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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

752 923 516 · Active
Adresse : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 16 PLACE DE LA LIBERATION, 43000 LE PUY-EN-VELAY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 17/07/2012
Dirigeants : Lombardy Sandra , Soulier Aurélie

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Informations juridiques de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

SIREN : 752 923 516
SIRET (siège) : 752 923 516 00013
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR42752923516
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LEPUY-EN-VELAY , le 23/07/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/07/2012)
Numéro RCS : 752 923 516 R.C.S. Lepuy-en-velay
Capital social : 238 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Activité principale déclarée : Etude, gestion et/ou réalisation d'opérations d'aménagement, de réhabilitation, de rénovation urbaine, de développement économique, d'équipements publics.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

  • Siège

    En activité

    752 923 516 00013
    Adresse : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION 16 PLACE DE LA LIBERATION 43000 LE PUY-EN-VELAY
    Date de création : 17/07/2012
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement principal

    En activité

    752 923 516 00047
    Adresse : 5EME ETAGE - IMMEUBLE INTERCONSULAIRE 16 BOULEVARD PRESIDENT BERTRAND 43750 VALS-PRES-LE-PUY
    Date de création : 01/06/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    752 923 516 00039
    Adresse : 5 AVENUE DE LA DENTELLE 43000 LE PUY-EN-VELAY
    Date de création : 18/11/2022
    Date de clôture : 01/06/2026 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    752 923 516 00021
    Adresse : 3EME ETAGE 13 PLACE DU BREUIL 43000 LE PUY-EN-VELAY
    Date de création : 17/07/2012
    Date de clôture : 18/11/2022 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Finances de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,84M -214K 3,51M 963K
Marge brute (€) 1,72M 2,11M 2,84M 1,99M
EBITDA - EBE (€) -360K -218K -188K -53K
Résultat d'exploitation (€) -171K -58,2K -35,9K 88,8K
Résultat net (€) -171K -57,5K -36,8K 65,9K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -959 -106 264 68,2
Taux de marge brute (%) 93,4 -984 81 206
Taux de marge d'EBITDA (%) -19,5 102 -5,4 -5,5
Taux de marge opérationnelle (%) -9,3 27,2 -1 9,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 603K -1,41M -78,2K -2,65M
BFR exploitation (€) 3,77M 3,16M 1,69M 2M
BFR hors exploitation (€) -3,17M -4,56M -1,77M -4,65M
BFR (j de CA) 120 2,4K -8,1 -1,01K
BFR exploitation (j de CA) 747 -5,38K 176 756
BFR hors exploitation (j de CA) -627 7,77K -184 -1,76K
Délai de paiement clients (j) 38,7 -265 26 124
Délai de paiement fournisseurs (j) 103 245 109 284
Ratio des stocks / CA (j) 806 -7,56K 237 1,19K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -105K -54K 848 65,9K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -5,7 25,2 0 6,8
Fonds de roulement net global (€) 2,39M 2,58M 2,54M 2,28M
Couverture du BFR 4 -1,8 -32,5 -0,9
Trésorerie (€) 1,79M 3,99M 2,62M 4,94M
Dettes financières (€) 2,16M 2,25M 2,12M 1,86M
Capacité de remboursement -3,6 32,2 -591 -46,8
Ratio d'endettement (Gearing) 2,3 -5,2 -1,3 -7,2
Autonomie financière (%) 2,5 3,8 6,7 4,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1 8 2,7 58,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 5,22M 5,23M 7,09M
Liquidité générale 1,3 1,1 1,2
Couverture des dettes 10,8 -2,6 -4,6 -1
Fonds propres (€) 163K 335K 392K 429K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -9,3 26,8 -1 6,8
Rentabilité sur fonds propres (%) -105 -17,2 -9,4 15,4
Rentabilité économique (%) -2,6 -0,6 -0,6 0,8
Valeur ajoutée (€) -344K -203K -173K -40,4K
Valeur ajoutée / CA (%) -18,7 94,8 -4,9 -4,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 13,4K 13,3K 13,4K 11K
Salaires / CA (%) 0,7 -6,2 0,4 1,1
Impôts et taxes (€) 2K 1,63K 1,42K 1,59K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

