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Mise à jour RCS : le 19/08/2026 Mise à jour RNE : le 19/08/2026 Mise à jour INSEE : le 18/08/2026

SIEMENS MOBILITY SAS

833 751 431 · Active
Adresse : 58 RUE PIERRE SEMARD, 92320 CHATILLON
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 04/12/2017
Dirigeants : Quemeneur Alexandre , CRESPIN Cristina

Informations juridiques de SIEMENS MOBILITY SAS

SIREN : 833 751 431
SIRET (siège) : 833 751 431 00093
Numéro LEI : 529900CBRPEXPXU0JI53 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR83833751431
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 27/04/2018 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/12/2017)
Numéro RCS : 833 751 431 R.C.S. Nanterre
Capital social : 19 016 410,00 €

Activité de SIEMENS MOBILITY SAS

Activité principale déclarée : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    833 751 431 00093
    Adresse : 58 RUE PIERRE SEMARD 92320 CHATILLON
    Date de création : 10/06/2025
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    833 751 431 00085
    Adresse : EURALILLE IMM CRYSTAL 38 ALLEE VAUBAN 59110 LA MADELEINE
    Date de création : 15/09/2022
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    833 751 431 00051
    Adresse : 5 RUE PAUL MESPLE 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/06/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    833 751 431 00028
    Adresse : 1 RUE MICHEL GERARD 35200 RENNES
    Date de création : 01/06/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    833 751 431 00077
    Adresse : 1 RUE JULES VERNE 59790 RONCHIN
    Date de création : 15/09/2021
    Date de clôture : 30/04/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    833 751 431 00069
    Adresse : BATIMENT WEST PARK 4 RUE PAUL MESPLE 31100 TOULOUSE
    Date de création : 27/01/2020
    Date de clôture : 26/01/2022
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    833 751 431 00044
    Adresse : IMMEUBLE PARABOLES IV 15 AVENUE ANDRE DILIGENT 59100 ROUBAIX
    Date de création : 01/06/2018
    Date de clôture : 15/09/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    833 751 431 00036
    Adresse : 150 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 92320 CHATILLON
    Date de création : 12/04/2018
    Date de clôture : 31/12/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    833 751 431 00010
    Adresse : 40 AVENUE DES FRUITIERS 93210 SAINT-DENIS
    Date de création : 04/12/2017
    Date de clôture : 12/04/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS

Finances de SIEMENS MOBILITY SAS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 241M 211M 179M 215M
Marge brute (€) 199M 183M 175M 186M
EBITDA - EBE (€) 9,07M -7,52M -29,2M -2,89M
Résultat d'exploitation (€) 10,3M -3,84M -34,3M -45,4M
Résultat net (€) 13,8M -2,29M -33,9M -40M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 14,1 17,8 -16,8 21,4
Taux de marge brute (%) 82,6 86,5 97,8 86,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,8 -3,6 -16,3 -1,3
Taux de marge opérationnelle (%) 4,3 -1,8 -19,1 -21,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 90,6M 106M 134M 119M
BFR exploitation (€) 146M 178M 218M 180M
BFR hors exploitation (€) -55,6M -72M -84,2M -61,2M
BFR (j de CA) 137 183 272 202
BFR exploitation (j de CA) 221 307 443 306
BFR hors exploitation (j de CA) -84,1 -124 -171 -104
Délai de paiement clients (j) 454 518 642 483
Délai de paiement fournisseurs (j) 64,8 69,1 81,9 127
Ratio des stocks / CA (j) 7,1 10,2 9,2 6,9
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 36,9M 18,4M 7,29M 18,3M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 15,3 8,7 4,1 8,5
Fonds de roulement net global (€) 93,3M 106M 134M 119M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 2,71M 92K 137K 74,2K
Dettes financières (€) 86,6M 101M 111M 98,8M
Capacité de remboursement 2,3 5,5 15,2 5,4
Ratio d'endettement (Gearing) 3,2 7,8 7,2 -170
Autonomie financière (%) 6,9 3,3 3,8 -0,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 9,3 -13,4 -3,8 -34,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 188M 225M
Liquidité générale 1,7 1,5
Couverture des dettes 0,8 0,6 0,6 0,5
Fonds propres (€) 26,6M 12,9M 15,4M -580K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 5,7 -1,1 -18,9 -18,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 51,9 -17,7 -221 6,9K
Rentabilité économique (%) 3,6 -0,6 -8,4 -11,2
Valeur ajoutée (€) 91,9M 80,7M 58,1M 76,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 38,1 38,2 32,4 35,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 827 0
Salaires et charges sociales (€) 82,3M 84,9M 82,6M 73,5M
Salaires / CA (%) 34,1 40,2 46 34,1
Impôts et taxes (€) 2,89M 2,83M 3,01M 3,62M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 56,1M 56M

