et BROUARD LUC de la relation : Actionnariat
  • SALUSTRO REYDEL (652 044 371) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONCIERE DI 01 2004 et SALUSTRO REYDEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES (722 012 051) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONCIERE DI 01 2004 et CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de FONCIERE DI 01 2004

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Labels et certificats de FONCIERE DI 01 2004

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Propriétés intellectuelles de FONCIERE DI 01 2004

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Aides perçues par FONCIERE DI 01 2004

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