    • Projet de statuts mis à jour
    18/06/2026
    • PV AG de désignation des administrateurs
    18/06/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/06/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    09/06/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/06/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    09/06/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    27/02/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    12/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    12/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    12/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    12/06/2025
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/12/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    16/06/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/05/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des commissaires aux comptes
    10/02/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/02/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/02/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/02/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    18/10/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/08/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    14/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    14/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    14/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    14/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    14/12/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    22/06/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    23/06/2015
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/07/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/07/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/07/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/07/2012

Comptes annuels de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

  • Comptes sociaux 2024 05/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 11/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 11/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/07/2017

Conformité de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 23/01/2026, 2503469
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL « Bâti Group 43 »
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/04/2023, 21-25.773
    Début du contentieux : 05/11/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société civile immobilière Lucma
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/04/2023, 21-25.771
    Début du contentieux : 14/01/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SPL DU VEALY SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY

  • MODIFICATION 23/06/2026
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LOMBARDY Sandra Claude devient président du conseil d'administration. CHAPELLE Guy nom d'usage : CHAPELLE devient vice-président. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY : LOMBARDY Sandra Claude nom d'usage : LOMBARDY devient représentant permanent; MICHEL Claire Lucienne nom d'usage : MICHEL devient représentant permanent; GROS Gérard Pierre Julien nom d'usage : GROS devient représentant permanent; MEYZONET Philippe nom d'usage : MEYZONET devient représentant permanent; BAY Jérôme Jean-Marie nom d'usage : BAY devient représentant permanent; NOUVET Bernard Henri Claude nom d'usage : NOUVET devient représentant permanent; BOYER Gilles François nom d'usage : BOYER n'est plus représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE LE PUY EN VELAY : CHAPUIS Michel nom d'usage : CHAPUIS devient représentant permanent; EXBRAYAT Jean-François nom d'usage : EXBRAYAT devient représentant permanent; AGHZAF Abdelhak nom d'usage : AGHZAF devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE AIGUILHE : JOUBERT Daniel Joseph Jean-Marc nom d'usage : JOUBERT n'est plus représentant permanent; BONHOMME Josiane Marie-Florence nom d'usage : VARENNE devient représentant permanent. COMMUNE D'ALLEGRE devient administrateur représenté(e) par GIDON Solange Alice Josephe nom d'usage : FALGON. