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Mise à jour RNA : le 27/08/2026 Mise à jour INSEE : le 27/08/2026

ASSOCIATION LES TOUT PETITS

785 216 714 · Active
Adresse : 5 RUE DE CERNAY, 91470 LES MOLIERES
Activité : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

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Informations juridiques de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

SIREN : 785 216 714
SIRET (siège) : 785 216 714 00077
Numéro LEI : 969500LY7Z2UJL3JWQ39 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR13785216714
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 14/10/1965
Identifiant association : W913001048

Activité de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Objet de l'association : L'association se consacre aux enfants, adolescents et adultes polyhandicapés et handicapés mentaux. A cet effet, elle leur assure, dans les établissements et services qu'elle gère, les soins, l'éducation, la formation, les activités et les loisirs qui sont de nature à favoriser leur épanouissement physique, psychique et mental ; de plus dans le respect de son objet social, l'association met en oeuvre et conduit une politique de communication à destination du grand public, des professionnels
Code NAF ou APE : 87.10B (Hébergement médicalisé pour enfants handicapés)
Domaine d’activité : Hébergement médico-social et social
Convention collective : De travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) - IDCC 413

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LES TOUT PETITS

  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00077
    Adresse : 5 RUE DE CERNAY 91470 LES MOLIERES
    Date de création : 01/08/1998
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00135
    Adresse : 71 B RUE DE CERNAY 91470 MOLIERES (LES)
    Date de création : 01/06/2023
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)
    Enseigne : SAMSAH
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00127
    Adresse : 25 RUE DU BORREGO 75020 PARIS
    Date de création : 20/06/2016
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés physiques (87.30B)
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00119
    Adresse : 25 RUE DU BORREGO 75020 PARIS
    Date de création : 01/12/2013
    Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00101
    Adresse : MONTFORT L'AMAURY 61 T RUE NEUVE 78490 MESNULS (LES)
    Date de création : 02/01/2013
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : MAISON D ACVCUEIL SPE
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00093
    Adresse : 71 B RUE DE CERNAY 91470 MOLIERES (LES)
    Date de création : 17/05/2000
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : MAISON D ACCUEIL SPECIALISE
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00085
    Adresse : 5 RUE DE CERNAY 91470 LES MOLIERES
    Date de création : 26/03/1999
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
    Enseigne : SERVICE DE SOINS A DOMICILE SSAD
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00044
    Adresse : 61 RUE NEUVE 78490 LES MESNULS
    Date de création : 20/04/1993
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
    Enseigne : PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00051
    Adresse : 61 RUE NEUVE 78490 LES MESNULS
    Date de création : 01/01/1993
    Enseigne : EXTERNAT-MEDICO-PEDAGOGIQUE
  • Établissement

    En activité

    785 216 714 00036
    Adresse : RUE DES BOIS 91470 LES MOLIERES
    Date de création : 05/04/1988
    Enseigne : EEP LES MOLIERES
  • Établissement

    Fermé

    785 216 714 00069
    Adresse : 9 RUE DE GOMETZ 91470 LES MOLIERES
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 01/08/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Accueil des enfants handicapés (85.3A)
    Enseigne : ENFANCES POLYHANDICAPES
  • Établissement

    Fermé

    785 216 714 00028
    Adresse : 13 B AVENUE DES MOLIERES 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
    Date de création : 01/04/1981
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)
    Enseigne : PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE
  • Établissement

    Fermé

    785 216 714 00010
    Adresse : 9 RUE DE GOMETZ 91470 LES MOLIERES
    Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)
    Enseigne : POUPONNIERE LES TOUS PETITS

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Finances de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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Documents juridiques de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

    • Récépissé de modification
    19/10/2021
    • Procès verbal
    19/10/2021
    • Liste dirigeants
    19/10/2021
    • Récépissé de modification
    14/01/2021
    • Procès verbal
    14/01/2021
    • Liste dirigeants
    14/01/2021
    • Récépissé de modification
    09/10/2019
    • Procès verbal
    09/10/2019
    • Liste dirigeants
    09/10/2019
    • Récépissé de modification
    16/10/2018
    • Liste dirigeants
    16/10/2018
    • Procès verbal
    16/10/2018
    • Récépissé de modification
    17/10/2017
    • Liste dirigeants
    17/10/2017
    • Statuts
    17/10/2017
    • Procès verbal
    17/10/2017
    • Lettre de mandat
    17/10/2017
    • Récépissé de modification
    06/12/2016
    • Procès verbal
    06/12/2016
    • Liste dirigeants
    06/12/2016
    • Liste dirigeants
    17/03/2016
    • Procès verbal
    17/03/2016
    • Récépissé de modification
    16/03/2016
    • Récépissé de modification
    31/10/2014
    • Procès verbal
    31/10/2014
    • Liste dirigeants
    31/10/2014
    • Récépissé de modification
    16/12/2013
    • Procès verbal
    16/12/2013
    • Lettre de mandat
    16/12/2013
    • Liste dirigeants
    16/12/2013
    • Récépissé de modification
    09/10/2012
    • Procès verbal
    09/10/2012
    • Lettre de mandat
    09/10/2012
    • Liste dirigeants
    09/10/2012
    • Récépissé de modification
    12/10/2011
    • Lettre de déclaration
    12/10/2011
    • Liste dirigeants
    12/10/2011
    • Procès verbal
    12/10/2011
    • Récépissé de modification
    05/10/2010
    • Procès verbal
    05/10/2010
    • Liste dirigeants
    05/10/2010
    • Lettre de déclaration
    05/10/2010
    • Récépissé de modification
    05/10/2010
    • Lettre de déclaration
    05/10/2010
    • Liste dirigeants
    05/10/2010
    • Procès verbal
    05/10/2010
    • Récépissé de modification
    22/10/2009
    • Statuts
    22/10/2009
    • Récépissé de modification
    20/10/2009
    • Statuts
    20/10/2009

    • Chargement...

    Voir plus

Comptes annuels de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

  • Comptes sociaux 2019 12/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 08/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 21/11/2016
  • Comptes sociaux 2014 08/09/2015
  • Comptes sociaux 2013 03/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 30/07/2013
  • Comptes sociaux 2011 20/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 23/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 08/12/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010
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Conformité de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

0 procédure collective
2 contentieux
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Alertes de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

  • Cour d'appel de Paris, 13/09/2017, 15/10086
    Début du contentieux : 14/09/2015
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Colmar, 30/09/2015, 13/06155
    Début du contentieux : 11/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP ALAIN BISCHOFF ET PIERRE JAEGER NOTAIRES ASSOCIES, MUTUELLE DU MANS ASSURANCES (MMA) IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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Cartographie de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Comment contacter ASSOCIATION LES TOUT PETITS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 RUE DE CERNAY
91470 LES MOLIERES
Email : [email protected]
Téléphone : 0160121210
Adresse : 5 rue de cernay 91490 LES MOLIERES

Services recommandés pour les associations

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  • RELAIS DES CHAMPS (101 944 452) Cité 4 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSOCIATION LES TOUT PETITS et RELAIS DES CHAMPS de la relation : Actionnariat

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Labels et certificats de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 89 84 92 91 89
Écart rémunération (sur 40) 36 31 38 37 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) NC NC NC NC NC
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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Aides perçues par ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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