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Mise à jour RCS : le 11/08/2026 Mise à jour RNE : le 11/08/2026 Mise à jour INSEE : le 10/08/2026

DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

775 765 977 · Active
Adresse : AVENUE DES VIGNERONS, 11290 ARZENS
Activité : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 02/09/1920
Dirigeants : SUDVIN , S.C.E.A. BOUSQUET CHATEAU DE MALVES , SICA LE MERIDIEN , LES VIGNOBLES DE VENDEOLE , SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE , et 4 autres.

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Informations juridiques de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

SIREN : 775 765 977
SIRET (siège) : 775 765 977 00019
Forme juridique : Union de sociétés coopératives agricoles
Numéro de TVA : FR29775765977
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CARCASSONNE , le 28/10/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/10/2002)
Numéro RCS : 775 765 977 R.C.S. Carcassonne
Capital social : 81 084,00 €
Capital variable (minimum) : 81 084,00 €

Extrait INPI

Activité de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Activité principale déclarée : Distillation de marc, lie et vin - élaboration vin désalcoolisé, colorants, tartrates, polyphénols
Code NAF ou APE : 20.14Z (Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base)
Domaine d’activité : Industrie chimique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles - IDCC 7005
Date de clôture d'exercice comptable : 31/07/2027

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Etablissements de l'entreprise DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    775 765 977 00019
    Adresse : AVENUE DES VIGNERONS 11290 ARZENS
    Date de création : 02/09/1920

Etablissements de l'entreprise DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Finances de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 3,36M 3,35M 3,21M 2,74M
Marge brute (€) 2,43M -3,75M 2,31M 1,96M
EBITDA - EBE (€) 512K 212K 411K 232K
Résultat d'exploitation (€) 36,7K -130K 132K -36,4K
Résultat net (€) 349K 63,7K 173K 27,5K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 0,6 4,1 17,4 -19,6
Taux de marge brute (%) 72,1 -112 72,1 71,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,2 6,3 12,8 8,5
Taux de marge opérationnelle (%) 1,1 -3,9 4,1 -1,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -1,29M -1,72M 1,23M 825K
BFR exploitation (€) -1,56M -2,05M 532K 361K
BFR hors exploitation (€) 276K 337K 695K 463K
BFR (j de CA) -140 -187 139 110
BFR exploitation (j de CA) -170 -224 60,5 48,2
BFR hors exploitation (j de CA) 30 36,8 78,9 61,8
Délai de paiement clients (j) 93,5 46,6 94,5 65,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 386 108 62 42,5
Ratio des stocks / CA (j) 16,2 33,7 15,6 17,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 829K 441K 513K 362K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 24,6 13,2 16 13,2
Fonds de roulement net global (€) 2,42M 2,52M 4,89M 4,87M
Couverture du BFR -1,9 -1,5 4 5,9
Trésorerie (€) 3,7M 4,24M 3,66M 4,05M
Dettes financières (€) 958K 1,03M 3,1M 3,07M
Capacité de remboursement -3,3 -7,3 -1,1 -2,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,7 -0,1 -0,2
Autonomie financière (%) 57,1 53,7 55,4 55,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -5,4 -15,2 -1,4 -4,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 271K
Liquidité générale 19
Couverture des dettes -1,5 -1,2 -5,8 -3,2
Fonds propres (€) 5,15M 4,79M 4,73M 4,56M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 10,4 1,9 5,4 1
Rentabilité sur fonds propres (%) 6,8 1,3 3,7 0,6
Rentabilité économique (%) 3,9 0,7 2 0,3
Valeur ajoutée (€) 768K -5,96M 647K 609K
Valeur ajoutée / CA (%) 22,8 -178 20,1 22,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 8 0 0 0
Salaires et charges sociales (€) 543K 698K 713K 681K
Salaires / CA (%) 16,1 20,9 22,2 24,9
Impôts et taxes (€) 64K 61,6K 62,2K 58,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 62,3K

Dirigeants et représentants de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Entreprises dirigées par DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    28/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    28/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/04/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    18/04/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    18/04/2025
    • Document inconnu
    24/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    15/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    15/06/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    10/05/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    10/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    13/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    09/09/2021
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    02/11/2020
    • Acte modificatif
      • extrait modificatif au pv du conseil d'aministration du 03.03.2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    02/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • devient union de coopératives agricoles
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • réalisation fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • réalisation fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/09/2016
    • Acte sous seing privé
      • projet de traité de fusion distillerie coopérative agricole d'arzens / sté coopérative aricole de distillation de la régione de trèbes carcassonne
    05/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modifications apportées aux statuts pour la mise à jour avec l'arrêté du 25/03/2009 et le décret du 29/12/2010
    • Statuts mis à jour
    13/03/2013
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • changement de président
    10/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DES STATUTS SUITE A L'ARRETE DU 23/04/2008
    • Statuts mis à jour
    30/01/2009
    • Document inconnu
    01/01/2002
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Comptes annuels de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

  • Comptes sociaux 2025 28/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 23/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 21/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/04/2017