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE ARSAC EN VELAY : LEBRAT Valérie nom d'usage : BARLET n'est plus représentant permanent; MOURGUES Thierry nom d'usage : MOURGUES devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE CHADRAC : NICOLAS Jean-Paul Élie nom d'usage : NICOLAS n'est plus représentant permanent; FABRE Philippe Jean Pierre nom d'usage : FABRE devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur MAIRIE DE CHAMALIERES SUR LOIRE Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur MAIRIE DE CHAMALIERES SUR LOIRE Collectivité territoriale syndicat : FAYOLLE Pierre Claude Victor nom d'usage : FAYOLLE n'est plus représentant permanent; VALOUR Eric Sebastien nom d'usage : VALOUR devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE CHASPUZAC : GARRABOS Fabrice Lucien nom d'usage : GARRABOS n'est plus représentant permanent; NARCE David François nom d'usage : NARCE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL : FORESTIER Thierry Dominique nom d'usage : FORESTIER n'est plus représentant permanent; CHANAL Bernard Regis nom d'usage : CHANAL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE FELINES : BISSARDON Delphine Marie Hélène nom d'usage : MISSONNIER n'est plus représentant permanent; COSTE Sonia Claire nom d'usage : COSTE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE POLIGNAC : PALHIERE Jean Louis nom d'usage : PALHIERE n'est plus représentant permanent; FALCON Thierry Roger nom d'usage : FALCON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE PRADELLES : MACHELART Aglaé Flore Hélène nom d'usage : MACHELART DE MOURGUES n'est plus représentant permanent; ROBERT Alain nom d'usage : ROBERT devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur COMMUNE DE SANSSAC L'EGLISE Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE SANSSAC L'EGLISE Collectivité territoriale syndicat : BERAUD Jean Yves Marie nom d'usage : BERAUD n'est plus représentant permanent; MAZOYER Gérard Joachim nom d'usage : MAZOYER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE : RIBES Marcel nom d'usage : RIBES n'est plus représentant permanent; CHAPELLE Guy nom d'usage : CHAPELLE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE SAINT VIDAL : FOURY Franck Michel nom d'usage : FOURY n'est plus représentant permanent; MALIGE Jérôme Gabriel nom d'usage : MALIGE devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur COMMUNE DE VAZEILLES LIMANDRE Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE VAZEILLES LIMANDRE Collectivité territoriale syndicat : TAFIN Yves Gilbert Jean nom d'usage : TAFIN n'est plus représentant permanent; DENJEAN Benoît Claude Jacques nom d'usage : DENJEAN devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE VERNASSAL : BOISSIERES Christophe Jérôme nom d'usage : BOISSIERES n'est plus représentant permanent; BESQUEUT Stéphanie nom d'usage : BESQUEUT devient représentant permanent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY n'est plus président du conseil d'administration. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY n'est plus administrateur. Collectivité territoriale syndicat COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY n'est plus administrateur. Collectivité territoriale syndicat COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY n'est plus administrateur. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY n'est plus administrateur. Collectivité territoriale syndicat COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY n'est plus administrateur. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE LE PUY EN VELAY n'est plus administrateur. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE LE PUY EN VELAY n'est plus administrateur. COMMUNE DU PUY EN VELAY n'est plus administrateur. COMMUNE DE SAINT JEAN D AUBRIGOUX n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20260117, annonce n°2518
  • MODIFICATION 02/03/2026
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SOULIER Aurélie Marie nom d'usage : SOULIER devient directeur général
    Bodacc B n°20260042, annonce n°1994
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2025
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20250223, annonce n°3633
  • MODIFICATION 17/06/2025
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE VALS PRES LE PUY : CHANTRE David Julien nom d'usage : CHANTRE n'est plus représentant permanent; RANVAL Karine Michelle nom d'usage : REYNAUD devient représentant permanent. COMMUNE de VOREY devient administrateur représenté(e) par GALLIEN Cécile Marcelle nom d'usage : GALLIEN. COMMUNE DE ARSAC EN VELAY devient administrateur représenté(e) par LEBRAT Valérie nom d'usage : BARLET. COMMUNE DU PUY EN VELAY devient administrateur représenté(e) par CHATAING François Pierre nom d'usage : CHATAING. COMMUNE DE PRADELLES devient administrateur représenté(e) par MACHELART Aglaé Flore Hélène nom d'usage : MACHELART DE MOURGUES
    Bodacc B n°20250114, annonce n°2506
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2024
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20240182, annonce n°3438
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2023
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20230136, annonce n°3595
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2022
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20220159, annonce n°7263
  • MODIFICATION 06/01/2022