Dirigeants et représentants de SIEMENS MOBILITY SAS

Entreprises dirigées par SIEMENS MOBILITY SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIEMENS MOBILITY SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SIEMENS MOBILITY SAS

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    16/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    16/06/2025
    • Document inconnu
    18/06/2024
    • Document inconnu
    18/06/2024
    • Document inconnu
    18/03/2024
    • Document inconnu
    19/01/2024
    • Document inconnu
    04/08/2023
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
    17/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
    23/04/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Renouvellement de mandat de président
    • Statuts mis à jour
    30/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
    31/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/10/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Apport partiel d'actif
      • Augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    13/06/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    27/04/2018
    • Rapport du commissaire aux apports
    29/01/2018
    • Projet d'apport partiel d'actif
    12/01/2018
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    04/12/2017

Comptes annuels de SIEMENS MOBILITY SAS

  • Comptes sociaux 2025 10/02/2026
  • Comptes sociaux 2024 29/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 06/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/06/2019

Alertes de SIEMENS MOBILITY SAS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SIEMENS MOBILITY SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIEMENS MOBILITY SAS

  • Cour d'appel de Paris, 19/02/2025, 21/03932
    Début du contentieux : 26/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 03/09/2021, 21-1917
    Début du contentieux : 29/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 03/09/2021, 21-1917
    Début du contentieux : 29/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE

Annonces BODACC de SIEMENS MOBILITY SAS

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/04/2026
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Yuma 58 Rue Pierre Semard 92320 Châtillon
    Bodacc C n°20260074, annonce n°6608
  • MODIFICATION 19/06/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20250116, annonce n°3095
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Bodacc C n°20250087, annonce n°7575
  • MODIFICATION 20/06/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : QUEMENEUR Alexandre, Philippe, Marie ; Directeur général : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20240118, annonce n°4715
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Bodacc C n°20240057, annonce n°10109
  • MODIFICATION 20/03/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20240056, annonce n°3103
  • MODIFICATION 23/01/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20240015, annonce n°3038
  • MODIFICATION 08/08/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Capital : 19 016 410,00 €
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230151, annonce n°2780
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Bodacc C n°20230075, annonce n°3590
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Bodacc C n°20220088, annonce n°10396
  • MODIFICATION 14/10/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Capital : 69 791 890,00 €
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210201, annonce n°7281
  • MODIFICATION 20/07/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BOUYER Laurent, Marcel, Michel ; Directeur général : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210139, annonce n°2736
  • MODIFICATION 27/04/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210082, annonce n°2472
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Bodacc C n°20210069, annonce n°4175
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex
    Bodacc C n°20200085, annonce n°2484
  • MODIFICATION 04/09/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul en fonction le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 27 Avril 2018 ; Directeur général : LANDEIRO, CRESPIN Cristina en fonction le 02 Septembre 2019
    Bodacc B n°20190170, annonce n°1896
  • MODIFICATION 02/08/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul en fonction le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 27 Avril 2018
    Bodacc B n°20190148, annonce n°1982
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 150 avenue de la République 92323 Châtillon
    Bodacc C n°20190115, annonce n°12424
  • MODIFICATION 15/06/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Capital : 52 791 890,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20180113, annonce n°1878
  • IMMATRICULATION 02/05/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Adresse : 150 avenue de la République 92323 Châtillon
    Bodacc A n°20180084, annonce n°1988
  • VENTE 16/01/2018
    RCS de Bobigny
    Adresse : 40 AV des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180010, annonce n°1289
  • CRÉATION 13/12/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : SIEMENS MOBILITY SAS
    Capital : 100,00 €
    Adresse : 40 avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis
    Administration : Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul ; Directeur général : GUILLOT Olivier Marius Pol ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc A n°20170239, annonce n°3043

Cartographie de SIEMENS MOBILITY SAS

Comment contacter SIEMENS MOBILITY SAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 58 RUE PIERRE SEMARD
92320 CHATILLON
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Biens immobiliers de SIEMENS MOBILITY SAS

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Appels d'offres gagnés par SIEMENS MOBILITY SAS

