ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Informations juridiques de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

SIREN :	784 254 674
SIRET (siège) :	784 254 674 00012
Numéro LEI :	9695002TANGJCUF7IK93
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR31784254674
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 04/06/1971
Identifiant association :	W751028092

Activité de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Objet de l'association :	Sauvegarde et développement du patrimoine culturel et religieux de Port Royal; assure en particulier la gestion de la bibliothèque de pPort Royal, ainsi que celle de l'immeuble dans lequel celle-ci est installée, et des immeubles dont elle pourrait avoir la propriété oou la jouissance dans le cadre de son objet socila; elle prend toute initiative, organise toute manifestation, procède à toute publication, réalise tous accords avec les pouvoirs publics et les organismes publics et privés, notamment ceux poursuivant un objet voisin du sien
Code NAF ou APE :	91.01Z (Gestion des bibliothèques et des archives)
Domaine d’activité :	Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Convention collective :	Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

• Établissement

  En activité

  784 254 674 00012
  Adresse : 169 RUE SAINT-JACQUES 75005 PARIS

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• Établissement

  Fermé

  784 254 674 00020
  Adresse : L ABBAYE DE PORT ROYAL 78114 MAGNY-LES-HAMEAUX

  Voir sur la carte

  Date de création : 20/03/1987

  Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Finances de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

• • Récépissé de modification

  05/10/2012
• • Statuts

  05/10/2012
• • Procès verbal

  05/10/2012
• • Liste dirigeants

  05/10/2012
• • Lettre de déclaration

  05/10/2012

Comptes annuels de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

• Tribunal administratif de Paris, 18/11/2025, 2533061
  Position : Demandeur
  Autres parties : Association « Sites & monuments », Association « Amis et correspondants du centre international I... », Association « Société des amis de Port Royal », Société Christie's France, Ministre de la culture
  Dispositif : Satisfaction totale
  Lire sur Pappers Justice

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Annonces JOAFE de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	169 RUE SAINT-JACQUES 75005 PARIS

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION SOCIETE DE PORT ROYAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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