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COMMUNE DE BELLEVUE LA MONTAGNE devient administrateur représenté(e) par FILERE Michel Marie Joseph nom d'usage : FILERE
    Bodacc B n°20220004, annonce n°1340
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2021
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20210200, annonce n°3265
  • MODIFICATION 20/05/2021
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE n'est plus administrateur. COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE devient administrateur représenté(e) par RIBES Marcel nom d'usage : RIBES. COMMUNE DE VERNASSAL devient administrateur représenté(e) par BOISSIERES Christophe Jérôme nom d'usage : BOISSIERES
    Bodacc B n°20210098, annonce n°2012
  • MODIFICATION 25/02/2021
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PRORIOL Raphaëlle nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210039, annonce n°1478
  • MODIFICATION 25/02/2021
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay n'est plus président du conseil d'administration. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY devient président du conseil d'administration représenté(e) par BOYER Gilles François nom d'usage : BOYER. Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay n'est plus administrateur. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY devient administrateur représenté(e) par BEGON Michel Pierre nom d'usage : BEGON. Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay n'est plus administrateur. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY devient administrateur représenté(e) par NAVARRE Patrick Jack Pierre Henri nom d'usage : NAVARRE. Collectivité territoriale syndicat Commune de Brignon n'est plus administrateur. COMMUNE DE LE BRIGNON devient administrateur représenté(e) par BAY Jérôme Jean-Marie nom d'usage : BAY. Collectivité territoriale syndicat Mairie d'Aiguilhe n'est plus administrateur. COMMUNE DE AIGUILHE devient administrateur représenté(e) par JOUBERT Daniel Joseph Jean-Marc nom d'usage : JOUBERT. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Chadrac n'est plus administrateur. COMMUNE DE CHADRAC devient administrateur représenté(e) par NICOLAS Jean-Paul Élie nom d'usage : NICOLAS. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Vergezac n'est plus administrateur. COMMUNE DE VERGEZAC devient administrateur représenté(e) par BRINGER Jocelyne Marie-Noëlle nom d'usage : FAISANDIER. Collectivité territoriale syndicat Mairie d'Espaly Saint-Marcel n'est plus administrateur. COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL devient administrateur représenté(e) par FORESTIER Thierry Dominique nom d'usage : FORESTIER. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Vals-Pres-Le-Puy n'est plus administrateur. COMMUNE DE VALS PRES LE PUY devient administrateur représenté(e) par CHANTRE David Julien nom d'usage : CHANTRE. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT-JEAN D'AUBRIGOUX n'est plus administrateur. COMMUNE DE SAINT JEAN D AUBRIGOUX devient administrateur représenté(e) par THEVENET Alain Gilles nom d'usage : THEVENET. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT-VIDAL n'est plus administrateur. COMMUNE DE SAINT VIDAL devient administrateur représenté(e) par FOURY Franck Michel nom d'usage : FOURY
    Bodacc B n°20210039, annonce n°1477
  • MODIFICATION 11/02/2021
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat Commune de le Puy en Velay n'est plus administrateur. COMMUNE DE LE PUY EN VELAY devient administrateur représenté(e) par LONJON Roland André Joseph nom d'usage : LONJON. Collectivité territoriale syndicat Commune de Polignac n'est plus administrateur. COMMUNE DE POLIGNAC devient administrateur représenté(e) par PALHIERE Jean Louis nom d'usage : PALHIERE. Collectivité territoriale syndicat Commune de Chaspuzac n'est plus administrateur. COMMUNE DE CHASPUZAC devient administrateur représenté(e) par GARRABOS Fabrice Lucien nom d'usage : GARRABOS. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE FELINES n'est plus administrateur. COMMUNE DE FELINES devient administrateur représenté(e) par BISSARDON Delphine Marie Hélène nom d'usage : MISSONNIER. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE n'est plus administrateur. COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE devient administrateur représenté(e) par CHAPELLE Guy nom d'usage : CHAPELLE
    Bodacc B n°20210029, annonce n°1501
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2020
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20200217, annonce n°2545
  • MODIFICATION 13/02/2020
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT VINCENT devient administrateur représenté(e) par GIRODET Jean Benoit nom d'usage : GIRODET. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE devient administrateur représenté(e) par CORNU André Marie nom d'usage : CORNU
