MODAAL

Objet : M24327 - LOT 1 - DEFINITION DU PLAN D’AMENAGEMENT ECONOMIQUE POUR LE DEVENIR DE LA FRICHE ALSTOM D’AMBERT A SAINT JEAN DE BRAYE

Montant : 116 213,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Objet : Etude zone commerciale Kennedy

Montant : 74 076,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’expérimentation Territoires pilotes de sobriété foncière engagée par la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien

Montant : 83 125,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

Objet : Accord cadre relatif à la réalisation d’études de faisabilité sur le périmètre d’intervention de l’EPORA MP23-179 <br />Etude de cadrage en vue de la reconversion de l’ancien site Industriel LES BIOTS - COURS (69)<br />

Montant : 36 350,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

Objet : Accord cadre relatif à la réalisation d’études de faisabilité sur le périmètre d’intervention de l’EPORA MP23-179 <br />Etude de cadrage en vue de la reconversion de l’ancien site Industriel LES BIOTS - COURS (69)<br />

Montant : 36 350,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

Objet : Marché de mise en oeuvre des outils principaux de planification et modification du PLU

Montant : 44 750,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE REIGNIER-ESERY (MAIRIE)

Objet : MOE LOT 1 - MS2 REUNIONS

Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 8 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE COGNIN (MAIRIE)

Objet : Etude portant sur la transformation de la zone commerciale Kennedy à Vesoul

Montant : 74 076,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Objet : Etude de stratégie foncière

Montant : 76 800,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

Objet : OBSERVATOIRE DES ESPACES ECONOMIQUES DE LA CASGBS

Montant : 95 138,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

Objet : Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d’études de faisabilité sur les territoires du périmètre d’intervention de l’EPFGE - 24-024/01 - Lot 1 – Etudes Urbaines – Départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, et Vosges.

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

Objet : Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d’études de faisabilité sur les territoires du périmètre d’intervention de l’EPFGE - 24-024/02 - Lot 2 – Etudes Urbaines – Départements de la Marne, Haute Marne, Aube et Ardennes.

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

Objet : 202402 ETUDE STRATEGIQUE D’ACCUEIL ET D’IMPLANTION DES ENTREPRISES

Montant : 42 775,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

Objet : Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

Montant : 65 075,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

Objet : Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

Montant : 65 075,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur la préfiguration et la création d’une structure dédiée au recyclage à vocation d’habitat de bâtis et fonciers vacants dans le Massif des Vosges

Montant : 64 483,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : REGION GRAND EST

Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur la préfiguration et la création d’une structure dédiée au recyclage à vocation d’habitat de bâtis et fonciers vacants dans le Massif des Vosges

Montant : 64 483,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : REGION GRAND EST

Objet : ETUDE URBAINE D’INSERTION DU PARC INTERNATIONAL DES EXPOSITIONS DE VILLEPINTE

Montant : 89 825,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

Objet : ETUDE DE FAISABILITE POUR L?AMENAGEMENT DU PARC AXE 7 ? GRAND PARC D’ACTIVITES SUD LYON - Marché subséquent 4

Montant : 135 075,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (AXE 7)

Objet : ETUDE DE FAISABILITE POUR L?AMENAGEMENT DU PARC AXE 7 ? GRAND PARC D’ACTIVITES SUD LYON - Marché subséquent 2

Montant : 158 288,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (AXE 7)

Objet : Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

Montant : 81 325,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

Objet : Réalisation d’une étude foncière dans le cadre du projet partenarial d’aménagement du secteur Mont d’Est à Noisy-le-Grand

Montant : 243 750,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : NOISY EST

Objet : Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

Montant : 65 075,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

Objet : PROGRAMMATION D’ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L’AMENAGEMENT DE 3 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

Montant : 52 840,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (ZONE ACTIVITES ECONOMIQUES)

Objet : PROGRAMMATION D’ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L’AMENAGEMENT DE 3 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

Montant : 52 840,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (ZONE ACTIVITES ECONOMIQUES)

Objet : Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

Montant : 60 994,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

Objet : MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

Montant : 53 008,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

Objet : Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

Montant : 65 075,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

Objet : Étude de programmation pour la reconversion du site Lincoln

Montant : 65 075,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

Objet : AMO POUR L’EXPERIMENTATION TERRITOIRES PILOTES DE SOBRIETE FONCIERE ENGAGEE PAR LA COR

Montant : 83 125,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

Objet : Cette étude permettra de traduire et d’anticiper les mutations économiques pour se doter d’un plan d’actions résilient, d’une gouvernance partagée avec les acteurs qui font l’économie. L’étude devra couvrir tous les champs de compétence de la communauté d

Montant : 39 850,00 € · Notifié le : 13/04/2023 · Durée : 1 an

Acheteur : CC BUGEY SUD

Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’une étude de stratégie foncière portant sur l’Eurométropole de Metz.

