ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Informations juridiques de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

SIREN :	785 216 714
SIRET (siège) :	785 216 714 00077
Numéro LEI :	969500LY7Z2UJL3JWQ39
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR13785216714
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 14/10/1965
Identifiant association :	W913001048

Activité de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Objet de l'association :	L'association se consacre aux enfants, adolescents et adultes polyhandicapés et handicapés mentaux. A cet effet, elle leur assure, dans les établissements et services qu'elle gère, les soins, l'éducation, la formation, les activités et les loisirs qui sont de nature à favoriser leur épanouissement physique, psychique et mental ; de plus dans le respect de son objet social, l'association met en oeuvre et conduit une politique de communication à destination du grand public, des professionnels
Code NAF ou APE :	87.10B (Hébergement médicalisé pour enfants handicapés)
Domaine d’activité :	Hébergement médico-social et social
Convention collective :	De travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) - IDCC 413

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LES TOUT PETITS

• Établissement

  En activité

  785 216 714 00077
  Adresse : 5 RUE DE CERNAY 91470 LES MOLIERES

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  Date de création : 01/08/1998
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00135
  Adresse : 71 B RUE DE CERNAY 91470 MOLIERES (LES)

  Date de création : 01/06/2023

  Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)

  Enseigne : SAMSAH
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00127
  Adresse : 25 RUE DU BORREGO 75020 PARIS

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  Date de création : 20/06/2016

  Activité distincte : Hébergement social pour handicapés physiques (87.30B)
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00119
  Adresse : 25 RUE DU BORREGO 75020 PARIS

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  Date de création : 01/12/2013

  Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00101
  Adresse : MONTFORT L'AMAURY 61 T RUE NEUVE 78490 MESNULS (LES)

  Date de création : 02/01/2013

  Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)

  Enseigne : MAISON D ACVCUEIL SPE
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00093
  Adresse : 71 B RUE DE CERNAY 91470 MOLIERES (LES)

  Date de création : 17/05/2000

  Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)

  Enseigne : MAISON D ACCUEIL SPECIALISE
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00085
  Adresse : 5 RUE DE CERNAY 91470 LES MOLIERES

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  Date de création : 26/03/1999

  Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)

  Enseigne : SERVICE DE SOINS A DOMICILE SSAD
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00044
  Adresse : 61 RUE NEUVE 78490 LES MESNULS

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  Date de création : 20/04/1993

  Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)

  Enseigne : PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00051
  Adresse : 61 RUE NEUVE 78490 LES MESNULS

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  Date de création : 01/01/1993

  Enseigne : EXTERNAT-MEDICO-PEDAGOGIQUE
• Établissement

  En activité

  785 216 714 00036
  Adresse : RUE DES BOIS 91470 LES MOLIERES

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  Date de création : 05/04/1988

  Enseigne : EEP LES MOLIERES
• Établissement

  Fermé

  785 216 714 00069
  Adresse : 9 RUE DE GOMETZ 91470 LES MOLIERES

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  Date de création : 01/01/1993

  Date de clôture : 01/08/1998 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Accueil des enfants handicapés (85.3A)

  Enseigne : ENFANCES POLYHANDICAPES
• Établissement

  Fermé

  785 216 714 00028
  Adresse : 13 B AVENUE DES MOLIERES 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE

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  Date de création : 01/04/1981

  Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)

  Enseigne : PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE
• Établissement

  Fermé

  785 216 714 00010
  Adresse : 9 RUE DE GOMETZ 91470 LES MOLIERES

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  Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers d'autres établissements

  Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)

  Enseigne : POUPONNIERE LES TOUS PETITS

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Finances de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

• • Récépissé de modification

  19/10/2021
• • Procès verbal

  19/10/2021
• • Liste dirigeants

  19/10/2021
• • Récépissé de modification

  14/01/2021
• • Procès verbal

  14/01/2021
• • Liste dirigeants

  14/01/2021
• • Récépissé de modification

  09/10/2019
• • Procès verbal

  09/10/2019
• • Liste dirigeants

  09/10/2019
• • Récépissé de modification

  16/10/2018
• • Liste dirigeants

  16/10/2018
• • Procès verbal

  16/10/2018
• • Récépissé de modification

  17/10/2017
• • Liste dirigeants

  17/10/2017
• • Statuts

  17/10/2017
• • Procès verbal

  17/10/2017
• • Lettre de mandat

  17/10/2017
• • Récépissé de modification

  06/12/2016
• • Procès verbal

  06/12/2016
• • Liste dirigeants

  06/12/2016
• • Liste dirigeants

  17/03/2016
• • Procès verbal

  17/03/2016
• • Récépissé de modification

  16/03/2016
• • Récépissé de modification

  31/10/2014
• • Procès verbal

  31/10/2014
• • Liste dirigeants

  31/10/2014
• • Récépissé de modification

  16/12/2013
• • Procès verbal

  16/12/2013
• • Lettre de mandat

  16/12/2013
• • Liste dirigeants

  16/12/2013
• • Récépissé de modification

  09/10/2012
• • Procès verbal

  09/10/2012
• • Lettre de mandat

  09/10/2012
• • Liste dirigeants

  09/10/2012
• • Récépissé de modification

  12/10/2011
• • Lettre de déclaration

  12/10/2011
• • Liste dirigeants

  12/10/2011
• • Procès verbal

  12/10/2011
• • Récépissé de modification

  05/10/2010
• • Procès verbal

  05/10/2010
• • Liste dirigeants

  05/10/2010
• • Lettre de déclaration

  05/10/2010
• • Récépissé de modification

  05/10/2010
• • Lettre de déclaration

  05/10/2010
• • Liste dirigeants

  05/10/2010
• • Procès verbal

  05/10/2010
• • Récépissé de modification

  22/10/2009
• • Statuts

  22/10/2009
• • Récépissé de modification

  20/10/2009
• • Statuts

  20/10/2009

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Comptes annuels de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

• Comptes sociaux 2019 12/11/2020
• Comptes sociaux 2018 24/09/2019
• Comptes sociaux 2017 08/10/2018
• Comptes sociaux 2016 16/06/2017
• Comptes sociaux 2015 21/11/2016
• Comptes sociaux 2014 08/09/2015
• Comptes sociaux 2013 03/07/2014
• Comptes sociaux 2012 30/07/2013
• Comptes sociaux 2011 20/07/2012
• Comptes sociaux 2010 23/06/2011
• Comptes sociaux 2009 08/12/2010
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010
• Comptes sociaux 2007 02/11/2010
• Comptes sociaux 2006 02/11/2010

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0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Comment contacter ASSOCIATION LES TOUT PETITS ?

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	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

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• RELAIS DES CHAMPS (101 944 452) Cité 4 fois en 2026
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Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2025 (sur 100) : 89

Conforme aux normes Egapro

Année	2018	2019	2020	2021	2022	2023	2024	2025
Note	NC	NC	73	89	91	92	84	89
Écart rémunération (sur 40)	39	39	38	36	37	38	31	36
Écart taux d’augmentation (sur 20)	NC	NC	0	20	20	20	20	20
Écart taux promotion (sur 15)	NC	NC	15	NC	NC	NC	NC	NC
Retour congé maternité (sur 15)	0	0	15	15	15	15	15	15
Hautes rémunérations (sur 10)	5	10	5	5	5	5	5	5

Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION LES TOUT PETITS

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