    Bodacc B n°20200031, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2019
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Communaute d'Agglomération. 16 Place De la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20190137, annonce n°9921
  • MODIFICATION 25/10/2018
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE FELINES devient administrateur représenté(e) par MARTIN Cedric Louis Emmanuel nom d'usage : MARTIN
    Bodacc B n°20180204, annonce n°1254
  • MODIFICATION 23/08/2018
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT-JEAN D'AUBRIGOUX devient administrateur représenté(e) par JOUVE Jean Daniel nom d'usage : JOUVE. Collectivité territoriale syndicat COMMUNE DE SAINT-VIDAL devient administrateur représenté(e) par TALON Louis Henri Pierre nom d'usage : TALON. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire MAZARS ENTREPRENEURS Sté par actions simplifiée
    Bodacc B n°20180159, annonce n°881
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20180130, annonce n°8929
  • MODIFICATION 11/08/2017
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Capital : 238 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : BAY Jérôme Jean-Marie nom d'usage : BAY n'est plus représentant permanent; MEYZONET Philippe nom d'usage : MEYZONET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : ASSEZAT Georges Pierre Albert nom d'usage : ASSEZAT n'est plus représentant permanent; MEDARD Annie nom d'usage : BOUCHET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : REYNAUD Jean-Yves nom d'usage : REYNAUD n'est plus représentant permanent; MEYSSONNIER Gilbert Félix Paul nom d'usage : MEYSSONNIER devient représentant permanent. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Chamalières Sur Loire devient administrateur représenté(e) par FAYOLLE Pierre Claude Victor nom d'usage : FAYOLLE
    Bodacc B n°20170153, annonce n°1413
  • MODIFICATION 11/08/2017
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Mairie d'Aiguilhe Collectivité territoriale syndicat. Collectivité territoriale syndicat Mairie d'Espaly Saint-Marcel devient administrateur représenté(e) par PORTAL Didier Antonin Louis nom d'usage : PORTAL. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Vals-Pres-Le-Puy devient administrateur représenté(e) par JOUJON Philippe Gilbert nom d'usage : JOUJON
    Bodacc B n°20170153, annonce n°1402
  • MODIFICATION 11/08/2017
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat mairie d'Aiguilhe devient administrateur représenté(e) par ROUSSEL Michel Pierre nom d'usage : ROUSSEL. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Chadrac devient administrateur représenté(e) par TRANCHARD Didier Pierre René nom d'usage : TRANCHARD. Collectivité territoriale syndicat Mairie de Vergezac devient administrateur représenté(e) par TOURETTE Jean-Pierre Marie nom d'usage : TOURETTE
    Bodacc B n°20170153, annonce n°1394
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2017
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20170074, annonce n°9671
  • MODIFICATION 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président du conseil d'administration Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT n'est plus représentant permanent; PAILLON Franck Auguste nom d'usage : PAILLON devient représentant permanent. Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay n'est plus directeur général. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Commune de Sanssac l'Eglise Collectivité territoriale syndicat : FAVIER Elisabeth Roselyne nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent; BERAUD Jean Yves Marie nom d'usage : BERAUD devient représentant permanent. Collectivité territoriale syndicat Commune de Chaspuzac devient administrateur représenté(e) par GIRAUD-ROBIN Bernard Léon Joseph nom d'usage : GIRAUD-ROBIN
    Bodacc B n°20160250, annonce n°1854
  • MODIFICATION 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : PIERRE Bernard Luc René nom d'usage : PIERRE n'est plus représentant permanent; BAY Jérôme Jean-Marie nom d'usage : BAY devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : DEFIX Adrien Pierre nom d'usage : DEFIX n'est plus représentant permanent; GROS Gérard Pierre Julien nom d'usage : GROS devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : DECOLIN Michel Julien nom d'usage : DECOLIN n'est plus représentant permanent; PAILLON Franck Auguste nom d'usage : PAILLON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : REYNAUD André Henri nom d'usage : REYNAUD n'est plus représentant permanent; ASSEZAT Georges Pierre Albert nom d'usage : ASSEZAT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Commune de le Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : BOUILHOL Jean Louis Philippe Marie nom d'usage : BOUILHOL n'est plus représentant permanent; CHAPEL Ginette Marie nom d'usage : VINCENT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Commune de Polignac Collectivité territoriale syndicat : LEOTOING Thierry Jacques Henri nom d'usage : LEOTOING n'est plus représentant permanent; VIGOUROUX Jean-Paul nom d'usage : VIGOUROUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Commune de Sanssac l'Eglise Collectivité territoriale syndicat : PEYRET Gilbert Jean--Paul nom d'usage : PEYRET n'est plus représentant permanent; FAVIER Elisabeth Roselyne nom d'usage : VIDAL devient représentant permanent