Montant : 74 975,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

Objet : PROGRAMMATION D’ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L’AMENAGEMENT DE 3 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE

Montant : 52 840,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (ZONE ACTIVITES ECONOMIQUES)

Objet : Etude d’urbanisme pré-opérationnel Boissy Sud - commune de Viviers du Lac

Montant : 58 875,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Objet : Z220008F00 : LOT 2 : PROSPECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Objet : Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

Montant : 60 994,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

Objet : ELABORATION DU PLH

Montant : 59 285,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS

Objet : Réalisation d’une étude de stratégie foncière de la Communauté de Communes Vosges Côté Sud-Ouest.

Montant : 48 525,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

Objet : Etude de recensement portant sur le foncier mutable vers une destination économique au sein de l’EPT Grand Paris Grand Est

Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 6 mois

Acheteur : GRAND PARIS GRAND EST

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude de stratégie foncière portant sur la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluence.

Montant : 49 125,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

Objet : Relance de la consultation suite à l’appel d’offres infructueux du lot n° 5 concernant les études relatives à l a caractérisation du foncier renouvelable,

Montant : 59 425,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : POLE METROPOLITAIN DU GRAND AMIENOIS

Objet : MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

Montant : 53 008,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

Objet : MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

Montant : 53 008,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

Objet : MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

Montant : 49 470,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

Objet : ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DES ESPACES ECONOMIQUES DE L’EPT PARIS TERRES D’ENVOL

Montant : 115 575,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

Objet : ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ESPACES ECONOMIQUES PTDE

Montant : 115 575,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

Objet : Réalisation d’un Schéma Directeur des Zones d’Activités

Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 3 ans

Acheteur : GRAND ANGOULEME

Objet : Étude de préfiguration d’un modèle foncier opérationnel pour la mise en oeuvre de la Stratégie de Développement et d’aménagement des Zones d’activités du projet Plaine Saint-Exupéry

Montant : 27 600,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : POLE METROPOLITAIN CONSTITUE ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LES COMMUNAUTES D'AGGLOMERATION DE SAINT ETIENNE METROPOLE, P

Objet : Le présent marché porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’organisation d’un webinaire sur les politiques foncières, d’aménagement et de construction durables permettant de répondre aux besoins en logement en région Auvergne-Rhône-Al

Montant : 21 990,00 € · Notifié le : 24/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES

Objet : PRESTATIONS INTELLECTUELLES & MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE D’ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LOT N°3 EXPERTISE ET ACCOMPAGNEMENT EN AMENAGEMENT ECONOMIQUE, IMMOBILIER ET FONCIER ECON

Montant : 58 333,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

Objet : Étude de faisabilité pré-opérationnelle Secteur Ilot Normand à LA COTE SAINT ANDRE (38)<br />Accord-cadre d’études pré-opérationnelles urbaines et de faisabilité sur l’ensemble du périmètre d’intervention de l’EPORA

Montant : 18 900,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

Objet : Intégration, optimisation et requalification des zones d’activités économiques - Schéma d’aménagement et de services - Zones de Chasse-sur-Rhône<br />

Montant : 50 820,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU

Objet : 20S065-Etude pour la requalification et la redynamisation des parcs d’activités de la Communauté d’agglomération de Lens Liévin (CALL)

Montant : 69 598,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN

Objet : Réalisation ponctuelle d’études de faisabilité « flash » sur des terrains à vocation économique dans les zones d’activités économiques (ZAE) de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de sa compétence « Développement économique »

Montant : 11 575,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 1 mois

Acheteur : CA DE HAGUENAU

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CREATION D’UNE ZAC ET CHOIX D’UN AMENAGEUR SUR LE SITE REPUBLIQUE GAMBETTA

Montant : 76 875,00 € · Notifié le : 07/08/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

Objet : Etude de diagnostic préalable portant sur la requalification de zones d’activités économiques (ZAE) au sein de l’EPT Grand Paris Grand Est

Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/06/2020 · Durée : 6 mois

Acheteur : GRAND PARIS GRAND EST

Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur le recueil et la fiabilisation des données en vue de l’établissement d’un schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI).

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE

Objet : MP2019-03-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D’ÉTUDES DE DURETÉ FONCIÈRE SUR LES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 31/07/2019 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

Objet : Réalisation d’une étude à visée opérationnelle de requalification de la friche Maréchal à Rosières-en-Santerre dans le prolongement de la réflexion engagée en 2015 par la DDTM de la Somme.

Montant : 59 660,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE ROSIERES EN SANTERRE (MAIRIE)