| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 49.31Z |
| Domaine d’activité : | Transports terrestres et transport par conduites |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
| SIREN : | 793 320 771 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 793 320 771 00017 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PERIGUEUX , le 26/06/2013 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 26/06/2013) |
| Numéro RCS : | 793 320 771 R.C.S. Perigueux |
| Capital social : | 300 000,00 € |
Activité de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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Etablissements de l'entreprise REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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Adresse : RUE DU 5E REGIMENT DE CHASSEURS 24000 PERIGUEUXDate de création : 01/07/2013Nom commercial : PERIBUSEnseigne : REGIE PERIBUS
Etablissements de l'entreprise REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Dirigeants et représentants de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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Vice-Président
67 ans - 01/1959
Depuis le 01/11/2024 -
Vice-Président
35 ans - 03/1991
Depuis le 24/06/2022 -
Directeur général
39 ans - 11/1986Depuis le 01/06/2019
-
Ancien autre
55 ans - 12/1970Du 17/06/2022 au 19/05/2024
-
Ancien vice-Président
35 ans - 03/1991Du 17/06/2022 au 24/06/2022
-
Ancien président
71 ans - 10/1954Du 02/10/2020 au 17/06/2022
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Ancien vice-Président
70 ans - 12/1955Du 06/06/2019 au 02/10/2020
-
Ancien président
79 ans - 08/1946Du 28/03/2017 au 06/06/2019
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Ancien vice-Président
72 ans - 08/1953Du 28/03/2017 au 06/06/2019
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Ancien directeur
46 ans - 09/1979Du 28/03/2017 au 06/06/2019
-
Ancien président, Vice-Président
76 ans - 12/1949
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de président
- Changement de vice-président
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Changement de président
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Changement de vice-président
- Changement de président
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Changement de président
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Procès-verbal du conseil d'administration
-
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination de président
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Procès-verbal du conseil d'administration
-
Acte sous seing privé
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Comptes annuels de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
0 procédure collective
Alertes de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 10/04/2026, 22/04971Début du contentieux : 18/04/2019Position : DéfendeurDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 16/06/2021, 20-13.374Début du contentieux : 02/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bordeaux, 18/12/2019, 17/04622Début du contentieux : 02/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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MODIFICATION 02/11/2024RCS de PérigueuxBodacc B n°20240213, annonce n°320Dénomination : E.P.I.C. PERIMOUV'Adresse : Rue 5ème Régiment de Chasseurs 24000 PérigueuxDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CHANTEGREIL Florian Mickael ; Vice-président : MARTY Alain, Marcel ; Directeur général : BOUILLAGUET Joannès, Christian
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MODIFICATION 21/06/2022RCS de PérigueuxBodacc B n°20220119, annonce n°696Dénomination : E.P.I.C. PERIMOUV'Adresse : Rue 5ème Régiment de Chasseurs 24000 PérigueuxDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : MOTTIER Stéphane, Franck, Claude ; Directeur général : BOUILLAGUET Joannès, Christian ; Vice-président : CHANTEGRILL Florian Mickael
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MODIFICATION 27/01/2022RCS de PérigueuxBodacc B n°20220019, annonce n°1147Dénomination : E.P.I.C. PERIMOUV'Adresse : Rue 5ème Régiment de Chasseurs 24000 PérigueuxDescription : Modification survenue sur la dénomination.
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MODIFICATION 08/10/2020RCS de PérigueuxBodacc B n°20200196, annonce n°644Dénomination : Régie PERIBUSDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CAREME François, Denis ; Vice-président : FAURE Claudine, Annie né(e) LAVERGNE ; Directeur général : BOUILLAGUET Joannès, Christian
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MODIFICATION 12/06/2019RCS de PérigueuxBodacc B n°20190111, annonce n°597Dénomination : Régie PERIBUSDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : FAURE Claudine, Annie né(e) LAVERGNE ; Vice-président : DUNOYER Bruno, Edouard, Marie ; Directeur général : BOUILLAGUET Joannès, Christian
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MODIFICATION 15/04/2015RCS de PérigueuxBodacc B n°20150073, annonce n°249Dénomination : Régie PERIBUSDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : LARRE Martin, Augustin, Xavier Directeur : GOALEN Ronan, Marcel Vice-président : PERRAUD-DAUSSE Nelly, Marie, Fernande
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CRÉATION 11/07/2013RCS de PérigueuxBodacc A n°20130132, annonce n°152Dénomination : Régie PERIBUSCapital : 300 000,00 €Adresse : rue 5ème Régiment de Chasseurs 24000 PérigueuxActivité : Exploitation commercialisation et développement des services réguliers de transport urbainAdministration : Président : MOYRAND Michel, Bernard Directeur : GOALEN Ronan, Marcel Vice-président : TESTUT Michel
Cartographie de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Comment contacter REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV' ?
