| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
| SIREN : | 525 346 607 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 525 346 607 00027 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 15/05/2002 |
| Identifiant association : | W422000248 |
Activité de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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Adresse : PALAIS DES SPORTS 16 RUE ALBERT THOMAS 42300 ROANNEDate de création : 20/04/2015
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Adresse : NAUTICUM RUE GENERAL GIRAUD 42300 ROANNEDate de création : 12/06/2006Date de clôture : 20/04/2015 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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Président
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Secrétaire général
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Ancien administrateur
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Ancien autre
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Ancien trésorier
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Ancien secrétaire général adjoint
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Statuts
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Statuts
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Alertes de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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Liquidation judiciaire Depuis le 29/06/2026
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Autre procédure collective Du 20/01/2026 au 29/06/2026
Contentieux de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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Cour d'appel de Lyon, 03/06/2021, 19/04240Début du contentieux : 23/05/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
Annonces BODACC et JOAFE de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
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PROCÉDURE COLLECTIVE 14/10/2026RCS de Non préciséBodacc A n°20260197, annonce n°1645Famille : Extrait de jugementNature : Autre jugement et ordonnanceComplément de jugement : Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00306
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PROCÉDURE COLLECTIVE 01/07/2026RCS de Non préciséBodacc A n°20260123, annonce n°2141Famille : Extrait de jugementNature : Autre jugement et ordonnanceComplément de jugement : RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - DEPOT DE LA LISTE DES CREANCES NEES APRES LE JUGEMENT D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE au Tribunal judiciaire de ROANNE. Tout intéressé peut contester cette liste devant le juge commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication - N° RG : 25/00306
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PROCÉDURE COLLECTIVE 12/03/2026RCS de Non préciséBodacc A n°20260049, annonce n°3056Famille : Extrait de jugementNature : Autre jugement et ordonnanceComplément de jugement : - Date de cessation des paiements : 22 Avril 2025 - DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES au Tribunal judiciaire de ROANNE. Tout intéressé peut contester cette liste devant le juge commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication - N° RG : 25/00306
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MODIFICATION 20/04/2015Préfecture de RoanneJoafe n°20150021, annonce n°502Dénomination : ROANNAIS BASKET FEMININ.Adresse : Nauticum, rue général Giraud, 42300 RoanneActivité : le développement,l'initiation,le perfectionnement et la pratique du basket-ball féminin et loisirs et ou de compétition;la mise en place de séjours sportifliés au basket- ball et agrées par la direction jeunesse et sport et la cohésionsociale,l'organisation d'évènement de niveau nationaux et ou internationaux liés au basket-ball et la vente de produits dérivés au couleur du club.
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MODIFICATION 19/04/2011Préfecture de RoanneJoafe n°20110019, annonce n°449Dénomination : RIORGES COTEAU ROANNE BASKET FEMININ.Adresse : Nauticum, rue général Giraud, 42300 Roanne
Cartographie de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Comment contacter ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ ?
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Labels et certificats de ASSOCIATION ROANNAIS BASKET FEMININ
Economie sociale et solidaire
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