Conformité de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

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0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2026
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20260089, annonce n°1256
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2025
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20250083, annonce n°825
  • MODIFICATION 22/04/2025
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SESQUIERES ; Administrateur : LES VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Administrateur : LES VIGNOBLES DE VENDEOLE ; Administrateur : SICA LE MERIDIEN ; Administrateur : S.C.E.A. BOUSQUET CHATEAU DE MALVES ; Administrateur : SUDVIN ; Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT Marie-Françoise
    Bodacc B n°20250079, annonce n°479
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2024
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20240096, annonce n°442
  • MODIFICATION 31/07/2023
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : EARL LES SESQUIERES ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Administrateur : LES VIGNOBLES DE VENDEOLE ; Administrateur : SICA LE MERIDIEN ; Administrateur : UCCOAR ; Administrateur : S.C.E.A. BOUSQUET CHATEAU DE MALVES ; Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT Marie-Françoise
    Bodacc B n°20230146, annonce n°267
  • MODIFICATION 21/06/2023
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : EARL LES SESQUIERES ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Administrateur : LES VIGNOBLES DE VENDEOLE ; Administrateur : SICA LE MERIDIEN ; Administrateur : UCCOAR ; Administrateur : S.C.E.A. BOUSQUET CHATEAU DE MALVES ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20230118, annonce n°188
  • MODIFICATION 21/06/2023
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : EARL LES SESQUIERES ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Administrateur : LES VIGNOBLES DE VENDEOLE ; Administrateur : SICA LE MERIDIEN ; Administrateur : UCCOAR ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20230118, annonce n°187
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2023
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20230113, annonce n°257
  • MODIFICATION 14/06/2023
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : EARL LES SESQUIERES ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Administrateur : LES VIGNOBLES DE VENDEOLE ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20230113, annonce n°123
  • MODIFICATION 17/05/2023
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : rouanet jean, françois ; Administrateur : EARL LES SESQUIERES ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Administrateur : LES VIGNOBLES DE VENDEOLE ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20230095, annonce n°152
  • MODIFICATION 24/03/2023
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : rouanet jean, françois ; Administrateur : EARL LES SESQUIERES ; Administrateur : SCEA DU DOMAINE DE LA PERINADE ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DU VAL D'ORBIEU ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "VIGNOBLES DE CARSAC" ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20230059, annonce n°189
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2022
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20220154, annonce n°502
  • MODIFICATION 15/09/2021
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CALMETTES Pierre ; Administrateur : rouanet jean, françois ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20210180, annonce n°159
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2021
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20210129, annonce n°844
  • MODIFICATION 12/11/2020
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : bousquet christian ; Administrateur : rouanet jean, françois ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20200220, annonce n°134
  • MODIFICATION 12/11/2020
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BERNIES mathieu frédéric ; Administrateur : bousquet christian ; Administrateur : rouanet jean, françois ; Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20200220, annonce n°133
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2020
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : Avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20200049, annonce n°279
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2019
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20190060, annonce n°463
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2018
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20180048, annonce n°591
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2017
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20170033, annonce n°1031
  • MODIFICATION 30/09/2016
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE AGRICOLE D'ARZENS
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : bax michel, lucien Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques Administrateur : bousquet christian Administrateur : rouanet jean, françois
    Bodacc B n°20160192, annonce n°247
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2016
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20160036, annonce n°755
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2015
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20150048, annonce n°468
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2014
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20140021, annonce n°941
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2013
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20130019, annonce n°873
  • MODIFICATION 24/04/2012
    RCS de Carcassonne
    Dénomination : DISTILLERIE COOPERATIVE AGRICOLE D'ARZENS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : bax michel, lucien Commissaire aux comptes titulaire : FRAYSSE Jacques
    Bodacc B n°20120080, annonce n°119
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2012
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20120020, annonce n°679
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20110018, annonce n°1051
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20100033, annonce n°1251
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2009
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20090021, annonce n°687
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : avenue des Vignerons 11290 Arzens
    Bodacc C n°20080020, annonce n°1445

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

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Aides perçues par DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS

Intitulé : PAC - M - Mesures d'urgence
Montant : 1 333 482 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 20/10/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : (a) une production alimentaire viable, en mettant l'accent sur les revenus agricoles, la productivité agricole et la stabilité des prix
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 1 739 787 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/07/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Dans le secteur vitivinicole (articles 57 à 60)
Montant : 164 400 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/09/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif est de soutenir la compétitivité et la durabilité du secteur vitivinicole. Les programmes sont mis en œuvre par les États membres au niveau national dans le cadre de leur plan stratégique et sont gérés sur la base d’un exercice financier. Les bénéficiaires sont les viticulteurs ainsi que les opérateurs du secteur vitivinicole et du commerce du vin ou leurs associations/organisations. Les opérations approuvées par les États membres peuvent être annuelles ou pluriannuelles.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II. section 4)
Montant : 1 483 808 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 468 076 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 7 154 252 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 542 896 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 200 395 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 501 168 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 303 784 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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