  • Objet : Prestations relatives au guidage optique et à l’aménagement des stations TEOR (BHNS)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Prestations relatives au guidage optique et à l’aménagement des stations TEOR (BHNS)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement des rames de métro du réseau des transports en commun de la Métropole Européenne de Lille - Renouvellement du parc matériel roulant métro VAL 206A pour la ligne 2 du métro de Lille par l’acquisition de rames VAL 208NG3 - Offre finale

    Montant : 445 657 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

    En savoir plus
  • Objet : Etudes et développement des évolutions fonctionnelles du Système VAL

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de pièces de rechange pour le dispositif de détection et de signalisation ferroviaire du tramway

    Montant : 167 549,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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  • Objet : Etudes et développement des évolutions fonctionnelles du Système VAL

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : Rennes Métropole souhaite une solution d’asservissement aux détections incendies de la ligne a pour le mise en route du désenfumage des stations en cas d’incendie.

    Montant : 89 300,00 € · Notifié le : 09/03/2022 · Durée : 5 mois

    Acheteur : RENNES METROPOLE

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  • Objet : Maintenance des équipements métro (matériel roulant Val 206, Val 208 AG, Val 208NG)

    Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 24/03/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

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  • Objet : Maintenance des équipements métro (matériel roulant Val 206, Val 208 AG, Val 208NG)

    Montant : 60 000 000,00 € · Notifié le : 24/03/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

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Labels et certificats de SIEMENS MOBILITY SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 93 92 92 NC
Écart rémunération (sur 40) 39 38 37 37 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 NC
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par SIEMENS MOBILITY SAS

  • Optiboard
    Enregistrée le 04/06/2012
    Expire le 04/06/2032
    Classes : 09 , 37 , 42
    Numéro : FR3924378
    Marque renouvelée
  • Digitram
    Enregistrée le 11/11/2010
    Expire le 11/11/2030
    Classes : 09 , 37 , 42
    Numéro : FR3781353
    Marque renouvelée
  • Green Rapid Transit
    Enregistrée le 28/05/2010
    Expire le 28/05/2020
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR3741699
    Marque expirée
  • e-BRT
    Enregistrée le 27/05/2010
    Expire le 27/05/2030
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR3741353
    Marque renouvelée
  • NeoVal
    Enregistrée le 27/04/2006
    Expire le 27/04/2036
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3426530
    Marque renouvelée
  • AirVal
    Enregistrée le 12/04/2006
    Expire le 12/04/2036
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3423733
    Marque renouvelée
  • CityVal
    Enregistrée le 12/04/2006
    Expire le 12/04/2036
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3423736
    Marque renouvelée
  • Optiguide
    Enregistrée le 27/03/2006
    Expire le 27/03/2036
    Classes : 09 , 37 , 42
    Numéro : FR3420272
    Marque renouvelée
  • DIGISAFE
    Enregistrée le 21/06/1993
    Expire le 21/06/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR93473073
    Marque renouvelée
  • VAL
    Enregistrée le 26/01/1987
    Expire le 26/01/2027
    Classes : 12
    Numéro : FR1391115
    Marque renouvelée

Brevets déposés par SIEMENS MOBILITY SAS

  • SYSTEME DE TRANSMISSION RADIOELECTRIQUE D'INFORMATION ENTRE UNE INFRASTRUCTURE ET DES MOBILES
    Enregistré le 19/12/2002
    Expiré le 17/12/2022
    Numéro : FR0216220
    Classes : H04W16/02 , H04W16/12 , H04W84/00 , H04W16/02 , H04W16/12 , H04W84/00
  • DISPOSITIF DE COUPLAGE ELECTROMAGNETIQUE, VEHICULE INCORPORANT LEDIT DISPOSITIF
    Enregistré le 21/07/2004
    Expiré le 20/07/2024
    Numéro : FR0408086
    Classes : B61L3/121 , B61L3/126
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ENVOI DE COMMANDE DE SORTIE SECURISEE
    Enregistré le 07/10/2004
    Expiré le 17/10/2024
    Numéro : FR0410603
    Classes : H01H47/00 , H01H47/00
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE SIGNATURE DE DONNEES
    Enregistré le 21/12/2004
    Expiré le 14/12/2024
    Numéro : FR0413659
    Classes : G06F21/71 , G06F21/52
    Expiré
  • PROCEDE DE VERIFICATION DU BON FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT, DISPOSITIF DE VERIFICATION ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT INCLUANT LE DISPOSITIF DE VERIFICATION
    Enregistré le 05/01/2005
    Expiré le 16/01/2025
    Numéro : FR0500085
    Classes : G06F11/28
    Expiré

Aides perçues par SIEMENS MOBILITY SAS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 518 650 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12301650
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 679 100 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12301649

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