    Bodacc B n°20160250, annonce n°1847
  • MODIFICATION 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay devient administrateur représenté(e) par REYNAUD André Henri nom d'usage : REYNAUD. Collectivité territoriale syndicat Commune de le Puy en Velay devient administrateur représenté(e) par DEJOUE Caroline Jeanne nom d'usage : BARRE. Collectivité territoriale syndicat Commune de Sanssac l'Eglise devient administrateur représenté(e) par PEYRET Gilbert Jean--Paul nom d'usage : PEYRET
    Bodacc B n°20160250, annonce n°1845
  • MODIFICATION 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : président du conseil d'administration Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président du conseil d'administration Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT devient représentant permanent. Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay devient directeur général représenté(e) par JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT. Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay devient administrateur représenté(e) par PIERRE Bernard Luc René nom d'usage : PIERRE. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : DEFIX Adrien Pierre nom d'usage : DEFIX devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Communauté d'agglomération du Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : DECOLIN Michel Julien nom d'usage : DECOLIN devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Commune de le Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Commune de le Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : CHAPUIS Michel nom d'usage : CHAPUIS devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Commune de le Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Commune de le Puy en Velay Collectivité territoriale syndicat : BOUILHOL Jean Louis Philippe Marie nom d'usage : BOUILHOL devient représentant permanent. Collectivité territoriale syndicat Commune de Polignac devient administrateur représenté(e) par LEOTOING Thierry Jacques Henri nom d'usage : LEOTOING
    Bodacc B n°20160250, annonce n°1842
  • MODIFICATION 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Collectivité territoriale syndicat Communauté d'agglomération du Puy en Velay devient administrateur représenté(e) par REYNAUD Jean-Yves nom d'usage : REYNAUD. Collectivité territoriale syndicat Commune de Vazeilles Limandre devient administrateur représenté(e) par TAFIN Yves Gilbert Jean nom d'usage : TAFIN. Collectivité territoriale syndicat Commune de Brignon devient administrateur représenté(e) par BAY Vivian Alain nom d'usage : BAY
    Bodacc B n°20160250, annonce n°1839
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20160079, annonce n°7424
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20150090, annonce n°440
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20140067, annonce n°3351
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Bodacc C n°20130063, annonce n°4423
  • CRÉATION 05/08/2012
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : Société Publique Locale du Velay
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : Communaute d'Agglomération 16 place de la Libération BP 50085 43003 Le Puy-en-Velay
    Activité : Etude, gestion et/ou réalisation d'opérations d'aménagement, de réhabilitation, de rénovation urbaine, de développement économique, d'équipements publics.
    Administration : Président du conseil d'administration : JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT. Directeur général : JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT. Administrateur : JOUBERT Michel Marie François nom d'usage : JOUBERT. Administrateur : DEFIX Adrien Pierre nom d'usage : DEFIX. Administrateur : DECOLIN Michel Julien nom d'usage : DECOLIN. Administrateur : CHAPUIS Michel nom d'usage : CHAPUIS. Administrateur : BOUILHOL Jean-Louis Philippe Marie nom d'usage : BOUILHOL. Commissaire aux comptes titulaire : Sté par actions simplifiée MAZARS ALIX. Commissaire aux comptes suppléant : PRORIOL Raphaëlle nom d'usage : FAURE.
    Bodacc A n°20120150, annonce n°239
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