Mise à jour RCS : le 15/11/2026Mise à jour RNE : le 15/11/2026Mise à jour INSEE : le 14/11/2026
Adresse
12 RUE DES BLEUETS, 25390 ORCHAMPS-VENNES
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
0 salarié
Création
15/12/2014
Dirigeant
Informations juridiques
LE SULTAN 2
SIREN
808 852 669
SIRET • Siège
808 852 669 00015
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro EUID
FR2501.808852669
Numéro RCS
808 852 669 R.C.S. BESANCON
Inscription au RCS
INSCRIT
•au greffe de BESANCON
•le 15/01/20151 observation du greffe•Voir le détail
Inscription au RNE
INSCRIT
•le 15/01/2015Capital social
4 000,00 €
Activité
LE SULTAN 2
Activité principale déclarée
Vente et préparation culinaire, kebab sur place et à emporter. Vente de boisson sans alcool
Autres activités
KEBAB A EMPORTER
Code NAF ou APE
56.10C •Restauration de type rapide
Domaines d'activité
Hébergement et restauration
Formes d'exercice
Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective
supposée
Date de clôture d'exercice comptable
30/09/2027
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Établissements
LE SULTAN 2
1 fermé
Dirigeants et représentants
LE SULTAN 2
1 en poste
Poste actuel : Président
Date de début : 09/05/2016
Âge : 36 ans • Né en décembre 1989
Commissaires aux comptes
Entreprises dirigées
Documents juridiques
LE SULTAN 2
3 documents
Acte sous seing privé
- Constitution
Procès-verbal d'assemblée
- Changement de président
15/01/2015
Acte sous seing privé
- Constitution
Procès-verbal d'assemblée
- Changement de président
15/01/2015
Acte sous seing privé
- Constitution
Procès-verbal d'assemblée
- Changement de président
15/01/2015
Comptes annuels
LE SULTAN 2
Aucune donnée disponible actuellement
Conformité
LE SULTAN 2
Procédures collectives1 en cours
Aucun contentieux
Aucune alerte
Procédures collectives
Contentieux
Alertes
Annonces BODACC
LE SULTAN 2
3 annonces BODACC
Vente
08/10/2020
RCS : de Besançon
Adresse : 12 Rue des Bleuets 25390 Orchamps-Vennes
Début d'activité : 03/09/2020
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40000.00 euros
Nouveau propriétaire : CARPENTIER Maël, Marcel, Olivier
Procédure collective
28/07/2017
RCS : de Besançon
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Janvier 2016 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Dépôt des comptes
23/05/2016
RCS : de Besançon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Adresse : 12 rue des Bleuets 25390 Orchamps-Vennes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Cartographie
LE SULTAN 2
Informations de contact
LE SULTAN 2
Téléphone
Réservé aux utilisateurs connectés
Email
Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet
Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux
Adresse complète
12 RUE DES BLEUETS, 25390 ORCHAMPS-VENNES
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ActivitéRestauration de type rapide
