DOUSSET Vincent

Informations juridiques de DOUSSET Vincent

SIREN :	494 232 309
SIRET (siège) :	494 232 309 00018
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR44494232309
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de CHARTRES , le 28/02/2017 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/10/2006)
Numéro RCS :	494 232 309 R.C.S. Chartres

Extrait INPI

Activité de DOUSSET Vincent

Activité principale déclarée :	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise DOUSSET Vincent

• Établissement principal

  En activité

  494 232 309 00018
  Adresse : 1 RUE DU PARC 28360 VITRAY-EN-BEAUCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/10/2006
• Établissement secondaire

  En activité

  494 232 309 00026
  Adresse : 4 RUE DU PARC 28360 VITRAY-EN-BEAUCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 24/02/2017

  Activité distincte : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)

  Nom commercial : EIRL ETA VINCENT DOUSSET

Etablissements de l'entreprise DOUSSET Vincent

Finances de DOUSSET Vincent

Dirigeants et représentants de DOUSSET Vincent

DOUSSET Vincent
Chef d'entreprise
57 ans - 02/1969
Depuis le 01/10/2006

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOUSSET Vincent

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de DOUSSET Vincent

• • Déclaration d'affectation du patrimoine

  27/02/2017

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Comptes annuels de DOUSSET Vincent

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Conformité de DOUSSET Vincent

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces BODACC de DOUSSET Vincent

• CRÉATION 09/03/2017

  RCS de Chartres
  Nom : DOUSSET

  Prénom : Vincent

  Adresse : 4 rue du Parc 28360 Vitray-en-Beauce

  Activité : Prestations de travaux agricoles et travaux divers à la ferme
  Bodacc A n°20170048, annonce n°401

Cartographie de DOUSSET Vincent

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Comment contacter DOUSSET Vincent ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 RUE DU PARC 28360 VITRAY-EN-BEAUCE

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Entreprises citées de DOUSSET Vincent

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Biens immobiliers de DOUSSET Vincent

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Appels d'offres gagnés par DOUSSET Vincent

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Labels et certificats de DOUSSET Vincent

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DOUSSET Vincent

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DOUSSET Vincent

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 1 611 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 995 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 46 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 2 333 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 1 597 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 966 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 42 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 2 323 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 967 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 2 328 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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