OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT (ECOLE PRIVE SAINTE ELISABETH)

Informations juridiques de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

SIREN :	784 617 094
SIRET (siège) :	784 617 094 00015
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR18784617094
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 09/07/1960
Identifiant association :	W751043789

Activité de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

Objet de l'association :	Dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement reconnus comme catholique par l'autorité canonique compétente
Code NAF ou APE :	85.59B (Autres enseignements)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

• Établissement

  En activité

  784 617 094 00015
  Adresse : 112 RUE DE LOURMEL 75015 PARIS

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Finances de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

Dirigeants et représentants de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

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Documents juridiques de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

• • Récépissé de modification

  04/10/2018
• • Liste dirigeants

  04/10/2018
• • Statuts

  04/10/2018
• • Procès verbal

  04/10/2018
• • Récépissé de modification

  26/02/2015
• • Procès verbal

  26/02/2015
• • Liste dirigeants

  26/02/2015
• • Récépissé de modification

  07/01/2011
• • Lettre de déclaration

  07/01/2011
• • Procès verbal

  07/01/2011
• • Liste dirigeants

  07/01/2011
• • Récépissé de modification

  21/04/2010
• • Lettre de déclaration

  21/04/2010
• • Procès verbal

  21/04/2010
• • Liste dirigeants

  21/04/2010
• • Statuts

  21/04/2010

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Comptes annuels de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

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Annonces JOAFE de OGEC DE STE ELISABET ORGANISME GESTION ETAB CATH ENSEIGNEMENT

• MODIFICATION 16/02/2018

  Préfecture de police
  Dénomination : ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE SAINTE ELISABETH DITE OGEC DE SAINTE ELISABETH

  Adresse : 112, rue de Lourmel, 75015 Paris

  Activité : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement reconnus comme catholique par l'autorité canonique compétente
  Joafe n°20180040, annonce n°1224

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Adresse complète :	112 RUE DE LOURMEL 75015 PARIS

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Economie sociale et solidaire

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