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Mise à jour RCS : le 18/07/2026 Mise à jour RNE : le 18/07/2026 Mise à jour INSEE : le 17/07/2026

BRUSTIA ARCHITECTES

791 962 509 · Active
Adresse : 11 PLACE DE LA TRINITE, 83690 TOURTOUR
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 15/03/2013
Dirigeants : Pescaglia Canzianella , Brustia Fulvio

Voir les statuts

Informations juridiques de BRUSTIA ARCHITECTES

SIREN : 791 962 509
SIRET (siège) : 791 962 509 00034
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR94791962509
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DRAGUIGNAN , le 03/09/2024 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/03/2013)
Numéro RCS : 791 962 509 R.C.S. Draguignan
Capital social : 2 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BRUSTIA ARCHITECTES

Activité principale déclarée : profession d'architecture et d'urbaniste
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BRUSTIA ARCHITECTES applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BRUSTIA ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    791 962 509 00034
    Adresse : 11 PLACE DE LA TRINITE 83690 TOURTOUR
    Date de création : 01/09/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    791 962 509 00042
    Adresse : 145 AVENUE DES PLEIADES 83530 SAINT-RAPHAEL
    Date de création : 01/01/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    791 962 509 00026
    Adresse : 3 RUE DU VIEUX CHATEAU 83690 TOURTOUR
    Date de création : 01/07/2024
    Date de clôture : 01/09/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    791 962 509 00018
    Adresse : 1887 AVENUE DU BOURG 83530 SAINT-RAPHAEL
    Date de création : 15/03/2013
    Date de clôture : 01/07/2024 et transféré vers un autre établissement
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Tableau de l´Ordre

Etablissements de l'entreprise BRUSTIA ARCHITECTES

Finances de BRUSTIA ARCHITECTES

Dirigeants et représentants de BRUSTIA ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRUSTIA ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BRUSTIA ARCHITECTES

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/10/2025
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    01/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    01/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    12/09/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/09/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    12/09/2024
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    21/03/2013

Comptes annuels de BRUSTIA ARCHITECTES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 19/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Conformité de BRUSTIA ARCHITECTES

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BRUSTIA ARCHITECTES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BRUSTIA ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BRUSTIA ARCHITECTES

  • Tribunal judiciaire de Draguignan, 03/01/2025, 24/05550
    Début du contentieux : 18/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : THIERRY PENALVER, Compagnie d'assurance MAF, AXA FRANCE IARD, ACTE IARD, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BRUSTIA ARCHITECTES

  • MODIFICATION 16/10/2025
    RCS de Draguignan
    Dénomination : BRUSTIA ARCHITECTES
    Adresse : 11 Place de la Trinite 83690 Tourtour
    Description : Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité, transfert du siège social.
    Administration : Gérant : BRUSTIA Fulvio, Roberto ; Gérant : PESCAGLIA Canzianella
    Bodacc B n°20250199, annonce n°3135
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    03/10/2025
    Dénomination : BRUSTIA ARCHITECTES
    Journal : Le Var Information
    BRUSTIA ARCHITECTES
    SARL au Capital de 2 000 €
    Siège social : 3 rue Vieux Château
    83690 TOURTOUR
    RCS DRAGUIGNAN 791 962 509
    Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 01/09/2025, il résulte que :
    Le siège social a été transféré 11 place de la Trinité 83690 TOUROUR, à compter du 01/09/2025.
    L'article N° 4 « Siège social » des statuts a été modifié en conséquence.
    Mention sera faite au RCS de DRAGUIGNAN
    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2025
    RCS de Draguignan
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 3 Rue du Vieux Château 83690 Tourtour
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250167, annonce n°6973
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2024
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1887 Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240186, annonce n°6302
  • IMMATRICULATION 05/09/2024
    RCS de Draguignan
    Dénomination : BRUSTIA ARCHITECTES
    Adresse : 3 Rue du Vieux Château 83690 Tourtour
    Bodacc A n°20240172, annonce n°1305
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    29/08/2024
    Dénomination : SARL BRUSTIA
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Personne habilitée à engager la société :
    M. FULVIO BRUSTIA et Mme CANZIANELLA BRUSTIA gérants et associés, 1887 avenue du Bourg 83530 AGAY
    Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 01/07/2024 de la SARL BRUSTIA au Capital de 2000 € siège 1887 avenue du Bourg 83530 AGAY RCS Fréjus 791 962 509, il résulte que :
    Le siège social a été transféré 3 rue du Vieux Château 83690 TOURTOUR, à compter du 01/07/2024
    L'article N° 4 «Siège social» des statuts a été modifié en conséquence.
    Mention sera faite au RCS de DRAGUIGNAN
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2023
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1887 Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230161, annonce n°5934
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2022
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1887 Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220144, annonce n°7217
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2021
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1887 Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210155, annonce n°5280
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2020
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1887 Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200156, annonce n°8911
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2019
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190146, annonce n°6383
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2018
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180169, annonce n°4440
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2017
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170066, annonce n°7916
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2016
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160097, annonce n°10970
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2015
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150084, annonce n°11801
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2014
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Bodacc C n°20140049, annonce n°9419
  • CRÉATION 03/04/2013
    RCS de Fréjus
    Dénomination : BRUSTIA ARCHITECTES
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 1887 avenue du Bourg 83530 Agay
    Activité : Profession d'architecte et d'urbaniste
    Administration : Gérant : BRUSTIA Fulvio, Roberto Gérant : PESCAGLIA Canzianella
    Bodacc A n°20130065, annonce n°1421
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de BRUSTIA ARCHITECTES

Comment contacter BRUSTIA ARCHITECTES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 11 PLACE DE LA TRINITE
83690 TOURTOUR
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Tableau de l´Ordre
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