Entreprises citées de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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GTC PERIGUEUX (341 031 177) Cité 3 fois en 2022 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV' et GTC PERIGUEUX de la relation : Formaliste
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CA LE GRAND PERIGUEUX (200 040 392) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV' et CA LE GRAND PERIGUEUX de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
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Objet : MERCEDES - CARROSSERIE/SIEGERIE
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES D’ORIGINES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - BOITE DE VITESSE ET EMBRAYAGE
Montant : 137 500,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - VITRAGE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - SUSPENSION/DIRECTION
Montant : 112 500,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - PIECES MOTEUR/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MAN - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIM - PIECES QUALITES EQUIVALENT
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION-PIECES D’ORIGI
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MAN - CARROSSERIE/SIEGERIE
Montant : 162 500,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - VITRAGE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : IVECO - VITRAGE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - SUSPENSION/DIRECTION
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : IVECO - SUSPENSION/DIRECTION
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - PIECES MOTEUR/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : IVECO - PIECES MOTEUR/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVALENT
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : MERCEDES - PIECES MOTEUR/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : INTERMARQUES - CONSOMMABLES D’ATELIER
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WURTH FRANCE
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Objet : MERCEDES - BOITE DE VITESSE ET EMBRAYAGE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - BOITE DE VITESSE ET EMBRAYAGE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MERCEDES - VITRAGE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - VITRAGE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MERCEDES - SUSPENSION/DIRECTION
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MERCEDES - SUSPENSION/DIRECTION
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - PIECES MOTEUR/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : IVECO - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVALENT
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVAL
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MERCEDES - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVAL
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINES
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MERCEDES - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINES
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION-PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : MERCEDES - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION-PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : MERCEDES - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION-PIECES D’ORIGI
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECOO - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINES
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : EVOBUS - CARROSSERIE-SIEGERIE
Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : EVOBUS - CARROSSERIE-SIEGERIE
Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION-PIECES D’ORIGINE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : EVOBUS - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION-PIECES D’ORIGINE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : EVOBUS - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : EVOBUS - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : EVOBUS - PIECES MOTEURS/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - CARROSSERIE/SIEGERIE
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - CARROSSERIE/SIEGERIE
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : IVECO - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES D’ORIGIN
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : IVECO - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES D’ORIGIN
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - VITRAGE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - VITRAGE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : IVECO - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : IVECO - FILTRATION/CHAUFFAGE/CLIMATISATION - PIECES QUALITES EQUIVALENTES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : IVECOO - FREINAGE/PIECES D’USURE - PIECES D’ORIGINES
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE
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Objet : EVOBUS - PIECES MOTEURS/COURROIES/PIECES ELECTRONIQUES
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETOILE 24 (SAGA PERIGUEUX)
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Objet : FRAIS DE SANTE
Montant : 377 880,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCIANE
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Objet : PREVOYANCE NON CADRE
Montant : 189 579,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARCEPT PREVOYANCE
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Objet : PROTECTION JURIDIQUE
Montant : 42 468,00 € · Notifié le : 15/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE B2F BROCA FAURE FOUGERE NICOT (B2F ASSURANCES)
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Objet : RESPONSABILITE CIVILE
Montant : 40 374,00 € · Notifié le : 15/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE B2F BROCA FAURE FOUGERE NICOT (B2F ASSURANCES)
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Objet : ASSURANCE AUMOBILE
Montant : 539 206,00 € · Notifié le : 15/09/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE B2F BROCA FAURE FOUGERE NICOT (B2F ASSURANCES)
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Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE PNEUMATIQUE
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIDGESTONE EUROPE NV/SA (BRIDGESTONE EUROPE NV/SA. SUCCURSALE FRANCE)
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Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE PNEUMATIQUE
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIDGESTONE EUROPE NV/SA (BRIDGESTONE EUROPE NV/SA. SUCCURSALE FRANCE)
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Objet : EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE "HANDIBUS"
Montant : 771 333,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WETTERWALD TRANSPORT TOURISME (WI-TRANSPORT)
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Objet : EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE "HANDIBUS"
Montant : 771 333,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUITRANSPORT
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Objet : LIGNES REGULIERES DE RABATTEMENT R2 R3 R8 R9 R10 R11 R12
Montant : 1 149 479,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS DUVERNEUIL GUY
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Objet : LIGNES REGULIERES DE RABATTEMENT R4 R5 R6 R7 E2
Montant : 2 015 000,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS DUVERNEUIL GUY
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Objet : EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANPORT A LA DEMANDE "TELOBUS"
Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS AMICALE D ENTRAIDE CHAUFFEURS DE TA
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Labels et certificats de REGIE PERIBUS E.P.I.C. PERIMOUV'
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | NC | 94 | 99 | 93 | 93 |
| Écart rémunération (sur 40) | 40 | 39 | 39 | 39 | 39 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | NC | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 | 5 | 10 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés